Traduction de «peuvent à tout » (Néerlandais → Français) :

Men kan voorts een vergelijking maken met de administratieve rechtscolleges waarover M. Leroy het volgende schrijft : « Certains actes de juridiction sont posés par des fonctionnaires, le plus souvent siégeant en collège; dans l'exercice de leurs fonctions juridictionnelles, ils sont détachés de tout lien de dépendance hiérarchique ou de tout contrôle de tutelle : ils ne peuvent recevoir d'ordres, ni être astreints à rendre compte à leurs supérieurs des décisions qu'ils ont rendues » (Contentieux administratif, Brussel, Bruylant, 2004, blz. 120).
L'on peut également faire la comparaison avec les juridictions administratives à propos desquelles M. Leroy écrit: « Certains actes de juridiction sont posés par des fonctionnaires, le plus souvent siégeant en collège; dans l'exercice de leurs fonctions juridictionnelles, ils sont détachés de tout lien de dépendance hiérarchique ou de tout contrôle de tutelle: ils ne peuvent recevoir d'ordres, ni être astreints à rendre compte à leurs supérieurs des décisions qu'ils ont rendues » (Contentieux administratif, Bruxelles, Bruylant, 2004, p. 120).

De FOD Volksgezondheid, Veiligheid van de voedselketen en Leefmilieu stelt op zijn website : « Mais les boissons alcoolisées ne sont pas tout à fait anodines : tout comme les drogues, elles peuvent conduire à une consommation problématique ou même à une sévère dépendance.
Cependant, comme le précise le SPF Santé publique, Sécurité de la chaîne alimentaire et Environnement sur son site Internet: « Mais les boissons alcoolisées ne sont pas tout à fait anodines: tout comme les drogues, elles peuvent conduire à une consommation problématique ou même à une sévère dépendance.

­ anderzijds het Europees Akkoord betreffende het stelsel inzake het personenverkeer tussen de lidstaten van de Raad van Europa, en Bijlage, ondertekend op 13 december 1957 te Parijs (artikel 1.1 van dit Akkoord bepaalt dat « les ressortissants des parties contractantes, quel que soit le pays de leur résidence, peuvent entrer sur le territoire des autres parties et en sortir par toutes les frontières sous le couvert de l'un des documents énumérés à l'Annexe au présent Accord » (de onderdanen van de verdragsluitende partijen, ongeacht het land waarin zij wonen, kunnen het grondgebied van de andere partijen betreden en verlaten via alle grenzen onder bescherming van één van de documenten die opgesomd worden in de Bijlage van dit Akkoord, en waaronder zich meer bepaald voor België de « officiële identiteitskaart » bevindt).
­ et sur l'Accord européen sur le régime de la circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe, et Annexe, signés à Paris le 13 décembre 1957 (aux termes de l'article 1.1 de cet Accord, « les ressortissants des parties contractantes, quel que soit le pays de leur résidence, peuvent entrer sur le territoire des autres parties et en sortir par toutes les frontières sous le couvert de l'un des documents énumérés à l'Annexe au présent Accord », parmi lesquels figure notamment pour la Belgique, la « carte d'identité officielle »).

Elles peuvent, par conséquent, être supérieures aux niveaux d’émissions associés aux meilleures techniques disponibles (qui sont indiqués dans les documents de référence MTD) et malgré tout permettre d’atteindre ces niveaux d'émission associés aux meilleures techniques disponibles.
Elles peuvent, par conséquent, être supérieures aux niveaux d’émissions associés aux meilleures techniques disponibles (qui sont indiqués dans les documents de référence MTD) et malgré tout permettre d’atteindre ces niveaux d'émission associés aux meilleures techniques disponibles.