Traduction de «être rejetés lorsque » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
eventueel | in voorkomend geval | indien nodig | voor zover nodig | voor zover noodzakelijk | waar nodig | zo nodig

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Omschrijving: Insomnie is een toestand van kwantitatief en kwalitatief onvoldoende slaap, die gedurende een aanzienlijke periode aanhoudt en waaronder vallen problemen met inslapen, met doorslapen of door voortijdig ontwaken. Insomnia is een veel voorkomend symptoom bij tal van psychische en lichamelijke stoornissen en dient hier slechts als aanvulling op de onderliggende stoornis geklasseerd te worden als zij het klinische beeld overheerst.

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Omschrijving: Dyspareunie (of pijn tijdens de geslachtsgemeenschap) komt zowel bij vrouwen als bij mannen voor. Zij kan dikwijls aan lokale pathologie worden toegeschreven en dient dan te worden ingedeeld bij de desbetreffende aandoening. Deze categorie dient alleen gebruikt te worden indien er geen primaire niet-organische seksuele functiestoornis is (b.v. vaginisme of vaginale droogte). | Neventerm: | psychogene dyspareunie

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

rejeter à la mer | rejeter en mer
overboord zetten | teruggooien

phénomène de rejet en cas de greffe | rejet de greffe
afstotingsfenomeen bij transplantatie

rejet en mer | rejet
Storting op zee | Verwijdering in zee

rejet de greffon de rein
afstoting van niertransplant

rejet de greffon de foie
afstoting van levertransplantaat

héméralopie | diminution considérable de la vue (lorsque l'éclairage est faible)
hemeralopie | nachtblindheid

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Admettre que les frais professionnels déclarés ne pourraient pas être rejetés lorsque le contribuable n'a pas respecté l'obligation spéciale de justification mais que ces sommes ont été spontanément déclarées par le bénéficiaire, de sorte que celui-ci a pu ou aurait pu être taxé sur ces sommes, ferait perdre à la sanction du refus de déductibilité au titre de frais professionnels son efficacité et la priverait de l'effet dissuasif escompté par le législateur.
Aannemen dat de aangegeven beroepskosten niet zouden mogen worden verworpen wanneer de belastingplichtige de bijzondere verantwoordingsplicht niet heeft nageleefd maar waarbij toch die sommen door de verkrijger ervan spontaan werden aangegeven zodat de verkrijger op die bedragen werd of kon worden belast, zou de sanctie van de verwerping van de aftrek als beroepskosten haar slagkracht ontnemen en zou het ontradende effect wegnemen dat de wetgever heeft beoogd.

Le recours est rejeté lorsque l'étranger en question ne répond pas à une demande d'information du Conseil dans le délai fixé par celui-ci.
Het beroep wordt afgewezen wanneer een vreemdeling geen gevolg geeft aan een van de Raad uitgaande vraag om inlichtingen binnen de in de vraag gestelde termijn.

Les interdictions visées au paragraphe 1, 2° et au paragraphe 2, ne sont pas applicables aux établissements, visés à la section 4.4 de la liste de classification, destinés au séchage de peinture poudre dans des fours à moufle». Art. 45. A l'article 5.4.2.3, § 3 du même arrêté, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 mai 2014, le membre de phrase " Sauf mention contraire dans l'autorisation écologique, les valeurs limites d'émission suivantes sont d'application aux gaz résiduaires rejetés : " est remplacé par le membre de phrase : Les valeurs limites d'émission suivantes sont applicables aux gaz résiduaires rejetés : ". Art. 46. A l'article 5.6.1.2.9 du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 mai 2014, les modifications suivantes sont apportées : 1° Au premier alinéa, les mots « lors du placement ou des vérifications périodiques visées à l'article 5.6.1.2.7 » sont remplacés par le membre de phrase « lors du placement ou des vérifications périodiques visées à l'article 5.6.1.2.8 "; 2° à l'alinéa trois, le point 3° est remplacé par ce qui suit : « 3° rouge, lorsque le réservoir et l'installation ne satisfont pas à cet arrêté et que les défaillances constatées peuvent donner lieu, ou ont donné lieu à une pollution en dehors du réservoir ou lorsque, après une période d'au maximum six mois au label ou à l'indication orange, les mêmes défaillances sont encore constatées au réservoir et à l'installation».
Art. 46. In artikel 5.6.1.2.9 van hetzelfde besluit, ingevoegd bij het besluit van de Vlaamse Regering van 16 mei 2014, worden de volgende wijzigingen aangebracht : 1° in het eerste lid wordt de zinsnede "bij de plaatsing of de periodieke onderzoeken, vermeld in artikel 5.6.1.2.7" vervangen door de zinsnede "bij de plaatsing of de periodieke onderzoeken, vermeld in artikel 5.6.1.2.8"; 2° in het derde lid wordt punt 3° vervangen door wat volgt : "3° rood, als de houder en de installatie niet voldoen aan dit besluit en de vastgestelde gebreken aanleiding kunnen geven of aanleiding hebben gegeven tot verontreiniging buiten de houder of als, volgend op een periode van maximaal zes maanden met oranje label of plaat, nog altijd dezelfde gebreken aan de houder en de installatie worden vastgesteld".

