Vertaling van "libellé moins " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Définition: Les principales caractéristiques sont des symptômes physiques multiples, récurrents et variables dans le temps, persistant au moins deux ans. Dans la plupart des cas, les sujets entretiennent, depuis longtemps, des relations complexes avec les services médicaux, spécialisés et non spécialisés, et ont subi de nombreuses investigations ou interventions exploratrices négatives. Les symptômes peuvent renvoyer à n'importe quel système ou partie du corps. Le trouble a une évolution chronique et fluctuante, et s'accompagne souvent d'une altération du comportement social, interpersonnel et familial. Quand le trouble est de durée plus brève (moins de deux ans) ou quand il se caractérise par des symptômes moins évidents, on doit faire un diagnostic de trouble somatoforme indifférencié (F45.1). | Syndrome de Briquet Trouble psychosomatique multiple
Omschrijving: De belangrijkste kenmerken zijn meervoudige, recidiverende en veelvuldig veranderende lichamelijke klachten die al ten minste twee jaar duren. De meeste patiënten hebben een lange en ingewikkelde geschiedenis achter de rug van contacten met zowel eerste als tweedelijns gezondheidszorg, waarin talloze onderzoekingen met negatief resultaat of vruchteloze operatieve exploraties kunnen zijn verricht. De klachten kunnen worden toegeschreven aan elk onderdeel of systeem van het lichaam. Het verloop van de stoornis is chronisch en wisselend en gaat vaak ten koste van het sociaal functioneren, omgang met anderen en het gezinsleven. Kortdurende (minder dan twee jaar) en minder opvallende klachtenpatronen dienen geklasseerd te worden onder niet-gedifferentieerde somatisatiestoornis (F45.1). | Neventerm: | meervoudige psychosomatische stoornis | syndroom van Briquet

bit de poids faible | bit le moins significatif | caractère de poids faible | caractère le moins significatif | chiffre de poids faible | chiffre le moins significatif
minst-significant cijfer

phoque moine | phoque moine à ventre blanc | phoque moine de Méditerranée
mediterrane monniksrob | Monachus monachus | monniksrob

pays en développement les moins avancés | pays les moins avancés | pays les moins développés | PMA [Abbr.] | PMD [Abbr.]
minst ontwikkelde landen | MOL's [Abbr.]

Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagner ou succéder à des infections et des troubles physiques très divers, cérébraux et généraux, sans qu'il existe obligatoirement des preuves directes en faveur d'une atteinte cérébrale. Il peut être différencié d'un syndrome post-encéphalitique (F07.1) et d'un syndrome post-commotionnel (F07.2) sur la base de son étiologie, de sa symptomatologie, moins riche et moins sévère, et de sa durée, habituellement plus courte.
Omschrijving: Een stoornis die wordt gekenmerkt door geheugenstoornissen, leerproblemen en verminderd vermogen zich gedurende wat langere tijd op een taak te concentreren. Er is vaak een uitgesproken gevoel van geestelijke vermoeidheid wanneer geestelijke taken worden ondernomen en het leren van nieuwe dingen wordt subjectief als moeilijk ervaren, zelfs indien dit objectief met goed resultaat verloopt. Geen van deze symptomen is dermate ernstig dat een diagnose van hetzij dementie (F00-F03), hetzij delirium (F05.-) gesteld kan worden. Deze diagnose dient alleen gesteld te worden in verband met een gespecificeerde lichamelijke stoornis en dient niet gesteld te worden bij aanwezigheid van een van de psychische stoornissen of gedragsstoornissen die geclassificeerd zijn onder F10-F99. De stoornis kan voorafgaan aan, samengaan met of volgen op een grote verscheidenheid van infecties en lichamelijke stoornissen, zowel van de hersenen als algemeen, maar directe blijk van betrokkenheid van de hersenen is niet noodzakelijk aanwezig. Zij kan worden gedifferentieerd van postencefalitisch syndroom (F07.1) en postcommotioneel syndroom (F07.2) door haar verschillende etiologie, beperktere spreiding van over het algemeen lichtere symptomen en doorgaans kortere duur.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

pays moins développé [ pays les moins avancés | PMA ]
minder ontwikkeld land

moniale | moine | moine/moniale
kloosterling | kloosterzuster | monnik | monnik/non

mort par suite d'une cause obstétrique survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement
dood door obstretische oorzaak meer dan 42 dagen maar minder dan een jaar na bevalling

mort par suite d'une cause obstétrique directe survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement
dood door directe obstetrische oorzaak meer dan 42 dagen maar minder dan een jaar na bevalling

