Vertaling van "remplacées au plus " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble caractérisé par la présence d'une élévation légère, mais persistante, de l'humeur, de l'énergie et de l'activité, associée habituellement à un sentiment intense de bien-être et d'efficacité physique et psychique. Il existe souvent une augmentation de la sociabilité, du désir de parler, de la familiarité, ou de l'énergie sexuelle et une réduction du besoin de sommeil; ces symptômes ne sont toutefois pas assez marqués pour entraver le fonctionnement professionnel ou pour entraîner un rejet social. L'euphorie et la sociabilité sont parfois remplacées par une irritabilité ou des attitudes vaniteuses ou grossières. Les perturbations de l'humeur et du comportement ne sont pas accompagnées d'hallucinations ou d'idées délirantes.
Omschrijving: Een stoornis die wordt gekenmerkt door een lichte stemmingsverhoging die aanhoudend is, toegenomen energie en activiteit en doorgaans opvallende gevoelens van welbevinden en zowel lichamelijke als geestelijke competentie. Toegenomen gezelligheid, spraakzaamheid, vrijpostigheid, toegenomen seksuele energie en een afgenomen behoefte aan slaap zijn dikwijls aanwezig, maar niet in die mate dat ze op ernstige ontwrichting van werk of sociale afwijzing uitlopen. Prikkelbaarheid, eigenwaan en onbehouwen gedrag kunnen de plaats innemen van de meer gebruikelijke eufore gezelligheid. De verstoringen van stemming en gedrag gaan niet gepaard met hallucinaties of wanen.

donner plus pour recevoir plus | plus pour plus | principe donner plus pour recevoir plus
meer voor meer | meer-voor-meer -beginsel

notification remplacée par une publication
mededeling die door een openbare bekendmaking vervangen wordt

plus-value | plus-value d'actif | plus-value de capitaux | plus-value en capital
kapitaalwinst

Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).
Omschrijving: Een depressieve episode, die langdurig kan zijn, optredend in de nasleep van een schizofrene ziekte. Enkele schizofrene symptomen, hetzij 'positieve', hetzij 'negatieve', moeten nog aanwezig zijn, maar zij domineren niet meer het klinische beeld. Deze depressieve toestanden gaan samen met een vergroot risico voor suïcide. Als de patiënt geen enkel schizofreen symptoom meer heeft dient een depressieve episode te worden gediagnosticeerd (F32,-). Als schizofrene symptomen nog floride en opvallend zijn dient de diagnose die van het-van- toepassing-zijnde schizofrene subtype te blijven (F20.0-F20.3).

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

nation la plus favorisée [ clause de la nation la plus favorisée | NPF | traitement de la nation la plus favorisée ]
meest bevoorrechte natie [ MBN | meestbegunstigingsclausule | MFN-clausule ]

Groupe des pays les plus industrialisés [ G7 | G7/G8 | G8 | groupe des Huit | groupe des Sept | Sommet des pays les plus industrialisés | Sommet du Groupe des Huit ]
Groep van meest geïndustrialiseerde landen [ G7 | G7/G8 | G8 | Groep van Acht | Groep van Zeven | Groep van zeven meest geïndustrialiseerde landen ]

plan plus deux, plus trois
plus-twee-, plus-drie-plan

impôt sur la plus-value
belasting op de meerwaarde

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Grâce à l'énergie de fusion, les centrales nucléaires actuelles pourraient être remplacées par une source d'énergie plus sûre, plus écologique et virtuellement inépuisable.
Dankzij fusie-energie zouden kerncentrales worden vervangen door een veiligere, groenere en nagenoeg onuitputtelijke energiebron.

" (4) Pour les unités de combustion d'une puissance d'entrée thermique nominale de 50 MW ou plus jusqu'à 100 MW, la mesure en continu de NOet de poussière peut être remplacée par une surveillance continue indirecte et la mesure continue de SO peut être remplacée par des calculs sur la base de mesures de la teneur en soufre du combustible ou de l'alimentation, s'il peut être démontré que ceux-ci produisent une exactitude équivalente, ou par une autre forme de surveillance continue indirecte.
"(4) Voor verbrandingseenheden met een nominaal thermisch ingangsvermogen van 50 MW of meer tot 100 MW, kan de continue meting van NO en stof vervangen worden door indirecte continue monitoring en kan de continue meting van SO vervangen worden door berekeningen op basis van metingen van het zwavelgehalte van de brandstof of de toevoer, als kan worden aangetoond dat het in een gelijkwaardige nauwkeurigheid resulteert, of door een andere vorm van indirecte continue monitoring.

Ils craignaient notamment que certaines substances vendues sur le marché licite soient détournées vers le marché noir, que les substances retirées du marché soient remplacées par d’autres substances, peut‑être encore plus nocives, ou que les chercheurs n’aient plus accès à ces substances.
Bij dergelijke negatieve effecten gaat het onder meer om de verplaatsing van stoffen van de legale naar de illegale markt, het vervangen van stoffen die uit de markt zijn genomen door andere, mogelijk nog schadelijkere stoffen en het niet langer beschikbaar zijn van dergelijke stoffen voor onderzoek.

TITRE III. - Adaptations à l'arrêté royal du 12 septembre 1983 déterminant la teneur et la présentation d'un plan comptable minimum normalisé et à l'arrêté royal du 12 septembre 1983 portant exécution de la loi du 17 juillet 1975 relative à la comptabilité des entreprises Art. 55. Au chapitre I de l'arrêté royal du 12 septembre 1983 déterminant la teneur et la présentation d'un plan comptable minimum normalisé sont apportées les modifications suivantes : 1° le compte « 163 Provisions pour obligations environnementales » est inséré, accompagné d'une référence à la rubrique correspondante du bilan « VII. A.4». ; 2° les comptes existants « 163 - 165 Provisions pour autres risques et charges (4) » sont remplacés par les comptes « 164 à 165 Provisions pour autres risques et charges (4) » et la référence à la rubrique correspondante du bilan « VII. A.4 » est remplacée par la référence « VII. A.5 » ; 3° dans la dénomination du compte 171, dans la version néerlandaise, il est inséré un trait d'union entre les mots « niet » et « achtergestelde » ; 4° dans la dénomination du compte 172, le mot « dettes » est inséré entre les mots « location-financement et » et le mot « assimilées » ; 5° la dénomination du compte 19 est complété par « (-) » et il est ajouté la référence à la rubrique correspondante du bilan « VIbis » ; 6° dans la dénomination du compte 33, dans la version néerlandaise, le mot « produkt » est remplacé par le mot « product » ; 7° dans le compte 433, la référence à la rubrique correspondante du bilan « IX. B.2 » est remplacée par la référence « IX. B.1 » ; 8° la dénomination du compte « 51 Actions et parts » est remplacé par la dénomination : « 51 Actions, parts et placements de trésorerie autres que placements à revenu fixe » ; 9° les comptes « 510 Valeur d'acquisition 511 Montants non appelés (-) 519 Réductions de valeur actées (-) (11) » sont remplacés par les comptes « 510 Valeur d'acquisition 5100 Actions et parts 5101 Placements de trésorerie autr ...
TITEL III. - Aanpassingen aan het koninklijk besluit van 12 september 1983 tot bepaling van de minimumindeling van een algemeen rekeningenstelsel en het koninklijk besluit van 12 september 1983 tot uitvoering van de wet van 17 juli 1975 op de boekhouding van de ondernemingen Art. 55. In Hoofdstuk I van de bijlage bij het koninklijk besluit van 12 september 1983 tot bepaling van de minimumindeling van een algemeen rekeningenstelsel worden de volgende wijzigingen aangebracht: 1° de rekening "163 Voorzieningen voor milieuverplichtingen" wordt toegevoegd, samen met de verwijzing naar de overeenstemmende rubriek van de balans "VII.A.4"; 2° de bestaande rekeningen "163-165 Voorzieningen voor overige risico's en kosten (4)" worden vervangen door de rekeningen "164 tot 165 Voorzieningen voor overige risico's en kosten (4)" en de bestaande verwijzing naar de overeenstemmende rubriek van de balans "VII.A.4" wordt vervangen door de verwijzing "VII.A.5"; 3° in de benaming van de rekening 171, in de Nederlandse versie, wordt een koppelteken toegevoegd tussen de woorden "niet" en "achtergestelde"; 4° de benaming van de rekening 172 wordt aangevuld met het woord "schulden"; 5° de benaming van de rekening 19 wordt aangevuld met "(-)"en bij diezelfde rekening wordt de verwijzing naar de overeenstemmende rubriek van de balans, met name "VIbis", toegevoegd; 6° in de benaming van de rekening 33, in de Nederlandse versie, wordt het woord "produkt" vervangen door het woord "product"; 7° bij de rekening 433 wordt de verwijzing naar de overeenstemmende rubriek van de balans "IX.B.2" vervangen door de verwijzing "IX.B.1"; 8° de benaming van de rekening "51 Aandelen" wordt vervangen door de benaming: "51 Aandelen en geldbeleggingen andere dan vastrentende beleggingen"; 9° de rekeningen "510 Aanschaffingswaarde 511 Niet opgevraagde bedragen (-) 519 Geboekte waardeverminderingen (-) (11)" worden vervangen door de rekeningen: "510 Aanschaffingswaarde 5100 Aandelen 5101 Geldbeleggingen ...

