Traduction de «présume toutefois » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

projets d'investissement ponctuels qui doivent toutefois s'inscrire dans un programme
individuele investeringsprojecten die evenwel moeten passen in programma's

Définition: Trouble caractérisé par la survenue d'une idée délirante unique ou d'un ensemble d'idées délirantes apparentées, habituellement persistantes, parfois durant toute la vie. Le contenu de l'idée ou des idées délirantes est très variable. La présence d'hallucinations auditives (voix) manifestes et persistantes, de symptômes schizophréniques tels que des idées délirantes d'influence ou un émoussement net des affects, ou la mise en évidence d'une affection cérébrale, sont incompatibles avec le diagnostic. Toutefois, la présence d'hallucinations auditives, en particulier chez les sujets âgés, survenant de façon irrégulière ou transitoire, ne permet pas d'éliminer ce diagnostic, à condition qu'il ne s'agisse pas d'hallucinations typiquement schizophréniques et qu'elles ne dominent pas le tableau clinique. | Etat paranoïaque Paranoïa Paraphrénie (tardive) Psychose paranoïaque Sensitiver Beziehungswahn (délire de relation des sensitifs)
Omschrijving: Een stoornis die wordt gekenmerkt door de ontwikkeling van hetzij een enkele waan hetzij een stel verwante wanen die doorgaans lang en soms levenslang voortduren. De inhoud van de waan of wanen is zeer variabel. Duidelijke en aanhoudende akoestische hallucinaties (stemmen), schizofrene symptomen, zoals wanen omtrent controle en opvallende afvlakking van affect en zeker bewijs voor een hersenaandoening zijn alle onverenigbaar met deze diagnose. De aanwezigheid echter, vooral bij oudere patiënten, van nu en dan optredende of kortstondige akoestische hallucinaties sluit deze diagnose niet uit, op voorwaarde dat zij niet karakteristiek schizofreen zijn en slechts een klein gedeelte van het totale klinische beeld uitmaken. | Neventerm: | parafrenie (laat optredend) | paranoia | paranoïde psychose | paranoïde toestand | sensitieve betrekkingswaan

Définition: Trouble caractérisé par la présence d'une élévation légère, mais persistante, de l'humeur, de l'énergie et de l'activité, associée habituellement à un sentiment intense de bien-être et d'efficacité physique et psychique. Il existe souvent une augmentation de la sociabilité, du désir de parler, de la familiarité, ou de l'énergie sexuelle et une réduction du besoin de sommeil; ces symptômes ne sont toutefois pas assez marqués pour entraver le fonctionnement professionnel ou pour entraîner un rejet social. L'euphorie et la sociabilité sont parfois remplacées par une irritabilité ou des attitudes vaniteuses ou grossières. Les perturbations de l'humeur et du comportement ne sont pas accompagnées d'hallucinations ou d'idées délirantes.
Omschrijving: Een stoornis die wordt gekenmerkt door een lichte stemmingsverhoging die aanhoudend is, toegenomen energie en activiteit en doorgaans opvallende gevoelens van welbevinden en zowel lichamelijke als geestelijke competentie. Toegenomen gezelligheid, spraakzaamheid, vrijpostigheid, toegenomen seksuele energie en een afgenomen behoefte aan slaap zijn dikwijls aanwezig, maar niet in die mate dat ze op ernstige ontwrichting van werk of sociale afwijzing uitlopen. Prikkelbaarheid, eigenwaan en onbehouwen gedrag kunnen de plaats innemen van de meer gebruikelijke eufore gezelligheid. De verstoringen van stemming en gedrag gaan niet gepaard met hallucinaties of wanen.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

contrefacteur présumé
vermeende inbreukmaker

père présumé | père putatif
vermeende vader

présumer
veronderstellen

auteur présumé
vermoedelijke dader

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Cette possibilité présume toutefois l'opportunité de signer également les contrats de travail par la voie électronique.
Om dit mogelijk te maken, moet er echter een mogelijkheid zijn om arbeidsovereenkomsten ook elektronisch te tekenen.

Les auteurs des réponses n'ont toutefois pas précisé si les modifications proposées devraient concerner l'annexe I ou l'annexe II. On présume que la plupart d'entre elles concerneraient l'annexe II.
De respondenten specificeerden echter niet of hun wijzigingsvoorstellen voor bijlage I of II waren bedoeld; de meeste vermoedelijk voor bijlage II.

2. Toutefois, ce consentement est présumé acquis en cas de sinistre exigeant des mesures de protection immédiates.
2. Deze toestemming wordt evenwel geacht verkregen te zijn in geval van schade die onmiddellijke beschermingsmaatregelen vergt.

2. Toutefois, ce consentement est présumé acquis en cas d'urgence exigeant des mesures de protection immédiates.
2. Deze toestemming wordt evenwel geacht verkregen te zijn in gevallen van nood die onmiddellijke beschermingsmaatregelen vergt.