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Art. 4. A l'article 4.2.8 du même décret, inséré par le décret du 18 décembre 2002, remplacé par le décret du 27 avril 2007 et modifié par les décrets des 23 décembre 2010 et 28 février 2014, les modifications suivantes sont apportées : 1° au paragraphe 1er, alinéa 2, le point 5° est remplacé par ce qui suit : « 5° une proposition du champ d'application et du niveau de détail du plan-MER » ; 2° il est inséré un paragraphe 1er bis, libellé comme suit : « § 1erbis. Le plan-MER doit contenir au moins les données suivantes : 1° un résumé du contenu, une description des objectifs principaux du plan ou du programme et les liens avec d'autres plans et programmes pertinents ; 2° les aspects pertinents de la situation environnementale ainsi que son évolution probable si le plan ou programme n'est pas mis en oeuvre ; 3° les caractéristiques environnementales des zones susceptibles d'être touchées de manière notable ; 4° les problèmes environnementaux liés au plan ou au programme, en particulier ceux qui concernent les zones revêtant une importance particulière pour l'environnement telles que celles désignées conformément aux directives 79/409/CEE et 92/43/CEE ; 5° les objectifs pertinents pour la protection de l'environnement et la manière dont ces objectifs et les considérations environnementales ont été pris en considération au cours de l'élaboration du plan ou du programme ; 6° une description et une évaluation étayée des incidences notables probables sur l'environnement du plan ou du programme et des autres solutions raisonnables examinées, le cas échéant, sur la santé et la sécurité de l'homme, l'aménagement du territoire, la biodiversité, la faune et la flore, les réserves d'énergies et de matières premières, le sol, l'eau, l'atmosphère, les facteurs climatologiques, le bruit, la lumière, les biens matériels, le patrimoine culturel, y compris le patrimoine architectonique et archéologique, le paysage, la mobilité, et la cohésion entre les facteurs cités.
Art. 4. In artikel 4.2.8 van hetzelfde decreet, ingevoegd bij het decreet van 18 december 2002, vervangen bij het decreet van 27 april 2007 en gewijzigd bij de decreten van 23 december 2010 en 28 februari 2014, worden de volgende wijzigingen aangebracht : 1° in paragraaf 1, tweede lid, wordt punt 5° vervangen door wat volgt : "5° een voorstel van reikwijdte en detailleringsniveau van het plan-MER; "; 2° er wordt een paragraaf 1bis ingevoegd, die luidt als volgt : " § 1 bis. Het plan-MER moet ten minste de volgende gegevens bevatten : 1° een schets van de inhoud, een omschrijving van de voornaamste doelstellingen van het plan of van het programma en het verband met andere relevante plannen en programma's; 2° de relevante aspecten van de bestaande situatie van het milieu en de mogelijke ontwikkeling ervan als het plan of het programma niet wordt uitgevoerd; 3° de milieukenmerken van de gebieden waarvoor de gevolgen aanzienlijk kunnen zijn; 4° alle bestaande milieuproblemen die relevant zijn voor het plan of programma, met inbegrip van met name milieuproblemen in gebieden die vanuit milieuoogpunt van bijzonder belang zijn, zoals gebieden die overeenkomstig richtlijnen 79/409/EEG en 92/43/EEG zijn aangewezen; 5° de relevante doelstellingen voor de milieubescherming en de wijze waarop rekening wordt gehouden met die doelstellingen en de milieuoverwegingen bij de voorbereiding van het plan of programma; 6° een beschrijving en onderbouwde beoordeling van de mogelijke aanzienlijke milieueffecten van het plan of programma en van de onderzochte redelijke alternatieven op, in voorkomend geval, de gezondheid en veiligheid van de mens, de ruimtelijke ordening, de biodiversiteit, de fauna en flora, de energie- en grondstoffenvoorraden, de bodem, het water, de atmosfeer, de klimatologische factoren, het geluid, het licht, de stoffelijke goederen, het cultureel erfgoed met inbegrip van het architectonisch en archeologisch erfgoed, het landschap, de mobiliteit, en de samenhan ...