Par dérogation au paragraphe 1 : 1° la durée et la fréquence de l'échantillonnage sont déterminées au cas par cas par l'Administration lorsque la nature et le volume des rejets varient au cours d'un cycle de production, dans ce cas, la durée du prélèvement est supérieure à vingt-quatre heures et est au moins égale à celle d'un cycle entier, y compris les périodes intermédiaires de maintenance ou de nettoyage; 2° l'Administration peut imposer une fréquence plus élevée en raison de la grande variabilité du volume rejeté ou de la qualité des eaux déversées; 3° moyennant accord préalable de l'Administration, un échantillon instantané est admis lorsque le redevable fait la démonstration de la qualité très constante du rejet, et lors de traitement par bâchée un échantillon instantané représentatif est prélevé avant le rejet de la bâchée; 4° lorsque l'échantillonnage asservi au débit ne peut pas être techniquement réalisé ou lorsque les procédés de traitement des eaux usées assurent une homogénéisation des effluents, le redevable peut recourir à un échantillonnage asservi au temps.
In afwijking van paragraaf 1 : 1° worden de duur en de frequentie van bemonstering geval per geval bepaald door de Administratie als de aard en het volume van de lozingen tijdens een productiecyclus variëren, in dat geval is de duur van de monsterneming hoger dan vierentwintig uren en is ze ten minste gelijk aan een volledige cyclus, met inbegrip van de tussenperiodes van onderhoud en reinigen; 2° kan de Administratie een hogere frequentie opleggen wegens de grote variabiliteit van het geloosde volume of kwaliteit van het geloosde water; 3° wordt, mits voorafgaande instemming van de Administratie, een momentaan monster toegelaten wanneer de belastingplichtige de zeer permanente kwaliteit van de lozing aantoont, en wordt tijdens de behandeling bij tussenpozen een representatief momentaan monster opgenomen vóór de lozing van het water; 4° kan de belastingplichtige overgaan tot een monsterneming die aan de tijd onderworpen is, wanneer de monsterneming die aan het debiet onderworpen is, niet kan uitgevoerd worden op technisch vlak of wanneer de behandelingsprocessen van afvalwater een homogenisering van de effluenten verzekeren.

1. Depuis l'instauration du service des décisions anticipées et l'introduction de l'article 185, § 2 CIR 92: a) par année civile, en ce qui concerne les ajustements à la hausse, combien de dossiers ont été soumis au service des décisions anticipées, combien ont été déclarés non recevables ou rejetés, combien de décisions favorables ont été prises et quel est le montant des bases imposables acceptées au titre d'ajustement à la hausse; b) par année civile, de 2005 à 2015, en ce qui concerne les ajustements à la baisse, combien de dossiers ont été soumis au service des décisions anticipées, combien ont été déclarés non recevables ou rejetés, combien de décisions favorables ont été prises; c) en ce qui concerne les décisions anticipées en matière d'ajustement à la baisse, combien de décisions anticipées ont fait l'objet d'une prolongation sous forme d'une nouvelle décision anticipée lorsque la période de cinq ans a été épuisée? Quelle est la base légale de cette prolongation; d) en ce qui concerne les décisions anticipées en matière d'ajustement à la baisse, combien de décisions anticipées n'ont pas fait l'objet d'une prolongation lorsque la période de cinq ans a été épuisée? Pour ces dossiers et contribuables, l'exonération d'une partie de la base imposable a-t-elle été prolongée par un accord de fait? Dans l'affirmative, combien de situations sont concernées?
1. Kunt u voor de periode vanaf de oprichting van de Dienst Voorafgaande Beslissingen in fiscale zaken (DVB) en de invoering van artikel 185, § 2 van het WIB 1992 tot nu meedelen: a) hoeveel aanvragen inzake de opwaartse correctie van de belastinggrondslag er per kalenderjaar werden ingediend bij de DVB, hoeveel daarvan er onontvankelijk werden verklaard of afgewezen werden, hoeveel gunstige beslissingen er werden genomen en wat het bedrag was van de belastinggrondslagen waarvoor de opwaartse correctie werd toegestaan; b) hoeveel aanvragen inzake de neerwaartse correctie van de belastinggrondslag er in de periode 2005-2015 per kalenderjaar werden ingediend bij de DVB, hoeveel daarvan er onontvankelijk werden verklaard of afgewezen werden, en hoeveel gunstige beslissingen er werden genomen; c) hoeveel voorafgaande beslissingen inzake de neerwaartse correctie van de belastinggrondslag er na afloop van de geldigheidsperiode van vijf jaar verlengd werden in de vorm van een nieuwe voorafgaande beslissing, en wat de rechtsgrond voor die verlenging was; d) hoeveel voorafgaande beslissingen inzake de neerwaartse correctie van de belastinggrondslag er niet verlengd werden na afloop van de geldigheidsperiode van vijf jaar, en of de vrijstelling van een deel van de belastinggrondslag voor die dossiers en die belastingplichtigen verlengd werd middels een feitelijk akkoord en zo ja, voor hoeveel situaties er zo een akkoord werd gesloten?

Par conséquent lorsqu'un recours est devenu sans objet suite au retrait par l'Office des Étrangers de sa décision, le CCE n'a pas d'autre possibilité que de prendre un arrêt de rejet, ce qui fausse les statistiques en gonflant le nombre d'arrêts de rejet. Votre prédécesseur Maggie De Block a souvent utilisé l'argument du nombre d'arrêts de rejet pour affirmer que la plupart des demandes de régularisations médicales et de recours contre les refus de 9ter sont abusifs.
Uw voorganger, mevrouw De Block, heeft het argument van het aantal arresten tot verwerping dikwijls aangevoerd om aan te tonen dat de meeste aanvragen tot medische regularisatie en beroepsprocedures tegen de weigering in het kader van artikel 9ter onrechtmatig zijn.

Le juge unique est également de règle lorsqu'il est fait application de l'article 17, § 4bis (aucune demande de poursuite de la procédure après une suspension), § 4ter (aucune demande de poursuite de la procédure après le rejet d'une demande de suspension) de l'article 21, alinéa 2 (absence de l'intérêt requis), alinéa 6 (désistement d'instance) ou lorsque le rapport de l'auditeur propose de déclarer le recours sans objet (acte retiré, annulé, abrogé ou modifié en cours d'instance), manifestement irrecevable, manifestement fondé ou manifestement non fondé, de décréter le désistement de l'instance ou de rayer l'affaire du rôle (absence de reprise d'instance ou lorsque les timbres fiscaux n'ont pas été apposés sur la requête).
Een alleenzetelende rechter is tevens vereist wanneer er toepassing wordt gemaakt van artikel 17, § 4bis (geen verzoek tot voortzetting van de procedure na een schorsing), § 4ter (geen verzoek tot voortzetting van de procedure na de afwijzing van een vordering tot schorsing), van artikel 21, tweede lid (ontbreken van het vereiste belang), zesde lid (afstand van geding) of wanneer in het verslag van de auditeur wordt voorgesteld het beroep doelloos te verklaren (de akte werd ingetrokken, vernietigd, opgeheven of gewijzigd in de loop van het geding), kennelijk niet-ontvankelijk, kennelijk gegrond of kennelijk niet-gegrond te verklaren, de afstand van het geding toe te wijzen of de zaak van de rol af te voeren (het geding wordt niet hervat of er werden geen fiscale zegels aangebracht op het verzoekschrift).

Je reconnais que certains amendements avaient une portée politique et je comprends que de tels débats aboutissent parfois - voire souvent, malheureusement - à des rejets lorsque les amendements émanent de l'opposition.
Bepaalde amendementen hadden een politieke draagwijdte en ik begrijp dat die dikwijls worden verworpen als ze uitgaan van de oppositie.

Le ministre ou son délégué peut décider de rejeter la demande d'autorisation de séjour de plus de trois mois soit pour les mêmes motifs que ceux visés à l'article 11, §1 , 1º à 3º, soit lorsque l'étranger ne remplit pas ou plus les autres conditions de l'article 10bis, soit lorsqu'il a utilisé des informations fausses ou trompeuses ou des documents faux ou falsifiés, ou a recouru à la fraude ou à d'autres moyens illégaux, en vue d'obtenir cette autorisation, soit lorsqu'il est établi que le mariage, le partenariat ou l'adoption a été conclu uniquement pour lui permettre d'entrer ou de séjourner dans le Royaume».
De minister of zijn gemachtigde kunnen beslissen om de aanvraag tot machtiging tot een verblijf van meer dan drie maanden te verwerpen, hetzij om dezelfde redenen als de redenen bedoeld in artikel 11, §1, 1º tot 3º, hetzij indien de vreemdeling de andere voorwaarden van artikel 10bis niet of niet meer vervult, hetzij indien hij valse of misleidende informatie of valse of vervalste documenten gebruikt heeft, fraude gepleegd heeft of onwettige middelen heeft gebruikt met het oog op het bekomen van die machtiging, hetzij indien vaststaat dat het huwelijk, het partnerschap of de adoptie uitsluitend afgesloten werden opdat hij het Rijk zou kunnen binnenkomen of er verblijven" .