Vertaling van "titre que l'environnement " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

coût environnemental [ coût de diagnostic environnemental | coût de protection de l’environnement | coût pour l'environnement | dépenses de protection de l’environnement ]
milieukosten [ kosten van milieubescherming | kosten van milieuevaluatie | kosten voor milieutoetsing | milieubeschermingskosten | saneringskosten | schaduwkosten | uitgaven voor milieubescherming ]

éducation à l'environnement [ enseignement de l'environnement | formation à l'environnement | sensibilisation à l'environnement ]
milieueducatie [ milieuonderwijs | milieuopvoeding ]

impact sur l'environnement [ bilan écologique | conséquence environnementale | conséquence sur l'environnement | écobilan | effet environnemental | effet sur l'environnement | empreinte environnementale | évaluation environnementale | incidence environnementale | incidence sur l'environnement ]
invloed op het milieu [ ecologische balans | mer | milieueffect | milieueffectrapport | milieuvoetafdruk ]

Assemblée des Nations unies pour l'environnement | Assemblée des Nations unies pour l'environnement du Programme des Nations unies pour l'environnement | Conseil d'administration du PNUE | Conseil d'administration du programme des N.U.pour l'environnement | Conseil d'administration du Programme des Nations unies pour l'environnement | L'Assemblée des Nations Unies pour l’environnement du PNUE
Beheersraad van het Milieuprogramma van de Verenigde Naties | Beheersraad van het UNEP | Milieuvergadering van de Verenigde Naties | Milieuvergadering van de Verenigde Naties voor het Milieuprogramma van de Verenigde Naties | UNEA [Abbr.]

chargé de mission environnement | chargée de mission en environnement | chargé de mission en environnement/chargée de mission en environnement | chargée de mission environnement
beleidsambtenaar milieu | beleidsmedewerker milieu

titre adossé à des créances hypothécaires | titre adossé à des créances immobilières | titre adossé à des hypothèques | titre couvert par des créances hypothécaires | titre garanti par des créances hypothécaires | MBS [Abbr.]
door hypotheek gedekt waardepapier | mortgage backed security | MBS [Abbr.]

animateur nature et environnement | animatrice en environnement | animateur en environnement/animatrice en environnement | animateur environnement
educatief medewerkster milieu | milieu-educatief medewerker | educatief medewerker milieu | milieukundig voorlichter

écophile | ménageant l'environnement | ne portant pas atteinte à l'environnement | respectant l'environnement | respectueux de l'environnement | sans danger pour l'environnement
milieuvriendelijk

assurer un environnement de travail sûr hygiénique et sécurisé | mettre en œuvre un environnement de travail sûr hygiénique et sécurisé | garantir un environnement de travail sûr hygiénique et sécurisé | maintenir un environnement de travail sûr hygiénique et sécurisé
de werkomgeving hygiënisch en veilig houden | een werkomgeving hygiënisch schoonmaken en beveiligen | de werkomgeving veilig hygiënisch en beveiligd houden | zorgen voor een veilige en hygiënische werkomgeving

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

C. Titre 8. Environnement et développement durable: Exposé introductif du ministre démissionnaire du Climat et de l'Énergie
C. Titel 8. Leefmilieu en duurzame ontwikkeling : Inleidende uiteenzetting door de ontslagnemende minister van Klimaat en Energie

