Vertaling van "posées précisément " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

ingénieur en mécanique de précision/ingénieure en mécanique de précision | ingénieure en mécanique de précision | ingénieur en mécanique de précision | ingénieur mécanique de précision/ingénieure mécanique de précision
precisie-ingenieur

degré de précision | degré de précision de mesure | exactitude | exactitude de mesure | justesse | précision | précision de mesure | précision numérique
meetnauwkeurigheid | nauwkeurigheid

superviseuse en mécanique de précision | superviseur en mécanique de précision | superviseur en mécanique de précision/superviseuse en mécanique de précision
afdelingshoofd precisiemechanica | precisiemechanicus | leidinggevende precisiemechanica | verantwoordelijke afdeling precisiemechanica

contrôleur qualité des instruments de précision | contrôleur qualité des instruments de précision/contrôleuse qualité des instruments de précision | contrôleuse qualité des instruments de précision
keurder precisie-instrumenten | keurster precisie-instrumenten | inspecteur precisie-instrumenten | kwaliteitsinspectrice precisie-instrumenten

mécanique de précision [ industrie de précision ]
fijnmechanica [ industrie van precisie-instrumenten ]

élément radar d'approche de précision | radar d'approche de précision | radiodétecteur d'approche de précision | PAR [Abbr.]
landingsradar | precisienaderingsradar | P.A.R. [Abbr.] | PAR [Abbr.]

appareil de précision [ instrument de précision ]
precisie-instrument

compte-pose | minuterie de pose | minuterie d'une tireuse
tijdschakelaar van camera

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

industrie optique [ lentille de contact | lunette | optique de précision | verre optique ]
optische industrie [ bril | contactlens | optisch glas | precisieoptica ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

J'ai reçu, il y a quelques jours, une réponse liminaire de votre collègue Jan Jambon, en charge de l'Intérieur, quant à une question que je lui avais posée en avril 2016, relative à l'accompagnement des blessés des attentats du 22 mars 2016 Après plusieurs mois d'attente, il me renvoie tout simplement à votre expertise en la matière, me précisant que, je cite "il a été convenu en cellule de gestion que le parquet fédéral et le Service Public Fédéral Santé publique s'occuperont eux-mêmes de ces questions".
Enkele dagen geleden heb ik een antwoord ontvangen van uw collega Jan Jambon, bevoegd voor Binnenlandse Zaken, in verband met een vraag die ik hem in april 2016 gesteld had betreffende de begeleiding van de gewonde slachtoffers van de aanslagen van 22 maart 2016. In het antwoord, dat enkele maanden op zich heeft laten wachten, verwijst hij eenvoudigweg naar uw expertise op dat vlak, met de vermelding dat er in de beheerscel overeengekomen werd dat het federaal parket en de FOD Volksgezondheid die aspecten voor hun rekening zullen nemen.

Question n° 6-889 du 17 mars 2016 : (Question posée en néerlandais) Dans plus de deux tiers des cas, il est impossible de rechercher les œuvres d'art et antiquités dérobées aux Pays-Bas parce que, très souvent, les victimes ne disposent pas de données précises ou de photos des objets volés.
Vraag nr. 6-889 d.d. 17 maart 2016 : (Vraag gesteld in het Nederlands) Ruim twee derde van de in Nederland gestolen kunst en antiek kan nauwelijks worden opgespoord, doordat slachtoffers vaak niet beschikken over exacte gegevens of foto's van de gestolen objecten.

Question n° 6-888 du 17 mars 2016 : (Question posée en néerlandais) Dans plus de deux tiers des cas, il est impossible de rechercher les œuvres d'art et antiquités dérobées aux Pays-Bas parce que, très souvent, les victimes ne disposent pas de données précises ou de photos des objets volés.
Vraag nr. 6-888 d.d. 17 maart 2016 : (Vraag gesteld in het Nederlands) Ruim twee derde van de in Nederland gestolen kunst en antiek kan nauwelijks worden opgespoord, doordat slachtoffers vaak niet beschikken over exacte gegevens of foto's van de gestolen objecten.

