Vertaling van "titres listés pour " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

titre adossé à des créances hypothécaires | titre adossé à des créances immobilières | titre adossé à des hypothèques | titre couvert par des créances hypothécaires | titre garanti par des créances hypothécaires | MBS [Abbr.]
door hypotheek gedekt waardepapier | mortgage backed security | MBS [Abbr.]

coordonnateur de liste d'attente | coordonnateur de liste d'attente/coordonnatrice de liste d'attente | coordonnatrice de liste d'attente
medewerker opname- en operatieplanning | spreekuurassistent | opname- en operatieplanner | wachtlijstcoördinator

créer des cartes de boissons et listes tarifaires | élaborer des cartes de boissons et listes tarifaires | créer des menus de boissons et listes de prix | élaborer des menus de boissons et listes de prix
een prijslijst voor de bar maken | prijslijst voor dranken opstellen | drankkaarten en prijslijsten samenstellen | een menukaart voor de bar maken

vérificateur de titres de transport | vérificateur de titres de transport/vérificatrice de titres de transport | vérificatrice de titres de transport
controleuse | tramcontroleuse | kaartjescontroleur | treincontroleur

titre non participatif | titre sans droit de participation | titres autres que de capital | valeurs mobilières autres que des titres de capital
effect zonder aandelenkarakter

titre classé | titre de premier ordre | titre de première catégorie | titre de tout premier rang
belangrijk effect | eersterangseffect

Admission pour ablation d'un organe à titre prophylactique
opname voor profylactische orgaanverwijdering

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

scrutin de liste [ scrutin plurinominal ]
stemming op lijsten [ proportionele stemming | stemming met meer dan een kandidaat ]

liste bloquée
geblokkeerde lijst

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

À l'annexe III de la décision (PESC) 2016/849, après le titre «Liste des personnes et des entités visées à l'article 23, paragraphe 1, point c), et à l'article 27, paragraphe 1, point c)», le texte suivant est ajouté:
In bijlage III bij Besluit (GBVB) 2016/849 wordt na het kopje „Lijst van personen bedoeld in artikel 23, lid 1, onder c), en in artikel 27, lid 1, onder c)” de volgende tekst toegevoegd:

Dans le Moniteur belge du 10 mai 2017, à la page 55904, il y a lieu de lire sous le titre `Liste des services qui assurent le service (2) du précompte immobilier' du texte français :
In het Belgisch Staatsblad van 10 mei 2017, pagina 55904, dient onder de titel `Liste des services qui assurent le service (2) du précompte immobilier', de Franse tekst als volgt te worden gelezen :

Art. 5. Dans l'annexe 2 du même arrêté, les titres listés pour les fonctions énumérées ci-dessous sont remplacés par les titres listés à l'annexe 2 du présent arrêté pour ces mêmes fonctions : 1) CG Mathématique DI ; 2) CG Mathématique DS ; 3) CG Physique DI ; 4) CG Physique DS ; 5) CG Biologie DI ; 6) CG Biologie DS ; 7) CG Chimie DI ; 8) CG Chimie DS ; 9) CG Sciences humaines DI ; 10) CG Sciences humaines DS ; 11) CG Langues DI ; 12) CG Langues DS ; 13) CG Sciences sociales DI ; 14) CG Sciences sociales DS ; 15) CG Sciences économiques DI ; 16) CG Sciences économiques DS ; 17) CG Education physique DI ; 18) CG Education physique DS ; 19) CG Adaptation sociale DI ; 20) CG Activités de communication et de socialisation DI ; 21) CT Cours commerciaux DI ; 22) CT Cours commerciaux DS ; 23) CT Vente DI ; 24) CT Vente DS ; 25) CT Décoration DS ; 26) CT Confection DS ; 27) PP Education gestuelle DI ; 28) PP Bois DI ; 29) PP Construction DI ; 30) PP Gros oeuvre DI ; 31) PP Décoration DS ; 32) PP Décoration DI ; 33) Maitre de seconde langue : anglais ; 34) Maitre de seconde langue : néerlandais.
Art. 5. In bijlage 2 bij hetzelfde besluit, worden de bekwaamheidsbewijzen vermeld voor de hierna opgenomen ambten vervangen door de bekwaamheidsbewijzen vermeld als bijlage 2 bij dit besluit voor dezelfde ambten: 1) CG Mathématique DI ; 2) CG Mathématique DS ; 3) CG Physique DI ; 4) CG Physique DS ; 5) CG Biologie DI ; 6) CG Biologie DS ; 7) CG Chimie DI ; 8) CG Chimie DS ; 9) CG Sciences humaines DI ; 10) CG Sciences humaines DS ; 11) CG Langues DI ; 12) CG Langues DS ; 13) CG Sciences sociales DI ; 14) CG Sciences sociales DS ; 15) CG Sciences économiques DI ; 16) CG Sciences économiques DS ; 17) CG Education physique DI ; 18) CG Education physique DS ; 19) CG Adaptation sociale DI ; 20) CG Activités de communication et de socialisation DI ; 21) CT Cours commerciaux DI ; 22) CT Cours commerciaux DS ; 23) CT Vente DI ; 24) CT Vente DS ; 25) CT Décoration DS ; 26) CT Confection DS ; 27) PP Education gestuelle DI ; 28) PP Bois DI ; 29) PP Construction DI ; 30) PP Gros oeuvre DI ; 31) PP Décoration DS ; 32) PP Décoration DI ; 33) Maitre de seconde langue : anglais ; 34) Maitre de seconde langue : néerlandais.

