Vertaling van "suivant " (Nederlands → Frans) :

d) in de Franse tekst van het derde lid dient het woord "après" te worden vervangen door de woorden "suivant leur agrément";
d) à l'alinéa 3, dans la version française, le mot « après » sera remplacé par les mots « suivant leur agrément » ;

Art. 8. Artikel 31 van hetzelfde decreet wordt vervangen door een nieuw artikel dat als volgt wordt opgesteld : « Art. 31. § 1. - Le centre d'accueil téléphonique exerce les missions suivantes : 1° Il organise, suivant les modalités fixées par le Collège, vingt-quatre heures sur vingt-quatre et tous les jours de l'année, un accueil téléphonique et, le cas échéant, une orientation qui répond le mieux à la situation ou aux difficultés qui ont motivé l'appel.
Art. 8. L'article 31 du même décret est remplacé par un nouvel article 31 rédigé comme suit : « Art. 31. § 1. - Le centre d'accueil téléphonique exerce les missions suivantes : 1° Il organise, suivant les modalités fixées par le Collège, vingt-quatre heures sur vingt-quatre et tous les jours de l'année, un accueil téléphonique et, le cas échéant, une orientation qui répond le mieux à la situation ou aux difficultés qui ont motivé l'appel.

Art. 31. In artikel 136, § 2, van hetzelfde decreet worden de woorden « multiplié par un coefficient fixé par le Collège». vervangen door de woorden « suivant les modalités fixées par le Collège».
Art. 31. A l'article 136, § 2, du même décret, les mots « multiplié par un coefficient fixé par le Collège». sont remplacés par les mots « suivant les modalités fixées par le Collège».

Art. 17. Een artikel 60bis, opgesteld als volgt, wordt ingelast in hetzelfde decreet : « Art. 60 bis. - Suivant les nécessités motivées dans le dossier de demande d'agrément, le Collège peut autoriser l'existence d'une ou plusieurs antennes pour un même service de soins palliatifs et continués».
Art. 17. Un article 60bis rédigé comme suit est inséré dans le même décret : « Art. 60 bis. - Suivant les nécessités motivées dans le dossier de demande d'agrément, le Collège peut autoriser l'existence d'une ou plusieurs antennes pour un même service de soins palliatifs et continués».

In § 3 van hetzelfde artikel wordt het woord « février » vervangen door het woord « juin » en worden de woorden « par arrêté du Collège » vervangen door de woorden « suivant les modalités fixées par le Collège ».
Au § 3 du même article, le mot « février » est remplacé par le mot « juin » et les mots « par arrêté du Collège » sont remplacés par les mots « suivant les modalités fixées par le Collège ».

REMION, "La compétence de la section de législation du Conseil d'Etat suivant sa jurisprudence", RJDA 1957, 161-181, inz. blz. 166; C. HUBERLANT, noot onder arrest Holemans, nr. 869 van 8 mei 1951, RJDA 1951, 244-255; zie bijvoorbeeld, als precedenten, advies 22.462/2, op 9 juni 1993 gegeven over een ontwerp van koninklijk besluit "houdende oprichting van het Raadgevend Comité voor de brandweer" en advies 24.465/2, op 4 mei 1995 gegeven over een ontwerp dat geleid heeft tot het koninklijk besluit "houdende oprichting van een interprovinciaal consultatiecomité en provinciale consultatiecomités van het niet voltijds tewerkgesteld personeel bij de civiele bescherming".
REMION, « La compétence de la section de législation du Conseil d'Etat suivant sa jurisprudence », R.J.D.A., 1957, pp. 161 à 181, spéc. p. 166 ; Ch. HUBERLANT, note d'observations sous l'arrêt Holemans, n° 869, du 8 mai 1951, R.J.D.A., 1951, pp. 244 à 255 ; voir par exemple, à titre de précédents, les avis 22.462/2 donné le 9 juin 1993 sur un projet d'arrêté royal "portant création du Comité consultatif de l'incendie" et 24.465/2 donné le 4 mai 1995 sur le projet devenu l'arrêté royal "portant création d'un comité de consultation interprovincial et de comités provinciaux de consultation du personnel employé à temps réduit à la protection civile".

Art. 12. In artikel 21, tweede lid, 3°, van hetzelfde Wetboek (Franse versie) worden de woorden « doit, pour être reconnu, répondre aux conditions suivantes » vervangen door de woorden « répondent, pour être reconnus, aux conditions suivantes ».
Art. 12. Dans l'article 41, alinéa 1 , du même Code, les mots « doit, pour être reconnu, répondre aux conditions suivantes » sont remplacés par les mots « répondent, pour être reconnus, aux conditions suivantes ».

- bladzijde 30556, in de franse tekst van artikel 15/16, § 1bis, van de wet van 12 april 1965 betreffende het vervoer van gasachtige producten en andere door middel van leidingen, zoals ingevoegd bij artikel 92 van de wet van 8 juni 2008 houdende diverse bepalingen (I), in het 1° lezen " suivant" in plaats van " suivants" .
- page 30556, dans le texte français de l'article 15/16, § 1bis, de la loi du 12 avril 1965 relative au transport de produits gazeux et autres par canalisations, tel qu'inséré par l'article 92 de la loi du 8 juin 2008 portant des dispositions diverses (I), lire au 1° " suivant" au lieu de " suivants" .

- bladzijde 30554, in de franse tekst van artikel 26, § 1bis, van de wet van 29 april 1999 betreffende de organisatie van de elektriciteitsmarkt, zoals ingevoegd bij artikel 88 van de wet van 8 juni 2008 houdende diverse bepalingen (I), in het 1° lezen " suivant" in plaats van " suivants" ;
- page 30554, dans le texte français de l'article 26, § 1bis, de la loi du 29 avril 1999 relative à l'organisation du marché de l'électricité, tel qu'inséré par l'article 88 de la loi du 8 juin 2008 portant des dispositions diverses (I), lire au 1° " suivant" au lieu de " suivants" ;

1) In de Franse tekst worden de woorden « Répond aux critères relatifs au public accueilli suivants : » vervangen door de woorden « Répond aux critères suivants relatifs au public accueilli : »
1) Les mots « Répond aux critères relatifs au public accueilli suivants : » sont remplacés par les mots « Répond aux critères suivants relatifs au public accueilli : »