1. a) En 2015, 808 accidents avec véhicules de police ont été enregistrés. b) Comme déjà mentionné dans la réponse à la question parlementaire n° 278, session 2014/2015, posée par monsieur Van Biesen, la police fédérale enregistre uniquement des accidents de circulation, sans préciser la manière dont l'accident a eu lieu ou la nature de la mission durant laquelle l'accident est survenu (question n° 278 du 27 mars 2015, Questions et Réponses, Chambre, 2014/2015, n° 33, p. 112) La seule précision en la matière concerne la distinction réalisée entre accidents avec dégâts matériels et accidents ayant entrainé des lésions corporelles.
1. a) In 2015 werden 808 ongevallen met politievoertuigen geregistreerd. b) Zoals reeds gemeld in het antwoord op parlementaire vraag nr. 278, zitting 2014/2015, gesteld door de heer Van Biesen, registreert de federale politie alleen ongevallen en maakt zij geen onderscheid in de manier waarop, noch tijdens welk type politieopdracht deze ongevallen zijn gebeurd (vraag nr. 278 van 27 maart 2015, Vragen en Antwoorden, Kamer, 2014/2015, nr. 33, blz. 112) Het enige precisering die ter zake gemaakt wordt, is het onderscheid tussen ongevallen met louter stoffelijke schade en deze met letselongevallen.

- Pouvoir déterminer les proportions exactes des types de sable à utiliser - Pouvoir adapter le rehaussement à la nature du pavage et la fonction de la surface à paver - Pouvoir vérifier la présence de systèmes d'écoulement des eaux dans l'assise - Pouvoir utiliser des agents de liaison hydrauliques - Pouvoir tenir en compte de la pose d'une couche de revêtement - Pouvoir calculer la hauteur de la couche de pavage, compte tenu de l'épaisseur des pavés - Pouvoir sélectionner les outils les plus appropriés ou machines les plus appropriées pour les travaux de terrassement - Pouvoir donner des instructions claires à la personne qui commande la machine de hissage - Pouvoir poser les îlots directionnels à la bonne hauteur - Pouvoir déterminer l'emplacement exact des avaloirs, compte tenu des bordures posées - Pouvoir calculer le dépôt (distance entre la partie supérieure de la bordure et la partie supérieure de l'avaloir/de la rigole) sur la base des croquis de travail et des données détaillées - Pouvoir déterminer l'emplacement des points de rupture, compte tenu de l'inclinaison de la route (plat, incliné, forte inclinaison) - Pouvoir prévoir des joints de dilatation - Pouvoir déterminer si le poids et la largeur de mâchoire du marteau paveur son appropriés aux pavés à poser - Pouvoir veiller à ce que le nombre de maniements du pavé reste limité au maximum - Pouvoir