C. Titre 8. Environnement et Développement durable
C. Titel 8. Leefmilieu en duurzame ontwikkeling

Article 1. Pour l'application du présent arrêté, il y a lieu d'entendre par : 1° Ministre : le Ministre ayant l'énergie et l'environnement dans ses attributions; 2° Institut : l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement, créé par l'arrêté royal du 8 mars 1989 créant l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement ; 3° fonctionnaires dirigeants : le fonctionnaire dirigeant et le fonctionnaire dirigeant adjoint de l'Institut; 4° occupation à titre précaire : contrat par lequel un cédant met à disposition d'un usager un immeuble de façon précaire et révocable à titre gratuit ou contre une redevance symbolique; 5° concession domaniale : contrat par lequel une autorité administrative concédante permet à un usager déterminé d'occuper une parcelle délimitée du domaine public à titre privatif ou exclusif, mais de façon précaire et révocable; 6° autorisation domaniale : acte administratif unilatéral par lequel une autorité administrative autorise un usager déterminé à occuper une parcelle délimitée du domaine public à titre privatif ou exclusif, mais de façon précaire et révocable.
Artikel 1. Voor de toepassing van dit besluit dient te worden verstaan onder : 1° Minister: de Minister hebbende energie en leefmilieu in zijn bevoegdheden. 2° Instituut : Brussels Instituut voor Milieubeheer, opgericht door het koninklijk besluit van 8 maart 1989 tot oprichting van het Brussels Instituut voor Milieubeheer ; 3° leidende ambtenaren : de leidend ambtenaar en de adjunct-leidend ambtenaar van het Instituut ; 4° bezetting ter bede : contract waarbij een cedent aan een gebruiker een onroerend goed gratis of tegen een symbolische vergoeding ter beschikking stelt op precaire en herroepbare wijze; 5° domaniale concessie: contract waarbij een verlenende administratieve overheid toelaat aan een bepaalde gebruiker om een afgegrensd deel van het openbaar domein privatief of exclusief, maar op precaire en herroepbare wijze te gebruiken; 6° domaniale vergunning: eenzijdige bestuurshandeling waarbij een administratieve overheid toelaat aan een bepaalde gebruiker om een afgegrensd deel van het openbaar domein privatief of exclusief, maar op precaire en herroepbare wijze te gebruiken.

; 2° sous « DEFINITIONS GENERALES », les modifications suivantes sont apportées : a) la définition « décret relatif à l'autorisation écologique » est remplacé par la définition « décret du 25 avril 2014 : le décret du 25 avril 2014 relatif au permis d'environnement ; » ; b) les définitions « annexe 2B » et « annexe 2C » sont abrogées ; c) la définition « établissement classé » est abrogée ; d) le sous-titre « établissement existant » est remplacé par le sous-titre « établissement classé existant » ; e) le sous-titre « nouvel établissement » est remplacé par le sous-titre « nouvel établissement classé » ; f) les définitions suivantes sont ajoutées : « - le ministre flamand : le ministre flamand qui a l'environnement dans ses attributions ; - la division compétente pour les agréments : la division Environnement compétente pour le permis d'environnement : la division au sein du département LNE de l'autorité flamande compétente pour le permis d'environnement ; - zone : sauf autre précision dans la liste de classification ou les chapitres, sections ou sous-sections concernés, une des zones ou catégories d'affectation de zones suivantes : a) une zone, définie dans les plans de secteur, comportant des prescriptions relatives à la destination telles que visées dans l'arrêté royal du 28 décembre 1972 relatif à la présentation et à la mise en oeuvre des projets de plans et des plans de secteur, ainsi que les zones comparables ; b) une zone définie dans les plans généraux ou particuliers d'aménagement ; c) si une catégorie d'affectation de zone a été utilisée dans les plans d'exécution spatiaux régionaux, provinciaux ou communaux, définitivement fixés en exécution du Code flamand de l'Aménagement du Territoire, une des catégories d'affectation de zone suivantes : 1) habitat ; 2) activités économiques ; 3) récréation ; 4) agriculture ; 5) forêt ; 6) réserves et nature ; 7) autres zones vertes ; 8) infrastructure linéaire ; 9) équipements communs et utilitaire ...
2° in "DEFINITIES ALGEMEEN" worden de volgende wijzigingen aangebracht : a) de definitie "decreet betreffende de milieuvergunning" wordt vervangen door de definitie "decreet van 25 april 2014 : het decreet van 25 april 2014 betreffende de omgevingsvergunning; "; b) de definities "bijlage 2B" en "bijlage 2C" worden opgeheven; c) de definitie "ingedeelde inrichting" wordt opgeheven; d) de subtitel "bestaande inrichting" wordt vervangen door de subtitel "bestaande ingedeelde inrichting"; e) de subtitel "nieuwe inrichting" wordt vervangen door de subtitel "nieuwe ingedeelde inrichting"; f) de volgende definities worden toegevoegd : "- de Vlaamse minister : de Vlaamse minister, bevoegd voor het leefmilieu; - de afdeling, bevoegd voor erkenningen : de afdeling milieu, bevoegd voor de omgevingsvergunning : de afdeling binnen het Departement LNE van de Vlaamse overheid die bevoegd is voor de omgevingsvergunning; - gebied : tenzij het anders is gepreciseerd in de indelingslijst of de desbetreffende hoofdstukken, afdelingen of subafdelingen, een van de volgende gebieden of categorieën van gebiedsaanduidingen : a) een gebied, bepaald in de gewestplannen, met bestemmingsvoorschriften als vermeld in het koninklijk besluit van 28 december 1972 betreffende de inrichting en de toepassing van de ontwerp-gewestplannen en de gewestplannen, en de ermee vergelijkbare gebieden; b) een gebied, bepaald in de algemene of bijzondere plannen van aanleg; c) als er een categorie van gebiedsaanduiding voor een gebied is aangegeven in de gewestelijke, provinciale of gemeentelijke ruimtelijke uitvoeringsplannen, definitief vastgesteld in uitvoering van de Vlaamse Codex Ruimtelijke Ordening een van de volgende categorieën van gebiedsaanduiding : 1) wonen; 2) bedrijvigheid; 3) recreatie; 4) landbouw; 5) bos; 6) reservaat en natuur; 7) overig groen; 8) lijninfrastructuur; 9) gemeenschapsvoorzieningen en nutsvoorzieningen; 10) ontginning en waterwinning; d) een gebied in behoorlijk ...