Art. 6. Dans l'annexe 2 du même arrêté, les titres listés pour les fonctions suivantes sont ajoutés : 1) CT Infographie DI ; 2) CT Gardiennage DS ; 3) CT Prévention DS ; 4) CT Législation gardiennage DS ; 5) CT Techniques d'esquive DS. Art. 7. Le présent arrêté entre en vigueur pour la rentrée scolaire 2016-2017.
Art. 6. In bijlage 2 bij hetzelfde besluit, worden de vermelde bekwaamheidsbewijzen voor de volgende ambten toegevoegd: 1) CT Infographie DI ; 2) CT Gardiennage DS ; 3) CT Prévention DS ; 4) CT Législation gardiennage DS ; 5) CT Techniques d'esquive DS. Art. 7. Dit besluit treedt in werking voor het begin van het schooljaar 2016-2017.

Article 1. La liste des formations de bachelor donnant droit à la personne autorisée à porter le titre de bachelor, de porter également le titre figurant dans la liste s'il a achevé la formation en question, et des formations de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master donnant droit à la personne autorisée à porter le titre de master, de porter également le titre figurant dans la liste s'il a achevé la formation ou l'orientation diplômante en question, figure à l'annexe au présent arrêté.
Artikel 1. De lijst met de bacheloropleidingen waarbij diegene die gerechtigd is de titel van bachelor te voeren, ook de titel, vermeld in de lijst, mag voeren als hij de desbetreffende opleiding heeft voltooid, en de masteropleidingen en afstudeerrichtingen binnen een masteropleiding waarbij diegene die gerechtigd is de titel van master te voeren, ook de titel, vermeld in de lijst, mag voeren als hij de desbetreffende opleiding of afstudeerrichting heeft voltooid, is opgenomen in de bijlage die bij dit besluit is gevoegd.