faire un choix entre pavage à la machine ou manuel - Pouvoir contrôler la pose des pavés (en position, plat ou horizontal, assez serrés entre eux en laissant suffisamment de place aux joints, la face creuse par-devant le travail réalisé, ...) Aptitudes à la résolution de problèmes - Pouvoir évaluer de manière qualitative et quantitative ses propres travaux et les rectifier au besoin - Pouvoir réagir de manière appropriée aux problèmes constatés ayant trait à la qualité, à la sécurité, à l'environnement, au processus et à la technique, compte tenu des consignes/procédures Aptitudes motrices - Pouvoir appliquer ...
- Het kunnen bepalen van de juiste verhoudingen van de te gebruiken zandsoorten - Het kunnen aanpassen van de ophoging aan de aard van de bestrating en de functie van het te bestraten oppervlak - Het kunnen nagaan van de aanwezigheid van afwateringssystemen in de ondergrond - Het kunnen gebruiken van hydraulische bindmiddelen - Het kunnen rekening houden met de zetting van een verhardingslaag - Het kunnen berekenen van de hoogte van de straatlaag, rekening houdend met de steendikte - Het kunnen selecteren van de meest geschikte gereedschappen of machines voor de uitgraving - Het kunnen geven van duidelijke instructies aan de bediener van de hijsmachine - Het op de juiste hoogte kunnen brengen van de geleiders - Het kunnen bepalen van de exacte plaats van de straatkolken, rekening houdend met de geplaatste boordstenen - Het kunnen berekenen van de aanslag (afstand bovenkant boordsteen en bovenkant straatkolk/greppel) op basis van de werktekeningen en detailgegevens - Het kunnen bepalen van de plaats van de breekpunten, rekening houdend met de weghelling (vlak, hellend, grote helling) - Het kunnen voorzien van uitzettingsvoegen - Het kunnen bepalen of het gewicht en de bekbreedte van de straathamer afgestemd is op te leggen klinkers - Het er op kunnen toezien dat het aantal handelingen met de steen zo laag mogelijk blijft - Het kunnen maken van een keuze tussen machinaal of handmatig bestraten - Het kunnen controleren van de plaatsing van de stenen (op dracht, vlak of horizontaal, onderling aansluitend met voldoende voegbreedte, met de holle kant tegen het gemaakte werk, ...) Probleemoplossende vaardigheden - Het kwalitatief en kwantitatief kunnen evalueren en desnoods bijsturen van zijn eigen werkzaamheden - Het gepast kunnen reageren op vastgestelde problemen met betrekking tot kwaliteit, veiligheid, milieu, proces en techniek rekening houdend met de voorschriften/procedures Motorische vaardigheden - Het kunnen toepassen van de juiste ergonomische hef- en tiltechnie ...

