Vertaling van "catégories non comparables " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

analyse comparative [ comparaison | évaluation comparative | méthode comparative | recherche comparative ]
vergelijkend onderzoek [ prestatiebeoordeling | vergelijkende analyse | vergelijking ]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

association professionnelle | catégorie de postes | catégorie d'emplois | catégorie professionnelle | corps de métiers | groupe professionnel | profession
beroepsgroep

signal de catégorie de poste | tonalité de catégorie de ligne | tonalité de catégorie de poste
toon van de bedieningscategorie

indication de catégorie de ligne | indication de catégorie de poste | indication de catégorie d'exploitation
indicatie van de bedieningscategorie

catégorie de jeux numériques | catégories de jeux vidéo | catégories de jeux numériques | mécanique de jeu vidéo
genres van dgitale spelletjes | mechanica van videospellen | gamegenres | genres van videospellen

publicité comparative
vergelijkende reclame

droit comparé
vergelijkend recht

Définition: Catégorie résiduelle mal définie de troubles dans lesquels il existe à la fois une altération significative du calcul et de la lecture ou de l'orthographe, non imputable exclusivement à un retard mental global ou une scolarisation inadéquate. Cette catégorie doit être utilisée pour des troubles répondant à la fois aux critères de F81.2 et de F81.0 ou de F81.1.
Omschrijving: Een slecht gedefinieerde verzamelcategorie van stoornissen waarin zowel het rekenen als het lezen of spellen duidelijk is gestoord, maar waarin de stoornis niet louter verklaarbaar is in termen van algemene zwakzinnigheid of inadequaat onderwijs. Zij dient gebruikt te worden voor stoornissen die zowel aan de criteria van F81.2 als aan die van F81.0 of F81.1 voldoen.

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand le sujet présente à la fois des symptômes anxieux et des symptômes dépressifs, sans prédominance nette des uns ou des autres et sans que l'intensité des uns ou des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Quand des symptômes anxieux et dépressifs sont présents simultanément avec une intensité suffisante pour justifier des diagnostics séparés, les deux diagnostics doivent être notés et on ne fait pas un diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte. | Dépression anxieuse (légère ou non persistante)
angstdepressie (licht of niet aanhoudend)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Dans la troisième branche du moyen, les parties requérantes dénoncent une identité de traitement injustifiée en ce que les dispositions attaquées ne font aucune différence entre les travailleurs sous contrat de travail flexi-job au service d'un employeur équipé d'une caisse enregistreuse et les travailleurs sous contrat de travail flexi-job au service d'un employeur non équipé d'une caisse enregistreuse, alors qu'il s'agirait de deux catégories non comparables devant être traitées différemment.
In het derde onderdeel van het middel voeren de verzoekende partijen een onterechte gelijke behandeling aan, in zoverre de bestreden bepalingen geen onderscheid maken tussen de flexi-jobwerknemers die in dienst zijn van een werkgever met een geregistreerde kassa en de flexi-jobwerknemers die in dienst zijn van een werkgever zonder geregistreerde kassa, terwijl het zou gaan om onvergelijkbare categorieën die ongelijk moeten worden behandeld.

Le Conseil des ministres soulève la non-comparabilité, étant donné que les compétences des médecins, d'une part, et les compétences des non-médecins, d'autre part, sont à ce point différentes que ces catégories ne seraient pas comparables.
De Ministerraad werpt de niet-vergelijkbaarheid op, aangezien de bevoegdheden van de artsen, enerzijds, en de bevoegdheden van de niet-artsen, anderzijds, dermate verschillend zouden zijn dat die categorieën niet vergelijkbaar zouden zijn.

Les articles 10 et 11 de la Constitution imposent, en principe, de comparer la situation de deux catégories de personnes différentes et non la situation d'une même catégorie de personnes sous l'ancienne et sous la nouvelle législation, sous peine de rendre impossible toute modification législative.
De artikelen 10 en 11 van de Grondwet nopen in beginsel tot een vergelijking van de situatie van twee verschillende categorieën van personen en niet van de situatie van eenzelfde categorie van personen onder de gelding van een vroegere en een nieuwe wetgeving, zo niet zou elke wijziging van wetgeving onmogelijk worden.