23 MAI 2016. - Arrêté ministériel modifiant les arrêtés ministériels du 31 janvier 2008 et du 28 février 2008 fixant la liste des titres de formation de médecin, médecin généraliste, médecin spécialiste, dentiste, dentiste spécialiste, sage-femme, pharmacien et infirmier responsable des soins généraux délivrés par les Etats membres de l'Union européenne La Ministre de la Santé publique, Vu la loi relative à l'exercice des professions de soins de santé, coordonnée le 10 mai 2015, l'article 106, § 1 ; Vu l'arrêté ministériel du 31 janvier 2008 fixant la liste des titres de formation de médecin délivrés par les Etats membres de l'Union européenne ; Vu l'arrêté ministériel du 31 janvier 2008 fixant la liste des titres de formation de médecin généraliste délivrés par les Etats membres de l'Union européenne ; Vu l'arrêté ministériel du 31 janvier 2008 fixant la liste des titres de formation de médecin spécialiste délivrés par les Etats membres de l'Union européenne ; Vu l'arrêté ministériel du 31 janvier 2008 fixant la liste des titres de formation de dentiste délivrés par les Etats membres de l'Union européenne ; Vu l'arrêté ministériel du 31 janvier 2008 fixant la liste des titres de formation de dentiste spécialiste délivrés par les Etats membres de l'Union européenne ; Vu l'arrêté ministériel du 31 janvier 2008 fixant la liste des titres de formation de sage-femme délivrés par les Etats membres de l'Union européenne ; Vu l'arrêté ministériel du 31 janvier 2008 fixant la liste des titres de formation de pharmacien délivrés par les Etats membres de l'Union européenne ; Vu l'arrêté ministériel du 28 février 2008 fixant la liste des titres de formation d'infirmier responsable des soins généraux délivrés par les Etats membres de l'Union européenne ; Vu l'avis du Conseil fédéral de l'art infirmier donné le 1 avril 2015 ; Vu l'avis du Conseil fédéral des sages-femmes donné le 16 juin 2015 ; Vu l'avis du Conseil supérieur des médecins spécialistes et des médecins ...
23 MEI 2016. - Ministerieel besluit tot wijziging van de ministeriële besluiten van 31 januari 2008 en 28 februari 2008 tot vaststelling van de lijst van opleidingstitels van arts, huisarts, geneesheer-specialist, tandarts, tandarts-specialist, verloskundige, apotheker en verantwoordelijk algemeen ziekenverpleger afgeleverd door de lidstaten van de Europese Unie De Minister van Volksgezondheid, Gelet op de wet betreffende de uitoefening van de gezondheidszorgberoepen, gecoördineerd op 10 mei 2015, artikel 106, § 1; Gelet op het ministerieel besluit van 31 januari 2008 tot vaststelling van de lijst van opleidingstitels van arts afgeleverd door de lidstaten van de Europese Unie; Gelet op het ministerieel besluit van 31 januari 2008 tot vaststelling van de lijst van opleidingstitels van huisarts afgeleverd door de lidstaten van de Europese Unie; Gelet op het ministerieel besluit van 31 januari 2008 tot vaststelling van de lijst van opleidingstitels van geneesheer-specialist afgeleverd door de lidstaten van de Europese Unie; Gelet op het ministerieel besluit van 31 januari 2008 tot vaststelling van de lijst van opleidingstitels van tandarts afgeleverd door de lidstaten van de Europese Unie; Gelet op het ministerieel besluit van 31 januari 2008 tot vaststelling van de lijst van opleidingstitels van tandarts-specialist afgeleverd door de lidstaten van de Europese Unie; Gelet op het ministerieel besluit van 31 januari 2008 tot vaststelling van de lijst van opleidingstitels van verloskundige afgeleverd door de lidstaten van de Europese Unie; Gelet op het ministerieel besluit van 31 januari 2008 tot vaststelling van de lijst van opleidingstitels van apotheker afgeleverd door de lidstaten van de Europese Unie; Gelet op het ministerieel besluit van 28 februari 2008 tot vaststelling van de lijst van opleidingstitels van verantwoordelijk algemeen ziekenverpleger afgeleverd door de lidstaten van de Europese Unie; Gelet op het advies van de Federale Raad voor verpleegkun ...