- Pouvoir nettoyer et entretenir les outils utilisés - Pouvoir protéger des conduites, câbles, tubes, .souterrains ou aériens éventuels ainsi que d'autres obstacles contre les dégâts - Pouvoir mettre en place un filet de sécurité - Pouvoir poser des systèmes d'assemblage encliquetable - Pouvoir mettre en place de la signalisation le long de la voie - Pouvoir mettre en place des systèmes de commande des trains (crocodilles, jalons, ...) dans la voie - Pouvoir desserrer et resserrer les tirefonds à l'aide d'une tirefonneuse - Pouvoir desserrer les crochets à l'aide d'une machine Pandrol - Pouvoir nettoyer et dérouiller les rails - Pouvoir fixer les rails sur les traverses à l'aide d'une machine Pandrol - Pouvoir couper les rails à l'aide d'un chalumeau oxycoupeur - Pouvoir découper les rails à l'aide d'une tronçonneuse à meule - Pouvoir porter ou traîner les traverses de façon ergonomique - Pouvoir enlever le ballast à l'aide d'une fourche à ballast/pelle - Pouvoir découper le géotextile avec précision et le poser dans l'assise - Pouvoir retourner un rail avec une pince de basculement - Pouvoir positionner et fixer les appareils de voie (à l'aide d'une boulonneuse) - Pouvoir percer les traverses en bois (ou blochets) à l'aide d'une perceuse à traverse - Pouvoir percer les rails avec une perceuse de rails ou une fraiseuse ajusteuse - Pouvoir fixer les rails sur les traverses à l'aide d'une tirefonneuse - Pouvoir poser et fixer avec précision un profilé en L sur les blochets - Pouvoir désarrimer et arrimer des chaînes aux panneaux lors de leur pose ou de leur déplacement - Pouvoir fixer et enlever les éclisses aux rails et aux appareils de voie - Maîtriser la soudure aluminothermique - Pouvoir installer un gabarit en cuivre autour du joint où il faut souder - Pouvoir meuler les joints à l'aide d'une meuleuse à main - Pouvoir soulever les rails - Pouvoir remblayer les rails manuellement à l'aide d'une bourreuse à ballast individuelle - Pouver poser des éléments absorbant ...
- Het kunnen reinigen en onderhouden van het gebruikte gereedschap - Het kunnen beschermen van eventuele ondergrondse en bovengrondse leidingen, kabels, buizen, .en andere obstakels tegen beschadiging - Het kunnen aanbrengen van een veiligheidsnet - Het kunnen plaatsen van klik-en-klemsystemen - Het kunnen plaatsen van signalisatie langs het spoor - Het kunnen plaatsen van treinbeïnvloedingssystemen (krokodillen, bakens,...) in het spoor - Het kunnen vast- en losmaken van kraagschroeven met een kraagschroefmachine - Het kunnen losmaken van haken met een pandrolmachine - Het kunnen reinigen en ontroesten van spoorstaven - Het kunnen bevestigen van spoorstaven op dwarsliggers met een pandrolmachine - Het kunnen doorbranden van rails met een zuurstofsnijbrander - Het kunnen doorslijpen van rails met een doorslijpmachine - Het op ergonomische wijze kunnen wegdragen of wegslepen van dwarsliggers - Het op ergonomische wijze kunnen opscheppen van ballast met een ballastriek/schop - Het nauwkeurig kunnen verknippen van de geotextiel en deze in de bedding leggen - Het kunnen draaien van een rail met een kantelijzer - Het kunnen aanbrengen, plaatsen en bevestigen (met een moeraanzetter) van de spoor-toestellen - Het kunnen doorboren van houten dwarsliggers (of houtstukken) met de dwarsliggerboormachine - Het kunnen doorboren van rails met railboormachine of railfreesmachine - Het kunnen bevestigen van spoorstaven op dwarsliggers met een kraagschroefmachine - Het nauwkeurig kunnen plaatsen en vastschroeven van L-profielen op de houtstukken - Het kunnen los- en vastkoppelen van kettingen aan spoorpanelen bij het (ver)plaatsen ervan - Het kunnen bevestigen of verwijderen van lasplaten aan rails en spoortoestellen - Het kunnen aluminothermisch lassen - Het kunnen plaatsen van een koperen mal rond de voeg waar er moet gelast worden - Het kunnen slijpen van voegen met een handslijpmachine - Het kunnen ophogen van rails - Het handmatig kunnen onderstoppen van rails met een individue ...

