Vertaling van "aux investisseurs sous " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

arbitrage entre investisseurs et États | arbitrage entre les investisseurs et l'État | arbitrage État-investisseur | arbitrage investisseur-État
arbitrage tussen investeerders en staten | beslechting van geschillen tussen investeerders en staten

chargé de relations investisseurs | chargé de relations investisseurs/chargée de relations investisseurs | chargée de relations investisseurs | responsable de la communication financière
investor relations manager | verantwoordelijke bankrelaties | relatiebeheerder beleggingen | relatiebeheerder investeringen

investisseur individuel | investisseur privé | investisseur providentiel
business angel

épargnant institutionnel | grand investisseur | institutionnel | investisseur collectif | investisseur institutionnel | placeur institutionnel
institutionele belegger

investisseur en capital risque | investisseur en capital risque/investisseuse en capital risque | investisseuse en capital risque
angel investor | venture capitalist | investeerder | risicokapitaalinvesteerder

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

sous-produit
bijproduct [ bijprodukt ]

ingénieur sous-stations électriques | ingénieur sous-stations électriques/ingénieure sous-stations électriques | ingénieure sous-stations électriques
ingenieur onderstation

Définition: Trouble des conduites caractérisé par la présence d'un comportement dyssocial ou agressif (non limité à un comportement oppositionnel, provocateur ou perturbateur), se manifestant exclusivement, ou presque exclusivement, à la maison et dans les relations avec les membres de la famille nucléaire ou les personnes habitant sous le même toit. Pour un diagnostic positif, le trouble doit répondre, par ailleurs, aux critères généraux cités sous F91.-; la présence d'une perturbation, même sévère, des relations parents-enfants n'est pas, en elle-même, suffisante pour ce diagnostic.
Omschrijving: Gedragsstoornis met dissociaal of agressief gedrag (en niet louter opstandig, uitdagend, storend gedrag), waarin het afwijkende gedrag volledig of vrijwel volledig, binnenshuis blijft en beperkt tot leden van het gezin of de huishouding. De stoornis vereist dat aan de algemene criteria van F91 is voldaan; zelfs ernstig verstoorde ouder-kind relaties zijn op zichzelf niet voldoende voor de diagnose.

capitaux à risque [ capital-risque | fonds de capital-risque | investisseur providentiel | placement à risque ]
durfkapitaal [ durfinvesteerder | durfkapitaalfonds | risicodragende belegging | risicodragend kapitaal ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Aux investisseurs en habitations, unités d'habitation ou bâtiments résidentiels raccordés au réseau de distribution d'électricité avant le 1 janvier 2006 ou pour lesquels la demande d'autorisation urbanistique a été déposée avant le 1 janvier 2006, sont accordées les primes suivantes aux travaux économiseurs d'énergie dans les habitations ou bâtiments en question : 1° une prime à l'isolation de la toiture ou du sol des combles nouvellement posée selon les critères suivants : 2° une prime à l'isolation du mur creux nouvellement placée par un entrepreneur dans un mur extérieur, selon les critères suivants : 3° une prime au placement d'isolation par l'extérieur d'un mur extérieur réalisé par un entrepreneur selon les critères suivants : 4° une prime au placement d'isolation par l'intérieur des murs extérieurs réalisé par un entrepreneur à condition que la résistance thermique de la nouvelle couche d'isolation s'élève à 2 mK/W au minimum, selon les critères suivants : 5° une prime à l'isolation du sol sur terre-plein ou sur le plafond d'une cave ou d'un espace aéré sous un espace chauffé placée par un entrepreneur, selon les critères suivants : 6° une prime pour une surface vitrée nouvellement posée par un entrepreneur, selon les critères suivants : Le Ministre peut arrêter les modalités et les exigences techniques auxquelles les travaux, les produits et les parties de l'enveloppe du bâtiment, visés à l'alinéa 1, ou les exécuteurs des travaux respectivement les placeurs de ces produits doivent répondre pour être éligibles aux primes».
Aan investeerders in woningen, wooneenheden of woongebouwen die voor 1 januari 2006 zijn aangesloten op het elektriciteitsdistributienet of waarvoor de aanvraag van een stedenbouwkundige vergunning dateert van vóór 1 januari 2006, worden de volgende premies verleend voor energiebesparende werkzaamheden in de betreffende woningen of gebouwen: 1° een premie voor nieuw geplaatste dak- of zoldervloerisolatie, volgens de volgende criteria: 2° een premie voor door een aannemer nieuw geplaatste spouwmuurisolatie in een buitenmuur, volgens de volgende criteria: 3° een premie voor door een aannemer nieuw geplaatste isolatie aan de buitenkant van een buitenmuur, volgens de volgende criteria: 4° een premie voor door een aannemer nieuw geplaatste isolatie aan de binnenkant van buitenmuren, op voorwaarde dat de warmteweerstand van de nieuw aangebrachte isolatielaag minimaal 2 mK/W bedraagt, volgens de volgende criteria: 5° een premie voor door een aannemer nieuw geplaatste vloerisolatie op volle grond of nieuw geplaatste isolatie op het plafond van een kelder of verluchte ruimte onder een verwarmde ruimte, volgens de volgende criteria: 6° een premie voor door een aannemer nieuw geplaatste glasoppervlakte, volgens de volgende criteria: De minister kan nadere regels bepalen en technische vereisten vastleggen waaraan de werkzaamheden, de producten en de gebouwschildelen, vermeld in het eerste lid, of de uitvoerders van de werkzaamheden, respectievelijk de plaatsers van deze producten moeten voldoen om in aanmerking te komen voor de premies".

