Vertaling van "éléments pris " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

accidents liés à l'utilisation de médicaments et de substances biologiquesau cours d'actes médicaux et chirurgicaux intoxication (auto-infligée), lorsqu'il n'est pas précisé si elle est accidentelle ou s'il y a eu intention de nuire. Suivre les dispositions légales en la matière si elles sont disponibles (voir note sous Y10-Y19) surdosage accidentel de médicaments, erreur de prescription ou médicament pris par erreur et par inadvertance
ongevallen bij gebruik van geneesmiddelen en biologische stoffen bij medische en chirurgische verrichtingen | onopzettelijke overdosis van geneesmiddel, onopzettelijke toediening of inname van onjuist geneesmiddel en per ongeluk ingenomen geneesmiddel | zelf teweeggebrachte vergiftiging, waarbij niet is aangegeven of al dan niet sprake is van opzet. Volg wettelijke voorschriften indien van toepassing [zie opmerking bij Y10-Y34]

nécessaire d’éléments pour système de dialyse à soluté fixé
onderdelenset voor systeem voor albuminedialyse

éléments de comportement montrant un mauvais usage des drogues et/ou des médicaments
details over drugs- en/of geneesmiddelenmisbruik

Carences en autres éléments nutritionnels
deficiëntie van overige voedingselementen

élément chauffant pour compresse chaude
verwarmingselement voor warmtepakking

élément chauffant de système de chauffage par rayonnement du corps entier
stralingselement voor verwarmingssysteem voor gehele lichaam

boîte de rangement d’éléments d'assistance
aangepaste opbergdoos voor componenten

élément d’insertion d'écouteur
hoofdtelefoon voor in oor

élément d'insertion pour l’occlusion des trompes de fallope
afsluithulpmiddel voor eileider

Carence en plusieurs éléments nutritionnels
deficiëntie van multipele voedingselementen

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les éléments pris en considération pour fixer l’objectif budgétaire annuel, tels les mesures d’économie et les initiatives n’ayant pas pleinement produit leurs effets, et servant de base pour fixer l’objectif de dépassement budgétaire, sont désormais fixés par arrêté et non plus a posteriori par le Conseil général. Par ailleurs, la dispense partielle de la cotisation subsidiaire pour le remboursement du dépassement budgétaire éventuel pour les spécialités forfaitarisées à l’hôpital à concurrence de maximum 75 %, est reprise dans la loi.
De elementen die in aanmerking worden genomen voor de vaststelling van de jaarlijkse begrotingsdoelstelling, zoals de besparingsmaatregelen en de initiatieven die hun doel niet volledig hebben bereikt, en die dienen om de begrotingsoverschrijding vast te stellen, worden voortaan per koninklijk besluit vastgesteld en niet meer a posteriori door de Algemene Raad.Anderzijds wordt de gedeeltelijke vrijstelling van de subsidiaire bijdrage voor de vergoeding van de eventuele begrotingsoverschrijding voor de geforfaitariseerde specialiteiten in het ziekenhuis ten belope van maximum 75 %, opgenomen in de wet.

La nature des liens, le caractère permanent ou non, le caractère récent ou plus lointain de ce lien, le paiement ou non de l’expert pour des études, le scope du projet d’avis sont autant d’éléments pris en compte pour l’évaluation.
Onder andere de volgende elementen spelen een rol bij de beoordeling: wat is de aard van de banden, is de band permanent of niet, is de band recent of bestaat ze al langer, wordt de deskundige voor zijn onderzoeken betaald, wat is het doel van het ontwerpadvies?

Cette disposition est également justifiée en raison de la complexité des dossiers dans le secteur assurance soins de santé et indemnités, à savoir le nombre et la nature des éléments de fait et de droit à prendre en considération pour accorder les prestations et en déterminer le montant exact, l’obligation de mettre les prestations en paiement dans un délai relativement court et enfin, le coût budgétaire et financier que représente l’absence de récupération auprès de l’assuré social, coût qui devrait être pris en charge par les organismes assureurs (hypothèse peu réaliste si ce coût devait être intégralement pris en charge par ces derniers) ou par le régime (et en fin de compte par la gestion globale).
Deze bepaling wordt eveneens gerechtvaardigd door de complexiteit van de dossiers in de sector verzekering voor geneeskundige verzorging en uitkeringen, met name het aantal en de aard van de feitelijke en juridische elementen die in aanmerking moeten worden genomen om prestaties toe te kennen en het juiste bedrag ervan te bepalen, de verplichting om de prestaties binnen een relatief korte termijn te betalen en tenslotte de budgettaire en financiële kost die de afwezigheid van terugvordering bij de sociaal verzekerde vertegenwoordigt, een kost die volledig ten laste zou moeten worden genomen door de verzekeringsinstellingen (weinig realistische hypothese als deze kost volledig ten laste zou moeten worden genomen door deze laatsten) of door de regeling (en uiteindelijk door het globaal beheer).

