Vertaling van "élément nouveau " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

mort ou un handicap sérieux (kernictère) associés avec à l'absence de dépistage et de traitement de l'hyperbilirubinémie chez les nouveau-nés
dood of ernstige invaliditeit (kernicterus) geassocieerd met falen van identificeren en behandelen van hyperbilirubinemia bij pasgeborenen

nécessaire d’éléments pour système de dialyse à soluté fixé
onderdelenset voor systeem voor albuminedialyse

éléments de comportement montrant un mauvais usage des drogues et/ou des médicaments
details over drugs- en/of geneesmiddelenmisbruik

Carences en autres éléments nutritionnels
deficiëntie van overige voedingselementen

élément chauffant pour compresse chaude
verwarmingselement voor warmtepakking

élément chauffant de système de chauffage par rayonnement du corps entier
stralingselement voor verwarmingssysteem voor gehele lichaam

boîte de rangement d’éléments d'assistance
aangepaste opbergdoos voor componenten

élément d’insertion d'écouteur
hoofdtelefoon voor in oor

élément d'insertion pour l’occlusion des trompes de fallope
afsluithulpmiddel voor eileider

Carence en plusieurs éléments nutritionnels
deficiëntie van multipele voedingselementen

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

- “Créé en série” Tout comme un élément “Nouveau”, cet élément n'a pas encore été déclaré au Cadastre des Pensions et n'existe que dans DCL.
Net zoals het element " Nieuw" werd dit element nog niet aangegeven in het Pensioenkadaster en bestaat het alleen in DCL.

Un premier objectif vise une recherche proactive des bénéficiaires potentiels (ceci constitue un élément nouveau par rapport à la réglementation antérieure).
Een eerste doel is om een proactieve zoektocht naar potentiële rechthebbenden mogelijk te maken (is nieuw ten opzichte van de vorige reglementering).

...note en réplique mais un élément nouveau sans qu’il apparaît des pièces du dossier que la 1ère intimée n’a mandaté le Docteur C. pour adresser ce certificat au greffe du premier juge; qu’il y a lieu dès lors de dire l’appel fondé quant à ce et de réformer le jugement déféré qui a pris en considération ledit certificat médical comme conclusions en réplique à l’avis du Ministère public; ...
... note en réplique mais un élément nouveau sans qu'il apparaît des pièces du dossier que la 1ère intimée n'a mandaté le Docteur C. pour adresser ce certificat au greffe du premier juge; qu'il y a lieu dès lors de dire l'appel fondé quant à ce et de réformer le jugement déféré qui a pris en considération ledit certificat médical comme conclusions en réplique à l'avis du Ministère public; ...

L'O.A. argue que " les prescriptions de l'INAMI interdisent au médecin-conseil d'accepter un certificat de rechute en invalidité après décision de reprise fixée par le CMI, sauf s'il existe un élément nouveau " , et que " puisque le certificat du Dr. R. reçu en date du 27 avril 2001 mentionnait clairement que la situation médicale était inchangée, il était impossible au médecin-conseil de reconnaître cette rechute en invalidité aussi longtemps que le Tribunal du travail n'aurait pas statué sur la requête introduite par madame R. contre la décision du CMI " .
L'O.A. argue que « les prescriptions de l'INAMI interdisent au médecin-conseil d'accepter un certificat de rechute en invalidité après décision de reprise fixée par le CMI, sauf s'il existe un élément nouveau », et que « puisque le certificat du Dr. R. reçu en date du 27 avril 2001 mentionnait clairement que la situation médicale était inchangée, il était impossible au médecin-conseil de reconnaître cette rechute en invalidité aussi longtemps que le Tribunal du travail n'aurait pas statué sur la requête introduite par madame R. contre la décision du CMI ».

(1) La décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l’exercice des compétentes d’exécution conférées à la Commission a été modifiée par la décision 2006/512/CE, qui a introduit la procédure de réglementation avec contrôle pour l’adoption des mesures de portée générale ayant pour objet de modifier des éléments non essentiels d’un acte de base adopté selon la procédure visée à l’article 251 du traité, y compris en supprimant certains de ces éléments ou en complétant ledit acte par l’ajout de nouveau éléments non essentiels.
(1) Besluit 1999/468/EG van de Raad van 28 juni 1999 tot vaststelling van de voorwaarden voor de uitoefening van de aan de Commissie verleende uitvoeringsbevoegdheden is gewijzigd bij Besluit 2006/512/EG, waardoor de regelgevingsprocedure met toetsing is ingevoerd voor de aanneming van maatregelen van algemene strekking tot wijziging van niet-essentiële onderdelen van een volgens de procedure van artikel 251 van het Verdrag aangenomen basisbesluit, onder meer door sommige van deze niet-essentiële onderdelen te schrappen of door het basisbesluit aan te vullen met nieuwe niet-essentiële onderdelen.

Étant donné que depuis l’accord de principe du Comité de l’assurance, le dossier d’achat et/ou de construction/transformation/rénovation d’un bâtiment peut encore être évalué, un établissement qui a déjà obtenu un accord de principe préalable du Comité doit introduire un dossier comprenant à nouveau certains éléments déjà repris sous le point A. En outre, l’établissement doit fournir encore certains éléments supplémentaires.
Aangezien sinds het principieel akkoord van het Verzekeringscomité het dossier voor de aankoop en/of de bouw/verbouwing/renovatie van een gebouw nog kan zijn geëvolueerd, moet een inrichting, die al een voorafgaand principieel akkoord van het Verzekeringscomité heeft gekregen, een dossier indienen dat opnieuw bepaalde elementen bevat die in punt A zijn vermeld. Bovendien moet de inrichting nog enkele bijkomende elementen bezorgen.

Dans le cas inverse, où la pension est octroyée d’office, le premier élément du “cycle de vie” de l’avantage sera l’élément de déclaration du nouveau droit (C1).
In het tegenovergestelde geval, waar het pensioen van ambtswege wordt toegekend, zal het eerste element van de " levenscyclus" van het voordeel het aangifte-element van het nieuwe recht zijn (C1).

1.6. Les montants des différents éléments constitutifs du budget des moyens financiers qui, au 1 er juillet 2013, sont le résultat d’un nouveau calcul peuvent, lorsqu’on procède à leur vérification, ne pas être reconstitués tout à fait exactement; ceci est dû à la formule d’arrondi utilisée dans le calcul.
1.6. De bedragen van de verschillende samenstellende elementen van het budget van de financiële middelen die, op 1 juli 2013, resulteren uit een nieuwe berekening, kunnen bij hun verificatie niet helemaal precies worden wedersamengesteld; dit is te wijten aan de afrondingsformule die in de berekening wordt gebruikt.

Le docteur V. C. , interrogé par le médecin traitant de l'appelante, relevait, le 27 novembre 2001, qu'une électromyographie objectivait toujours des éléments séquellaires correspondant à un territoire L4 droit ne présentant (alors) aucun caractère évolutif nouveau, qu'au niveau L5-S1 droits, il n'observait rien de significatif et qu'il n'y avait pas de signe d'une compression S1.
Le docteur V. C. , interrogé par le médecin traitant de l'appelante, relevait, le 27 novembre 2001, qu'une électromyographie objectivait toujours des éléments séquellaires correspondant à un territoire L4 droit ne présentant (alors) aucun caractère évolutif nouveau, qu'au niveau L5- S1 droits, il n'observait rien de significatif et qu'il n'y avait pas de signe d'une compression S1.

Pour situer la place d’un nouveau vaccin, il convient de tenir compte d’un certain nombre d’éléments.
Om de plaats van een nieuw geïntroduceerd vaccin te bepalen, moet er met heel wat elementen rekening worden gehouden.