Art. 207. A l'article 4.1.9.1.2. du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 juin 1996 et modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 19 janvier 1999, 19 septembre 2008 et 19 novembre 2010, les modifications suivantes sont apportées : 1° au paragraphe 2, alinéa 1, point 1°, b), phrase introductive, le membre de phrase « établissements marqués de la lettre « A » dans la cinquième colonne de la liste de l'annexe 1 au titre I du VLAREM » est remplacé par le membre de phrase « établissements désignés par la lettre « A » dans la cinquième colonne de la liste de classification » ; 2° au paragraphe 2, alinéa 1, point 1°, c), phrase introductive, le membre de phrase « établissements marqués de la lettre « B » dans la cinquième colonne de la liste de l'annexe 1 au titre I du VLAREM » est remplacé par le membre de phrase « établissements désignés par la lettre « B » dans la cinquième colonne de la liste de classification » ; 3° au paragraphe 2, alinéa 3, le membre de phrase « la division compétente pour les autorisations écologiques » est remplacé par le membre de phrase « la division Environnement compétente pour le permis d'environnement » ; 4° au paragraphe 3, alinéa 1, point 1°, le membre de phrase « établissements marqués de la lettre « A » dans la cinquième colonne de la liste de l'annexe 1 au titre I du VLAREM » est remplacé par le membre de phrase « établissements désignés par la lettre « A » dans la cinquième colonne de la liste de classification » ; 5° au paragraphe 3, alinéa 1, point 2°, le membre de phrase « établissements marqués de la lettre « B » dans la cinquième colonne de la liste de l'annexe 1 au titre I du VLAREM » est remplacé par le membre de phrase « établissements désignés par la lettre « B » dans la cinquième colonne de la liste de classification » ; 6° au paragraphe 6, le membre de phrase « établissement marqué de la lettre « B » dans la cinquième colonne de la liste de l'annexe 1 au titre I du VLAREM » est remplac ...
Art. 207. In artikel 4.1.9.1.2. van hetzelfde besluit, ingevoegd bij het besluit van de Vlaamse Regering van 26 juni 1996 en gewijzigd bij de besluiten van de Vlaamse Regering van 19 januari 1999, 19 september 2008 en 19 november 2010, worden de volgende wijzigingen aangebracht : 1° in paragraaf 2, eerste lid, 1°, b), inleidende zin wordt de zinsnede "de inrichtingen die in de lijst van bijlage 1 bij titel I van het VLAREM onder de 5de kolom met de letter "A" zijn aangeduid" vervangen door de zinsnede "de inrichtingen die in de vijfde kolom van de indelingslijst met de letter "A" zijn aangeduid"; 2° in paragraaf 2, eerste lid, 1°, c), inleidende zin, wordt de zinsnede "de inrichtingen die in de lijst van bijlage 1 bij titel I van het VLAREM onder de 5de kolom met de letter "B" zijn aangeduid" vervangen door de zinsnede "de inrichtingen die in vijfde kolom van de indelingslijst met de letter "B" zijn aangeduid"; 3° in paragraaf 2, derde lid, wordt de zinsnede "de afdeling bevoegd voor milieuvergunningen" vervangen door de zinsnede "de afdeling Milieu, bevoegd voor de omgevingsvergunning"; 4° in paragraaf 3, eerste lid, 1°, wordt de zinsnede "inrichtingen die in de lijst van bijlage 1 bij titel I van het VLAREM onder de vijfde kolom met de letter "A" zijn aangeduid" vervangen door de zinsnede "de inrichtingen die in de vijfde kolom van de indelingslijst met de letter "A" zijn aangeduid; 5° in paragraaf 3, eerste lid, 2°, wordt de zinsnede "inrichtingen die in de lijst van bijlage 1 bij titel I van het VLAREM onder de vijfde kolom met de letter "B" zijn aangeduid" vervangen door de zinsnede "de inrichtingen die in de vijfde kolom van de indelingslijst met de letter "B" zijn aangeduid"; 6° in paragraaf 6 wordt de zinsnede "inrichting die in de lijst van bijlage 1 bij titel I van het VLAREM onder de 5de kolom met de letter "B" is aangeduid" vervangen door de zinsnede "inrichting die in vijfde kolom van de indelingslijst met de letter "B" is aangeduid".