Attendu que la Cour considère la lettre ou note de la 1ère intimée adressée par lettre recommandée du 18 octobre 2001 comme conclusions en réplique à l’avis du Ministère public au sens des articles 766, alinéa 1 et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire; que cependant le certificat médical du Docteur C. du 23 octobre 2001, adressé par télécopie et reçu par le greffe du Tribunal à cette date, ne constitue pas au sens des articles 766, alinéa 1 et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire des conclusions portant exclusivement sur le contenu de l’avis du Ministère public; que d’une part, la lettre de la 1ère intimée du 18 octobre 2001 constituant elle des conclusions en réplique ne fait pas référence à un certificat médical du Docteur C. qui parviendrait dans le délai imparti; que d’autre part, le certificat du Docteur C. n’est pas accompagné d’une note de la 1ère intimée qui ferait valoir ce certificat pas plus que le Docteur C. n’apporte aucune note émanant de la 1ère intimée pour adresser cette pièce pas plus qu’un justificatif de celleci; que le certificat médical du Docteur C. ne répond pas aux conditions strictes et sans ambiguïté des conclusions des parties en réplique exclusivement à l’avis du Ministère public au sens des articles 766, alinéa 1er et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire; que la Cour estime que ce certificat médical du 23 octobre 2001 constitue une pièce nouvelle versée aux débats émanant d’un praticien de l’art de guérir sans mandat du patient alors que ceux-ci sont clos depuis l’audience publique du 25 septembre 2001; qu’ainsi la Cour considère que c’est à tort que le premier juge a pris en considération ce certificat médical du 23 octobre 2001 comme conclusions en réplique à l’avis du Ministère public alors que les conclusions ne peuvent porter que sur le contenu de l’avis du Ministère public et que ce certificat n’est pas une conclusion ou une note en réplique mais un élément nouveau sans qu’il apparaît des pièces ...
Attendu que la Cour considère la lettre ou note de la 1ère intimée adressée par lettre recommandée du 18 octobre 2001 comme conclusions en réplique à l'avis du Ministère public au sens des articles 766, alinéa 1 et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire; que cependant le certificat médical du Docteur C. du 23 octobre 2001, adressé par télécopie et reçu par le greffe du Tribunal à cette date, ne constitue pas au sens des articles 766, alinéa 1 et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire des conclusions portant exclusivement sur le contenu de l'avis du Ministère public; que d'une part, la lettre de la 1ère intimée du 18 octobre 2001 constituant elle des conclusions en réplique ne fait pas référence à un certificat médical du Docteur C. qui parviendrait dans le délai imparti; que d'autre part, le certificat du Docteur C. n'est pas accompagné d'une note de la 1ère intimée qui ferait valoir ce certificat pas plus que le Docteur C. n'apporte aucune note émanant de la 1ère intimée pour adresser cette pièce pas plus qu'un justificatif de celle-ci; que le certificat médical du Docteur C. ne répond pas aux conditions strictes et sans ambiguïté des conclusions des parties en réplique exclusivement à l'avis du Ministère public au sens des articles 766, alinéa 1er et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire; que la Cour estime que ce certificat médical du 23 octobre 2001 constitue une pièce nouvelle versée aux débats émanant d'un praticien de l'art de guérir sans mandat du patient alors que ceux-ci sont clos depuis l'audience publique du 25 septembre 2001; qu'ainsi la Cour considère que c'est à tort que le premier juge a pris en considération ce certificat médical du 23 octobre 2001 comme conclusions en réplique à l'avis du Ministère public alors que les conclusions ne peuvent porter que sur le contenu de l'avis du Ministère public et que ce certificat n'est pas une conclusion ou une note en réplique mais un élément nouveau sans qu'il apparaît des pièces ...

Un tel type de consultation pourrait être pris en considération lorsque la consultation comprend certains des éléments suivants:
In order to qualify as such, the consultation would be required to contain some of the following elements:

Plusieurs éléments autres que ceux développés dans le présent avis (effets de l’exposition in utero à l’alcool sur l’organisme en développement, troubles neurodéveloppementaux et effets de la consommation d’alcool durant l’allaitement) doivent être pris en considération.
Een aantal andere elementen dan die welke in dit advies worden behandeld (effect van de in utero blootstelling op het organisme in ontwikkeling, neurologische ontwikkelingsstoornissen en effecten van alcoholverbruik tijdens de borstvoedingsperiode) moeten in acht worden genomen.

Bien que cette activité offre une forme complète d’exercice physique et puisse en outre générer certains avantages sur le plan affectif (lien entre le bébé et ses parents), les éléments suivants doivent être pris en compte :
Hoewel deze activiteit een complete vorm van lichaamsbeweging biedt en het een aantal potentiële psychologische voordelen met zich mee brengt i.v.m. de band tussen de baby en zijn ouders, moet ook rekening worden gehouden met de volgende feiten:

Dans l’organisation future des réseaux de soins, cet élément pourrait être pris en considération.
In de toekomstige organisatie van de zorgnetwerken kan er met dit element rekening gehouden worden.

La prévention de ces risques devrait être abordée de manière globale car d’autres éléments de risques devraient être pris en considération.
De preventie van deze risico's zou op een globale wijze moeten beschouwd worden want andere elementen inzake risico's dienen in acht te worden genomen.

Ces différences tiennent notamment aux critères que les centres appliquent pour la sélection des patients pris en charge (critères de sélection supplémentaires venant s’ajouter ou non aux critères de définition du SFC des Centers for Disease Control), et en ce qui concerne le programme de rééducation interdisciplinaire spécifique, de l’organisation (intensité, durée totale du programme, ..) et son contenu (contenu des séances, thérapie comportementale cognitive, éléments que les centres ont intégré dans le programme de rééducation pour la réintégration socioprofessionnelle, ...).
Deze verschillen houden onder meer verband met de criteria die de centra hanteren voor de selectie van de patiënten die tenlastegenomen worden (al dan niet bijkomende selectiecriteria naast de criteria van de CVSdefinitie van de Centers for Disease Control), en wat het specifieke interdisciplinaire revalidatieprogramma betreft met de organisatie (intensiteit, totale duur van het programma, …) en de inhoud ervan (inhoud van de sessies cognitieve gedragstherapie, elementen die de centra hebben opgenomen in het revalidatieprogramma voor de socioprofessionele reïntegratie, …).