Traduction de «dorénavant une partie » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

cuir chevelu [toute partie] lèvre nez (cloison) œil avec d'autres parties de la face, de la tête et du cou oreille [toute partie] région temporale
behaarde hoofd [elk deel] | lip | neus(septum) | oog met overige delen van aangezicht, hoofd en hals | oor [elk deel] | slaap(streek)

partis politiques [ formation politique ]
politieke partijen [ politieke partij | politieke vorming ]

constitution d'un parti [ création d'un parti | dissolution d'un parti | interdiction d'un parti | programme constitutif d'un parti ]
oprichting van een partij [ basisprogramma van een partij | ontbinding van een partij | stichting van een partij | verbod van een partij ]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Amputation traumatique associée de (parties de) doigt(s) et d'autres parties du poignet et de la main
gecombineerde traumatische-amputatie van (deel van) vinger(s) met andere delen van pols en hand

organisation des partis
partijorganisatie

partie demanderesse | partie poursuivante | partie réclamante | partie requérante
eisende partij | verzoeker

partie à l'instance | partie au litige | partie au procès | partie plaidante | plaideur
partij in het geding | pleitende partij

secrétaire et représentante officielle de parti politique | secrétaire et représentant officiel de parti politique | secrétaire et représentant officiel de parti politique/secrétaire et représentante officielle de parti politique
medewerker politieke partij | medewerkster politieke partij

affrètement | affrètement par charte-partie | affréter | charte | charte-partie | contrat d'affrètement par charte-partie | donner à fret | frètement | fréter | nolisement | prendre à fret
charterpartij | chertepartij

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

5. La police de Bruxelles refuse de prêter assistance au Corps de sécurité et d'assumer dorénavant une partie des tâches de ce Corps. a) Avez-vous déjà abordé cette question avec le ministre de l'Intérieur? b) Envisagez-vous de rechercher avec votre collègue ministre une solution acceptable pour les deux parties?
5. De politie weigert om het Veiligheidskorps bij te staan en hun taken gedeeltelijk over te nemen. a) Heeft u de problematiek reeds besproken met de minister van Binnenlandse Zaken? b) Overweegt u samen met uw collega minister naar een oplossing te zoeken die voor beide partijen aanvaardbaar is?

Dorénavant les Parties contractantes paient leur part du budget commun au Groupe aérien européen de manière annuelle et préalable, conformément à la formule de partage des coûts donnés en annexe B de l'Accord GAE et les autorités britanniques règlent les paiements à la Royal Air Force High Wycombe sur ce budget commun.
Voortaan betalen de Overeenkomstsluitende Partijen jaarlijks en vooraf hun deel van de gemeenschappelijke begroting aan de Europese Luchtmachtgroep, overeenkomstig de kostenverdeelsleutel vastgelegd in bijlage B van de ELG-Overeenkomst. De Britse overheid regelt de betalingen aan de Royal Air Force High Wycombe uit deze gemeenschappelijke begroting.

Lors de la codification du Code des droits d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe, par l'arrêté royal n° 64 du 30 novembre 1939, la formulation de cette disposition, qui vise dorénavant « chacune des parties contractantes » sans distinguer selon qu'elles sont ou non coupables de la dissimulation, n'a fait l'objet d'aucune justification.
Bij de codificatie van het Wetboek der registratie-, hypotheek- en griffierechten, bij het koninklijk besluit nr. 64 van 30 november 1939, is de formulering van die bepaling, die voortaan « elk der contracterende partijen » beoogt, zonder onderscheid naargelang zij al dan niet schuldig zijn aan de bewimpeling, op geen enkele wijze verantwoord.

Dans l'article 51 du projet, il est suggéré un régime analogue à celui qui existe à présent pour le pécule de vacances promérité à l'employé; dorénavant donc ces honoraires seront subdivisés en deux parties : a) Une première partie qui correspond à douze mois de prestations sera ajoutée aux autres revenus de l'année pour constituer la base imposable; b) Une deuxième partie - le reste - qui sera taxée distinctement suivant le tarif appliqué aux revenus sub a).
In artikel 51 van het ontwerp wordt voorgesteld een stelsel toe te passen analoog aan datgene dat thans reeds geldt voor het vervroegd vakantiegeld van de bedienden; voortaan zullen die erelonen worden gesplitst in twee delen : a) Een eerste deel dat overeenstemt met twaalf maanden prestaties en dat bij de andere inkomsten van het jaar zal worden gevoegd en er samen mee zal worden belast; b) Een tweede deel - de rest - dat zal worden belast tegen hetzelfde tarief als toegepast op het inkomen sub a).

5. Vu la diversité des contrats de leasing tant pour les véhicules diesel que pour les véhicules hybrides, le service est résolu à combiner dorénavant tous les contrats de leasing d'ici 2020 et de les renouveler afin d'obtenir de meilleures conditions au moyen d'économies d'échelle, en partie en ce qui concerne le prix et en partie pour l'aspect écologique des véhicules.
5. Gezien de verscheidenheid aan leasecontracten zowel voor diesel als hybridewagens is de dienst vastberaden om voortaan alle leasecontracten tegen 2020 te laten samenkomen en te laten hernieuwen om zo via schaalvergroting betere voorwaarden te bekomen deels qua prijs en deels qua milieuvriendelijkheid van de wagens.

