Vertaling van "transformés à base " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

produits de transformation à base de fruits et légumes | produits transformés à base de fruits et légumes
op basis van groenten en fruit verwerkte producten

produit carné [ bacon | charcuterie | corned beef | cuisse de grenouille | extrait de viande | foie gras | jambon | lard | pâté de viande | produit à base de viande | produit transformé à base de viande | saucisse ]
vleesproduct [ bacon | corned beef | ganzenlever | ham | kikkerbilletjes | product op basis van vlees | spek | verwerkt product op basis van vlees | vleesextract | vleespastei | vleesprodukt | vleeswaren | worstje ]

produit à base de céréales [ produit céréalier | produit transformé à base de céréales ]
graanproduct [ graanprodukt | product op basis van graan | verwerkt product op basis van graan ]

Comité de gestion des produits transformés à base de fruits et légumes
Comité van beheer voor op basis van groenten en fruit verwerkte producten

Comité de gestion des organisations communes de marchés agricoles - produits transformés à base de fruits et de légumes
Comité van beheer voor de gemeenschappelijke ordening van de landbouwmarkten - op basis van groenten en fruit verwerkte producten

médicament à base de plantes à usage humain
kruidengeneesmiddel voor menselijk gebruik

produit à base de viande
product op basis van vlees

produit à base de dérivés du sang stables
farmaceutische specialiteit op basis van stabiele bloedderivaten

opiacé | (médicament) à base d'opium
opiaat | opiumbevattend geneesmiddel

transformation alimentaire [ traitement des aliments | transformation de produit alimentaire ]
levensmiddelenverwerking [ behandeling van levensmiddelen | verwerking van voedingsmiddelen ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2012, jusqu'à 75 % de la composante des plafonds nationaux visés à l'article 40 du présent règlement qui correspond au soutien aux cultures de fruits et légumes autres que les cultures annuelles énumérées au troisième alinéa du présent paragraphe qui sont livrées à la transformation et qui étaient admissibles au bénéfice du régime d'aide prévu dans le règlement (CE) no 2201/96 du Conseil du 28 octobre 1996 en ce qui concerne le régime d'aide dans le secteur des produits transformés à base de fruits et légumes et le règlement (CE) no 2202/96 du Conseil du 28 octobre 1996 instituant un régime d'aide aux producteurs de certains agrumes
van 1 januari 2011 tot en met 31 december 2012, tot 75 % behouden van het aandeel in de in artikel 40 van de onderhavige verordening genoemde nationale maxima dat bestemd is voor steun voor de productie van bepaalde in de derde alinea bedoelde andere groente- en fruitgewassen dan eenjarige die ter verwerking worden geleverd en subsidiabel waren uit hoofde van de steunregelingen van Verordening (EG) nr. 2201/96 van 28 oktober 1996 houdende een gemeenschappelijke ordening der markten in de sector verwerkte produkten op basis van groenten en fruit en Verordening (EG) nr. 2202/96 van de Raad van 28 oktober 1996 tot invoering van een steunregeling voor telers van bepaalde citrussoorten

