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Aura
Aura typique
Avec aura prolongée
Basilaire
Condamné par contumace
Condamné par défaut
Confiscation au civil
Confiscation civile
Confiscation consécutive à une condamnation
Confiscation en l'absence de condamnation
Confiscation fondée sur une condamnation
Confiscation in rem
Confiscation non fondée sur une condamnation
Confiscation sans condamnation
Confiscation sur condamnation
Céphalée avec aura
D'une crise d'épilepsie
Equivalents migraineux
Installation aiguë de l'aura
Migraine avec aura
Migraine commune
Migraine sans aura
Prodromes neurologiques sans céphalée
Signe avant-coureur d'une attaque
Virus Aura

Vertaling van "condamné aura " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE
Equivalents migraineux [prodromes neurologiques sans céphalée] Migraine:aura, sans céphalée | avec:aura prolongée | aura typique | installation aiguë de l'aura | basilaire | familiale, hémiplégique

migraine | aura zonder hoofdpijn | migraine | basilair | migraine | equivalent | migraine | familiaal hemiplegisch | migraine | met | acuut ontstaan aura | migraine | met | typisch aura | migraine | met | verlengd aura


confiscation consécutive à une condamnation | confiscation fondée sur une condamnation | confiscation sur condamnation

executoriaal beslag | verbeurdverklaring


confiscation au civil | confiscation civile | confiscation en l'absence de condamnation | confiscation in rem | confiscation non fondée sur une condamnation | confiscation sans condamnation

confiscatie zonder (strafrechtelijke) veroordeling


Condamnation, sans emprisonnement, après procès civil ou pénal

veroordeling in civiele en strafrechtelijke zaak zonder gevangenzetting


condamné par contumace | condamné par défaut

veroordeeld bij verstek


aura | signe avant-coureur d'une attaque | d'une crise d'épilepsie

aura | voorbode


Migraine sans aura [migraine commune]

migraine zonder aura [gewone migraine]






IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La durée de la peine prononcée en application du paragraphe 1 court à compter du jour où le condamné aura subi ou prescrit sa peine et, s'il est libéré conditionnellement, à partir du jour de la libération pour autant que celle-ci ne soit pas révoquée.

De duur van de straf die wordt uitgesproken met toepassing van paragraaf 1, gaat in vanaf de dag waarop de veroordeelde zijn straf heeft ondergaan of waarop zijn straf verjaard is en, bij voorwaardelijke vrijlating, vanaf de dag van de invrijheidstelling, als die laatste niet ingetrokken wordt.


L’article 50 de la charte, qui protège le droit à ne pas être jugé ou puni pénalement deux fois pour une même infraction (ne bis in idem), garantit qu’il n’y aura pas de risque de double condamnation du fait des poursuites engagées par le Parquet européen.

Artikel 50 van het Handvest, waarin het recht is vervat om niet tweemaal in een strafrechtelijke procedure voor hetzelfde delict te worden berecht of gestraft (ne bis in idem), waarborgt dat strafvervolging door het EOM niet tot dubbele bestraffing zal leiden.


De même qu'il n'est ni sensé ni juste de tenter de conclure à l'état d'esprit d'un inculpé à partir de l'intention ou de la répréhensible négligence de son voisin, ainsi n'est-il ni sensé ni juste de prétendre découvrir au sein d'un groupe une quelconque culpabilité subjective permettant d'imputer pénalement les infractions de certains de ses membres à l'ensemble du groupe et aux membres qui n'auraient pris aucune part à l'infraction ou ne pourraient se voir personnellement reprocher à son égard aucune intention coupable, aucune répréhensible négligence .C'est une telle responsabilité pénale « collective » qui se profilera dangeureusement derri ...[+++]

De même qu'il n'est ni sensé ni juste de tenter de conclure à l'état d'esprit d'un inculpé à partir de l'intention ou de la répréhensible négligence de son voisin, ainsi n'est-il ni sensé ni juste de prétendre découvrir au sein d'un groupe une quelconque culpabilité subjective permettant d'imputer pénalement les infractions de certains de ses membres à l'ensemble du groupe et aux membres qui n'auraient pris aucune part à l'infraction ou ne pourraient se voir personnellement reprocher à son égard aucune intention coupable, aucune répréhensible négligence.C'est une telle responsabilité pénale « collective » qui se profilera dangereusement derri ...[+++]


La durée de l'interdiction prononcée en application des articles 378, 382, 382bis et 388 du présent code courra du jour de la condamnation avec sursis ou du jour où le condamné aura subi ou prescrit sa peine d'emprisonnement non assortie du sursis et, en cas de libération anticipée, à partir du jour de sa mise en liberté pour autant que celle-ci ne soit pas révoquée.