Question n° 6-762 du 12 novembre 2015 : (Question posée en néerlandais) Le 5 novembre dernier, De Tijd a annoncé la régionalisation de la politique du marché de l'emploi, plus précisément du contrôle des efforts consentis par les demandeurs d'emploi dans leur recherche d'un emploi.
Vraag nr. 6-762 d.d. 12 november 2015 : (Vraag gesteld in het Nederlands) Op 5 november jl. berichtte De Tijd over de regionalisering van het arbeidsmarktbeleid en meer bepaald over de controle op de inspanningen van de werkzoekenden in hun zoektocht naar een job.

- Pouvoir se servir d'un laser, d'un GPS, d'un théodolite et d'un altimètre et télémètre lors de travaux de construction de voies ferrées - Pouvoir comprendre des indications topographiques : interpréter des coordonnées visuelles ou les indicateurs d'un récepteur laser - Pouvoir préparer un contrôle externe de la qualité et apporter son aide lors d'un tel contrôle - Pouvoir compléter des feuilles de travail et d'autres documents administratifs - Pouvoir contrôler le niveau d'huile et/ou de carburant de petites machines - Pouvoir trier les tirefonds et autres matériaux de fixation en vue de la récupération des matériaux - Pouvoir régler et manier des machines (chalumeau oxycoupeur, les différentes tronçonneuses, tirefonneuse, machine Pandrol, perceuse de rails/fraiseuse ajusteuse, perceuse à traverse, boulonneuse, bourreuse à ballast, ...) - Pouvoir contrôler le trafic routier ou ferroviaire lors du déchargement et de la pose des matériaux livrés - Pouvoir poser les piquets correctement afin de déterminer l'axe de la nouvelle voie - Pouvoir apposer une indication précise et lisible sur les voies et traverses - Pouvoir mesurer à l'aide d'un laser (la profondeur d'une assise, la hauteur d'un chemin de service, la hauteur et la pente des voies) - Pouvoir veiller à ce que les traverses, les blochets et les rails se trouvent dans la position voulue - Pouvoir déterminer avec précision la largeur des voies à l'aide d'un gabarit - Pouvoir déterminer l'endroit où il faut percer dans les traverses ou les rails - Pouvoir mettre les rails successifs dans la position voulue - Pouvoir évaluer l'angle voulu entre les extrémités de deux rails - Pouvoir régler la tension des rails à l'aide d'un dispositif tendeur - Pouvoir déterminer les positions des poutres en bois et des pièces en béton (lors de la pose d'un passage à niveau du type Gand) - Pouvoir contrôler les tirefonds et les fixations des rails - Pouvoir contrôler le gabarit de protection par rapport au contre-rail Aptitudes e ...
- Het kunnen bedienen van een laser, GPS, theodoliet en hoogte- en afstandsmeter bij spoorwerken - Het kunnen begrijpen van topografische aanduidingen: interpreteren van visuele coördinaten of de indicatoren van een laserontvanger - Het kunnen voorbereiden van en helpen bij een externe kwaliteitscontrole - Het kunnen invullen van werkbladen en andere administratieve documenten - Het kunnen controleren van olie en/of brandstofpeil van kleine machines - Het kunnen sorteren van kraagschroeven en ander bevestigingsmaterieel in functie van materieelrecuperatie - Het kunnen instellen en bedienen van machines (zuurstofsnijbrander, de verschillende slijpmachines, kraagschroefmachine, pandrolmachine, railboormachine/railfreesmachine, dwarsliggerboormachine, moeraanzetter, ballastonderstopmachine,...) - Het kunnen controleren van weg- of spoorverkeer bij het lossen en plaatsen van de geleverde materialen - Het nauwkeurig kunnen plaatsen van de piketten om de as van het nieuwe spoor te bepalen - Het nauwkeurig en leesbaar aanduidingen kunnen maken op sporen en dwarsliggers - Het kunnen meten met een laser (de diepte van een bedding, de hoogte van een dienstpad, hoogte en de helling van de sporen) - Het erop toe kunnen zien dat dwarsliggers, houtstukken en rails in de gewenste positie liggen - Het nauwkeurig kunnen bepalen van de spoorbreedte van de rails met een mal - Het kunnen bepalen van de plaats waar er in dwarsliggers of rails moet geboord worden - Het kunnen uitlijnen van opeenvolgende rails - Het kunnen inschatten van de gewenste hoek tussen de twee railuiteinden - Het kunnen regelen van de spanning in de spoorstaven met een railstressor - Het kunnen bepalen van de posities van houten balken en betonstukken (bij aanleg van een overweg type Gent) - Het kunnen controleren van kraagschroeven en railbevestigingen - Het kunnen controleren van de beschermingsmaat bij de strijkregel Probleemoplossende vaardigheden - Het kwalitatief en kwantitatief kunnen evalueren en desnoods ...