...es et tient les produits transformés à base de poisson séparés des autres produits à base de poisson - Emballe les produits à base de poisson aussi rapidement que possible après la transformation - Range les poissons tête à queue dans les récipients corrects - Met le côté du poisson éviscéré ( ) vers le bas, afin d'éviter l'eau excédentaire - Enlève des produits sans emballage qui sont entrés en contact avec le sol (à l'exception des poissons entiers non encore transformés) - Utilise du matériel d'emballage légal Stocke le poisson dans la salle de refroidissement conformément aux directives hygiéniques (co 01271) - Applique les prescriptions légales en matière de sécurité alimentaire et d'hygiène - Stocke les marchandises conformément au principe « First In First Out » - Respecte la norme de traçabilité - Respecte la chaîne du froid - Contrôle éventuellement l'emballage et l'étiquette - Procède aux actions nécessaires en cas d'irrégularités - Utilise (éventuellement) des logiciels bureautiques Utilise des moyens de transport internes (co 01272) - Utilise un moyen de transport qui peut être facilement nettoyé et désinfecté - Nettoie et désinfecte tous les jours - Evite la contamination croisée lors du transport des produits - Entreprend des actions immédiates en cas de panne ou de problèmes Respecte l'hygiène personnelle (co 01273) - Se lave et se désinfecte les mains conformément aux directives hygiéniques - Se lave les mains avant de toucher les produits à base de poisson - Couvre des plaies éventuelles - Porte des vêtements de travail et de protection conformément aux directives hygiéniques Nettoie le plan de travail, les outils et les salles et les tient hygiéniquement propres ((Id 16246-c) - Travaille de manière ordonnée - Contrôle l'état du matériel et aiguise les couteaux si nécessaire - Range l'atelier et le matériel de façon systématique - Utilise du matériel de nettoyage - Utilise une quantité de produit selon la surface et la malpropreté. - Nettoie immédiatement toutes les surfaces entrant en contact avec les produits à base de poisson - Nettoie et désinfecte le matériel conformément aux directives - Respecte les directives en matière de sécurité alimentaire et d'hygiène - Trie et traite les déchets conformément aux directives - Respecte les prescriptions environnementales - Applique des techniques de levage et de soulèvement 2.2 Description des compétences/activités à l'aide des éléments de descripteur 2.2.1 Connaissances - Connaissances de base des logiciels bureautiques - Connaissances de l'anatomie et de l'environnement des poissons - Connaissances de base de la pisciculture et de la pêche - Connaissances de base des différentes espèces de glace et de leur utilisation - Connaissances de base d'appareillage de mesurage (rhéomètre, nez artificiel, ...) - Connaissances des réglementations et des dérogations de qualité - Connaissances du principe « FIFO » (principe First In, First Out) - Connaissances de la conservation des denrées alimentaires - Connaissances du maintien systématique de la température de conservation correcte - Connaissances approfondies des espèces de poissons (poissons plats, poissons ronds, ...) - Connaissances des spécifications du produit (fraîcheur, durée de conservation, apparence et qualité) - Connaissances des règles relatives à la sécurité des denrées alimentaires et à l'hygiène - Connaissance des procédures (d'exploitation) - Connaissances des prescriptions de sécurité - Connaissances des matériaux, outils et appareils (machine d'écorchure, ...) - Connaissance des techniques de coupe - Connaissance des techniques de filetage - Connaissances des poids et quantités - Connaissances du fonctionnement d'une balance numérique - Connaissances des caractéristiques de qualité du poisson - Connaissances des labels de traçabilité - Connaissance des techniques de tri et de stockage - Connaissance des matériaux d'emballage - Connaissance des techniques de levage et de soulèvement - Connaissances des prescriptions environnementales - Connaissances de produits et procédures de nettoyage et de désinfection autorisés - Connaissances du tri des déchets conformément à la réglementation - Connaissances d'hygiène personnelle - Connaissances des systèmes de transport (internes) - Connaissance des fiches de production - Connaissances de moyens de protection personnelle - Connaissances des techniques de congélation de poisson - Connaissances de nettoyage et de désinfection de matériel - Connaissances de nettoyage et de désinfection de locaux - Connaissances de nettoyage et de désinfection de machines 2.2.2 Aptitudes Aptitudes cognitives - Pouvoir évaluer et contrôler la qualité et la fraîcheur du poisson de manière sensorielle (peau, yeux, mucosités, branchies, texture, incision, goût, odeur) - Pouvoir vérifier la présence de parasites, de tâches de sang ou de formations de carcasse et d'objets étrangers (bois, métal) et l'élimination immédiate de produits pollués - Pouvoir contrôler les labels de traçabilité - Pouvoir signaler immédiatement des dérogations au collaborateur des installations frigorifiques - Pouvoir contrôler l'emballage et l'étiquette - Pouvoir contrôler le respect des marchandises aux prescriptions d'hygiène - Pouvoir respecter la réglementation en matière de sécurité alimentaire et d'hygiène - Pouvoir contrôler si toutes les surfaces entrant en contact avec les produits à base de poisson sont propres - Pouvoir respecter la chaîne du froid - Pouvoir retenir des produits/livraisons qui ne répondent pas aux valeurs guides - Pouvoir entreprendre des actions en cas