Art. 210. A l'article 4.1.9.2.4 du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 juin 1996 et modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 septembre 2008, les modifications suivantes sont apportées : 1° au paragraphe 1, alinéa 1, phrase introductive, le membre de phrase « décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement tel que complété par le décret du 19 avril 1995 » est remplacé par le membre de phrase « décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement » ; 2° au paragraphe 1, alinéa 1, point 2°, le membre de phrase « les établissements soumis à une obligation de rapport de sécurité, mentionnés à la rubrique 17.2.2 de la liste de classification en annexe 1 au titre I du VLAREM » est remplacé par le membre de phrase « visés à la rubrique 17.2.2 de la liste de classification » ; 3° au paragraphe 1, alinéa 1, point 3°, le membre de phrase « les établissements marqués de la lettre « P » dans la sixième colonne de la liste de classification en annexe 1 au titre I du VLAREM » est remplacé par le membre de phrase « les établissements désignés par la lettre « P » dans la sixième colonne de la liste de classification » ; 4° au paragraphe 2, alinéa 1, le membre de phrase « décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement tel que complété par le décret du 19 avril 1995 » est remplacé par le membre de phrase « décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement » et le membre de phrase « les établissements marqués de la lettre « E » dans la sixième colonne de la liste de classification en annexe 1 au titre I du VLAREM » est remplacé par le membre de phrase « les établissements désignés par la lettre « E » dans la sixième colonne de la liste de classification ».
Art. 210. In artikel 4.1.9.2.4 van hetzelfde besluit, ingevoegd bij het besluit van de Vlaamse Regering van 26 juni 1996 en gewijzigd bij het besluit van de Vlaamse Regering van 19 september 2008, worden de volgende wijzigingen aangebracht : 1° in paragraaf 1, eerste lid, inleidende zin, wordt de zinsnede "decreet van 5 april 1995 houdende algemene bepalingen inzake milieubeleid zoals aangevuld door het decreet van 19 april 1995" vervangen door het woord "decreet van 5 april 1995 houdende algemene bepalingen inzake milieubeleid"; 2° in paragraaf 1, eerste lid, 2°, wordt de zinsnede "de VR-plichtige inrichtingen, vermeld in rubriek 17.2.2 van de indelingslijst in bijlage 1 bij titel I van het VLAREM" vervangen door de zinsnede "vermeld in rubriek 17.2.2 van de indelingslijst"; 3° in paragraaf 1, eerste lid, 3°, wordt de zinsnede "de inrichtingen die in de indelingslijst in bijlage 1 bij titel I van het VLAREM onder de 6de kolom met de letter "P" zijn aangeduid" vervangen door de zinsnede "de inrichtingen die in zesde kolom van de indelingslijst met de letter "P" zijn aangeduid"; 4° in paragraaf 2, eerste lid, wordt de zinsnede "decreet van 5 april 1995 houdende algemene bepalingen inzake milieubeleid zoals aangevuld door het decreet van 19 april 1995" vervangen door de zinsnede "decreet van 5 april 1995 houdende algemene bepalingen inzake milieubeleid" en wordt de zinsnede "de inrichtingen die in de indelingslijst in bijlage 1 bij titel I van het VLAREM onder de 6de kolom met de letter "E" zijn aangeduid" vervangen door de zinsnede "de inrichtingen die in de zesde kolom van de indelingslijst met de letter "E" zijn aangeduid".

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32006D0597 - EN - 2006/597/CE: Décision de la Commission du 4 août 2006 établissant la liste des régions éligibles à un financement par les Fonds structurels sur une base transitoire et spécifique au titre de l’objectif compétitivité régionale et emploi pour la période de 2007 à 2013 [notifiée sous le numéro C(2006) 3480] - DÉCISION DE LA COMMISSION // établissant la liste des régions éligibles à un financement par les Fonds structurels sur une base transitoire et spécifique au titre de l’objectif «compétitivité régionale et emploi» pour la période de 2007 à 2013 // (2006/597/CE)
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32006D0597 - EN - 2006/597/EG: Beschikking van de Commissie van 4 augustus 2006 tot vaststelling van de lijst van de regio’s die uit hoofde van de doelstelling Regionaal concurrentievermogen en werkgelegenheid bij wijze van specifieke overgangsmaatregel in aanmerking komen voor financiering uit de Structuurfondsen voor de periode 2007-2013 (Kennisgeving geschied onder nummer C(2006) 3480) - BESCHIKKING VAN DE COMMISSIE // tot vaststelling van de lijst van de regio’s die uit hoofde van de doelstelling „Regionaal concurrentievermogen en werkgelegenheid” bij wijze van specifieke overgangsmaatregel in aanmerking komen voor financiering uit de Structuurfondsen voor de periode 2007-2013 // (2006/597/EG)

a) À l'annexe I, sous le titre "Liste des organismes nationaux de normalisation", le texte suivant est inséré entre les mentions relatives à la Belgique et au Danemark:
a) In Bijlage I wordt in het tekstgedeelte "Lijst van nationale normalisatie-instanties", het volgende ingevoegd tussen de tekst voor België en die voor Denemarken: