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TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la discipline à cause d'un manque de respect des règles, résultat d'une absence de réflexion plus que d'une opposition délibérée. Leurs relations avec les adultes sont souvent marquées par une absence d'inhibition sociale, de réserve et de retenue. Ils sont mal acceptés par les autres enfants et peuvent devenir socialement isolés. Ces troubles s'accompagnent souvent d'une altération des fonctions cognitives et d'un retard spécifique du développement de la motricité et du langage. Ils peuvent entraîner un comportement dyssocial ou une perte de l'estime de soi.
Omschrijving: Een groep stoornissen die worden gekenmerkt door een vroeg begin (doorgaans in de eerste vijf levensjaren), gebrek aan doorzettingsvermogen bij activiteiten die cognitieve betrokkenheid vereisen en een neiging om van de ene bezigheid naar de andere te gaan zonder er een af te maken en door slecht georganiseerde, slecht gereguleerde en overmatige activiteit. Er kunnen tevens verscheidene andere afwijkingen optreden. Hyperkinetische kinderen zijn vaak roekeloos en impulsief, vaak betrokken bij ongelukken en komen in disciplinaire problemen door onnadenkend overtreden van regels en niet zozeer door opzettelijke ongehoorzaamheid. Hun relaties met volwassenen zijn dikwijls ongeremd, zonder de gebruikelijke voorzichtigheid en terughoudendheid. Ze zijn niet populair bij andere kinderen en kunnen geïsoleerd raken. Stoornis van cognitieve functies komt veel voor en specifieke achterstand in motorische en taalontwikkeling is onevenredig frequent. secundaire complicaties omvatten dissociaal gedrag en geringe zelfwaardering.

siéger en formation plénière | siéger en séance plénière
in voltallige zitting bijeenkomen

Définition: Trouble caractérisé par des hallucinations persistantes ou récurrentes, habituellement visuelles ou auditives, survenant en l'absence d'une obnubilation de la conscience, et que le sujet peut reconnaître ou non en tant que telles. Les hallucinations peuvent être à l'origine d'une élaboration délirante, mais les idées délirantes ne dominent pas le tableau clinique; les hallucinations peuvent être reconnues comme pathologiques par le sujet lui-même. | Etat hallucinatoire organique (non alcoolique)
Omschrijving: Een stoornis bestaande uit aanhoudende of telkens terugkerende hallucinaties, doorgaans visueel of akoestisch, die optreden bij helder bewustzijn en al of niet door de betrokkene als zodanig worden herkend. De hallucinaties kunnen tot waanvorming leiden, maar wanen domineren het klinische beeld niet; inzicht kan behouden zijn gebleven. | Neventerm: | organische hallucinatoire toestand (niet-alcoholisch)

Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type d'acte] n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs.
Daar de doelstellingen van … [vermelding van de handeling] … [zo nodig vermelding van de doelstellingen] niet voldoende door de lidstaten kunnen worden verwezenlijkt ... [vermelding van de redenen], ... maar vanwege … [vermelding van de omvang of de gevolgen van het optreden] ... beter door de Unie kunnen worden verwezenlijkt, kan de Unie, overeenkomstig het in artikel 5 van het Verdrag betreffende de Europese Unie neergelegde subsidiariteitsbeginsel, maatregelen nemen. Overeenkomstig het in hetzelfde artikel neergelegde evenredigheidsbeginsel gaat … [vermelding van de handeling] … niet verder dan nodig is om deze doelstellingen te verwezenlijken.

siéger à huis clos
zittingen houden met gesloten deuren

siéger
zitting hebben

siéger au complet
voltallig zetelen

interdiction de siéger
verbod om zitting te nemen

créer un environnement de travail dans lequel les artistes peuvent développer leur potentiel
werkomgeving creëren waar artiesten hun potentieel kunnen ontwikkelen

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Il peut prévoir la création et les modalités d'organisation de groupes de travail, au sein desquels peuvent siéger des personnalités extérieures, et leur confier, notamment, toutes activités annexes participant aux missions d'information et de sensibilisation, à charge pour ces groupes de travail de rendre compte de leurs activités à la commission de quartier.
Het kan regels voorzien voor de oprichting en organisatie van werkgroepen waarin externe persoonlijkheden kunnen zetelen en hun met name alle bijkomende activiteiten toevertrouwen die bijdragen tot de informatie- en bewustmakingsmissie, op voorwaarde dat deze werkgroepen bij de wijkcommissie rekenschap afleggen van hun activiteiten.

