Vertaling van "mandaté à cette " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

mandat électif [ cabinet démissionnaire | démission d'un élu | député démissionnaire | durée du mandat | fin du mandat électif | mandat local | mandat national | mandat obligatoire | mandat parlementaire | mandat représentatif | membre démissionnaire ]
mandaat [ aftreden van een gekozen vertegenwoordiger | demissionair kabinet | demissionair lid | duur van het mandaat | einde van de ambtstermijn | lokaal mandaat | nationaal mandaat | parlementair mandaat | representatief mandaat | verplicht mandaat ]

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI
verkeerd gebruik van psychoactieve middelen NNO

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.
Omschrijving: Deze categorie verschilt van andere in zoverre dat zij stoornissen omvat die niet alleen kunnen worden geïdentificeerd op grond van symptomen en verloop, maar ook van het bestaan van twee oorzakelijke factoren: een buitengewoon ingrijpende levensgebeurtenis die een acute stressreactie geeft of een belangrijke verandering in het leven leidend tot aanhoudend onaangename omstandigheden die resulteren in een aanpassingsstoornis. Hoewel minder ernstige psychosociale stress ('life events') het begin kan verhaasten of kan bijdragen aan het voorkomen van een zeer ruime reeks stoornissen die elders in dit hoofdstuk zijn geclassificeerd, is het etiologisch belang ervan niet altijd duidelijk en blijkt dit in alle gevallen afhankelijk te zijn van individuele, vaak idiosyncratische, kwetsbaarheid, d.w.z. de levensgebeurtenissen zijn noodzakelijk noch voldoende om het optreden en de vorm van de stoornis te verklaren. De stoornissen die hier bijeen zijn gebracht daarentegen, denkt men altijd te ontstaan als een direct gevolg van acute ernstige stress of aanhoudend trauma. De stressveroorzakende gebeurtenissen of aanhoudend-onaangename omstandigheden zijn de primaire- en overwegend causale factor en de stoornis zou niet zijn opgetreden zonder de inwerking ervan. De stoornissen in deze sectie kunnen aldus worden beschouwd als onaangepaste antwoorden op ernstige of aanhoudende stress, in zoverre dat ze interfereren met succesvolle 'coping'-mechanismen en daarom tot problemen in het sociaal functioneren leiden.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Veuillez fournir le plus rapidement possible la liste des participants de votre délégation à cette réunion au Service Conférences Organisation: E-mail adresse: [...] fax: [...] | Veuillez transmettre au service des conférences, aussi rapidement que possible, une liste des délégués qui participeront à cette réunion. Adresse électronique:
Gelieve de samenstelling van uw delegatie voor deze vergadering zo spoedig mogelijk mee te delen aan de dienst Conferenties - Organisatie: e-mail: [...] fax: [...]

mandat avec pouvoir d'action sur le terrain | mandat avec pouvoirs d'exécution | mandat exécutif
uitvoerend mandaat | uitvoeringsmandaat

cumul de mandats [ double mandat ]
cumulatie van ambten [ dubbel mandaat ]

durée du mandat | mandat
ambtstermijn | mandaat

nomination des membres [ démission des membres | désignation des membres | mandat des membres ]
benoeming van de leden [ aanstelling van de leden | mandaat van de leden | ontslag van de leden ]