d'irrégularités - Pouvoir lire et interpréter les données d'une fiche de production - Pouvoir contrôler le propre flux des produits en fonction de l'ordre - Pouvoir découper le poisson suivant les instructions d'une manière économiquement responsable et qualitative - Pouvoir évite la perte de qualité - Pouvoir éviter la contamination croisée également pendant le transport de produits - Pouvoir stocker les marchandises suivant le principe « First In First Out » - Pouvoir stocker et trier les déchets conformément aux prescriptions - Pouvoir agir de manière axée sur le client - Pouvoir contrôler l'état du matériel - Pouvoir respecter les prescriptions environnementales - Pouvoir fonctionner de manière efficace aux heures de pointe - Pouvoir effectuer un contrôle visuel sur un nombre représentatif d'échantillons - Pouvoir utiliser le matériel d'emballage légal en fonction du produit - Pouvoir utiliser des logiciels bureautiques - Pouvoir couvrir des plaies avec des moyens légaux autorisés Des aptitudes de résolution de problèmes - Pouvoir reconnaître des dérogations aux normes de qualité - Pouvoir estimer des risques de contamination - Pouvoir remarquer des dérogations ou des irrégularités et les notifier à temps au collaborateur de gestion des installations frigorifiques - Pouvoir entreprendre des actions en cas d'irrégularités - Pouvoir entreprendre des actions en cas de panne (lors du transport de produits) Aptitudes motrices - Pouvoir mettre en place les outils, matériaux et produits afin de ne pas perdre de temps - Pouvoir nettoyer et désinfecter des couteaux avant l'usage - Pouvoir appliquer les prescriptions de sécurité lors des travaux - Pouvoir utiliser un équipement hygiénique - Pouvoir surveiller le déroulement des travaux en fonction des dates limites et des objectifs - Pouvoir appliquer la réglementation en matière de sécurité alimentaire, d'hygiène et de contamination croisée - Pouvoir enlever immédiatement des produits pollués par des parasites - Pouvoir appliquer les techniques de découpe correctes - Pouvoir utiliser les matériels et les outils de découpe corrects (couteaux, couteaux de filetage, ciseaux, brosses, pincettes, ...) - Pouvoir appliquer des mesures de sécurité lors de l'utilisation de couteaux, en fonction de la sécurité - Pouvoir enlever les viscères, le sang, les mucosités et écailles restantes - Pouvoir rincer le poisson à fond sous l'eau courante ou par immersion dans un bain - Pouvoir étêter le poisson - Pouvoir enlever les nageoires et les écailles du poisson - Pouvoir appliquer les techniques de découpe prescrites en fonction de la vulnérabilité et de la périssabilité du produit alimentaire - Pouvoir travailler avec précision, sans gaspillage - Pouvoir portionner le poisson suivant le poids - Pouvoir fileter et couper en tranches ...
...en - Controleert eventueel de verpakking en het etiket - Onderneemt actie bij onregelmatigheden - Gebruikt (eventueel) kantoorsoftware Gebruikt interne transportmiddelen (co 01272) - Gebruikt een transportmiddel dat gemakkelijk kan gereinigd en ontsmet worden - Reinigt en desinfecteert dagelijks - Voorkomt kruisbesmetting bij vervoer van producten - Onderneemt onmiddellijk actie bij panne of problemen Respecteert de persoonlijke hygiëne (co 01273) - Wast en ontsmet de handen volgens de hygiënische richtlijnen - Wast de handen alvorens de visproducten aan te raken - Bedekt eventuele wonden - Draagt werk- en beschermkledij volgens de hygiënische richtlijnen Maakt het werkblad, het gereedschap en de ruimtes schoon en houdt ze hygiënisch (Id 16246-c) - Werkt ordelijk - Controleert de staat van het materieel en slijpt messen waar nodig - Ruimt de werkplek en het materieel systematisch op - Gebruikt schoonmaakmaterieel - Gebruikt een hoeveelheid product volgens het oppervlak en de vervuiling - Reinigt onmiddellijk alle oppervlakten die met de visproducten in contact komen - Reinigt en desinfecteert het materieel volgens de richtlijnen - Volgt de richtlijnen voor voedselveiligheid en hygiëne op - Sorteert en behandelt afval volgens de richtlijnen - Respecteert de milieuvoorschriften - Past hef- en tiltechnieken toe 2.2 Beschrijving van de competenties/activiteiten aan de hand van de descriptorelementen 2.2.1 Kennis - Basiskennis kantoorsoftware - Basiskennis van de anatomie en leefomgeving van de vis - Basiskennis visteelt en visvangst - Basiskennis van de verschillende soorten ijs en gebruik - Basiskennis van meetapparatuur (reometer, kunstneus,...) - Kennis van regelgeving en kwaliteitsafwijkingen - Kennis van het FIFO-principe (First In, First Out-principe) - Kennis van het bewaren van voedingswaren - Kennis van het systematisch handhaven van de juiste bewaartemperatuur - Kennis van visvariëteiten (platvissen, rondvissen,...) - Kennis van productspecificaties (versheid, houdbaarheid, uiterlijk en kwaliteit) - Kennis van regels voor voedselveiligheid en- hygiëne - Kennis van (bedrijfs)voorschriften - Kennis van veiligheidsvoorschriften - Kennis van materialen, gereedschappen en apparatuur (ontvelmachine, ....) - Kennis van de juiste snijtechnieken - Kennis van fileertechnieken - Kennis van gewichten en hoeveelheden - Kennis van de werking van een digitale weegschaal - Kennis van kwaliteitskenmerken van vis - Kennis van traceerbaarheidslabels - Kennis van sorteer- en stockeertechnieken - Kennis van verpakkingsmaterialen - Kennis van hef- en tiltechnieken - Kennis van milieuvoorschriften - Kennis van de toegelaten reinigingsmiddelen, ontsmettingsmiddelen en -procedures - Kennis van afvalsortering volgens regelgeving - Kennis van persoonlijke hygiëne - Kennis van (interne) transportsystemen - Kennis van productiefiches - Kennis van persoonlijke beschermingsmiddelen - Kennis van het ijsen van vis - Kennis van reinigen en desinfecteren van materiaal - Kennis van reinigen en desinfecteren van ruimtes - Kennis van reinigen en desinfecteren van machines 2.2.2 Vaardigheden Cognitieve vaardigheden - Het zintuiglijk kunnen beoordelen en controleren van de kwaliteit en versheid van vis (huid, ogen, slijm, kieuwen, textuur, insnijding, smaak, geur) - Het kunnen controleren of er geen parasieten, bloedvlekken of skeletvormingen en vreemde voorwerpen (hout, metaal) aanwezig zijn en het onmiddellijk verwijderen van de verontreinigde producten - Het kunnen controleren van traceerbaarheidslabels - Het onmiddellijk kunnen melden van afwijkingen aan de medewerker frigobeheer - Het kunnen controleren van de verpakking en het etiket - Het kunnen controleren of de goederen voldoen aan de hygiënische voorschriften - Het kunnen respecteren van de regelgeving voor voedselveiligheid en hygiëne - Het kunnen controleren of alle oppervlakten die in contact komen met de visproducten proper zijn - Het kunnen respecteren van de koudeketen - Het kunnen tegenhouden van producten/leveringen die niet voldoen aan de richtwaarden - Het kunnen ondernemen van acties bij onregelmatigheden - Het kunnen lezen en interpreteren van de gegevens van de productiefiche - Het kunnen controleren van de eigen productenstroom in functie van de opdracht - Het kunnen versnijden van de vis volgens instructies op een economisch verantwoorde en kwaliteitsvolle manier - Het kunnen voorkomen van kwaliteitsverlies - Het kunnen vermijden van kruisbesmetting ook tijdens het vervoer van producten - Het kunnen opslaan van de goederen volgens het " First In First Out-principe" - Het kunnen stockeren en sorteren van afval volgens de voorschriften - Het klantgericht kunnen werken - Het kunnen controleren van de staat van het materieel - Het kunnen respecteren van de milieuvoorschriften - Het efficiënt kunnen functioneren op piekmomenten - Het kunnen uitvoeren van een visuele controle op een representatief aantal stalen - Het kunnen gebruiken van wettelijk toegelaten verpakkingsmateriaal in functie van het product - Het kunnen gebruiken van kantoorsoftware - Het kunnen bedekken van wonden met wettelijk toegelaten middelen Probleemoplossende vaardigheden - Het kunnen herkennen van kwaliteitsafwijkingen - Het kunnen inschatten van contaminatiegevaren - Het kunnen opmerken van afwijkingen of onregelmatigheden en deze tijdig melden aan de medewerker frigobeheer - Het kunnen ondernemen van actie bij onregelmatigheden - Het kunnen ondernemen van actie bij panne (tijdens het vervoer van producten) Motorische vaardigheden - Het kunnen gereedzetten van gereedschappen, materialen en producten zodat er geen tijd verspild wordt - Het kunnen proper maken en desinfecteren van messen voor gebruik - Het kunnen toepassen van de veiligheidsvoorschriften tijdens de werkzaamheden - Het kunnen gebruiken van een hygiënische uitrusting - Het kunnen bewaken van het verloop van de werkzaamheden in functie van de deadlines en de gestelde doelen - Het kunnen toepassen van de richtlijnen voor voedselveiligheid, hygiëne en kruisbesmetting - Het onmiddellijk kunnen verwijderen van producten die verontreinigd zijn met parasieten - Het kunnen aanwenden van de juiste snijtechnieken - Het kunnen gebruiken van het juiste materieel en snijwerktuigen (snijmessen, fileermessen, scharen, borstels, pincetten, ....) - Het kunnen toepassen van veiligheidsmaatregelen bij het gebruik van messen, in functie van de veiligheid - Het kunnen verwijderen van de ingewanden, bloed, resterend slijm en schubben - Het kunnen grondig schoonspoelen van de vis onder stromend water of via onderdompeling in een bad - Het kunnen afsnijden van de kop - Het kunnen ontvinnen en ontschubben van de vis - Het kunnen toepassen van de voorgeschreven snijtechnieken in functie van de kwetsbaarheid en de bederfelijkheid van het voedingsproduct - Het nauwkeurig kunnen werken, zonder verspilling - Het kunnen portioneren van de vis volgens gewicht - Het kunnen fileren en in moten snijden - Het kunnen toepassen van de juiste fileertechniek, volgens de instructies - Het kunnen verwerken van de producten zodat ze panklaar zijn - Het kunnen bedwelmen van palingen via elektrocutie in functie van het slachten - Het kunnen slachten van palingen via de geëigende slachttechniek - Het op een correcte manier kunnen gebruiken van ijs voor het koelen van vis en visproducten - Het kunnen voorkomen dat het smeltwater in contact komt met de visproducten - Het kunnen vervangen van ijs op zeer regelmatige basis - Het kunnen scheiden van filets, moten, bewerkte producten en andere visproducten om verontreiniging te voorkomen - De vis zo kort mogelijk buiten de koeling kunnen houden - Het kunnen verpakken en herkoelen van de visproducten, zo snel mogelijk na bewerking - Het kunnen gebruiken van een digitale weegschaal - Het kunnen op snee houden van messen - Het kunnen verpakken van de visproducten onmiddellijk na bewerking en het gebruiken van de juiste verpakking - Het kunnen kop aan staart leggen van de vissen en in de juiste recipiënten - Het kunnen naar beneden leggen van stripzijde van de gegutte vis, om achterblijvend water te vermijden - Het kunnen verwijderen van onverpakte producten die met de grond in aanraking kwamen (met uitzondering van niet bewerkte gehele vissen) - Het correct kunnen gebruiken van interne transportmiddelen en deze dagelijks reinigen en desinfecteren - Het kunnen wassen en o ...