Selon le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, les entreprises privées actives dans le secteur de la collecte de déchets non ménagers et l'Agence ne constitueraient pas des catégories comparables, dans la mesure où l'Agence remplit, sur la base des dispositions attaquées, une mission d'intérêt général, et ne peut pas être considérée comme faisant concurrence aux entreprises privées.
Volgens de Brusselse Hoofdstedelijke Regering zouden de particuliere ondernemingen die werkzaam zijn in de sector van de inzameling van niet-huishoudelijk afval en het Agentschap geen vergelijkbare categorieën zijn, doordat het Agentschap op grond van de bestreden bepalingen een taak van algemeen belang vervult en niet als een concurrent van de particuliere ondernemingen kan worden beschouwd.

La commission régionale des priorités évalue les soins en complément des soins habituels dans la situation actuelle en comparant la catégorie budgétaire mentionnée par l'équipe multidisciplinaire dans le rapport multidisciplinaire rédigé dans le cadre d'une demande de budget pour des soins et du soutien non directement accessibles avec la catégorie budgétaire qui correspond aux résultats de la lecture de l'instrument de mesure des soins requis pour les paramètres « intensité d'accompagnement » et « permanence ».
De regionale prioriteitencommissie beoordeelt de bovengebruikelijke zorg in de huidige situatie door de budgetcategorie, die wordt vermeld door het multidisciplinaire team in het multidisciplinaire verslag dat wordt aangeleverd in het kader van een vraag naar een budget voor niet rechtstreeks toegankelijke zorg en ondersteuning, te vergelijken met de budgetcategorie die overeenstemt met de resultaten van de afname van het zorgzwaarte-instrument voor de parameters begeleidingsintensiteit en permanentie.