Enfin, l'intégration des énergies renouvelables sur le marché fera dorénavant partie des points prioritaires de l'ordre du jour de ce Forum.
Ten slotte zal de integratie van de hernieuwbare energie op de markt vanaf nu deel uitmaken van de prioritaire punten op de agenda van dit Forum.

Considérant que le conseil de l'aide sociale est parvenu, en la matière, à la conclusion non pas que le besoin d'un home pour personnes âgées avait disparu, mais que le home devait être rénové; qu'il a tiré du constat que la maison de repos Sint-Anna également établie dans la commune nécessitait également des travaux de rénovation, la conclusion non pas qu'il fallait envisager une coopération avec cette maison de retraite privée, mais que les besoins existants et futurs pourraient dorénavant être assurés intégralement par l'ASBL Sint-Anna; que, par conséquent, le CPAS n'a pas fondé la décision de fermer sa maison de repos sur le constat qu'il n'existait plus de besoin actuel; qu'en outre, la décision de la partie requérante ne consistait pas à supprimer sans plus l'établissement existant, mais que la partie requérante a décidé d'une certaine coopération avec l'ASBL Rust- en Verzorgingstehuis Sint-Anna, en ce sens qu'elle a cédé définitivement son agrément et provisoirement ses bâtiments à cette ASBL pour qu'elle poursuive l'exploitation d'un home pour personnes âgées; qu'elle continue également à exécuter les conventions concernant la cession et la mise à disposition de personnel etc., auxquelles le Conseil d'État, après suspension, a pourtant retiré le fondement légal par son arrêt nº 89 802 du 26 septembre 2000, et qu'elle n'estime pas nécessaire de reprendre ses décisions annulées en la matière, sur le motif qu'elles ne peuvent être annulées que par le juge ordinaire; que la loi sur les CPAS prévoit de manière limitative, dans ses articles 61, 79 (3) et 118 (4) , les formes sous lesquelles une telle coopération peut avoir lieu; que cette collaboration implique toujours le maintien d'un réel pouvoir de décision de la part du CPAS;
Overwegende dat in dezen de raad voor maatschappelijk welzijn tot de bevinding is gekomen, niet dat er geen nood meer is aan een bejaardentehuis van het OCMW, wel dat het aan renovatie toe was; dat hij uit de vaststelling dat het eveneens in de gemeente gevestigde rusthuis Sint-Anna ook aan renovatie toe was de conclusie heeft gehaald, niet dat een samenwerking met dat privé-rusthuis moest worden overwogen, wel dat de bestaande en toekomstige behoeften voortaan volledig door de VZW Sint-Anna zouden kunnen worden gelenigd; dat derhalve het OCMW de beslissing om zijn rusthuis af te stoten niet heeft gebaseerd op de vaststelling dat er geen actuele behoefte meer aan bestond; dat bovendien de beslissing van de verzoekende partij er niet in bestond de bestaande inrichting zonder meer op te heffen, maar zij tot een zekere samenwerking met de VZW Rust- en Verzorgingstehuis Sint-Anna heeft besloten, in die zin dat zij haar erkenning definitief en haar gebouwen voorlopig heeft overgedragen aan die VZW om verder een bejaardentehuis te exploiteren; dat zij ook de overeenkomsten betreffende de overdracht en terbeschikkingstelling van personeel en dergelijke, waaraan de Raad van State nochtans na schorsing de rechtsgrond ontnomen heeft met zijn arrest nr. 89 802 van 26 september 2000, verder blijft uitvoeren en het niet nodig acht haar vernietigde besluiten daaromtrent te hernemen, op het motief dat zij enkel door de gewone rechter teniet kunnen worden gedaan; dat echter de OCMW-wet op limitatieve wijze in haar artikelen 61, 79 (3) en 118 (4) de vormen bepaalt waaronder een dergelijke samenwerking kan plaatshebben; dat die samenwerking steeds het behoud van een reële beslissingsmacht aan de kant van het OCMW impliceert;

5) Si, dans un nouveau rapport, la Commission conclut que la partie contractante concernée respecte dorénavant l'article 3, paragraphe 2, du Traité, les parties requérantes informeront immédiatement la Cour de justice par écrit qu'elles entendent renoncer à l'instance, conformément aux dispositions pertinentes du règlement de procédure de la Cour de justice.
5) Indien uit een nieuw rapport van de Commissie blijkt dat de betrokken verdragsluitende partij niet langer artikel 3, lid 2, van het Verdrag, schendt, stellen de verzoekers onmiddellijk het Hof van Justitie schriftelijk ervan in kennis dat zij afstand doen van instantie, in overeenstemming met de toepasselijke bepalingen van het reglement voor de procesvoering van het Hof van Justitie.

Ces lois imposent dorénavant aux partis politiques de composer leurs listes de candidature de manière paritaire et de placer des candidats de sexe différent aux deux premières places.
Krachtens die wetten moeten de politieke partijen hun lijsten paritair samenstellen en moeten de twee eerste plaatsen door kandidaten van een verschillend geslacht worden bekleed.