Vertaling van "nouveau régime " (Nederlands → Frans) :

TERMINOLOGIE

nouveau
vin nouveau

Art Nouveau | Belgische stijl | Jugendstil | Nieuwe Kunst
Art Nouveau

Nouveau marché
nouveau marché | NM [Abbr.]

toepassen van regime voor management van epilepsie
mise en œuvre d'un programme de traitement d'une crise

regime voor intracraniële drukmonitoring
schéma de surveillance de la pression intracrânienne

toepassen van regime voor fysieke beperkingsmaatregelen
mise en œuvre d'un régime de contention physique

autoritair stelsel [ totalitair regime | totalitarisme ]
régime autoritaire [ régime totalitaire | totalitarisme ]

fiscaliteit [ belastingheffing | fiscaal regime | fiscaal systeem | fiscale last | taxatie ]
fiscalité [ charge fiscale | imposition | régime fiscal | système fiscal | taxation ]

aanwijzing en régime
désignation en régime

regeling en régime
situation en régime

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

C. Matray, die zich baseert op de inhoud van het eerste boek van deel II van het Gerechtelijk Wetboek, rekent echter bij de rechterlijke orde « (...) outre les magistrats, les greffiers, le personnel des greffes et des parquets et les attachés au service de documentation et de la concordance des textes auprès de la Cour de cassation » (Le nouveau régime disciplinaire des magistrats. Arcanes et dédales de procédure, J.T. 2000, noot nr. 3, blz. 133).
C. Matray, se fondant sur le contenu du livre Ier, de la deuxième partie du Code judiciaire, englobe cependant dans l'ordre judiciaire « (...) outre les magistrats, les greffiers, le personnel des greffes et des parquets et les attachés au service de documentation et de la concordance des textes auprès de la Cour de cassation » (Le nouveau régime disciplinaire des magistrats. Arcanes et dédales de procédure, J.T. 2000, note no 3, p. 133).

— LE NOUVEAU REGIME DES GRANDES ET TRES GRANDES ASSOCIATIONS (NI)
— LE NOUVEAU REGIME DES GRANDES ET TRES GRANDES ASSOCIATIONS

− Monsieur le Président, concernant l'initiative, vous savez que ce nouveau régime n'est pas encore entré en vigueur.
− Monsieur le Président, concernant l’initiative, vous savez que ce nouveau régime n’est pas encore entré en vigueur.

Le nouveau régime fiscal doit également contribuer au maintien des 10 distilleries en Guadeloupe, 9 en Martinique, 3 à La Réunion et 1 en Guyane, et d'environ 22 000 emplois directs en rapport avec la production de rhum.
Le nouveau régime fiscal doit également contribuer au maintien des 10 distilleries en Guadeloupe, 9 en Martinique, 3 à La Réunion et 1 en Guyane, et d'environ 22 000 emplois directs en rapport avec la production de rhum.

Dit betekent dus dat de opgave in principe zal overhandigd worden na de betaling zodat slechts een controle a posteriori mogelijk is (Du Jardin, L., « Le nouveau régime de rénumération de l'agent commercial », DAOR 1995, 46).
Cela signifie donc que le relevé sera en principe transmis après paiement afin que seul un contrôle a posteriori soit possible (Du Jardin, L., « Le nouveau régime de rémunération de l'agent commercial », DAOR 1995, 46).

Deschamps en H. Berquin, «Un autre regard sur l'article 2 nouveau des LCSC», RNB, 1997, blz. 75; M. de Wolf, «Ombres et lumières des nouvelles règles d'acquisition de la personnalité juridique», RPS, 1996, blz. 420; contra: S. Gilcart, «Le nouveau régime de l'acquisition de la personnalité morale et ses conséquences» in «Pratique notariale et réforme du droit des sociétés» - 1er juillet 1996, Collection patrimoine, Vol XX, Brussel, Bruylant, 1996, blz. 28).
Deschamps et H. Berquin, «Un autre regard sur l'article 2 nouveau des LCSC», RNB, 1997, p. 75; M. de Wolf, «Ombres et lumières des nouvelles règles d'acquisition de la personnalité juridique», RPS, 1996, p. 420; contra: S. Gilcart, «Le nouveau régime de l'acquisition de la personnalité morale et ses conséquences» dans Pratique notariale et réforme du droit des sociétés - 1er juillet 1996, Collection Patrimoine, Vol. XX, Bruxelles, Bruylant, 1996, p. 28).