10 NOVEMBRE 2015. - Arrêté ministériel portant composition de la Chambre de recours départementale d'expression française Le Vice-Premier Ministre et Ministre de la Sécurité et de l'Intérieur, Le Secrétaire d'Etat à l'Asile et la Migration et la Simplification Administrative, Vu l'arrêté royal du 2 octobre 1937 portant le statut des agents de l'Etat, l'article 84; Vu l'arrêté royal du 24 mars 1972 relatif aux secrétaires d'Etat; Vu l'arrêté ministériel du 9 mars 1951 instituant des Chambres de Recours au Ministère de l'Intérieur; Vu l'arrêté ministériel du 20 mai 2011 portant composition de la Chambre de recours départementale d'expression française; Considérant que la composition de la Chambre de recours départementale d'expression française indiquée dans l'arrêté ministériel du 20 mai 2011 doit être adaptée, d'une part à la suite de la demande des organisations syndicales représentatives et d'autre part en raison du fait que plusieurs assesseurs ne travaillent plus au SPF Intérieur ou ne peuvent plus assumer ce rôle à l'avenir, Arrête : Article 1 . Sont désignés pour siéger à la Chambre de recours départementale d'expression française : a) en qualité d'assesseur effectif : Mmes : - Catherine DELCOURT, attaché; - Sophie LAVAUX, attaché; MM. : - Fabian BIRON, attaché; - Philippe BURELLI, attaché; - Christophe VERSCHOORE, attaché; - Hugues WAILLIEZ, attaché; b) en qualité d'assesseur suppléant : - Mme Laurence RUTS, attaché; MM. : - Etienne RINGLET, conseiller; - Camille THISSEN, conseiller; - Fabian CROCHET, attaché; - Jacques FRANCHOMME, attaché; - Thierry LEBACQ, conseiller; Art. 2. Sont désignés par les organisations syndicales représentatives pour siéger à la Chambre de recours départementale d'expression Française : a) en qualité d'assesseur effectif : Pour la CSC-Services publics : - Mme Catherine VANDELOISE, attaché; Pour la Centrale générale des Services publics : - Mme Kathleen PENNINCK, attaché; - M. Jean-Yves MARCHAL, assistant adminis ...
10 NOVEMBER 2015. - Ministerieel besluit houdende de samenstelling van de Franstalige Departementale Raad van Beroep De Vice-Eerste Minister en Minister van Veiligheid en Binnenlandse Zaken, De Staatssecretaris voor Asiel en Migratie en Administratieve Vereenvoudiging, Gelet op het koninklijk besluit van 2 oktober 1937 houdende het statuut van het Rijkspersoneel, artikel 84; Gelet op het koninklijk besluit van 24 maart 1972 betreffende de staatssecretarissen; Gelet op het ministerieel besluit van 9 maart 1951 tot instelling van Raden van Beroep bij het Ministerie van Binnenlandse Zaken; Gelet op het ministerieel besluit van 20 mei 2011 houdende de samenstelling van de Franstalige Departementale Raad van Beroep; Overwegende dat de samenstelling van de Franstalige departementale Raad van Beroep, zoals aangegeven in het ministerieel besluit van 20 mei 2011 dient aangepast te worden, enerzijds, ingevolge het verzoek van de representatieve vakorganisaties, en anderzijds, omwille van het feit dat een aantal assessoren niet meer werkzaam zijn bij FOD Binnenlandse Zaken of naar de toekomst toe deze rol niet meer kunnen vervullen, Besluit : Artikel 1. Worden aangewezen om in de Franstalige Departementale Raad van Beroep te zetelen : a) In de hoedanigheid van assessor : De dames : - Catherine DELCOURT, attaché; - Sophie LAVAUX, attaché; De heren : - Fabian BIRON, attaché; - Philippe BURELLI, attaché; - Christophe VERSCHOORE, attaché; - Hugues WAILLIEZ, attaché; b) In de hoedanigheid van plaatsvervangend assessor : - Mevr. Laurence RUTS, attaché; De heren : - Etienne RINGLET, adviseur; - Camille THISSEN, adviseur; - Fabian CROCHET, attaché; - Jacques FRANCHOMME, attaché; - Thierry LEBACQ, adviseur; Art. 2. Worden aangewezen door de representatieve vakorganisaties om in de Franstalige departementale Raad van beroep te zetelen : a) In de hoedanigheid van assessor : Voor het ACV-Openbare Diensten : - Mevr. Catherine VANDELOISE, attaché; Voor de Algemene Centra ...

§ 1 Les Commissions visées aux articles 23 et 24 peuvent siéger ensemble, ou siéger avec une ou plusieurs Commissions visées aux articles 12 à 16/1, lorsque des questions d'intérêt commun sont portées à l'ordre du jour.
§ 1 De Commissies bedoeld in de artikelen 23 en 24 kunnen samen zetelen, of zetelen met één of meerdere Commissies bedoeld in de artikelen 12 tot 16/1, wanneer vraagstukken van gemeenschappelijk belang op de agenda staan.