- Connaissance des conditions atmosphériques et/ou des caractéristiques du chantier qui compromettent la précision du mesurage ou du traçage (p.ex. angle d'incidence de la lumière du soleil, obstacles lors du mesurage, ...) - Connaissance de la lecture d'un plan (légende, indications d'échelle, symboles, indications topographiques et géographiques, degré d'inclinaison, hauteur, direction et axe du pavage, ...) - Connaissance des banques de données disponibles en ligne de plans numériques - Connaissance de l'utilisation de l'équerre, du curvigraphe, du prisme en croix, du niveau à bulle, d'instruments topographiques et de repères - Connaissance des possibilités d'application et de commande du GPS, d'une station totale, d'un théodolite et d'un altimètre et télémètre lors de travaux de construction de routes - Connaissance des appareils de détection de conduites souterraines - Connaissance de profils longitudinaux et transversaux et du cahier spécial des charges - Connaissance de l'influence du type de pavage (briques pleines, dalles (en béton), pavés, ) et de la fonction de la surface à paver (route carrossable, piste cyclable, zone piétonnière, ...) sur le rehaussement - Connaissance de systèmes d'écoulement des eaux - Connaissance des différences entre couches de fondation liées et non liées - Connaissance du fonctionnement et des caractéristiques d'agents de liaison hydrauliques - Connaissance des différentes techniques de compactage (tasser, vibrer, rouler, ...) - Connaissance des machines de compactage (pilonneuse à percussion, plaque vibrante, rouleau, ...) - Connaissance de machines de coupe et de tranche - Connaissance de la pose d'une couche de revêtement - Connaissance de l'utilité et du but de bordures - Connaissance des excavatrices et chargeuses appropriées, des outils et des dispositifs auxiliaires - Connaissance du but et du fonctionnement des couches et des feuilles de protection (p.ex. contre le dessèchement, contre l'eau qui monte, ...) - Connaissanc ...
- Kennis van de weersomstandigheden en/of kenmerken van de bouwplaats die de nauwkeurigheid van het meten en uitzetten in gevaar brengen (bv. inval van het zonlicht, obstakels bij het meten, ...) - Kennis van planlezen (legende, schaalaanduidingen, symbolen, topografische en geografische aanduidingen, hellingsgraad, hoogte, richting en aslijn van de bestrating, ...) - Kennis van de beschikbare online databanken voor digitale plannen - Kennis van het gebruik van hoekregel, curvigraaf, prismakruis, waterpas, topografische instrumenten en zichtjes - Kennis van de toepassingsmogelijkheden en bediening van GPS, totaalstation, theodoliet en hoogte- en afstandsmeter bij wegenbouwwerken - Kennis van apparatuur voor detectie van ondergrondse leidingen - Kennis van lengte- en dwarsprofielen en het bijzonder bestek - Kennis van de invloed van het type bestrating (klinkers, (beton)tegels, straatstenen, kasseien, ) en de functie van het te bestraten oppervlak (rijweg, fietspad, voetgangerszone, ...) op het ophogen - Kennis van afwateringssystemen - Kennis van de verschillen tussen gebonden en ongebonden funderingslagen - Kennis van de werking en eigenschappen van hydraulische bindmiddelen - Kennis van de verschillende verdichtingstechnieken (stampen, trillen, walsen, ...) - Kennis van de verdichtingsmachines (explosiestamper, trilplaat, walsen, ...) - Kennis van knip- en snijmachines - Kennis van de zetting van een verhardingslaag - Kennis van het nut en het doel van boordstenen - Kennis van de geschikte graaf/laadmachines, gereedschappen en hulpstukken - Kennis van het doel en de werking van de beschermingslagen en -folies (bv. tegen uitdroging, tegen opkomend water, ...) - Kennis van de genormaliseerde hand- en armseinen - Kennis van de implicaties van het gebruikte bestratingsmateriaal - Kennis van de uitvoeringswijzes (gestabiliseerd zand, mortel, zavel, ...) - Kennis van de verschillende types straatkolken - Kennis van de risico's van ondiep uitgraven (bv. verzakkingen, sle ...

L'application de l'article 87, paragraphes 2 et 3, ne pose aucun problème particulier dans le domaine des services d'intérêt général, et si la législation dérivée [9] précise l'application de l'article 73, celle de l'article 86, paragraphe 2, appelle en revanche d'autres précisions [10]. L'article 86, paragraphe 2, dispose que:
De toepassing van artikel 87, lid 2 en lid 3, heeft op het terrein van de diensten van algemeen belang niet geleid tot bijzondere problemen en de toepassing van artikel 73 is vastgelegd in het afgeleid recht [9], maar de toepassing van artikel 86, lid 2, daarentegen vereist verdere verduidelijking [10]. Artikel 86, lid 2, luidt: