Vertaling van "réduction que lorsque " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
eventueel | in voorkomend geval | indien nodig | voor zover nodig | voor zover noodzakelijk | waar nodig | zo nodig

pièce de réduction | raccord de réduction | réducteur | réduction | tuyau de réduction
overgangsstuk | reductiestuk | verloopstuk

effet de levier inversé | réduction de la taille du bilan | réduction de l'endettement | réduction du levier | réduction du levier d'endettement
afbouw van vreemd vermogen | deleveraging | schuldafbouw | vermindering van de hefboomwerking

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Omschrijving: Dyspareunie (of pijn tijdens de geslachtsgemeenschap) komt zowel bij vrouwen als bij mannen voor. Zij kan dikwijls aan lokale pathologie worden toegeschreven en dient dan te worden ingedeeld bij de desbetreffende aandoening. Deze categorie dient alleen gebruikt te worden indien er geen primaire niet-organische seksuele functiestoornis is (b.v. vaginisme of vaginale droogte). | Neventerm: | psychogene dyspareunie

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Omschrijving: Insomnie is een toestand van kwantitatief en kwalitatief onvoldoende slaap, die gedurende een aanzienlijke periode aanhoudt en waaronder vallen problemen met inslapen, met doorslapen of door voortijdig ontwaken. Insomnia is een veel voorkomend symptoom bij tal van psychische en lichamelijke stoornissen en dient hier slechts als aanvulling op de onderliggende stoornis geklasseerd te worden als zij het klinische beeld overheerst.

réduction tarifaire [ réduction des droits de douane | réduction du tarif douanier ]
tariefverlaging [ verlaging van de douanerechten | verlaging van het douanetarief ]

réduction des émissions de gaz [ atténuation du changement climatique | mesure d'atténuation du changement climatique | politique d'atténuation du changement climatique | réduction d'émission ]
vermindering van gasemissie [ emissiereductie | gasemissiereductie | gasemissievermindering ]

réduction des salaires [ baisse des salaires ]
salarisvermindering [ daling van de lonen | loonsverlaging | weddeverlaging ]

héméralopie | diminution considérable de la vue (lorsque l'éclairage est faible)
hemeralopie | nachtblindheid

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les intérêts, sommes et cotisations visés à l'alinéa 1, entrent en ligne de compte pour la réduction uniquement lorsque l'habitation pour laquelle ces dépenses ont été faites, est l'habitation propre du contribuable au moment où ces dépenses ont été faites.
De intresten, betalingen en bijdragen bedoeld in lid 1 komen enkel in aanmerking voor de vermindering wanneer de woning waarvoor die bestedingen zijn verricht, de eigen woning van de belastingplichtige is op het ogenblik waarop die bestedingen zijn verricht.

L'ancienne loi stipulait que le vendeur ne peut procéder à l'annonce d'une réduction que lorsque le prix est inférieur au prix le plus bas appliqué au cours d'une période de 30 jours précédant la réduction du prix.
De oude wet voorzag dat de verkoper enkel een afprijzing kan beloven wanneer de prijs lager is dan de laagste prijs gedurende de periode van dertig dagen voor de prijsverlaging.

L’employeur indique séparément sur sa déclaration trimestrielle, par travailleur et par occupation, la réduction groupe-cible à laquelle il a droit, la réduction structurelle lorsqu’elle a été appliquée et les codes relatifs auxdites réductions.
De werkgever geeft afzonderlijk op zijn trimestriële aangifte, per werknemer en per tewerkstelling, de doelgroepvermindering aan waarop hij aanspraak kan maken, alsook de structurele vermindering, indien deze werd toegepast, en de codes met betrekking tot deze verminderingen.

1. Les Parties contractantes, par leur collaboration au sein de l'Organisation et en coordination avec d'autres organisations internationales compétentes, facilitent l'appui bilatéral et multilatéral en matière de prévention, de réduction et, lorsque cela est possible dans la pratique, d'élimination de la pollution causée par l'immersion, conformément aux dispositions du présent Protocole, aux Parties contractantes qui en font la demande en ce qui concerne :
1. Door middel van samenwerking binnen de Organisatie en in coördinatie met andere bevoegde internationale organisaties bevorderen de Verdragsluitende Partijen bilaterale en multilaterale bijstand ter voorkoming, vermindering en, waar praktisch uitvoerbaar, ter beëindiging van verontreiniging veroorzaakt door het storten, zoals bepaald in dit Protocol, aan die Verdragsluitende Partijen die daarom verzoeken voor :

1. Les Parties contractantes prennent des mesures propres à promouvoir et faciliter la recherche scientifique et technique sur la prévention, la réduction et, lorsque cela est possible dans la pratique, l'élimination de la pollution résultant de l'immersion et d'autres sources de pollution des mers relevant du présent Protocole.
1. De Verdragsluitende Partijen nemen de nodige maatregelen ter bevordering en vergemakkelijking van wetenschappelijk en technisch onderzoek naar de voorkoming, vermindering en, waar praktisch uitvoerbaar, de beëindiging van verontreiniging door storting en andere bronnen van mariene verontreiniging die onder dit Protocol vallen.

Aucune rétribution n'est due pour tous les documents qui, en vertu d'une disposition légale, sont, sans présentation, réputés être transcrits en même temps que les actes; 7° pour toute mention qui est faite en marge d'une transcription : 34,38 EUR; 8° pour tout acte constatant un refus de transcription en raison de l'existence d'une précédente saisie : 34,38 EUR; 9° pour la radiation des inscriptions, y compris la délivrance du certificat de radiation : a) lorsque la radiation est totale : suivant que le montant des sommes servant à déterminer la rétribution graduée d'inscription : - ne dépasse pas 25.000 EUR : 120,60 EUR; - dépasse 25.000 EUR : 120,60 EUR, augmentés de 24,26 EUR par tranche complète ou incomplète de 25.000 EUR au-delà de la première; b) lorsqu'elle est partielle quant aux sommes : la rétribution graduée dont il s'agit à la lettre a), calculée sur le montant total des sommes à concurrence desquelles elle est faite; c) lorsqu'elle porte sur une réduction du gage, avec ou sans réduction du montant de l'inscription : - la rétribution graduée visée sous la lettre a), calculée sur le montant total des sommes garanties par l'inscription sur l'immeuble affranchi; - lorsque la réduction fait suite à une aliénation dûment transcrite de biens grevés, la base de calcul de la rétribution est, sur présentation des documents probants, limitée à la valeur ou au prix déclaré dans l'acte d'aliénation; - lorsque la radiation partielle du gage s'effectue dans le cadre d'une expropriation pour cause d'utilité publique, la rétribution est fixée à 34,38 EUR, sur production d'une attestation des pouvoirs expropriants.
Geen retributie wordt aangerekend voor alle stukken die krachtens een wettelijke bepaling zonder aanbieding ervan geacht worden tegelijk met de akten te zijn overgeschreven; 7° voor elke melding die in de rand van een overschrijving gedaan wordt : 34,38 EUR; 8° voor elke akte waarbij een weigering van overschrijving wordt vastgesteld wegens het bestaan van een voorafgaand beslag : 34,38 EUR; 9° voor de doorhaling van de inschrijvingen, met inbegrip van de afgifte van het certificaat van doorhaling : a) wanneer de doorhaling totaal is : naargelang het bedrag van de sommen die dienen tot het vaststellen van de gegradueerde retributie voor de inschrijving : - 25.000 EUR niet overtreft : 120,60 EUR; - 25.000 EUR overtreft : 120,60 EUR, verhoogd met 24,26 EUR per volledige of onvolledige schijf van 25.000 EUR boven de eerste; b) wanneer zij gedeeltelijk is wat de sommen betreft : de onder a) bepaalde retributie berekend op het totaal bedrag van de sommen ten belope waarvan zij gedaan wordt; c) wanneer zij gedeeltelijk is wat de bezwaarde goederen betreft, al dan niet met vermindering van het bedrag van de inschrijving : - de onder a) bepaalde retributie berekend op het totaal bedrag van de door de inschrijving gewaarborgde sommen op het vrijgemaakt goed; - wanneer de vermindering het gevolg is van de behoorlijk overgeschreven vervreemding van bezwaarde goederen, wordt de berekeningsgrondslag van de retributie, op voorlegging van de bewijsstukken, beperkt tot de in de akte van vervreemding aangegeven waarde of prijs; - wanneer de gedeeltelijke doorhaling wat de bezwaarde goederen betreft, gebeurt in het kader van een onteigening ten algemene nutte, is er 34,38 EUR verschuldigd, op voorlegging van een attest uitgaande van de onteigenende macht.