De duur van het verbod uitgesproken met toepassing van de artikelen 378, 382, 382bis en 388 van dit wetboek gaat in op de dag van de veroordeling met uitstel of op de dag dat de veroordeelde zijn gevangenisstraf heeft ondergaan of dat zijn straf verjaard is ingeval hiervoor geen uitstel is verleend en in geval van vervroegde invrijheidstelling op de dag van zijn invrijheidstelling voorzover deze niet herroepen wordt.


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De même qu'il n'est ni sensé ni juste de tenter de conclure à l'état d'esprit d'un inculpé à partir de l'intention ou de la répréhensible négligence de son voisin, ainsi n'est-il ni sensé ni juste de prétendre découvrir au sein d'un groupe une quelconque culpabilité subjective permettant d'imputer pénalement les infractions de certains de ses membres à l'ensemble du groupe et aux membres qui n'auraient pris aucune part à l'infraction ou ne pourraient se voir personnellement reprocher à son égard aucune intention coupable, aucune répréhensible négligence .C'est une telle responsabilité pénale « collective » qui se profilera dangeureusement derri ...[+++]

De même qu'il n'est ni sensé ni juste de tenter de conclure à l'état d'esprit d'un inculpé à partir de l'intention ou de la répréhensible négligence de son voisin, ainsi n'est-il ni sensé ni juste de prétendre découvrir au sein d'un groupe une quelconque culpabilité subjective permettant d'imputer pénalement les infractions de certains de ses membres à l'ensemble du groupe et aux membres qui n'auraient pris aucune part à l'infraction ou ne pourraient se voir personnellement reprocher à son égard aucune intention coupable, aucune répréhensible négligence.C'est une telle responsabilité pénale « collective » qui se profilera dangereusement derri ...[+++]


La durée de l'interdiction prononcée en application des articles 378, 382, § 1, 382bis et 388, alinéa 1, courra du jour de la condamnation avec sursis ou du jour où le condamné aura subi ou prescrit sa peine d'emprisonnement non assortie du sursis et, en cas de libération anticipée, à partir du jour de sa mise en liberté pour autant que celle-ci ne soit pas révoquée.

De tijd van de ontzetting uitgesproken met toepassing van de artikelen 378, 382, § 1, 382bis en 388, eerste lid, gaat in op de dag van de veroordeling met uitstel of op de dag dat de veroordeelde zijn gevangenisstraf heeft ondergaan of dat zijn straf verjaard is ingeval hiervoor geen uitstel is verleend en, in geval van vervroegde invrijheidstelling, op de dag van zijn invrijheidstelling voorzover deze niet herroepen wordt.


La durée de l'interdiction prononcée en application des articles 378, 382, § 1, 382bis et 388 du présent code courra du jour de la condamnation avec sursis ou du jour où le condamné aura subi ou prescrit sa peine d'emprisonnement non assortie du sursis et, en cas de libération anticipée, à partir du jour de sa mise en liberté pour autant que celle-ci ne soit pas révoquée.

De duur van de ontzetting uitgesproken met toepassing van de artikelen 378, 382, § 1, 382bis en 388 van dit Wetboek gaat in op de dag van de veroordeling met uitstel of op de dag dat de veroordeelde zijn gevangenisstraf heeft ondergaan of dat zijn straf verjaard is ingeval hiervoor geen uitstel is verleend en, in geval van vervroegde invrijheidstelling, op de dag van zijn invrijheidstelling voorzover deze niet herroepen wordt.


e) chaque fois qu'il y aura lieu, tout rapport médical ou social sur le condamné, toute information sur son traitement dans l'Etat de condamnation et toute recommandation pour la suite de son traitement dans l'Etat d'exécution.

e) waar nodig, een medisch of sociaal rapport over de gevonniste persoon, informatie over zijn behandeling in de Staat van veroordeling en aanbevelingen voor zijn verdere behandeling in de Staat van tenuitvoerlegging.


d. chaque fois qu'il y aura lieu, tout rapport médical ou social sur le condamné, toute information sur son traitement dans l'Etat de condamnation et toute recommandation pour la suite de son traitement dans l'Etat d'exécution.

d. in voorkomend geval, alle medische of sociale verslagen over de gevonniste persoon, informatie over zijn behandeling in de Staat van veroordeling, en elke aanbeveling voor zijn verdere behandeling in de Staat van tenuitvoerlegging.


b) dont on aura des motifs raisonnables de penser qu'elles représentent un danger pour la sécurité nationale de l'État membre d'accueil ou, ayant été l'objet d'une condamnation définitive pour un crime ou délit particulièrement grave, qu'elles constituent une menace pour la communauté de cet État membre d'accueil.

b) er redelijke gronden bestaan om hem als een gevaar voor de veiligheid van de lidstaat van ontvangst te beschouwen, of als de betrokkene ingevolge een definitieve veroordeling voor een bijzonder ernstig misdrijf een gevaar vormt voor de samenleving in de lidstaat van ontvangst.


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