fonction à mandat
mandaatfunctie

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Commission paritaire de l'industrie des carrières Par arrêté du Directeur général du 8 septembre 2016, qui entre en vigueur le 19 septembre 2016: Messieurs Olivier CATTELAIN, à Chapelle-lez-Herlaimont, et Philippe CONTENT, à Amay, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres effectifs de la Commission paritaire de l'industrie des carrières, en remplacement respectivement de Messieurs Philippe TRINON, à Tinlot, et Jean-Luc MOUTHUY, à La Bruyère, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs; Monsieur Rudy KOWAL, à Beaumont, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de Monsieur Paul DELAIVE, à Colfontaine, qui est nommé membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur; Monsieur Paul DELAIVE, à Colfontaine, membre effectif de cette commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Monsieur Benoît BRABANT, à Tournai, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur; Monsieur Jean Louis TEHEUX, à Awans, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Monsieur Paul OLISLAEGERS, à Merksplas, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Paritair Comité voor het groefbedrijf Bij besluit van de Directeur-generaal van 8 september 2016, dat in werking treedt op 19 september 2016: worden de heren Olivier CATTELAIN, te Chapelle-lez-Herlaimont, en Philippe CONTENT, te Amay, als vertegenwoordigers van een werknemersorganisatie, tot gewone leden benoemd van het Paritair Comité voor het groefbedrijf, respectievelijk ter vervanging van de heren Philippe TRINON, te Tinlot, en Jean-Luc MOUTHUY, te La Bruyère, van wie het mandaat een einde nam op verzoek van de organisatie die hen had voorgedragen; zij zullen het mandaat van hun voorgangers voleindigen; wordt de heer Rudy KOWAL, te Beaumont, als vertegenwoordiger van een werknemersorganisatie, tot gewoon lid benoemd van dit comité, ter vervanging van de heer Paul DELAIVE, te Colfontaine, die tot plaatsvervangend lid wordt benoemd; hij zal het mandaat van zijn voorganger voleindigen; wordt de heer Paul DELAIVE, te Colfontaine, gewoon lid van dit comité, als vertegenwoordiger van een werknemersorganisatie, tot plaatsvervangend lid benoemd van dit comité, ter vervanging van de heer Benoît BRABANT, te Doornik, van wie het mandaat een einde nam op verzoek van de organisatie die hem had voorgedragen; hij zal het mandaat van zijn voorganger voleindigen; wordt de heer Jean Louis TEHEUX, te Awans, als vertegenwoordiger van een werknemersorganisatie, tot plaatsvervangend lid benoemd van dit comité, ter vervanging van de heer Paul OLISLAEGERS, te Merksplas, van wie het mandaat een einde nam op verzoek van de organisatie die hem had voorgedragen; hij zal het mandaat van zijn voorganger voleindigen.

Commission paritaire de l'industrie textile et de la bonneterie Par arrêté du Directeur général du 25 juillet 2016, qui entre en vigueur le 2 août 2016 : Mme Nicole LANCKSWEERDT, à Deinze, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'industrie textile et de la bonneterie, en remplacement de M. Johny COLPAERT, à Bruges, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur; Mme Yrida DECROUBELE, à Menin, membre suppléant de cette commission, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Dominique MEYFROOT, à Meulebeke, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur; M. Tyno PARMENTIER-LEMAN, à Roeselare, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Mme Yrida DECROUBELE, à Menin, qui est nommée membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur; Mme Maya BRAECKMAN, à Gand, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Johan LIEVENS, à Herzele, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.
Paritair Comité voor de textielnijverheid en het breiwerk Bij besluit van de Directeur-generaal van 25 juli 2016, dat in werking treedt op 2 augustus 2016 : wordt Mevr. Nicole LANCKSWEERDT, te Deinze, als vertegenwoordigster van een werknemersorganisatie, tot gewoon lid benoemd van het Paritair Comité voor de textielnijverheid en het breiwerk, ter vervanging van de heer Johny COLPAERT, te Brugge, van wie het mandaat een einde nam op verzoek van de organisatie die hem had voorgedragen; zij zal het mandaat van haar voorganger voleindigen; wordt Mevr. Yrida DECROUBELE, te Menen, plaatsvervangend lid van dit comité, als vertegenwoordigster van een werknemersorganisatie, tot gewoon lid benoemd van dit comité, ter vervanging van de heer Dominique MEYFROOT, te Meulebeke, van wie het mandaat een einde nam op verzoek van de organisatie die hem had voorgedragen; zij zal het mandaat van haar voorganger voleindigen; wordt de heer Tyno PARMENTIER-LEMAN, te Roeselare, als vertegenwoordiger van een werknemersorganisatie, tot plaatsvervangend lid benoemd van dit comité, ter vervanging van Mevr. Yrida DECROUBELE, te Menen, die tot gewoon lid wordt benoemd; hij zal het mandaat van zijn voorgangster voleindigen; wordt Mevr. Maya BRAECKMAN, te Gent, als vertegenwoordigster van een werknemersorganisatie, tot plaatsvervangend lid benoemd van dit comité, ter vervanging van de heer Johan LIEVENS, te Herzele, van wie het mandaat een einde nam op verzoek van de organisatie die hem had voorgedragen; zij zal het mandaat van haar voorganger voleindigen.