Art. 6. A l'article 30 du même arrêté, modifié par l'arrêté royal du 10 avril 2014, un alinéa 5 est ajouté, libellé comme suit : « Lorsque, conformément à l'article 23, § 9, la mention « répond aux attentes » est attribuée de plein droit au titulaire de la fonction de management ou d'encadrement à la fin du mandat, l'alinéa 1 ne s'applique que pour autant que la dernière évaluation intermédiaire effective ait au moins donné lieu à la mention « répond aux attentes » pendant le premier mandat et la mention « excellent » pendant le deuxième mandat ou les suivants».
Art. 6. Artikel 30 van het zelfde besluit, gewijzigd bij koninklijk besluit van 10 april 2014, wordt aangevuld met een vijfde lid, luidende : "Wanneer overeenkomstig artikel 23, § 9 aan de houder van de management- of staffunctie aan het einde van het mandaat de vermelding "voldoet aan de verwachtingen" van rechtswege wordt toegekend, is het eerste lid alleen van toepassing voor zover de laatste effectieve tussentijdse evaluatie minstens resulteerde in de vermelding "voldoet aan de verwachtingen" tijdens het eerste mandaat en de vermelding "uitstekend" tijdens het tweede of de volgende mandaten".

Art. 5. A l'article 24 du même arrêté, modifié par les arrêtés royaux des 12 juillet 2004 et 19 avril 2014, un alinéa 4 est ajouté, libellé comme suit : « Lorsque, conformément à l'article 19, § 11, la mention « répond aux attentes » est attribuée de plein droit au titulaire de la fonction de management à la fin du mandat, l'alinéa 1 ne s'applique que pour autant que la dernière évaluation intermédiaire effective ait au moins donné lieu à la mention « répond aux attentes » pendant le premier mandat et la mention « excellent » pendant le deuxième mandat ou les suivants».
Art. 5. Artikel 24 van het zelfde besluit, gewijzigd bij de koninklijke besluiten van 12 juli 2004 en 19 april 2014, wordt aangevuld met een vierde lid, luidende : "Wanneer overeenkomstig artikel 19, § 11 aan de houder van de managementfunctie aan het einde van het mandaat de vermelding "voldoet aan de verwachtingen" van rechtswege wordt toegekend, is het eerste lid alleen van toepassing voor zover de laatste effectieve tussentijdse evaluatie minstens resulteerde in de vermelding "voldoet aan de verwachtingen" tijdens het eerste mandaat en de vermelding "uitstekend" tijdens het tweede of de volgende mandaten".

A cette fin, il est inséré un nouvel article 4 dans la convention collective de travail du 29 janvier 2009 relative à la définition des groupes à risque, convention enregistrée le 18 mai 2009 sous le numéro 92145/CO/304, article 4 libellé comme suit : Art. 4. § 1. En application de l'article 1 de l'arrêté royal du 19 février 2013 d'exécution de l'article 189, alinéa 4 de la loi du 27 décembre 2006 portant des dispositions diverses (I), un effort d'au moins 0,05 p.c. de la masse salariale, visée à l'article 189, alinéas 1 et 4 de la même loi, est réservé en faveur d'un ou plusieurs des groupes à risque suivants : 1° les travailleurs âgés d'au moins 50 ans qui travaillent dans le secteur; 2° les travailleurs âgés d'au moins 40 ans qui travaillent dans le secteur et qui sont menacés par un licenciement : a) soit parce qu'il a été mis fin à leur contrat de travail moyennant un préavis et que le délai de préavis est en cours; b) soit parce qu'ils sont occupés dans une entreprise reconnue comme étant en difficultés ou en restructuration; c) soit parce qu'ils sont occupés dans une entreprise où un licenciement collectif a été annoncé; 3° les personnes inoccupées et les personnes qui travaillent depuis moins d'un an et qui étaient inoccupées au moment de leur entrée en service.
Daartoe wordt in de collectieve arbeidsovereenkomst van 29 januari 2009 betreffende de definitie van risicogroepen, overeenkomst geregistreerd op 18 mei 2009 onder nummer 92145/CO/304, een nieuw artikel 4 ingevoegd, artikel 4 dat luidt als volgt : Art. 4. § 1. In toepassing van artikel 1 van het koninklijk besluit van 19 februari 2013 tot uitvoering van artikel 189, 4de lid van de wet van 27 december 2006 houdende diverse bepalingen (I) wordt een inspanning van ten minste 0,05 pct. van de loonmassa, bedoeld in artikel 189, 1ste en 4de lid van dezelfde wet, voorbehouden aan één of meerdere van de volgende risicogroepen : 1° de werknemers van minstens 50 jaar oud die in de sector werken; 2° de werknemers van minstens 40 jaar oud die in de sector werken en bedreigd zijn met ontslag : a) hetzij doordat hun arbeidsovereenkomst werd opgezegd en de opzeggingstermijn loopt; b) hetzij doordat zij tewerkgesteld zijn in een onderneming die erkend is als onderneming in moeilijkheden of in herstructurering; c) hetzij doordat zij tewerkgesteld zijn in een onderneming waar een collectief ontslag werd aangekondigd; 3° de niet-werkenden en de personen die sinds minder dan een jaar werken en niet-werkend waren op het ogenblik van hun indiensttreding.

5. la prestation 442492-442503 et l'intitulé qui la précède sont abrogés; 3° au c), 1. le c) est remplacé par ce qui suit : « c) Examens scintigraphiques fonctionnels : »; 2. à la prestation 442610-442621, a) le libellé est remplacé par ce qui suit : « Examen scintigraphique fonctionnel d'un organe ou système d'organes, avec acquisition séquentielle (dynamique) des données qui comprend au moins trois enregistrements à différents moments, avec leur analyse quantitative comprenant des courbes d'activité dans le temps et/ou des tableaux de données chiffrées, avec protocole et documents iconographiques »; b) dans les règles d'application qui suivent la prestation, 1) à l'alinéa 1 , aa) dans le texte en néerlandais, les mots "de test" sont remplacés par les mots "het onderzoek"; bb) les mots "Lorsque le test" sont remplacés par les mots "Lorsque l'examen"; 2) à l'alinéa 4, aa) les mots "la réalisation du test" sont remplacés par les mots "la réalisation de l'examen"; bb) dans le texte en néerlandais, les mots "Wanneer dezelfde toediening van hetzelfde voor de realisatie van de test 442610-442621 gemerkt product" sont remplacés par les mots "Wanneer dezelfde toediening van hetzelfde gemerkt product voor de realisatie van het onderzoek 442610-442621"; 3. le libellé de la prestation 442595-442606 est remplacé par ce qui suit : "Examen scintigraphique fonctionnel du coeur comportant deux examens tomographiques successifs avec traitement par ordinateur comprenant au moins deux plans non parallèles de reconstruction, avec protocole et documents iconographiques"; 4. les règles d'application suivantes sont insérées après la prestation 442595-442606 : « La prestation 442595-442606 est seulement attestable si elle est réalisée en utilisant du thallium 201.
5. worden de verstrekking 442492-442503 en het opschrift die eraan vooraf gaat opgeheven; 3° in de bepaling onder c), 1. wordt de bepaling onder c) vervangen als volgt : « c) Functionele scintigraphische onderzoeken : »; 2. in de verstrekking 442610-442621, a) wordt de omschrijving vervangen als volgt : « Functioneel scintigrafisch onderzoek van een orgaan of stelsel van organen, met sequentiële (dynamische) inzameling van de gegevens die minstens drie opnames bevatten op verschillende tijdstippen, met kwantitatieve analyse ervan die activiteitscurven in de tijd en/of tabellen met cijfergegevens omvat, met protocol en iconografische documenten »; b) in de toepassingsregels die volgen op de verstrekking, 1) in het eerste lid, aa) worden de woorden "de test" door de woorden "het onderzoek" vervangen; bb) worden in de Franse tekst de woorden "Lorsque le test" door de woorden "Lorsque l'examen" vervangen; 2) in het vierde lid, aa) worden in de Franse tekst de woorden "la réalisation du test" door de woorden "la réalisation de l'examen" vervangen; bb) worden de woorden "Wanneer dezelfde toediening van hetzelfde voor de realisatie van de test 442610-442621 gemerkt product" door de woorden "Wanneer dezelfde toediening van hetzelfde gemerkt product voor de realisatie van het onderzoek 442610-442621" vervangen; 3. wordt de omschrijving van de verstrekking 442595-442606 vervangen als volgt : « Functioneel scintigrafisch onderzoek van het hart dat twee opeenvolgende tomografische onderzoeken omvat, met verwerking op computer, die ten minste twee niet-parallelle reconstructievlakken omvat, met protocol en iconografische documenten »; 4. worden de volgende toepassingsregels ingevoegd na de verstrekking 442595-442606 : « De verstrekking 442595-442606 is enkel aanrekenbaar indien ze wordt verricht met gebruik van thallium 201.

soit i) les cotisations annuelles sont limitées à un montant libellé dans la monnaie nationale de chaque État membre équivalant à 50 000 USD ou moins, soit ii) un plafond d'un montant libellé dans la monnaie nationale de chaque État membre équivalant à 1 000 000 USD ou moins s'applique au total des cotisations versées au cours de la vie du souscripteur, en suivant à chaque fois les règles énoncées à la section VII, point C, concernant l'agrégation des soldes de comptes et la conversion monétaire.
i) de jaarlijkse bijdragen blijven beperkt tot een in de nationale valuta van elke lidstaat uitgedrukt bedrag dat overeenstemt met 50 000 USD of minder, of ii) er is een maximale levenslange beperking van de bijdrage aan de rekening van een in de nationale valuta van elke lidstaat uitgedrukt bedrag dat overeenstemt met 1 000 000 USD of minder, en in beide gevallen gelden de regels van onderdeel C van deel VII inzake rekeningaggregatie en valuta-omrekening.

Par dérogation au point b) du paragraphe 1 du présent article, les articles 4 et 5 ne s’appliquent pas aux entités qui émettent uniquement des titres de créance dont la valeur nominale unitaire est au moins égale à 50 000 EUR ou, pour les titres de créance libellés dans une devise autre que l’euro, dont la valeur nominale unitaire est équivalente à au moins 50 000 EUR à la date d’émission, qui ont déjà été admis à la négociation sur un marché réglementé dans l’Union avant le 31 décembre 2010, dans la mesure où ces titres de créance sont en cours».
In afwijking van lid 1, onder b), van dit artikel zijn de artikelen 4 en 5 niet van toepassing op uitgevende instellingen die uitsluitend obligaties uitgeven waarvan de nominale waarde per eenheid ten minste 50 000 EUR bedraagt of die, in het geval van obligaties in een andere valuta dan de euro, een nominale waarde per eenheid hebben die op de datum van uitgifte gelijk is aan ten minste 50 000 EUR, die al tot de handel op een gereglementeerde markt in de Unie zijn toegelaten voor 31 december 2010, gedurende de tijd dat deze obligaties uitstaan”.

les entités qui émettent uniquement des titres de créance admis à la négociation sur un marché réglementé, dont la valeur nominale unitaire est au moins égale à 100 000 EUR ou, pour les titres de créance libellés dans une devise autre que l’euro, dont la valeur nominale unitaire est équivalente à au moins 100 000 EUR à la date d’émission».
een uitgevende instelling die uitsluitend obligaties uitgeeft die tot de handel op een gereglementeerde markt zijn toegelaten en waarvan de nominale waarde per eenheid ten minste 100 000 EUR bedraagt of, in het geval van obligaties in een andere valuta dan de euro, de nominale waarde per eenheid op de datum van uitgifte ten minste gelijk is aan 100 000 EUR”.

Il n'en reste pas moins que la loi ne spécifie nulle part quels éléments doivent nécessairement figurer dans la description du "degré de gravité de la maladie". Dans la version néerlandaise du formulaire, il est même question, dans le libellé de la rubrique, de "nature et gravité de la maladie" (ce qui n'est pas exactement la même chose que le prescrit de la loi, qui parle de "degré de gravité de la maladie"), tandis que dans la version française, la formulation est encore différente.
Het probleem blijft echter dat de wet nergens letterlijk specificeert welke elementen de toelichting bij de "ernst van de graad van de ziekte" zeker moet bevatten: op het Nederlandstalige model voor het medisch attest vraagt men de "aard en de ernst van de ziekte" (wat niet precies hetzelfde is als de door de wet vereiste "ernst van de graad van de ziekte") terwijl dit anders geformuleerd wordt op Franstalige documenten.

soit i) les cotisations annuelles sont limitées à un montant libellé dans la monnaie nationale de chaque État membre ou du Liechtenstein et équivalant à 50 000 USD ou moins, soit ii) un plafond d'un montant libellé dans la monnaie nationale de chaque État membre ou du Liechtenstein et équivalant à 1 000 000 USD ou moins s'applique au total des cotisations versées au cours de la vie du souscripteur, en suivant à chaque fois les règles énoncées à la section VII, point C, concernant l'agrégation des soldes de comptes et la conversion monétaire.
i) de jaarlijkse bijdragen blijven beperkt tot een in de nationale valuta van elke lidstaat of van Liechtenstein uitgedrukt bedrag dat overeenstemt met 50 000 USD of minder, of ii) er is een maximale levenslange beperking van de bijdrage aan de rekening van een in de nationale valuta van elke lidstaat of van Liechtenstein uitgedrukt bedrag dat overeenstemt met 1 000 000 USD of minder, en in beide gevallen gelden de regels van onderdeel C van deel VII inzake rekeningaggregatie en valutaomrekening.