Art. 647. A l'article 35/8 du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 avril 2014, les modifications suivantes sont apportées : 1° au paragraphe 1, alinéa 1, le membre de phrase « des établissements qui ont été classés comme des établissements de classes 1 et 2 conformément à l'annexe 1 du titre I du VLAREM » est remplacé par le membre de phrase « des établissements classés, conformément à la liste de classification visée à l'article 5.2.1, § 1, du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement, comme établissements des classes 1 et 2 » ; 2° au paragraphe 2, alinéa 1, le membre de phrase « des établissements qui sont classés comme des établissements de classe 2 conformément à l'annexe 1 du titre I du VLAREM » est remplacé par le membre de phrase « des établissements classés, conformément à la liste de classification visée à l'article 5.2.1, § 1, du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement, comme établissements de classe 2 » ; Art. 648. A l'article 58 du même arrêté, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 avril 2014, les modifications suivantes sont apportées : 1° au paragraphe 2, alinéa 2, le membre de phrase « division compétente pour les autorisations écologiques » est remplacé par le membre de phrase « division Environnement compétente pour le permis d'environnement » ; 2° au paragraphe 4, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 avril 2014, les mots « décret sur les autorisations écologiques » sont remplacés par les mots « décret relatif au permis d'environnement » ; 3° au paragraphe 5, le membre de phrase « établissements qui portent une mention de O, A ou B dans la colonne 8 dans la liste de classification reprise en annexe au titre 1 du VLAREM » est remplacé par le membre de phrase « établissements pour lesquels est mentionné O, A ou B à la colonne 8 de la liste de classification ...
Art. 647. In artikel 35/8 van hetzelfde besluit, ingevoegd bij het besluit van de Vlaamse Regering van 25 april 2014, worden de volgende wijzigingen aangebracht : 1° in paragraaf 1, eerste lid, wordt de zinsnede "de inrichtingen die overeenkomstig bijlage 1 van titel I van het VLAREM zijn ingedeeld als inrichtingen van klasse 1 en 2" vervangen door de zinsnede "de inrichtingen die overeenkomstig de indelingslijst, vermeld in artikel 5.2.1, § 1, van het decreet van 5 april 1995 houdende algemene bepalingen inzake milieubeleid, zijn ingedeeld als inrichtingen van klasse 1 en 2"; 2° in paragraaf 2, eerste lid, wordt de zinsnede "de inrichtingen die overeenkomstig bijlage 1 van titel I van het VLAREM zijn ingedeeld als inrichtingen van klasse 2" vervangen door de zinsnede "de inrichtingen die overeenkomstig de indelingslijst, vermeld in artikel 5.2.1, § 1, van het decreet van 5 april 1995 houdende algemene bepalingen inzake milieubeleid, zijn ingedeeld als inrichtingen van klasse 2". Art. 648. In artikel 58 van hetzelfde besluit, het laatst gewijzigd bij het besluit van de Vlaamse Regering van 25 april 2014, worden de volgende wijzigingen aangebracht : 1° in paragraaf 2, tweede lid, wordt de zinsnede "afdeling, bevoegd voor milieuvergunningen" vervangen door de woorden "afdeling Milieu, bevoegd voor de omgevingsvergunning"; 2° in paragraaf 4, ingevoegd bij het besluit van de Vlaamse Regering van 25 april 2014, wordt het woord "Milieuvergunningendecreet" vervangen door de woorden "decreet betreffende de omgevingsvergunning"; 3° in paragraaf 5 wordt de zinsnede "inrichtingen die in de indelingslijst, opgenomen in de bijlage 1 van titel I van het VLAREM, in kolom 8 een vermelding van O, A of B hebben staan" vervangen door de zinsnede "inrichtingen waarbij in de indelingslijst, vermeld in artikel 5.2.1, § 1, van het decreet van 5 april 1995 houdende algemene bepalingen inzake milieubeleid, in kolom 8 O, A of B vermeld wordt".