Vu le Code des impôts sur les revenus 1992 : -l'article 275, §§ 1 et 2; Vu l'AR/CIR 92 : - l'article 88; - l'annexe III, remplacée par l'arrêté royal du 10 décembre 2014 et modifiée par les arrêtés royaux des 20 janvier 2015 et 23 août 2015; Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, l'article 3, § 1 ; Vu l'urgence; Considérant : - que l'article 154bis, alinéa 3, du Code des impôts sur les revenus 1992 a été remplacé et complété par un alinéa par la loi du 16 novembre 2015 portant des dispositions diverses en matière sociale et ce à partir du 1 janvier 2016; - que le présent arrêté doit être applicable aux revenus payés ou attribués à partir du 1 janvier 2016; - qu'il doit être porté à la connaissance des redevables du précompte professionnel dans les plus brefs délais; - que cet arrêté doit donc être pris d'urgence; Sur la proposition du Ministre des Finances, Nous avons arrêté et arrêtons : Article 1 . L'annexe III de l'AR/CIR 92, remplacée par l'arrêté royal du 10 décembre 2014 et modifiée par les arrêtés royaux des 20 janvier 2015 et 23 août 2015, est remplacée par l'annexe au présent arrêté.
Gelet op het Wetboek van de inkomstenbelastingen 1992 : -artikel 275, §§ 1 en 2; Gelet op het KB/WIB 92 : - artikel 88; - bijlage III, vervangen bij het koninklijk besluit van 10 december 2014 en gewijzigd bij de koninklijke besluiten van 20 januari 2015 en 23 augustus 2015; Gelet op de wetten op de Raad van State, gecoördineerd op 12 januari 1973, artikel 3, § 1; Gelet op de dringende noodzakelijkheid; Overwegende : - dat artikel 154bis, derde lid, van het Wetboek van de inkomstenbelastingen 1992 werd vervangen en aangevuld met een lid door de wet van 16 november 2015 houdende diverse bepalingen inzake sociale zaken en dit vanaf 1 januari 2016; - dat dit besluit van toepassing moet zijn op de vanaf 1 januari 2016 betaalde of toegekende inkomsten; - dat het ten spoedigste ter kennis moet worden gebracht van de schuldenaars van de bedrijfsvoorheffing; - dat dit besluit dus dringend moet worden getroffen; Op de voordracht van de Minister van Financiën, Hebben Wij besloten en besluiten Wij : Artikel 1. Bijlage III van het KB/WIB 92, vervangen bij het koninklijk besluit van 10 december 2014 en gewijzigd bij de koninklijke besluiten van 20 januari 2015 en 23 augustus 2015, wordt vervangen door de bijlage van dit besluit.

CHAPITRE 3. - Modifications du titre II du VLAREM Art. 4. A l'article 1.1.2, à la section « Définitions des Eaux de surface et Protection des Eaux souterraines (Politique intégrée de l'Eau) » de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1 juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 mai 2014, sont apportées les modifications suivantes : 1° à la section « Normes de qualité environnementale pour les eaux de surface » (à l'exception de la gestion de la qualité des eaux de baignade), la disposition « - eaux conchylicoles : les eaux de surface désignées comme telles par le Gouvernement flamand » est insérée entre le membre de phrase « désinfection (ozone, chlorage) ; » et les mots « lieu d'extraction » ; 2° à la section « Contrôles des eaux usées » les dispositions « - « limite de détection « : la plus petite quantité de substance ou la concentration la plus basse du composant dans l'échantillon dont on peut encore constater la présence » et « - « limite de quantification » : la plus petite quantité de substance ou la concentration la plus basse du composant dans l'échantillon pouvant encore être quantifiée par une méthode d'analyse». sont respectivement remplacées par la disposition « - » limite de détection » : le signal de sortie ou la valeur de concentration au-delà desquels il est permis d'affirmer avec un certain degré de confiance qu'un échantillon est différent d'un échantillon témoin ne contenant pas l'analyte concerné ; et la disposition « - « limite de quantification », un multiple donné de la limite de détection pour une concentration de l'analyte qui peut raisonnablement être déterminée avec un degré d'exactitude et de précision acceptable.
HOOFDSTUK 3. - Wijzigingen van titel II van VLAREM Art. 4. In artikel 1.1.2 Definities oppervlaktewater- en grondwaterbescherming (integraal waterbeleid), van het besluit van de Vlaamse Regering van 1 juni 1995 houdende algemene en sectorale bepalingen inzake milieuhygiëne, het laatst gewijzigd bij het besluit van de Vlaamse Regering van 16 mei 2014, worden de volgende wijzigingen aangebracht: 1° in Milieukwaliteitsnormen voor oppervlaktewater (uitgezonderd beheer van zwemwaterkwaliteit) wordt tussen de zinsnede "desinfectie (ozon, definitieve chloorbehandeling); " en het woord "winplaats" de bepaling "- "schelpdierwater": de oppervlaktewateren die zo zijn aangeduid door de Vlaamse Regering" ingevoegd; 2° in Afvalwatercontroles worden de bepaling "- "aantoonbaarheidsgrens": de kleinste hoeveelheid stof of laagste concentratie van de component in het monster waarvan de aanwezigheid nog kan worden vastgesteld". en de bepaling "- "bepalingsgrens": de kleinste hoeveelheid stof of laagste concentratie van de component in het monster die met de analysemethode nog gekwantificeerd kan worden". respectievelijk vervangen door de bepaling "- "aantoonbaarheidsgrens": het uitgangssignaal of de concentratie waarboven met een vermeld betrouwbaarheidsniveau kan worden gesteld dat een monster verschilt van een blanco monster dat geen relevante te bepalen grootheid bevat". en de bepaling " - "bepalingsgrens": een vermeld veelvoud van de aantoonbaarheidsgrens bij een concentratie van de te bepalen grootheid die redelijkerwijs met een aanvaardbaar nauwkeurigheids- en precisieniveau kan worden bepaald.

Art. 15. A l'article 54, alinéa quatre, du même décret, la phrase « En cas d'ancienneté égale, la priorité sera donnée au membre du conseil de l'aide sociale ayant obtenu le plus grand nombre de voix lors de l'élection du conseil de l'aide sociale » est remplacée par la phrase « En cas d'ancienneté égale, la priorité sera donnée au membre du conseil de l'aide sociale conformément à l'article 13, § 3». et la phrase « En cas d'ancienneté égale, le mandat sera assumé par le membre du conseil de l'aide sociale ayant obtenu le plus grand nombre de voix lors de l'élection du conseil de l'aide sociale » est remplacée par la phrase « En cas d'ancienneté égale, le mandat sera assumé par le membre ayant la priorité conformément à l'article 13, § 3. ».
Art. 15. In artikel 54, vierde lid, van hetzelfde decreet wordt de zin " Bij gelijke anciënniteit geniet het lid van de raad voor maatschappelijk welzijn de voorkeur dat bij de verkiezing van de raad voor maatschappelijk welzijn de meeste stemmen heeft behaald" . vervangen door de zin " Bij gelijke anciënniteit geniet het lid van de raad voor maatschappelijk welzijn de voorkeur overeenkomstig artikel 13, § 3" . en wordt de zin " Bij gelijke anciënniteit wordt het mandaat waargenomen door het lid van de raad voor maatschappelijk welzijn dat bij de verkiezing van de raad voor maatschappelijk welzijn de meeste stemmen heeft behaald" . vervangen door de zin " Bij gelijke anciënniteit wordt het mandaat waargenomen door het lid met voorrang overeenkomstig artikel 13, § 3" .

CHAPITRE II. - Modifications aux annexes du titre I du VLAREM Art. 10. A l'annexe I de l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991, modifiée par les arrêtés du Gouvernement flamand des 27 avril 1994, 1 juin 1995, 12 janvier 1999, 6 février 2004, 14 mai 2004, 4 février 2005 et 3 juin 2005, sont apportées les modifications suivantes : 1° dans la rubrique 1.4, deuxième colonne, les mots « capacité de 200 000 tonnes » sont remplacés par les mots « capacité de stockage de 200 000 tonnes »; 2° la rubrique 2.1.2 est remplacée par la rubrique suivante : 3° dans la rubrique 2.2.1, le point e) est remplacé par la disposition suivante : 4° la sous-rubrique 2.2.4 est remplacée par les dispositions suivantes : 5° la rubrique 2.2.7 est remplacée par les dispositions suivantes : 6° à la rubrique 2.3.4.1 sont apportées les modifications suivantes : a) dans le point c), quatrième colonne, la lettre « X » est supprimée; b) dans le point e), quatrième colonne, la lettre « X » est supprimée; c) dans le point f), quatrième colonne, la lettre « X » est supprimée; d) dans le point g), quatrième colonne, la lettre « X » est supprimée; e) dans le point h), quatrième colonne, la lettre « X » est supprimée; f) dans le point i), quatrième colonne, la lettre « X » est supprimée; g) dans le point j), quatrième colonne, la lettre « X » est supprimée; h) dans le point k), quatrième colonne, la lettre « X » est supprimée; i) dans le point l), quatrième colonne, la lettre « X » est supprimée; j) dans le point m), quatrième colonne, la lettre « X » est supprimée; 7° à la rubrique 2.3.4.2 sont apportées les modifications suivantes : c) dans le point c), quatrième colonne, la lettre « X » est supprimée; d) dans le point d), quatrième colonne, la lettre « X » est supprimée; e) dans le point e), quatrième colonne, la lettre « X » est supprimée; f) dans le point f), quatrième colonne, la lettre « X » est supprimée; g) dans le point h), quatrième colonne, la lettre « X » est suppri ...
HOOFDSTUK II. - Wijzigingen aan de bijlagen bij titel I van het VLAREM Art. 10. In bijlage 1 bij het besluit van de Vlaamse Regering van 6 februari 1991, gewijzigd bij de besluiten van de Vlaamse Regering van 27 april 1994, 1 juni 1995, 12 januari 1999, 6 februari 2004, 14 mei 2004, 4 februari 2005 en 3 juni 2005, worden de volgende wijzigingen aangebracht : 1° in rubriek 1.4, tweede kolom, worden de woorden « capaciteit van 200 000 ton « vervangen door de woorden « opslagcapaciteit van 100 000 ton »; 2° rubriek 2.1.2 wordt vervangen door wat volgt : 3° in rubriek 2.2.1 wordt punt e) vervangen door wat volgt : 4° subrubriek 2.2.4 wordt vervangen door wat volgt : 5° rubriek 2.2.7 wordt vervangen door wat volgt : 6° in rubriek 2.3.4.1 worden de volgende wijzigingen aangebracht : a) in punt c), vierde kolom, wordt de letter « X » geschrapt; b) in punt e), vierde kolom, wordt de letter « X » geschrapt; c) in punt f), vierde kolom, wordt de letter « X » geschrapt; d) in punt g), vierde kolom, wordt de letter « X » geschrapt; e) in punt h), vierde kolom, wordt de letter « X » geschrapt; f) in punt i), vierde kolom, wordt de letter « X » geschrapt; g) in punt j), vierde kolom, wordt de letter « X » geschrapt; h) in punt k), vierde kolom, wordt de letter « X » geschrapt; i) in punt l), vierde kolom, wordt de letter « X » geschrapt; j) in punt m), vierde kolom, wordt de letter « X » geschrapt; 7° in rubriek 2.3.4.2 worden de volgende wijzigingen aangebracht : c) in punt c), vierde kolom, wordt de letter « X » geschrapt; d) in punt d), vierde kolom, wordt de letter « X » geschrapt; e) in punt e), vierde kolom, wordt de letter « X » geschrapt; f) in punt f), vierde kolom, wordt de letter « X » geschrapt; g) in punt g), vierde kolom, wordt de letter « X » geschrapt; 8° aan rubriek 2.3.4 wordt een deelrubriek 2.3.4.4 toegevoegd die luidt als volgt : 9° rubriek 2.3.6 wordt vervangen door wat volgt : 10° rubriek 2.3.8 wordt vervangen door wat volgt : 11° rubriek ...

Au cours des dernières décennies, les accords entre l'UE et l'Afrique sont devenus de plus en plus nombreux, et comptent les conventions de Lomé, signées avec les pays membres du groupe des pays d'Afrique des Caraïbes et du Pacifique (ACP) et remplacées par l'accord de Cotonou en 2000, les accords avec l'Afrique du Sud et les accords de partenariat et d'association euro-méditerranéens.
In de laatste decennia zijn de overeenkomsten tussen de EU en Afrika steeds talrijker geworden: de overeenkomsten van Lomé, die met de landen die lid zijn van de ACS-groep (landen in Afrika, het Caribische gebied en de Stille Oceaan), zijn afgesloten en later werden vervangen door de overeenkomst van Cotonou in 2000, de overeenkomsten met Zuid-Afrika en de Euromediterrane partnerschaps- en associatieovereenkomsten.

- les substances chimiques qui sont dangereuses devraient être remplacées par des produits plus sûrs ou des technologies de remplacement plus sûres qui ne font pas appel à des substances chimiques, afin de réduire les risques pour l'homme et l'environnement,
- chemische stoffen die gevaarlijk zijn zouden moeten worden vervangen door veiliger chemische stoffen of door veiliger alternatieve technologieën die geen gebruik van chemische stoffen vereisen, teneinde de risico's voor mens en milieu te beperken.