Sous-commission paritaire pour les employés des institutions de l'enseignement libre subventionné de la Communauté flamande Par arrêté du Directeur général du 27 juin 2016, qui entre en vigueur le 29 juin 2016 : M. Koenraad WILS, à Arendonk, et Mme Anne GELDOF, à Zemst, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres effectifs de la Sous-commission paritaire pour les employés des institutions de l'enseignement libre subventionné de la Communauté flamande, en remplacement respectivement de M. Peter GREGORIUS, à Beernem, et Mme Hilde LAVRYSEN, à Kontich, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs; Mme Cher CLAEYS, à Gand, membre suppléant de cette sous-commission, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette sous-commission, en remplacement de Mme Eva DE PAUW, à Gand, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; elle achèvera le mandat de son prédécesseur; M. Jan SOONS, à Saint-Nicolas, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de Mme Cher CLAEYS, à Gand, qui est nommée membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur; M. Koen VAN KERKHOVEN, à Zwijndrecht, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de Mme Katrien CERPENTIER, à Lokeren, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Paritair Subcomité voor de bedienden van de inrichtingen van het gesubsidieerd vrij onderwijs van de Vlaamse Gemeenschap Bij besluit van de Directeur-generaal van 27 juni 2016, dat in werking treedt op 29 juni 2016 : worden de heer Koenraad WILS, te Arendonk, en Mevr. Anne GELDOF, te Zemst, als vertegenwoordigers van een werknemersorganisatie, tot gewone leden benoemd van het Paritair Subcomité voor de bedienden van de inrichtingen van het gesubsidieerd vrij onderwijs van de Vlaamse Gemeenschap, respectievelijk ter vervanging van de heer Peter GREGORIUS, te Beernem, en Mevr. Hilde LAVRYSEN, te Kontich, van wie het mandaat een einde nam op verzoek van de organisatie die hen had voorgedragen; zij zullen het mandaat van hun voorgangers voleindigen; wordt Mevr. Cher CLAEYS, te Gent, plaatsvervangend lid van dit subcomité, als vertegenwoordigster van een werknemersorganisatie, tot gewoon lid benoemd van dit subcomité, ter vervanging van Mevr. Eva DE PAUW, te Gent, van wie het mandaat een einde nam op verzoek van de organisatie die haar had voorgedragen; zij zal het mandaat van haar voorgangster voleindigen; wordt de heer Jan SOONS, te Sint-Niklaas, als vertegenwoordiger van een werknemersorganisatie, tot plaatsvervangend lid benoemd van dit subcomité, ter vervanging van Mevr. Cher CLAEYS, te Gent, die tot gewoon lid wordt benoemd; hij zal het mandaat van zijn voorgangster voleindigen; wordt de heer Koen VAN KERKHOVEN, te Zwijndrecht, als vertegenwoordiger van een werknemersorganisatie, tot plaatsvervangend lid benoemd van dit subcomité, ter vervanging van Mevr. Katrien CERPENTIER, te Lokeren, van wie het mandaat een einde nam op verzoek van de organisatie die haar had voorgedragen; hij zal het mandaat van zijn voorgangster voleindigen.

