Vertaling van "Abandon a trademark " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

abandon a trademark [ abandon a mark ]
abandonner une marque [ abandonner une marque de commerce ]

abandonment of a trademark [ abandonment of a mark | trademark abandonment ]
abandon d'une marque [ abandon d'une marque de commerce ]

trademark owner [ owner of a trademark | trademark holder | trademark proprietor | proprietor of a mark ]
titulaire d'une marque de commerce [ titulaire d'une marque | titulaire d'une marque de fabrique | titulaire d'une marque de fabricant ]

register a trademark | register a brand
déposer une marque

abandon a well
abandonner un forage

registration of a trademark
dépôt de marque

challenge (to - a trademark)
contester l'utilisation d'une marque

offer advice on trademarks | provide trademarks advice | consult on trademarks | provide advice on trademarks
donner un avis sur des marques commerciales

follow survival procedures at sea | following survival procedures at sea | survive a ship abandonment | survive at sea in the event of ship abandonment
survivre en mer en cas d’abandon du navire

service marks | trade mark | brands | trademarks
marques commerciales | marques déposées

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(3) The right of an applicant to secure registration of a registrable trademark is not affected by the previous use or making known of a confusing trademark or trade name by another person, if the confusing trademark or trade name was abandoned on the day on which the applicant’s application is advertised under subsection 37(1).
(3) Le droit, pour un requérant, d’obtenir l’enregistrement d’une marque de commerce enregistrable n’est pas atteint par l’emploi antérieur, ou la révélation antérieure, par une autre personne, d’une marque de commerce ou d’un nom commercial créant de la confusion, si la marque de commerce ou le nom commercial créant de la confusion a été abandonné à la date de l’annonce de la demande du requérant en application du paragraphe 37(1).

Havana Club Holdings acquired the Havana Club trademark in 1993 from Cubaexport, which had registered the mark in the United States in 1976, three years after the original owner, Jose Arechebala, S.A., abandoned its trademark registration in the United States.
Havana Club Holdings a acheté la marque Havana Club en 1993 auprès de Cubaexport, qui l'avait fait enregistrer aux États-Unis en 1976, trois ans après que le propriétaire initial, Jose Arechebala, S.A., eut renoncé à ses droits sur l'enregistrement de la marque aux États-Unis.

HCH acquired the Havana Club trademark in 1993 from Cubaexport, which had registered the mark in the United States in 1976, three years after the original owner, Jose Arechebala, S.A., abandoned its trademark registration in the United States.
HCH a acheté la marque Havana Club en 1993 auprès de Cubaexport, qui avait fait enregistrer la marque aux États-Unis en 1976, trois ans après que le propriétaire initial, Jose Arechebala, S.A., eut renoncé à ses droits sur l'enregistrement de la marque aux États-Unis.

This is even the case when the original Cuban owner abandoned his trademark in the U.S. and the trademark became available to everybody.
Cette règle s'applique même si le détenteur cubain initial a fait abandon de sa marque de commerce aux États-Unis et que cette marque de commerce est tombée dans le domaine public.

Under point 14, you will find Radio-Canada's plan to abandon the trademark ``Radio-Canada'' and replace it with the word ``Ici'.
Ensuite, à l'onglet 14, vous trouvez le plan de Radio-Canada d'abandonner le nom « Radio-Canada » pour le mot « Ici ».