; 2° sous « DEFINITIONS GENERALES », les modifications suivantes sont apportées : a) la définition « décret relatif à l'autorisation écologique » est remplacé par la définition « décret du 25 avril 2014 : le décret du 25 avril 2014 relatif au permis d'environnement ; » ; b) les définitions « annexe 2B » et « annexe 2C » sont abrogées ; c) la définition « établissement classé » est abrogée ; d) le sous-titre « établissement existant » est remplacé par le sous-titre « établissement classé existant » ; e) le sous-titre « nouvel établissement » est remplacé par le sous-titre « nouvel établissement classé » ; f) les définitions suivantes sont ajoutées : « - le ministre flamand : le ministre flamand qui a l'environnement dans ses attributions ; - la division compétente pour les agréments : la division Environnement compétente pour le permis d'environnement : la division au sein du département LNE de l'autorité flamande compétente pour le permis d'environnement ; - zone : sauf autre précision dans la liste de classification ou les chapitres, sections ou sous-sections concernés, une des zones ou catégories d'affectation de zones suivantes : a) une zone, définie dans les plans de secteur, comportant des prescriptions relatives à la destination telles que visées dans l'arrêté royal du 28 décembre 1972 relatif à la présentation et à la mise en oeuvre des projets de plans et des plans de secteur, ainsi que les zones comparables ; b) une zone définie dans les plans généraux ou particuliers d'aménagement ; c) si une catégorie d'affectation de zone a été utilisée dans les plans d'exécution spatiaux régionaux, provinciaux ou communaux, définitivement fixés en exécution du Code flamand de l'Aménagement du Territoire, une des catégories d'affectation de zone suivantes : 1) habitat ; 2) activités économiques ; 3) récréation ; 4) agriculture ; 5) forêt ; 6) réserves et nature ; 7) autres zones vertes ; 8) infrastructure linéaire ; 9) équipements communs et utilitaire ...
2° in "DEFINITIES ALGEMEEN" worden de volgende wijzigingen aangebracht : a) de definitie "decreet betreffende de milieuvergunning" wordt vervangen door de definitie "decreet van 25 april 2014 : het decreet van 25 april 2014 betreffende de omgevingsvergunning; "; b) de definities "bijlage 2B" en "bijlage 2C" worden opgeheven; c) de definitie "ingedeelde inrichting" wordt opgeheven; d) de subtitel "bestaande inrichting" wordt vervangen door de subtitel "bestaande ingedeelde inrichting"; e) de subtitel "nieuwe inrichting" wordt vervangen door de subtitel "nieuwe ingedeelde inrichting"; f) de volgende definities worden toegevoegd : "- de Vlaamse minister : de Vlaamse minister, bevoegd voor het leefmilieu; - de afdeling, bevoegd voor erkenningen : de afdeling milieu, bevoegd voor de omgevingsvergunning : de afdeling binnen het Departement LNE van de Vlaamse overheid die bevoegd is voor de omgevingsvergunning; - gebied : tenzij het anders is gepreciseerd in de indelingslijst of de desbetreffende hoofdstukken, afdelingen of subafdelingen, een van de volgende gebieden of categorieën van gebiedsaanduidingen : a) een gebied, bepaald in de gewestplannen, met bestemmingsvoorschriften als vermeld in het koninklijk besluit van 28 december 1972 betreffende de inrichting en de toepassing van de ontwerp-gewestplannen en de gewestplannen, en de ermee vergelijkbare gebieden; b) een gebied, bepaald in de algemene of bijzondere plannen van aanleg; c) als er een categorie van gebiedsaanduiding voor een gebied is aangegeven in de gewestelijke, provinciale of gemeentelijke ruimtelijke uitvoeringsplannen, definitief vastgesteld in uitvoering van de Vlaamse Codex Ruimtelijke Ordening een van de volgende categorieën van gebiedsaanduiding : 1) wonen; 2) bedrijvigheid; 3) recreatie; 4) landbouw; 5) bos; 6) reservaat en natuur; 7) overig groen; 8) lijninfrastructuur; 9) gemeenschapsvoorzieningen en nutsvoorzieningen; 10) ontginning en waterwinning; d) een gebied in behoorlijk ...

2. Pour l'ensemble des années de contrôle et des dossiers examinés, que le contrôle ait été clôturé sans résultat ou que le contrôle ait été clôturé avec un résultat: a) le nombre de dossiers pour chacune des catégories suivantes (proposés au contrôle, désélectionnés, clôturés sans résultat et clôturés avec résultat) portant: - sur des transactions sur biens; - sur des transactions sur services; - sur des transactions financières; - sur des transactions intellectuelles. b) le nombre de dossiers pour chacune des catégories suivantes (proposés au contrôle, désélectionnés, clôturés sans résultat et clôturés avec résultat) portant: - des opérations de transfert d'actifs (hors restructuration d'un groupe d'entreprises); - des opérations de restructuration d'un groupe d'entreprises; - des opérations de rémunérations des fonctions de production; - des opérations de rémunérations des fonctions de distribution (hors les contribuables qui bénéficiaient de l'ancien régime des centres de distribution); - des opérations de rémunérations des fonctions de distribution (exclusivement les contribuables qui bénéficiaient de l'ancien régime des centres de distribution); - d'opérations autres non reprises dans les cinq précédentes; c) pour les dossiers pour lesquels le contrôle a été mis en oeuvre, que le contrôle ait été clôturé par un résultat ou sans résultat, le nombre de dossiers selon la méthode utilisée pour contrôler ou rectifier les prix de transferts: - méthode des prix comparables sur marchés libres; - méthode du prix de revente; - méthode prix revient majoré ou cost plus; - méthode transactionnelle de la marge nette; - méthode partage bénéfices; - autres (lesquelles)?
2. Voor alle controlejaren en alle onderzochte dossiers, ongeacht het feit of die controle al dan niet tot een resultaat heeft geleid: a) het aantal dossiers voor elk van de volgende categorieën (dossiers die voor controle in aanmerking kwamen, niet-geselecteerde dossiers, dossiers die zonder resultaat werden afgesloten en dossiers die met een resultaat werden afgesloten): - vastgoedtransacties; - dienstentransacties; - financiële transacties; - intellectuele transacties. b) het aantal dossiers voor elk van de volgende categorieën (dossiers die voor controle in aanmerking kwamen, niet-geselecteerde dossiers, dossiers die zonder resultaat werden afgesloten en dossiers die met een resultaat werden afgesloten): - overdracht van activa (buiten de herstructurering van een bedrijfsgroep); - herstructureringen van een bedrijfsgroep; - vergoedingen voor de productiefuncties; - vergoedingen voor de distributiefuncties (met uitzondering van de belastingplichtigen die onder het oude stelsel van de distributiecentra vielen); - vergoedingen voor de distributiefuncties (enkel de belastingplichtigen die onder het oude stelsel van de distributiecentra vielen); - andere dan de vijf hierboven vermelde verrichtingen; c) voor de gecontroleerde dossiers, ongeacht het feit of die controle al dan niet tot een resultaat heeft geleid, het aantal dossiers volgens de methode die gebruikt werd om de verrekenprijzen te controleren of te corrigeren: - comparable uncontrolled price-methode; - resale price-methode; - cost plus-methode; - transactionele nettomargemethode; - profit split-methode; - andere (welke)?

Ainsi qu’il ressort d’une jurisprudence constante, le principe de non-discrimination ne s’applique qu’à des personnes se trouvant dans des situations identiques ou comparables et requiert, par ailleurs, que les différences de traitement entre différentes catégories de fonctionnaires ou d’agents temporaires soient justifiées sur la base d’un critère objectif et raisonnable et que cette différence soit proportionnée au but poursuivi par cette différenciation (arrêt Afari/BCE, T‑11/03, EU:T:2004:77, point 65, et la jurisprudence citée).
Zoals volgt uit vaste rechtspraak is het non-discriminatiebeginsel slechts van toepassing op personen die zich in gelijke of vergelijkbare omstandigheden bevinden en vereist het bovendien dat de verschillende behandeling van verschillende categorieën ambtenaren of tijdelijke functionarissen gerechtvaardigd is op basis van een objectief en redelijk criterium en dat dit verschil evenredig is aan het met die differentiëring beoogde doel (arrest Afari/ECB, T‑11/03, EU:T:2004:77, punt 65 en aldaar aangehaalde rechtspraak).

lorsqu’une analyse directe n’est pas possible, les catégories de coûts communs sont affectées sur la base d’un rapport indirect à une autre catégorie de coûts ou à un autre groupe de catégories de coûts pour lesquels une affectation ou imputation directe est possible; le rapport indirect est fondé sur des structures de coût comparables.
indien een directe analyse niet mogelijk is, worden de gemeenschappelijke kostencategorieën toegerekend op basis van een onrechtstreekse koppeling met een andere kostencategorie of groep van kostencategorieën waarvoor een directe toerekening mogelijk is; de indirecte koppeling is gebaseerd op vergelijkbare kostenstructuren.

ii)lorsqu’une analyse directe n’est pas possible, les catégories de coûts communs sont affectées sur la base d’un rapport indirect à une autre catégorie de coûts ou à un autre groupe de catégories de coûts pour lesquels une affectation ou imputation directe est possible; le rapport indirect est fondé sur des structures de coût comparables.
ii)indien een directe analyse niet mogelijk is, worden de gemeenschappelijke kostencategorieën toegerekend op basis van een onrechtstreekse koppeling met een andere kostencategorie of groep van kostencategorieën waarvoor een directe toerekening mogelijk is; de indirecte koppeling is gebaseerd op vergelijkbare kostenstructuren.