Traduction de «théoriques et pratiques » (Néerlandais → Français) :

Die bepaling wordt aldus geïnterpreteerd dat ze aan die wet een bindend karakter verleent (zie in die zin bijvoorbeeld V. Vannes, Le contrat de travail : aspects théoriques et pratiques, 4e uitg., Brussel, Bruylant, 2012. De auteur citeert de parlementaire voorbereiding van de wet : Ontwerp van wet `betreffende de arbeidsovereenkomsten', Parl.St. Senaat 1974, nr. 381/1, 5).
Cette disposition est interprétée comme conférant un caractère impératif à cette loi (voir en ce sens, par exemple, V. Vannes, Le contrat de travail : aspects théoriques et pratiques, 4e éd., Bruxelles, Bruylant, 2012. L'auteur cite les travaux préparatoires de la loi : projet de loi `relative aux contrats de travail', Doc. parl., Sénat, 1974, n° 381/1, p. 5).

2001-2002, blz. 269; — G. Rosoux en F. Tulkens, « Considérations théoriques et pratiques sur la portée des arrêts de la Cour d'arbitrage » in La Cour d'arbitrage : un juge comme les autres ?, actes du colloque organisé par la Faculté de droit de l'Université de Liège (Service de droit constitutionnel) et la Conférence libre du Jeune Barreau de Liège le 28 mai 2004, ASBL Editions du Jeune Barreau de Liège, 2004, blz. 143-145; — A. Goris, K. Muylle en M. Van der Hulst, « Twintig jaar Arbitragehof v. wetgever : van wantrouwen naar dialoog », te verschijnen in TBP 2005, nos 4 et 5.
2001-2002, p. 269; — G. Rosoux et F. Tulkens, « Considérations théoriques et pratiques sur la portée des arrêts de la Cour d'arbitrage » in La Cour d'arbitrage: un juge comme les autres ?, actes du colloque organisé par la Faculté de droit de l'Université de Liège (Service de droit constitutionnel) et la Conférence libre du Jeune Barreau de Liège le 28 mai 2004, ASBL Editions du Jeune Barreau de Liège, 2004, pp. 143-145; — A. Goris, K. Muylle et M. Van der Hulst, « Twintig jaar Arbitragehof v. wetgever: van wantrouwen naar dialoog », à paraître in T.B.P. 2005, nos 4 et 5.

(3) Zie C. Dalcq, « La responsabilité du fait des personnes agissant pour autrui », in Responsabilités — Traité théorique et pratique, titre IV, livre 40, Diegem, Kluwer, 2001, blz. 22; P. Henry, « La responsabilité des organes : le début ou la fin ?
(3) Voy. not. C. Dalcq, « La responsabilité du fait des personnes agissant pour autrui », in Responsabilités — Traité théorique et pratique, titre IV, livre 40, Diegem, Kluwer, 2001, p. 22; P. Henry, « La responsabilité des organes: le début ou la fin ?

Traité théorique et pratique, Bruxelles, Larcier, 1982, III, blz. 32-55.
Traité théorique et pratique » , Bruxelles, Larcier, 1982, III, pp. 32-55.

Wanneer het arbeidsreglement dergelijke procedures bevat, mo tuchtstraf, op straffe van nietigheid, deze regels die eigen de onderneming, eerbiedigen (Vannes V. , «Le contrat de travai aspects théoriques et pratiques», Bruylant, 1996, blz. 689).
Lorsque le règlement de travail contient de telles procédure sanction disciplinaire doit, à peine de nullité, respecter ce propres à l'entreprise (Vannes V. , Le contrat de travail: asp théoriques et pratiques, Bruylant, 1996, p. 689).

Het concurrentiebeding dat werd opgenomen in het arbeidsreglement van de onderneming of in een collectieve arbeidsovereenkomst kan bijgevolg niet aan de werkenemer worden tegengesteld (V. Vannes, «Le contrat de travail: aspects théoriques et pratiques», Bruylant, 1996, blz. 236).
La clause de non-concurrence insérée dans le règlement de travail de l'entreprise ou dans une convention collective de travail ne peut dès lors être opposée au travailleur (V. Vannes, Le contrat de travail: aspects théoriques et pratiques, Bruylant, 1996, p. 236).