« Tout gestionnaire de réseau de distribution d'électricité accorde aux investisseurs en bâtiments autres que des habitations, unités d'habitation ou bâtiments résidentiels, qui sont raccordés au réseau de distribution d'électricité, les primes suivantes aux travaux économiseurs d'énergie dans les bâtiments concernés : 1° une prime à l'isolation de la toiture ou du sol des combles selon les critères suivants : 2° une prime à l'isolation du mur creux nouvellement placée par un entrepreneur dans un mur extérieur, selon les critères suivants : 3° une prime à l'isolation par l'extérieur d'un mur extérieur réalisée par un entrepreneur, selon les critères suivants : 4° une prime au placement d'isolation par l'intérieur des murs extérieurs réalisé par un entrepreneur, à condition que la résistance thermique de la nouvelle couche d'isolation s'élève à 2 mK/W au minimum, selon les critères suivants : 5° une prime à l'isolation du sol sur terre-plein ou sur le plafond d'une cave ou d'un espace aéré sous un espace chauffé placée par un entrepreneur, selon les critères suivants : 6° une prime au placement d'une surface vitrée par un entrepreneur, selon les critères suivants : 7° une prime à l'installation d'un système de collecteurs solaires thermiques par un entrepreneur, selon les critères suivants : 8° une prime au placement d'une pompe à chaleur par un entrepreneur, selon les critères suivants : 9° une prime de 20.000 euros au maximum pour les adaptations assurant l'efficacité énergétique de l'éclairage intérieur réalisées par un entrepreneur.
Elke elektriciteitsdistributienetbeheerder verleent aan investeerders in andere gebouwen dan woningen, wooneenheden of woongebouwen die zijn aangesloten op het elektriciteitsdistributienet, de volgende premies voor energiebesparende werkzaamheden in de betreffende gebouwen: 1° een premie voor nieuw geplaatste dak- of zoldervloerisolatie, volgens de volgende criteria: 2° een premie voor door een aannemer nieuw geplaatste spouwmuurisolatie in een buitenmuur, volgens de volgende criteria: 3° een premie voor door een aannemer nieuw geplaatste isolatie aan de buitenkant van een buitenmuur, volgens de volgende criteria: 4° een premie voor door een aannemer nieuw geplaatste isolatie aan de binnenkant van buitenmuren, op voorwaarde dat de warmteweerstand van de nieuw aangebrachte isolatielaag minimaal 2 mK/W bedraagt, volgens de volgende criteria: 5° een premie voor door een aannemer nieuw geplaatste vloerisolatie op volle grond of nieuw geplaatste isolatie op het plafond van een kelder of verluchte ruimte onder een verwarmde ruimte, volgens de volgende criteria: 6° een premie voor door een aannemer nieuw geplaatste glasoppervlakte, volgens de volgende criteria: 7° een premie voor een door een aannemer nieuw geplaatst thermisch zonnecollectorsysteem, volgens de volgende criteria: 8° een premie voor een door een aannemer nieuw geplaatste warmtepomp, volgens de volgende criteria: 9° een premie van maximaal 20.000 euro voor de energiezuinige aanpassing van de binnenverlichting, uitgevoerd door een aannemer.

3 bis. En vue de la réalisation de son objet social, BIO peut notamment entreprendre, aux conditions du marché, les actions suivantes: 1° créer des entreprises étrangères, seule ou conjointement avec d'autres investisseurs; 2° créer une société de gestion de droit belge, en vue de la création de fonds d'investissement; 3° participer directement au capital d'entreprises belges ou étrangères, en ce compris par l'acquisition de droits de souscription ou d'autres instruments financiers convertibles en capital; 4° octroyer du financement à moyen ou à long terme, sous forme de prêts ou sous d'autres formes, telles que la souscription d'obligations ou d'autres instruments de dette.
3 bis. Met het oog op de realisatie van haar maatschappelijke doel kan BIO met name, aan marktconforme voorwaarden, de volgende handelingen stellen: 1° buitenlandse ondernemingen oprichten, alleen of samen met andere investeerders; 2° een beheersmaatschappij naar Belgisch recht oprichten met het oog op de oprichting van investeringsfondsen; 3° rechtstreeks deelnemen in het kapitaal van Belgische of buitenlandse ondernemingen, met inbegrip van de verwerving van inschrijvingsrechten of andere financiële instrumenten die converteerbaar zijn in kapitaal; 4° financiering toekennen op middellange of lange termijn, onder de vorm van leningen of onder andere vormen, zoals de inschrijving op obligaties of andere schuldinstrumenten.

Son intention est de donner des éclaircissements aux décideurs politiques et aux investisseurs potentiels sur les possibilités de valorisation du sous-sol profond.
Ze beoogt alleen meer duidelijkheid te creëren voor beleidsmakers en potentiële investeerders over de valorisatiemogelijkheden van de diepe ondergrond.

Jusqu'au 1 janvier 2021, la Banque fournit à l'EIOPA, sur une base annuelle, les informations suivantes: 1°, la disponibilité des garanties à longue échéance des produits d'assurance sur le marché national et les pratiques des entreprises d'assurance et de réassurance en tant qu'investisseurs à long terme; 2° le nombre d'entreprises d'assurance et de réassurance qui appliquent l'ajustement égalisateur, la correction pour volatilité et la prolongation du délai de rétablissement en application de l'article 510, § 3, le sous-module "risque sur actions" fondé sur la durée et les mesures transitoires énoncées aux articles 668 et 669; 3° les effets, sur la situation financière des entreprises d'assurance et de réassurance, de l'ajustement égalisateur, de la correction pour volatilité, du mécanisme d'ajustement symétrique de l'exigence de capital pour actions, du sous-module "risque sur actions" fondé sur la durée et des mesures transitoires énoncées aux articles 668 et 669, au niveau national et dans des conditions rendues anonymes pour chaque entreprise; 4° l'effet de l'ajustement égalisateur, de la correction pour volatilité, du mécanisme d'ajustement symétrique de l'exigence de capital pour actions et du sous-module "risque sur actions" fondé sur la durée sur les pratiques d'investissement des entreprises d'assurance et de réassurance et le fait que ces mesures entraînent ou non un allègement indu des exigences de fonds propres; 5° l'effet de toute prolongation du délai de rétablissement consenti conformément à l'article 510, § 3, sur les efforts déployés par les entreprises d'assurance et de réassurance pour rétablir le niveau de fonds propres éligibles couvrant le capital de solvabilité requis ou réduire le profil de risque en vue de garantir le respect de l'exigence de capital de solvabilité; 6° lorsque les entreprises d'assurance et de réassurance appliquent les mesures transitoires énoncées aux articles 668 et 669, le respect, par lesdites entreprises, des pl ...
Tot 1 januari 2021 verstrekt de Bank aan EIOPA jaarlijks de volgende informatie: 1°, de beschikbaarheid van langetermijngaranties in verzekeringsproducten op de nationale markt en het gedrag van verzekerings- en herverzekeringsondernemingen als langetermijnbeleggers; 2° het aantal verzekerings- en herverzekeringsondernemingen dat de matchingopslag, de volatiliteitsaanpassing, de verlenging van de herstelperiode met toepassing van artikel 510, § 3, de looptijdgebaseerde submodule "aandelenrisico" en de overgangsmaatregelen als bedoeld in de artikelen 668 en 669 toepast; 3° het effect op de financiële positie van de verzekerings- en herverzekeringsondernemingen van de matchingopslag, de volatiliteitsaanpassing, het mechanisme voor de symmetrische aanpassing aan het aandelenkapitaalvereiste, de looptijdgebaseerde submodule "aandelenrisico" en de overgangsmaatregelen als bedoeld in de artikelen 668 en 669, op nationaal niveau, en geanonimiseerd voor elke onderneming; 4° het effect van de matchingopslag, de volatiliteitsaanpassing, het mechanisme voor de symmetrische aanpassing aan het aandelenkapitaalvereiste en de looptijdgebaseerde submodule "aandelenrisico" op het beleggingsgedrag van de verzekerings- en herverzekeringsondernemingen en het feit of deze maatregelen al dan niet leiden tot een onrechtmatig capital relief; 5° het effect van een eventuele verlenging van de overeenkomstig artikel 510, § 3, verleende herstelperiode, op de inspanningen van verzekerings- en herverzekeringsondernemingen om het niveau van het in aanmerking komend eigen vermogen ter dekking van het solvabiliteitskapitaalvereiste te herstellen of het risicoprofiel te verlagen om te garanderen dat het solvabiliteitskapitaalvereiste wordt nageleefd; 6° indien verzekerings- en herverzekeringsondernemingen de overgangsmaatregelen als bedoeld in de artikelen 668 en 669 toepassen, of zij zich houden aan de in paragraaf 1 van dit artikel bedoelde geleidelijke-invoeringsplannen, alsmede de vooruitzi ...

Pour encourager les investisseurs, en particulier les investisseurs de détail, qui pourraient ne pas être désireux de bloquer leur capital pendant une longue période de temps, un ELTIF devrait être en mesure d'offrir, sous certaines conditions, des droits de remboursement anticipé à ses investisseurs.
Om de belangstelling van beleggers, en met name van niet-professionele beleggers, die misschien niet bereid zijn hun geld voor langere tijd vast te leggen, te wekken, moet een Eltif beleggers onder bepaalde voorwaarden de mogelijkheid kunnen bieden hun geld vroegtijdig terug te trekken.

1. Des renvois à d’autres sources d’information, et notamment au prospectus et aux rapports annuels et semestriels, peuvent être inclus dans le document d’information clé pour l’investisseur, sous réserve que toutes les informations dont les investisseurs ont fondamentalement besoin pour comprendre les éléments essentiels de leur investissement soient fournies dans le document d’information clé pour l’investisseur lui-même.
1. In het document met essentiële beleggersinformatie mogen verwijzingen naar andere informatiebronnen, zoals het prospectus en jaarlijkse of halfjaarlijkse verslagen, worden opgenomen, mits alle informatie die van fundamenteel belang is voor een goed begrip van de beleggers van de essentiële elementen van de belegging in het document met essentiële beleggersinformatie zelf is opgenomen.

Lorsque les informations clés pour l’investisseur et le prospectus doivent être fournis sur un support durable autre que le papier ou au moyen d’un site web, il est nécessaire, pour des raisons de protection des investisseurs, de prévoir des mesures de sécurité supplémentaires de nature, d’une part, à garantir que les investisseurs reçoivent les informations sous une forme adaptée à leurs besoins et, d’autre part, à préserver l’intégrité des informations fournies, empêcher toute modification qui les rendrait moins compréhensibles et nuirait ainsi à leur efficacité et éviter toute manipulation ou altération par des personnes non autorisées.
Wanneer de essentiële beleggersinformatie en het prospectus op een andere duurzame drager dan papier of via een website moeten worden verstrekt, zijn extra veiligheidsmaatregelen ter bescherming van de beleggers vereist om ervoor te zorgen dat beleggers informatie ontvangen in een vorm die aan hun behoeften beantwoordt, om de integriteit van de verschafte informatie te bewaren, om veranderingen te voorkomen die aan de begrijpelijkheid en doeltreffendheid van deze informatie afbreuk zouden kunnen doen, en om manipulatie of wijzigingen door onbevoegde personen te vermijden.

2. Les États membres exigent des sociétés d’investissement et, pour chacun des fonds communs de placement qu’elles gèrent, des sociétés de gestion qui ne vendent des OPCVM aux investisseurs ni directement, ni par une autre personne physique ou morale qui agit pour leur compte et sous leur responsabilité pleine et inconditionnelle, qu’elles fournissent les informations clés pour l’investisseur aux fabricants de produits et aux intermédiaires qui vendent de tels OPCVM à des investisseurs ou les conseillent sur des investissements dans de tels OPCVM ou dans des produits présentant une exposition à de tels OPCVM, sur leur demande.
2. De lidstaten schrijven voor dat de beleggingsmaatschappij, en de beheermaatschappij voor elk door haar beheerd beleggingsfonds, die niet rechtstreeks of via een andere natuurlijke of rechtspersoon die namens haar en onder haar volledige en onvoorwaardelijke aansprakelijkheid icbe’s verkoopt aan beleggers, op verzoek de essentiële beleggersinformatie moet verstrekken aan fabricanten en tussenpersonen die beleggers icbe’s, verkopen of advies verlenen over mogelijke beleggingen daarin.

Les informations clés pour l’investisseur devraient être transmises aux investisseurs, sous la forme d’un document spécifique, gratuitement, en temps utile avant la souscription de l’OPCVM, afin de les aider à prendre des décisions d’investissement en connaissance de cause.
Aan beleggers dient, zonder kosten en ruim voor inschrijving voor de icbe, in een specifiek document essentiële beleggersinformatie te worden verstrekt om hen te helpen met kennis van zaken beleggingsbeslissingen te nemen.