PARTIE I. - DISPOSITIONS GENERALES Article 1. Aux fins de la présente convention : (a) le terme législation comprend les lois et règlements, aussi bien que les dispositions statutaires en matière de sécurité sociale; (b) le terme prescrit signifie déterminé par ou en vertu de la législation nationale; (c) l'expression entreprise industrielle comprend toute entreprise relevant des branches suivantes d'activité économique : industries extractives; industries manufacturières; bâtiment et travaux publics; électricité, gaz et eau; transports, entrepôts et communications; (d) le terme résidence désigne la résidence habituelle sur le territoire du Membre et le terme résident désigne une personne qui réside habituellement sur le territoire du Membre; (e) l'expression à charge vise l'état de dépendance présumé existant dans des cas prescrits; (f) le terme épouse désigne une épouse qui est à la charge de son mari; (g) le terme enfant désigne : (i) un enfant qui est au-dessous de l'âge auquel la scolarité obligatoire prend fin ou un enfant de moins de quinze ans, l'âge le plus élevé devant être pris en considération; toutefois, un Membre qui a fait une déclaration en application de l'article 2 peut, aussi longtemps que cette déclaration est en vigueur, appliquer la convention comme si le terme enfant ne visait qu'un enfant qui est au-dessous de l'âge auquel la scolarité obligatoire prend fin ou un enfant de moins de quinze ans; (ii) dans des conditions prescrites, un enfant au-dessous d'un âge plus élevé que l'âge indiqué au sous-alinéa précédent, lorsqu'il est placé en apprentissage, poursuit ses études ou est atteint d'une maladie chronique ou d'une infirmité le rendant inapte à l'exercice d'une activité professionnelle quelconque, à moins que la législation nationale ne définisse le terme enfant comme comprenant tout enfant au-dessous d'un âge sensiblement plus élevé que l'âge indiqué au sous-alinéa précédent; (h) l'expression bénéficiaire type désigne un hom ...
DEEL I. - ALGEMENE BEPALINGEN Artikel 1. Volgens dit verdrag : (a) de term wetgeving bevat de wetten en reglementeringen, evenals de statutaire bepalingen inzake sociale zekerheid; (b) de term 'bepaalt' betekent bepaald door of krachtens de nationale wetgeving; (c) de uitdrukking 'industriële onderneming' bevat alle ondernemingen die behoren tot de volgende takken van economische activiteit : extractieve industrieën; fabrieksindustrieën; bouwbedrijven en openbare werken; elektriciteit, gas en water; transport, opslag en communicatie; (d) de term 'residentie' verwijst naar de gewone verblijfplaats op het grondgebied van het Lid en de term 'resident' verwijst naar een persoon die gewoonlijk verblijft op het grondgebied van het Lid; (e) de uitdrukking 'ten laste van' heeft betrekking op de vermoedelijke staat van afhankelijkheid in voorgeschreven gevallen; (f) de term echtgenote verwijst naar een echtgenote die afhankelijk is van haar echtgenoot; (g) de term kind verwijst naar : (i) een kind dat zich onder de leeftijd bevindt waarop de schoolplicht eindigt of een kind van jonger dan vijftien jaar, de oudste leeftijd alvorens je in overweging genomen wordt; een Lid dat een verklaring heeft afgelegd in toepassing van artikel 2 kan echter, zolang deze verklaring van kracht is, het verdrag toepassen alsof de term kind slechts een kind zou beogen dat jonger is dan de leeftijd waarop de schoolplicht eindigt of een kind jonger dan vijftien jaar; (ii) onder voorgeschreven voorwaarden, een kind jonger dan de hoogste leeftijd aangeduid in de voorgaande sub-alinea, wanneer het leerschool volgt, zijn studies verderzet, of aan een chronische ziekte lijdt of aan een gebrek dat iedere professionele activiteit onmogelijk maakt, tenzij de nationale wetgeving de term kind definieert als ieder kind jonger dan een leeftijd die beduidend hoger ligt dan deze aangeduid in de voorgaande sub-alinea ; (h) de term voorbeeldbegunstigde verwijst naar een man met een echtgenote en tw ...

Toutefois, seuls les défauts de conformité qui apparaissent dans les six premiers mois qui suivent la livraison, sont présumés exister au moment de cette dernière.
Evenwel worden enkel gebreken aan overeenstemming, die zich binnen de zes maanden na levering manifesteren, geacht te hebben bestaan op het ogenblik van de levering.

Toutefois, si l'employé était en même temps gérant, administrateur ou associé de cette société, il doit disposer d'un agrément IPI (article 10 de la loi sur les agents immobiliers) puisqu'il est présumé de manière irréfragable être un indépendant et quiconque preste des activités d'agent immobilier comme indépendant doit disposer d'un agrément IPI.
Indien de bediende echter tevens zaakvoerder, bestuurder of vennoot zou zijn binnen deze vennootschap dan moet hij wel over een BIV-erkenning beschikken (artikel 10 vastgoedmakelaarswet) aangezien hij onweerlegbaar wordt vermoed een zelfstandige te zijn en elkeen die als zelfstandige vastgoedmakelaarsactiviteiten stelt moet over een BIV-erkenning beschikken.

Il y a toutefois lieu de préciser que l'appréciation des faits qui permettent de présumer l'existence d'une discrimination directe ou indirecte demeure de la compétence de l'instance nationale concernée, conformément au droit national et/ou aux pratiques nationales.
Wel moet worden verduidelijkt dat de beoordeling van de feiten die directe of indirecte discriminatie kunnen doen vermoeden, blijft toekomen aan de relevante nationale instantie, overeenkomstig de nationale wetgeving of praktijk.

Toutefois, si un service ou un produit est offert à un prix réglementé, calculé en fonction du coût, ce prix, en l'absence d'indications contraires, est présumé fixé à un niveau qui, sinon, serait concurrentiel, et il doit par conséquent être pris comme point de départ pour l'application du "test du monopoleur hypothétique"(30).
Wordt een dienst of product evenwel tegen een gereguleerde, aan de kosten gerelateerde prijs aangeboden, dan wordt, zonder blijk van het tegendeel, ervan uitgegaan dat die prijs is vastgesteld op wat anders een concurrerend niveau zou zijn, en moet deze prijs dienen als uitgangspunt voor de toepassing van de test van de "hypothetische monopolist"(30).