C
et examen aura pour objet
de déterminer dans quelle mesure le passeport de la société de gestion peut être étendu pour l’ouvrir à d’autres activités commerciales significatives et de mieux identifier les risques prudentiels que présenterait une t
elle évolution. Sur la base des réponses au présent livre vert, la Commission indiquera, dans le rapport de suivi qu’
elle publiera au début de 2006, s’il y a lieu de donner effet au passeport de la soc
iété de gestion, et selon quelle ...[+++]s modalités.
Op basis van de antwoorden op dit Groenboek zal de Commissie begin 2006 in haar follow-upverslag kenbaar maken of en hoe effect kan worden gegeven aan het Europees paspoort voor beheermaatschappijen.