Au sein de ce comité peuvent siéger différents représentants qui peuvent donner leur avis, armés des connaissances et de l'expertise nécessaires.
Binnen dat comité kunnen verschillende vertegenwoordigers zetelen die met de nodige kennis en expertise hun advies kunnen verlenen.

Au sein de ce Conseil de gestion peuvent siéger des représentants des autorités flamandes et fédérales, ainsi qu'une administration limitée qui assure pour la fondation un suivi des projets approuvés.
Binnen deze Raad van Beheer kunnen vertegenwoordigers van de Vlaamse en Federale overheid zetelen, evenals een beperkte administratie die voor de stichting de goedgekeurde projecten zal opvolgen.

Les ministres ou secrétaires d'État des affaires étrangères, de la coopération au développement, du commerce extérieur, de la Fonction publique et du budget ou leurs délégués peuvent également siéger à ce comité de négociation. b) Comité de concertation de base: 2011 : 5 2012 : 4 2013 : 6 2014 : 5 2015 : 3 Comité de Secteur VII: 2011 : 2 2012 : 2 2013 : 1 2014 : 3 2015 : 2 c) Aucune indemnité n'est versée aux membres de ces organes. d) Aucune autre condition matérielle ou pécuniaire n'est liée à l'affiliation de ces organes.
Ook de ministers of staatssecretarissen van Buitenlandse Zaken, Ontwikkelingssamenwerking, Buitenlandse handel, Ambtenarenzaken en Begroting of hun afgevaardigden mogen in dit onderhandelingscomité zetelen. b) Basisoverlegcomité: 2011 : 5 2012 : 4 2013 : 6 2014 : 5 2015 : 3 Sectorcomité VII: 2011 : 2 2012 : 2 2013 : 1 2014 : 3 2015 : 2 c) Aan de leden van deze organen worden geen vergoedingen uitbetaald. d) Aan het lidmaatschap van deze organen zijn geen andere materiële of geldelijke voorwaarden verbonden.

Les ministres ou secrétaires d'État des affaires étrangères, de la coopération au développement, du commerce extérieur, de la Fonction publique et du budget ou leurs délégués peuvent également siéger à ce comité de négociation. b) Comité de concertation de base: 2011: 5 2012: 4 2013: 6 2014: 5 2015: 3 Comité de Secteur VII: 2011: 2 2012: 2 2013: 1 2014: 3 2015: 2 c) Aucune indemnité n'est versée aux membres de ces organes. d) Aucune autre condition matérielle ou pécuniaire n'est liée à l'affiliation de ces organes.
Ook de ministers of staatssecretarissen van Buitenlandse Zaken, Ontwikkelingssamenwerking, Buitenlandse handel, Ambtenarenzaken en Begroting of hun afgevaardigden mogen in dit onderhandelingscomité zetelen. b) Basisoverlegcomité: 2011: 5 2012: 4 2013: 6 2014: 5 2015: 3 Sectorcomité VII: 2011: 2 2012: 2 2013: 1 2014: 3 2015: 2 c) Aan de leden van deze organen worden geen vergoedingen uitbetaald. d) Aan het lidmaatschap van deze organen zijn geen andere materiële of geldelijke voorwaarden verbonden.

Sauf exceptions prévues par la loi, tous les juges du tribunal de première instance peuvent siéger tant dans les chambres civiles que correctionnelles, et ils peuvent également y siéger en qualité de suppléant.
Behoudens de wettelijk bepaalde uitzonderingen, kunnen alle rechters van de rechtbank van eerste aanleg zowel in de burgerlijke als in de correctionele kamers zitting houden en kunnen zij tevens als plaatsvervangers in deze kamers zitting houden.

Sauf les exceptions prévues par la loi, tous les juges du tribunal de première instance peuvent siéger tant dans les chambres civiles que correctionnelles; ils peuvent également siéger comme suppléant dans ces mêmes chambres.
Behoudens de wettelijk bepaalde uitzonderingen, kunnen alle rechters van de rechtbank van eerste aanleg zowel in de burgerlijke als in de correctionele kamers zitting houden en kunnen zij tevens als plaatsvervanger in die kamers zitting houden.

Sauf exceptions prévues par la loi, tous les juges du tribunal de première instance peuvent siéger tant dans les chambres civiles que correctionnelles, et ils peuvent également y siéger en qualité de juge suppléant.
Behoudens de wettelijk bepaalde uitzonderingen, kunnen alle rechters van de rechtbank van eerste aanleg zowel in de burgerlijke als in de correctionele kamers zitting houden en kunnen zij tevens als plaatsvervangers in deze kamers zitting houden.