Vertaling van "livres " (Nederlands → Frans) :

Bladzijde 116460, in de Franstalige tekst van artikel 2, moet het littera "a)" voor de woorden "à la section 5, du chapitre 3, du titre 2, du livre 2, de la partie 2 de la loi du 3 août 2012 relative aux organismes de placement collectif qui répondent aux conditions de la Directive 2009/65/CE et aux organismes de placement en créances et aux sections IV et V, du chapitre II, du titre II de l'arrêté royal du 12 novembre 2012 relatif aux organismes de placement collectif qui répondent aux conditions de la Directive 2009/65/CE, lorsque le fonds est inscrit sur la liste visée à l'article 33 de la loi du 3 août 2012 précitée; " ingevoegd worden.
Page 116460, dans la version française de l'article 2, il y a lieu d'insérer la littera "a)" avant les mots "à la section 5, du chapitre 3, du titre 2, du livre 2, de la partie 2 de la loi du 3 août 2012 relative aux organismes de placement collectif qui répondent aux conditions de la Directive 2009/65/CE et aux organismes de placement en créances et aux sections IV et V, du chapitre II, du titre II de l'arrêté royal du 12 novembre 2012 relatif aux organismes de placement collectif qui répondent aux conditions de la Directive 2009/65/CE, lorsque le fonds est inscrit sur la liste visée à l'article 33 de la loi du 3 août 2012 précitée; ".

3° vijf leden van de "Conseil du Livre", die de Franstalige uitgevers, auteurs, importeurs, boekhandelaars en bibliothecarissen vertegenwoordigen;
3° cinq membres du Conseil du livre choisis pour représenter les éditeurs, les auteurs, les importateurs, les libraires et les bibliothécaires.

(2) Zie in dezelfde zin advies 61.433/4, op 30 mei 2017 gegeven over een voorontwerp van de Franse Gemeenschap `relatif à la protection culturelle du livre', [http ...]
(2) Voir dans le même sens l'avis n° 61.433/4 donné le 30 mai 2017 sur un avant-projet de la Communauté française `relatif à la protection culturelle du livre', [http ...]

8° De goedkeuring : de goedkeuring van de opvang, toegekend door de O.N.E. en gericht op de Titel III van Livre I van het besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap van 27 februari 2003 houdende de algemene reglementering van de opvang;
8° L'agrément : l'agrément du milieu d'accueil octroyé par l'O.N.E. et visé au Titre III du Livre I de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 février 2003 portant réglementation générale des milieux d'accueil;

De heer Robert BERNARD wordt tot Voorzitter van de "Conseil du livre" (Raad voor het Boek) benoemd".
M. Robert BERNARD est nommé Président du Conseil du Livre».

De Dienst Wetsevaluatie merkt eveneens op dat in de Franse tekst van het vijfde lid van artikel 143ter de woorden « Livre 1 » vervangen dienen te worden door de woorden « Livre premier ».
Le service d'évaluation de la législation fait également observer qu'à l'alinéa 5 de l'article 143ter, dans le texte français, il y a lieu de remplacer les mots « Livre 1 » par les mots « Livre premier ».

De heer Hugo Vandenberghe dient een amendement in (stuk Senaat, nr. 3-2009/3, amendement nr. 17), dat ertoe strekt in de Franse tekst van het artikel de woorden « livre I » te vervangen door de woorden « Livre premier ».
M. Hugo Vandenberghe dépose un amendement (do c. Sénat, nº 3-2009/3, amendement nº 17), tendant à remplacer, dans le texte français de l'article, les mots « livre I » par les mots « Livre premier ».

De Dienst Wetsevaluatie stelt voor in de Franse tekst de woorden « Livre I » te vervangen door de woorden « Livre premier ».
Le service d'évaluation de la législation propose, dans le texte français, de remplacer les mots « Livre I » par les mots « Livre premier ».

De Dienst Wetsevaluatie merkt op dat in de Franse tekst van de inleidende zin van het artikel de woorden « Livre I » moeten worden vervangen door de woorden « Livre premier ».
Le service d'évaluation de la législation fait observer que, dans la phrase liminaire de l'article, dans le texte français, il y a lieu de remplacer les mots « Livre I » par les mots « Livre premier ».

[19] Zaak C-332/98 Coopérative d'Exportation du Livre Français (CELF) [2000] Jurispr.I-4833
[19] Affaire C-332/98 Coopérative d'Exportation du Livre Français (CELF) [2000], recueil I-4833