qu’elles représentent une part significative de la production, du commerce et/ou de la transformation des fruits et légumes et des produits transformés à base de fruits et légumes dans la ou les régions considérées et, dans le cas où elles concernent plusieurs régions, qu’elles justifient d’une représentativité minimale, pour chacune des branches regroupées, dans chacune des régions concernées.
in de betrokken regio of regio's een belangrijk gedeelte van de productie, de verhandeling en/of de verwerking van groenten en fruit en verwerkte producten op basis van groenten en fruit voor hun rekening nemen, en zij, indien zij hun werkzaamheden in meer dan één regio uitoefenen, het bewijs leveren van een minimumrepresentativiteit voor elke bij hen aangesloten branche in elke betrokken regio.

qu’elles n’accomplissent pas elles-mêmes d’activités de production, de transformation ou de commercialisation de fruits et légumes ou de produits transformés à base de fruits et légumes.
zelf geen groenten en fruit of verwerkte groenten en fruit produceren, verwerken of afzetten.

représentent une part significative de la production et/ou du commerce et/ou de la transformation des fruits et légumes et des produits transformés à base de fruits et légumes dans la ou les régions considérées et, dans le cas où elles concernent plusieurs régions, qu'elles justifient d'une représentativité minimale, pour chacune des branches regroupées, dans chacune des régions concernées.
in de betrokken regio of regio’s een belangrijk gedeelte van de productie en/of de verhandeling en/of de verwerking van groenten en fruit en verwerkte producten op basis van groenten en fruit vertegenwoordigen, en zij, indien zij hun werkzaamheden in meer dan één regio uitoefenen, het bewijs leveren van een minimumrepresentativiteit voor elke branchegroep in elke betrokken regio.