Commission paritaire de l'imprimerie, des arts graphiques et des journaux Par arrêté du Directeur général du 14 avril 2016, qui entre en vigueur le 19 avril 2016 : Mme Evelien VANTHOURENHOUT, à Izegem, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'imprimerie, des arts graphiques et des journaux, en remplacement de M. Frederik CASTELEYN, à Lendelede, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur; M. Luca BALDAN, à Molenbeek-Saint-Jean, membre suppléant de cette commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Patrick VANDENBERGHE, à Bruges, qui est nommé membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur; M. Patrick VANDENBERGHE, à Bruges, membre effectif de cette commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Luca BALDAN, à Sint-Pieters-Leeuw, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur; MM. Bart VERCAUTEREN, à Dilbeek, et Manuel FERNANDEZ CORRALES, à Tubize, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Paul DE LOCHT, à Anvers, et Philippe TRINON, à Tinlot, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.
Paritair Comité voor het drukkerij-, grafische kunst- en dagbladbedrijf Bij besluit van de Directeur-generaal van 14 april 2016, dat in werking treedt op 19 april 2016 : wordt Mevr. Evelien VANTHOURENHOUT, te Izegem, als vertegenwoordigster van een werknemersorganisatie, tot gewoon lid benoemd van het Paritair Comité voor het drukkerij-, grafische kunst- en dagbladbedrijf, ter vervanging van de heer Frederik CASTELEYN, te Lendelede, van wie het mandaat een einde nam op verzoek van de organisatie die hem had voorgedragen; zij zal het mandaat van haar voorganger voleindigen; wordt de heer Luca BALDAN, te Sint-Jans-Molenbeek, plaatsvervangend lid van dit comité, als vertegenwoordiger van een werknemersorganisatie, tot gewoon lid benoemd van dit comité, ter vervanging van de heer Patrick VANDENBERGHE, te Brugge, die tot plaatsvervangend lid wordt benoemd; hij zal het mandaat van zijn voorganger voleindigen; wordt de heer Patrick VANDENBERGHE, te Brugge, gewoon lid van dit comité, als vertegenwoordiger van een werknemersorganisatie, tot plaatsvervangend lid benoemd van dit comité, ter vervanging van de heer Luca BALDAN, te Sint-Pieters-Leeuw, die tot gewoon lid wordt benoemd; hij zal het mandaat van zijn voorganger voleindigen; worden de heren Bart VERCAUTEREN, te Dilbeek, en Manuel FERNANDEZ CORRALES, te Tubeke, als vertegenwoordigers van een werknemersorganisatie, tot plaatsvervangende leden benoemd van dit comité, respectievelijk ter vervanging van de heren Paul DE LOCHT, te Antwerpen, en Philippe TRINON, te Tinlot, van wie het mandaat een einde nam op verzoek van de organisatie die hen had voorgedragen; zij zullen het mandaat van hun voorgangers voleindigen.

Commission paritaire pour employés des carrières de petit granit Par arrêté du Directeur général du 14 avril 2016, qui entre en vigueur le 19 avril 2016 : M. Stéphane RONDOU, à Ixelles, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de Commission paritaire pour employés des carrières de petit granit, en remplacement de Mme Odile CARON, à Soignies, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur; Mme Julie ABRAHAM, à Ixelles, membre suppléant de cette commission, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Jean-Franz ABRAHAM, à Soignies, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur; M. Guillaume ORBAN, à Braine-le-Comte, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Mme Julie ABRAHAM, à Ixelles, qui est nommée membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur; M. Anthime ABRAHAM, à Auderghem, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Michel ANDRE, à Courcelles, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Paritair Comité voor de bedienden uit de hardsteengroeven Bij besluit van de Directeur-generaal van 14 april 2016, dat in werking treedt op 19 april 2016 : wordt de heer Stéphane RONDOU, te Elsene, als vertegenwoordiger van de werkgeversorganisatie, tot gewoon lid benoemd van het Paritair Comité voor de bedienden uit de hardsteengroeven, ter vervanging van Mevr. Odile CARON, te Zinnik, van wie het mandaat een einde nam op verzoek van de organisatie die haar had voorgedragen; hij zal het mandaat van zijn voorgangster voleindigen; wordt Mevr. Julie ABRAHAM, te Elsene, plaatsvervangend lid van dit comité, als vertegenwoordigster van de werkgeversorganisatie, tot gewoon lid benoemd van dit comité, ter vervanging van de heer Jean-Franz ABRAHAM, te Zinnik, van wie het mandaat een einde nam op verzoek van de organisatie die hem had voorgedragen; zij zal het mandaat van haar voorganger voleindigen; wordt de heer Guillaume ORBAN, te 's Gravenbrakel, als vertegenwoordiger van de werkgeversorganisatie, tot plaatsvervangend lid benoemd van dit comité, ter vervanging van Mevr. Julie ABRAHAM, te Elsene, die tot gewoon lid wordt benoemd; hij zal het mandaat van zijn voorgangster voleindigen; wordt de heer Anthime ABRAHAM, te Oudergem, als vertegenwoordiger van de werkgeversorganisatie, tot plaatsvervangend lid benoemd van dit comité, ter vervanging van de heer Michel ANDRE, te Courcelles, van wie het mandaat een einde nam op verzoek van de organisatie die hem had voorgedragen; hij zal het mandaat van zijn voorganger voleindigen.

Commission paritaire pour les employés de casino Par arrêté du Directeur général du 8 septembre 2015, qui entre en vigueur le 22 septembre 2015 : MM. Gérard GLORIEUX, à Waterloo, et Jurgen DE MUNCK, à Knokke-Heist, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de la Commission paritaire pour les employés de casino, en remplacement respectivement de MM. Gérard MURPHY, à Ostende, et Camillo CONTINELLI, à Tongres, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs; M. Marc SLABBINCK, à Knokke-Heist, membre suppléant de cette commission, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Patrick DEBUSSCHE, à Ostende, qui est nommé membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur; M. Koen DE WISPELAERE, à Beernem, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Marc SLABBINCK, à Knokke-Heist, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur; M. Patrick DEBUSSCHE, à Ostende, membre effectif de cette commission, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Mme Myriam DEMEYER, à Ostende, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur; Mmes Sandrine DEGRAVE, à Liège, Rosanna MONTICELLI, à Awans, et Nancy VANTYGHEM, à Bredene, sont nommées, en qualité de représentantes de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Mario RONCAGLIO, à Chaudfontaine, Rafaël DIEGO BARAGANO, à Andenne, et Johan DE PREZ, à Gand, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; elles achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.
Paritair Comité voor de casinobedienden Bij besluit van de Directeur-generaal van 8 september 2015, dat in werking treedt op 22 september 2015 : worden de heren Gérard GLORIEUX, te Waterloo, en Jurgen DE MUNCK, te Knokke-Heist, als vertegenwoordigers van de werkgeversorganisatie, tot gewone leden benoemd van het Paritair Comité voor de casinobedienden, respectievelijk ter vervanging van de heren Gérard MURPHY, te Oostende, en Camillo CONTINELLI, te Tongeren, van wie het mandaat een einde nam op verzoek van de organisatie die hen had voorgedragen; zij zullen het mandaat van hun voorgangers voleindigen; wordt de heer Marc SLABBINCK, te Knokke-Heist, plaatsvervangend lid van dit comité, wordt, als vertegenwoordiger van de werkgeversorganisatie, tot gewoon lid benoemd van dit comité, ter vervanging van de heer Patrick DEBUSSCHE, te Oostende, die tot plaatsvervangend lid wordt benoemd; hij zal het mandaat van zijn voorganger voleindigen; wordt de heer Koen DE WISPELAERE, te Beernem, als vertegenwoordiger van de werkgeversorganisatie, tot plaatsvervangend lid benoemd van dit comité, ter vervanging van de heer Marc SLABBINCK, te Knokke-Heist, die tot gewoon lid wordt benoemd; hij zal het mandaat van zijn voorganger voleindigen; wordt de heer Patrick DEBUSSCHE, te Oostende, gewoon lid van dit comité, als vertegenwoordiger van de werkgeversorganisatie, tot plaatsvervangend lid benoemd van dit comité, ter vervanging van Mevr. Myriam DEMEYER, te Oostende, van wie het mandaat een einde nam op verzoek van de organisatie die haar had voorgedragen; hij zal het mandaat van zijn voorgangster voleindigen; worden Mevr.en Sandrine DEGRAVE, te Luik, Rosanna MONTICELLI, te Awans, en Nancy VANTYGHEM, te Bredene, als vertegenwoordigsters van de werkgeversorganisatie, tot plaatsvervangende leden benoemd van dit comité, respectievelijk ter vervanging van de heren Mario RONCAGLIO, te Chaudfontaine, Rafaël DIEGO BARAGANO, te Andenne, en Johan DE PREZ, te Gent, van wie het mandaat een e ...

Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire de l'industrie verrière Par arrêté du Directeur général du 4 août 2015, qui entre en vigueur le 5 août 2015 : Mmes Karina BOSMANS, à Wellen, et Yasmina ZANELLA, à Verviers, sont nommées, en qualité de représentantes de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de la Commission paritaire de l'industrie verrière, en remplacement respectivement de Mme Christine VANDER HEYDEN, à Esneux, et M. Philippe KLINGBIEL, à Oupeye, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; elles achèveront le mandat de leurs prédécesseurs; MM. Mohammed AGDOUR, à Maubeuge (France), et Luc DUMONT, à Silly, membres suppléants de cette commission, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres effectifs de cette commission, en remplacement de Mme Martine SCHILDERMANS, à Lommel, et M. Yves JACOBS, à Middelkerke, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs; Mmes Maryline GOTIAUX, à Wallers-en-Fagne (France), et Anne-Sophie CARTON DE WIART, à Braine-le-Comte, sont nommées, en qualité de représentantes de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement de MM. Mohammed AGDOUR, à Maubeuge (France), et Luc DUMONT, à Silly, qui sont nommés membres effectifs; elles achèveront le mandat de leurs prédécesseurs; M. Mauro D'ACCHILLE, à Courcelles, Mme Anne Catherine GILSOUL, à Lincent, et M. Geoffrey MITAINE, à Liège, sont nommés, en qualité de représentants de l'organisation d'employeurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Roger DESSAUCY, à Juprelle, Aril CAVRENNE, à Mettet, et Mme Annemie VAN PELT, à Anvers, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs ...
Algemene Directie Collectieve Arbeidsbetrekkingen Besluiten betreffende de leden van de paritaire comités Paritair Comité voor het glasbedrijf Bij besluit van de Directeur-generaal van 4 augustus 2015, dat in werking treedt op 5 augustus 2015 : worden Mevrn. Karina BOSMANS, te Wellen, en Yasmina ZANELLA, te Verviers, als vertegenwoordigsters van de werkgeversorganisatie, tot gewone leden benoemd van het Paritair Comité voor het glasbedrijf, respectievelijk ter vervanging van Mevr. Christine VANDER HEYDEN, te Esneux, en de heer Philippe KLINGBIEL, te Oupeye, van wie het mandaat een einde nam op verzoek van de organisatie die hen had voorgedragen; zij zullen het mandaat van hun voorgangers voleindigen; worden de heren Mohammed AGDOUR, te Maubeuge (Frankrijk), en Luc DUMONT, te Opzullik, plaatsvervangende leden van dit comité, als vertegenwoordigers van de werkgeversorganisatie, tot gewone leden benoemd van dit comité, ter vervanging van Mevr. Martine SCHILDERMANS, te Lommel, en de heer Yves JACOBS, te Middelkerke, van wie het mandaat een einde nam op verzoek van de organisatie die hen had voorgedragen; zij zullen het mandaat van hun voorgangers voleindigen; worden Mevrn. Maryline GOTIAUX, te Wallers-en-Fagne (Frankrijk), en Anne-Sophie CARTON DE WIART, te 's Gravenbrakel, als vertegenwoordigsters van de werkgeversorganisatie, tot plaatsvervangende leden benoemd van dit comité, ter vervanging van de heren Mohammed AGDOUR, te Maubeuge (Frankrijk), en Luc DUMONT, te Opzullik, die tot gewone leden worden benoemd; zij zullen het mandaat van hun voorganger voleindigen; worden de heer Mauro D'ACCHILLE, te Courcelles, Mevr. Anne Catherine GILSOUL, te Lijsem, en de heer Geoffrey MITAINE, te Luik als vertegenwoordigers van de werkgeversorganisatie, tot plaatsvervangende leden benoemd van dit comité, respectievelijk ter vervanging van de heren Roger DESSAUCY, te Juprelle, Aril CAVRENNE, te Mettet, en Mevr. Annemie VAN PELT, te Antwerpen, van wie het mandaat een einde nam o ...