Le montant de la réduction d'impôt visée au paragraphe 1 se calcule, pour chaque contribuable et pour chaque exercice d'imposition, comme suit : 1° lorsque le revenu imposable de la période imposable n'excède pas 21.000 euros, la réduction d'impôt est égale à 1.520 euros; 2° lorsque le revenu imposable de la période imposable est supérieur à 21.000 euros sans excéder 81.000 euros, la réduction d'impôt est égale à 1.520 euros diminués d'un montant équivalent à la différence entre le revenu imposable et 21.000 euros multipliée par le coefficient de 1,275 pour cent; 3° lorsque le revenu imposable de la période imposable est supérieur à 81.000 euros, la réduction d'impôt est égale à 0 euro.
Het bedrag van de belastingvermindering bedoeld in paragraaf 1 wordt voor elke belastingplichtige en voor elk aanslagjaar als volgt berekend: 1° wanneer het belastbaar inkomen van het belastbaar tijdperk 21.000 euro niet overschrijdt, is de belastingvermindering gelijk aan 1.520 euro; 2° wanneer het belastbaar inkomen van het belastbaar tijdperk hoger is dan 21.000 euro zonder 81.000 euro te overschrijden, is de belastingvermindering gelijk aan 1.520 euro verminderd met een bedrag gelijk aan het verschil tussen het belastbaar inkomen en 21.000 euro vermenigvuldigd met de coëfficiënt van 1,275 percent; 3° wanneer het belastbaar inkomen van het belastbaar tijdperk 81.000 euro overschrijdt, is de belastingvermindering gelijk aan 0 euro.

A titre d'exemples, un dégrèvement sera accordé lorsqu'un contribuable a omis de solliciter une réduction pour les dépenses faites en vue d'économiser l'énergie dans une habitation, une réduction pour les dépenses de sécurisation des habitations contre le vol ou l'incendie, une réduction pour libéralités, une réduction d'impôts pour garde d'enfants, une réduction pour dépenses payées pour des prestations dans le cadre des agences locales pour l'emploi et pour des prestations payées avec des titres-services, une réduction pour les primes d'assurances-vie individuelles, une réduction pour l'amortissement ou la reconstitution d'emprunts hypothécaires, une réduction pour les paiements pour épargne-pension, etc.
Er wordt bijvoorbeeld ontheffing verleend wanneer een belastingplichtige heeft nagelaten een vermindering te vragen voor energiebesparende uitgaven in een woning, voor uitgaven ter beveiliging van woningen tegen inbraak of brand, voor giften, voor kinderopvang, voor uitgaven betaald voor prestaties in het kader van plaatselijke werkgelegenheidsagentschappen en voor prestaties betaald met dienstencheques, voor de premies van individuele levensverzekeringen, voor de aflossing of wedersamenstelling van hypothecaire leningen, voor pensioensparen, enz. Het doel van de wetswijziging is het ambtshalve verlenen van belastingverminderingen waarop de belastingplichtige van meet af aan recht had maar die hem/haar om de één of andere reden bij de vestiging van de belasting niet werden verleend en die, misschien uit onwetendheid, ook niet met een geldig bezwaarschrift werden gevraagd.

Un contribuable dont le revenu imposable globalement se compose uniquement de pensions et revenus de remplacement se voit octroyer pour cette raison une réduction supplémentaire lorsque le revenu imposable globalement ne dépasse pas un certain revenu de référence.
Een belastingplichtige waarvan het gezamenlijk belastbaar inkomen uitsluitend uit pensioenen en vervangingsinkomsten bestaat, wordt daarom een bijkomende vermindering verleend wanneer het gezamenlijk belastbaar inkomen niet meer bedraagt dan een bepaald referentie-inkomen.