n'accomplissent pas elles-mêmes d'activités ni de production ni de transformation ni de commercialisation de fruits et légumes ou de produits transformés à base de fruits et légumes.
zelf geen groenten of fruit of verwerkte producten op basis van groenten of fruit produceren, noch verwerken, noch afzetten.

Produits transformés à base de fruits et légumes | Règlement (CE) nº 2201/96 du Conseil du 28 octobre 1996 portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits transformés à base de fruits et légumes Règlement (CE) nº 2202/96 du Conseil du 28 octobre 1996 instituant un régime d'aide aux producteurs de certains agrumes | Révision visant à améliorer la compétitivité du secteur des produits transformés à base de fruits et légumes, à améliorer les instruments de gestion du marché, à réduire les distorsions des échanges et à supprimer les textes juridiques obsolètes. |
Groenten en fruit (vers en bereid) | Verordening (EG) nr. 2201/96 van de Raad van 28 oktober 1996 houdende een gemeenschappelijke ordening der markten in de sector verwerkte producten op basis van groenten en fruit Verordening (EG) nr. 2202/96 van de Raad van 28 oktober 1996 tot invoering van een steunregeling voor telers van bepaalde citrussoorten | Herziening voor de verbetering van het concurrentievermogen van de sector verwerkte producten op basis van groenten en fruit, verbetering van de marktbeheerinstrumenten, vermindering van handelsverstoringen en intrekken van achterhaalde wetsbesluiten |

vu le règlement (CE) no 2201/96 du Conseil du 28 octobre 1996 portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits transformés à base de fruits et légumes (1), et notamment son article 16, paragraphe 3, troisième alinéa,
Gelet op Verordening (EG) nr. 2201/96 van de Raad van 28 oktober 1996 houdende een gemeenschappelijke ordening der markten in de sector verwerkte producten op basis van groenten en fruit (1), en met name op artikel 16, lid 3, derde alinea,