Commission paritaire du commerce alimentaire Par arrêté du Directeur général du 11 juin 2015, qui entre en vigueur le 15 juin 2015 : M. Quentin WYSEUR, à Namur, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire du commerce alimentaire, en remplacement de Mme Christine THIRAN, à Rixensart, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur; M. Dieter DE WAEGENEER, à Liedekerke, membre suppléant de cette commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Thierry VERMEIRE, à Grimbergen, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur; M. Tom KNOCKAERT, à Schaerbeek, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Dieter DE WAEGENEER, à Liedekerke, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Paritair Comité voor de handel in voedingswaren Bij besluit van de Directeur-generaal van 11 juni 2015, dat in werking treedt op 15 juni 2015 : wordt de heer Quentin WYSEUR, te Namen, als vertegenwoordiger van een werkgeversorganisatie, tot gewoon lid benoemd van het Paritair Comité voor de handel in voedingswaren, ter vervanging van Mevr. Christine THIRAN, te Rixensart, van wie het mandaat een einde nam op verzoek van de organisatie die haar had voorgedragen; hij zal het mandaat van zijn voorgangster voleindigen; wordt de heer Dieter DE WAEGENEER, te Liedekerke, plaatsvervangend lid van dit comité, wordt, als vertegenwoordiger van een werkgeversorganisatie, tot gewoon lid benoemd van dit comité, ter vervanging van de heer Thierry VERMEIRE, te Grimbergen, van wie het mandaat een einde nam op verzoek van de organisatie die hem had voorgedragen; hij zal het mandaat van zijn voorganger voleindigen; wordt de heer Tom KNOCKAERT, te Schaarbeek, als vertegenwoordiger van een werkgeversorganisatie, tot plaatsvervangend lid benoemd van dit comité, ter vervanging van de heer Dieter DE WAEGENEER, te Liedekerke, die tot gewoon lid wordt benoemd; hij zal het mandaat van zijn voorganger voleindigen.

Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de calcaire non taillé et des fours à chaux, des carrières de dolomies et des fours à dolomies de tout le territoire du Royaume Par arrêté du Directeur général du 28 avril 2015, qui entre en vigueur le 30 avril 2015 : Monsieur Marc VREULS, à Bassenge, membre suppléant de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de calcaire non taillé et des fours à chaux, des carrières de dolomies et des fours à dolomies de tout le territoire du Royaume, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette sous-commission, en remplacement de Monsieur Marc GOBLET, à Herve, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur; Monsieur Sébastien DUPANLOUP, à Gerpinnes, membre suppléant de cette sous-commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette sous-commission, en remplacement de Monsieur Carlo BRISCOLINI, à Charleroi, qui est nommé membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur; Monsieur Carlo BRISCOLINI, à Charleroi, membre effectif de cette sous-commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de Monsieur Sébastien DUPANLOUP, à Gerpinnes, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur; Monsieur Geoffrey GOBLET, à Liège, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de Monsieur Marc VREULS, à Bassenge, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur; Monsieur Christophe HAGNOUL, à Marchin, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de Monsieur Louis DETHIER, à Andenne, dont le mandat a pris fin à l ...
Paritair Subcomité voor het bedrijf van de groeven van niet uit te houwen kalksteen en van de kalkovens, van de bitterspaatgroeven en -ovens op het gehele grondgebied van het Rijk Bij besluit van de Directeur-generaal van 28 april 2015, dat in werking treedt op 30 april 2015 : wordt de heer Marc VREULS, te Bitsingen, plaatsvervangend lid van het Paritair Subcomité voor het bedrijf van de groeven van niet uit te houwen kalksteen en van de kalkovens, van de bitterspaatgroeven en -ovens op het gehele grondgebied van het Rijk, als vertegenwoordiger van een werknemersorganisatie, tot gewoon lid benoemd van dit subcomité, ter vervanging van de heer Marc GOBLET, te Herve, van wie het mandaat een einde nam op verzoek van de organisatie die hem had voorgedragen; hij zal het mandaat van zijn voorganger voleindigen; wordt de heer Sébastien DUPANLOUP, te Gerpinnes, plaatsvervangend lid van dit subcomité, als vertegenwoordiger van een werknemersorganisatie, tot gewoon lid benoemd van dit subcomité, ter vervanging van de heer Carlo BRISCOLINI, te Charleroi, die tot plaatsvervangend lid wordt benoemd; hij zal het mandaat van zijn voorganger voleindigen; wordt de heer Carlo BRISCOLINI, te Charleroi, gewoon lid van dit subcomité, als vertegenwoordiger van een werknemersorganisatie, tot plaatsvervangend lid benoemd van dit subcomité, ter vervanging van de heer Sébastien DUPANLOUP, te Gerpinnes, die tot gewoon lid wordt benoemd; hij zal het mandaat van zijn voorganger voleindigen; wordt de heer Geoffrey GOBLET, te Luik, als vertegenwoordiger van een werknemersorganisatie, tot plaatsvervangend lid benoemd van dit subcomité, ter vervanging van de heer Marc VREULS, te Bitsingen, die tot gewoon lid wordt benoemd; hij zal het mandaat van zijn voorganger voleindigen; wordt de heer Christophe HAGNOUL, te Marchin, als vertegenwoordiger van een werknemersorganisatie, tot plaatsvervangend lid benoemd van dit subcomité, ter vervanging van de heer Louis DETHIER, te Andenne, van wie het ma ...

Commission paritaire de la construction Par arrêté du Directeur général du 7 avril 2015, qui entre en vigueur le 9 avril 2015 : Madame Katharina VAN DER HELST, à Gand, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire de la construction, en remplacement de Monsieur Alain CLAUWAERT, à Gand, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur; Monsieur Alex SWINGS, à Erpe-Mere, membre suppléant de cette commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de Monsieur Rik DESMET, à Torhout, qui est nommé membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur; Monsieur Paul LOOTENS, à Pont-à-Celles, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Monsieur Alex SWINGS, à Erpe-Mere, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur; Monsieur Rik DESMET, à Torhout, membre effectif de cette commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Monsieur Jan STAAL, à Genk, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur; Monsieur Fabrice LAMARQUE, à Estaimpuis, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Monsieur Charles VANDECASTEELE, à Mouscron, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.
Paritair Comité voor het bouwbedrijf Bij besluit van de Directeur-generaal van 7 april 2015, dat in werking treedt op 9 april 2015 : wordt mevrouw Katharina VAN DER HELST, te Gent, als vertegenwoordigster van een werknemersorganisatie, tot gewoon lid benoemd van het Paritair Comité voor het bouwbedrijf, ter vervanging van de heer Alain CLAUWAERT, te Gent, van wie het mandaat een einde nam op verzoek van de organisatie die hem had voorgedragen; zij zal het mandaat van haar voorganger voleindigen; wordt de heer Alex SWINGS, te Erpe-Mere, plaatsvervangend lid van dit comité, als vertegenwoordiger van een werknemersorganisatie, tot gewoon lid benoemd van dit comité, ter vervanging van de heer Rik DESMET, te Torhout, die tot plaatsvervangend lid wordt benoemd; hij zal het mandaat van zijn voorganger voleindigen; wordt de heer Paul LOOTENS, te Pont-à-Celles, als vertegenwoordiger van een werknemersorganisatie, tot plaatsvervangend lid benoemd van dit comité, ter vervanging van de heer Alex SWINGS, te Erpe-Mere, die tot gewoon lid wordt benoemd; hij zal het mandaat van zijn voorganger voleindigen; wordt de heer Rik DESMET, te Torhout, gewoon lid van dit comité, als vertegenwoordiger van een werknemersorganisatie, tot plaatsvervangend lid benoemd van dit comité, ter vervanging van de heer Jan STAAL, te Genk, van wie het mandaat een einde nam op verzoek van de organisatie die hem had voorgedragen; hij zal het mandaat van zijn voorganger voleindigen; wordt de heer Fabrice LAMARQUE, te Estaimpuis, als vertegenwoordiger van een werknemersorganisatie, tot plaatsvervangend lid benoemd van dit comité, ter vervanging van de heer Charles VANDECASTEELE, te Moeskroen, van wie het mandaat een einde nam op verzoek van de organisatie die hem had voorgedragen; hij zal het mandaat van zijn voorganger voleindigen.