32. - Modifications de l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2008 portant exécution du titre XVI du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement Art. 633. A l'article 1 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2008 portant exécution du titre XVI du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 avril 2014, les modifications suivantes sont apportées : 1° le point 11° est remplacé par ce qui suit : « 11° décret relatif au permis d'environnement : le décret du 25 avril 2014 relatif au permis d'environnement ; » 2° le point 22° est remplacé par ce qui suit : « 22° la division Environnement compétente pour le permis d'environnement : la division du département de l'Environnement, de la Nature et de l'Energie du ministère flamand de l'Environnement, de la Nature et de l'Energie, compétente pour le permis d'environnement ; » ; 3° le point 26° est remplacé par ce qui suit : « 26° la division compétente pour les agréments : la division du département de l'Environnement, de la Nature et de l'Energie du ministère flamand de l'Environnement, de la Nature et de l'Energie, compétente pour le permis d'environnement ; ». ; Art. 634. A l'article 12, point 2°, du même arrêté, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 avril 2014, le membre de phrase « division compétente pour les autorisations écologiques » est remplacé par le membre de phrase « division Environnement compétente pour le permis d'environnement ».
32. - Wijziging van het besluit van de Vlaamse Regering van 12 december 2008 tot uitvoering van titel XVI van het decreet van 5 april 1995 houdende algemene bepalingen inzake milieubeleid Art. 633. In artikel 1 van het besluit van de Vlaamse Regering van 12 december 2008 tot uitvoering van titel XVI van het decreet van 5 april 1995 houdende algemene bepalingen inzake milieubeleid, het laatst gewijzigd bij het besluit van de Vlaamse Regering van 25 april 2014, worden de volgende wijzigingen aangebracht : 1° punt 11° wordt vervangen door wat volgt : "11° decreet betreffende de omgevingsvergunning : het decreet van 25 april 2014 betreffende de omgevingsvergunning; " 2° punt 22° wordt vervangen door wat volgt : "22° de afdeling Milieu, bevoegd voor de omgevingsvergunning : de afdeling bij het Departement Leefmilieu, Natuur en Energie van het Vlaams Ministerie van Leefmilieu, Natuur en Energie, die bevoegd is voor de omgevingsvergunning; "; 3° punt 26° wordt vervangen door wat volgt : "26° de afdeling, bevoegd voor erkenningen : de afdeling bij het Departement Leefmilieu, Natuur en Energie van het Vlaams Ministerie van Leefmilieu, Natuur en Energie, die bevoegd is voor de omgevingsvergunning; "; Art. 634. In artikel 12, 2°, van hetzelfde besluit, vervangen bij het besluit van de Vlaamse Regering van 25 april 2014, wordt de zinsnede "afdeling, bevoegd voor de milieuvergunningen" vervangen door de zinsnede "afdeling Milieu, bevoegd voor de omgevingsvergunning".

Art. 188. A l'article 3.1.1 du même arrêté, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 décembre 2011, les modifications suivantes sont apportées : 1° au paragraphe 1, le membre de phrase « en exécution du décret relatif à l'autorisation écologique et du Titre 3 du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement » est remplacé par le membre de phrase « en exécution du décret du 28 juin 1985 relatif à l'autorisation écologique, titre III ou titre V du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement » ; 2° au paragraphe 1, le membre de phrase « à l'ensemble des établissements classés au sens de l'art. 2.1° du décret relatif à l'autorisation écologique » est remplacé par le membre de phrase « à l'ensemble des établissements ou activités classés visés à l'article 5.1.1, 8°, du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement » ; 3° au paragraphe 5, alinéa 2, le membre de phrase « la liste de l'annexe 1 du titre I du VLAREM » est remplacé par « la liste de classification ».
Art. 188. In artikel 3.1.1 van hetzelfde besluit, gewijzigd bij het besluit van de Vlaamse Regering van 23 december 2011, worden de volgende wijzigingen aangebracht : 1° in paragraaf 1 wordt de zinsnede "in uitvoering van het decreet betreffende de milieuvergunning en van Titel 3 van het decreet van 5 april 1995 houdende algemene bepalingen inzake milieubeleid" vervangen door de zinsnede "ter uitvoering van het decreet van 28 juni 1985 betreffende de milieuvergunning, titel III of titel V van het decreet van 5 april 1995 houdende algemene bepalingen inzake milieubeleid"; 2° in paragraaf 1 wordt de zinsnede "op alle ingedeelde inrichtingen zoals bedoeld in art. 2.1° van het decreet betreffende de milieuvergunning" vervangen door de zinsnede "op alle ingedeelde inrichtingen of activiteiten, vermeld in artikel 5.1.1, 8°, van het decreet van 5 april 1995 houdende algemene bepalingen inzake milieubeleid"; 3° in paragraaf 5, tweede lid, wordt de zinsnede "de lijst van bijlage 1 van titel I van het VLAREM" vervangen door de woorden "de indelingslijst".

“ Art. 134. Par dérogation а l’article 133, les dispositions du Titre II, du chapitre Ier du Titre III, et des Titres IV, V et VI, а l’exception de l’article 38, produisent leurs effets le 1er janvier 2009 en ce qui concerne les SPF Chancellerie du premier ministre, SPF Budget et Contrôle de la Gestion, SPF Personnel et Organisation, SPF Technologie de l’Information et de la Communication et SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement, et entrent en vigueur le 1er janvier 2010 en ce qui concerne les SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, SPF Sécurité sociale, SPF économie, PME, Classes moyennes et énergie, et SPP Intégration sociale, Lutte contre la Pauvreté et économie sociale.
“Art. 134. In afwijking van artikel 133, hebben de bepalingen van Titel II, van hoofdstuk I van Titel III en van Titels IV, V en VI, met uitzondering van artikel 38, uitwerking op 1 januari 2009 voor wat betreft de FOD Kanselarij van de eerste minister, de FOD Budget en Beheerscontrole, de FOD Personeel en Organisatie, de FOD Informatie- en Communicatietechnologie en de FOD Volksgezondheid, Veiligheid van de Voedselketen en Leefmilieu en treden in werking op 1 januari 2010 voor wat betreft de FOD Werkgelegenheid, Arbeid en Sociaal Overleg, de FOD Sociale Zekerheid, de FOD Economie, KMO, Middenstand en Energie en de POD Maatschappelijke Integratie, Strijd tegen de Armoede en Sociale Economie.