CONSIDERANT QUE POUR TENIR COMPTE DE LA POSITION DE L'EXPORTATEUR ADJUDICATAIRE SUR LE MARCHE DE CERTAINS PAYS TIERS VISES A L'ARTICLE 3 PARAGRAPHE 1 SOUS A DU REGLEMENT N 473/67/CEE DE LA COMMISSION , DU 21 AOUT 1967 , RELATIF AUX CERTIFICATS D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION POUR LES CEREALES , LES PRODUITS TRANSFORMES A BASE DE CEREALES , LE RIZ , LES BRISURES ET LES PRODUITS TRANSFORMES A BASE DE RIZ ( 4 ) , MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N 2247/69 ( 5 ) , IL CONVIENT DE PREVOIR LA POSSIBILITE DE RESILIER LE MARCHE DANS CERTAINES CONDITIONS ;
OVERWEGENDE DAT MOET WORDEN VOORZIEN IN DE MOGELIJKEHID DE GUNNING IN SOMMIGE OMSTANDIGHEDEN NIETIG TE VERKLAREN TEN EINDE REKENING TE HOUDEN MET DE POSITIE VAN DE EXPORTEUR-INSCHRIJVER OP DE MARKT VAN SOMMIGE DERDE LANDEN BEDOELD IN ARTIKEL 3 , LID 1 , SUB A , VAN VERORDENING NR . 473/67/EEG VAN DE COMMISSIE VAN 21 AUGUSTUS 1967 MET BETREKKING TOT DE INVOER - EN UITVOERCERTIFICATEN VOOR GRANEN , OP BASIS VAN GRANEN VERWERKTE PRODUKTEN , RIJST , BREUKRIJST EN OP BASIS VAN RIJST VERWERKTE PRODUKTEN ( 4 ) , LAATSTELIJK GEWIJZIGD BIJ VERORDENING ( EEG ) NR . 2247/69 ( 5 ) ;

considérant que l'article 8 du règlement (CEE) nº 1052/68 du Conseil du 23 juillet 1968, relatif au régime d'importation et d'exportation des produits transformés à base de céréales et de riz (3), prévoit que, pour les produits transformés bénéficiant d'une restitution à la production accordée aux produits de base servant à leur fabrication, il est tenu compte de celle-ci lors du calcul de la restitution à l'exportation ; qu'il convient d'en tenir compte en fonction des quantités de produits de base retenues à l'annexe du règlement (CEE) nº 1052/68 pour calculer l'élément mobile du prélèvement ; qu'il est cependant inutile de tenir compte de la restitution à la production pour les gruaux et semoules de maïs et brisures de riz utilisés dans la brasserie, les États membres étant en effet tenus, en vertu de l'article 2 du règlement nº 367/67/CEE (4), de faire en sorte que cette restitution soit limitée aux quantités de gruaux et semoules de maïs et brisures de riz effectivement utilisées par l'industrie de la brasserie dans la Communauté;
Overwegende dat in artikel 8 van Verordening ( EEG ) nr . 1052/68 van de Raad van 23 juli 1968 tot vaststelling van de regeling voor de invoer en de uitvoer van de op basis van granen en rijst verwerkte produkten ( 3 ) , is bepaald dat voor de verwerkte produkten waarvoor een restitutie bij de produktie wordt verleend voor de grondstoffen die voor de vervaardiging van die verwerkte produkten zijn bestemd , met deze restitutie bij de produktie rekening wordt gehouden voor de berekening van de restitutie bij de uitvoer ; dat er rekening mee dient te worden gehouden aan de hand van de hoeveelheden basisprodukt die in de bijlage van Verordening ( EEG ) nr . 1052/68 voor de berekening van het variabele element van de heffing in aanmerking zijn genomen ; dat evenwel met de restitutie bij de produktie geen rekening dient te worden gehouden voor in de brouwerijen gebruikte grutten , gries en griesmeel van mais en breukrijst , aangezien de Lid-Staten krachtens artikel 2 van Verordening nr . 367/67/EEG ( 4 ) ertoe verplicht zijn deze restitutie te beperken tot de hoeveelheden grutten , gries en griesmeel van mais en breukrijst , die werkelijk door de brouwerijen van de Gemeenschap worden gebruikt ;