Traduction de «Air Pollution Emissions and Control » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Air Pollution Emissions and Control: light duty vehicles [ Air Pollution Emissions and Control ]
Limitation des émissions atmosphériques polluantes : véhicules légers [ Limitation des émissions atmosphériques polluantes ]

Air Pollution Emissions and Control Technology: secondary lead smelter and allied industries [ Air Pollution Emissions and Control Technology ]
Émissions de polluants atmosphériques et techniques antipollution : industrie du plomb de deuxième fusion et industries connexes [ Émissions de polluants atmosphériques et techniques antipollution ]

Protocol concerning the Control of Emissions of Nitrogen Oxides | Protocol to the 1979 Convention on long-range transboundary air pollution concerning the control of emissions of nitrogen oxides or their transboundary fluxes | NOx Protocol [Abbr.]
Protocole à la convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance de 1979, relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote ou leur flux transfrontières

Protocol to the 1979 Convention on Long-range Transboundary Air Pollution concerning the Control of Emissions of Nitrogen Oxides or their Transboundary Fluxes [ Protocol to the Convention concerning Control of Emissions of Nitrogen Oxides or their Transboundary Fluxes | Protocol concerning Control of Emissions of Nitrogen Oxides or Their Transboundary Fluxes | Nitrogen Oxides Protocol to the Convention on Long-range ]
Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote ou leurs flux transfrontières [ Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote ou leurs flux transfrontières | Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfronti ]

Protocol to the Convention on Long-range Transboundary Air Pollution concerning the Control of Emissions of Volatile Organic Compounds or their Transboundary Fluxes | VOC Protocol [Abbr.]
Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la lutte contre les émissions de composés organiques volatils ou leurs flux transfrontières

pollution control [ Air pollution control(STW) ]
contrôle de la pollution

Protocol concerning the control of emission of nitrogen oxides or their transboundary fluxes (Sofia 1.10.88 protocol on the 1979 convention on air pollution)
Protocole relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote ou leurs flux transfrontières

air pollution vehicle regulations | emission regulations | emission standards | legal requirements for emissions
normes sur les émissions

national annual emissions of air pollutants | national emissions
émissions annuelles nationales de polluants atmosphériques

prorated emission charge on air pollutants
redevance sur les polluants atmosphériques calculée au prorata des émissions

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Council Decision 93/361/EEC of 17 May 1993 on the accession of the Community to the Protocol to the 1979 Geneva Convention on long-range transboundary air pollution concerning the control of emissions of nitrogen oxides or their transboundary fluxes (OJ L 149, 21.6.1993, pp. 14-15)
Décision 93/361/CEE du Conseil du 17 mai 1993 concernant l’adhésion de la Communauté au protocole à la convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance de 1979 relatif à la lutte contre les émissions d’oxydes d’azote ou leurs flux transfrontières (JO L 149 du 21.6.1993, p. 14-15)

(b) take account of the need to reduce air pollutant emissions for the purpose of reaching compliance with air quality objectives in their territories and, where appropriate in neighbouring Member States.
(b) tiennent compte de la nécessité de réduire les émissions de polluants atmosphériques pour permettre la réalisation des objectifs de qualité de l’air sur leur territoire et, le cas échéant, dans les États membres voisins.

What is the difference between EU air pollution emission ceilings and EU air quality standards?
Quelle est la différence entre les plafonds d'émissions de l'UE en matière de pollution de l'air et les normes de l'UE sur la qualité de l'air?

Article 7 read in combination with Annex I requires Member States to monitor air pollutant emissions and, in so doing, prepare and update, in line with the obligations and guidelines enacted under the LRTAP Convention referred to and further specified in Annex IV, national emission inventories and projections to be accompanied by an informative inventory report (IIR).
L'article 7, en conjonction avec l’annexe I, impose aux États membres de surveiller les émissions de polluants atmosphériques et, dans ce contexte, d'établir et de tenir à jour, conformément aux obligations et aux lignes directrices adoptées en vertu de la convention sur la pollution atmosphérique transfrontière qui sont visées et détaillées à l'annexe IV, des inventaires nationaux des émissions et des projections nationales des émissions, lesquels doivent être assortis d’un rapport d'inventaire.

To date, the Convention has been extended by eight protocols, which identify specific measures to be taken by Parties to reduce their air pollutant emissions.
À ce jour, la convention a été étendue au moyen de huit protocoles recensant de manière spécifique les mesures à prendre par les parties pour réduire leurs émissions de polluants atmosphériques.

Value (EUR) = [air pollutant Emissions (unit) × cost of air pollutant(EUR/unit)] Baseline – [air pollutant Emissions (unit) × cost of air pollutant(EUR/unit)]Roll-out scenario
Valeur (EUR) = [émissions de polluant atmosphérique (unité) × coût du polluant atmosphérique (EUR/unité)] situation de référence – [émissions de polluant atmosphérique (unité) × coût du polluant atmosphérique (EUR/unité)] scénario de déploiement

In particular, the Commission notes the importance attributed by the European Parliament and the Member States in Article 22(4) and Recital 16 of the Directive to Community measures for the abatement of air pollutant emissions at source.
Elle prend notamment acte de l'importance que le Parlement européen et les États membres, à l'article 22, paragraphe 4, et au considérant 15, attachent aux mesures communautaires visant à réduire à la source les émissions de polluants atmosphériques.

22. Recognises that ship-source air pollutant emissions will exceed those from land-based sources in the foreseeable future; recalls its request, in the context of the Thematic Strategy on Air Quality, that the Commission and the Member States take urgent measures to cut emissions from the shipping sector and that the Commission come forward with proposals:
22. reconnaît le fait que les émissions de navires qui polluent l'atmosphère dépasseront celles qui proviennent de sources terrestres dans un avenir prévisible; demande à nouveau, dans le cadre de la stratégie thématique sur la qualité de l'air, que la Commission et les États membres adoptent d'urgence des mesures visant à réduire les émissions provenant du secteur maritime et que la Commission présente des propositions visant:

(1) Directive 97/68/EC implements two stages of emission limit values for compression ignition engines and calls on the Commission to propose a further reduction in emission limits, taking into account the global availability of techniques for controlling air polluting emissions from compression ignition engines and the air quality situation.
(1) La directive 97/68/CE met en œuvre en deux phases des valeurs limites d'émission pour les moteurs à allumage par compression et invite la Commission à proposer une réduction supplémentaire de ces valeurs limites, en tenant compte de l'ensemble des techniques disponibles pour contrôler les émissions polluantes des moteurs à allumage par compression ainsi que de la situation en matière de qualité de l'air.

, Member States may not refuse to grant type-approval for an SI engine type or engine family or to issue the document as described in Annex VII, and may not impose any other type-approval requirements with regard to air-polluting emissions for non-road mobile machinery in which an engine is installed, if the engine meets the requirements specified in this Directive as regards the emissions of gaseous pollutants.
, les États membres ne peuvent refuser de procéder à la réception par type d'un type ou d'une famille de moteurs à allumage commandé et de délivrer le document décrit à l'annexe VII, ni imposer d'autres exigences de réception par type en matière d'émissions polluantes aux engins mobiles non routiers sur lesquels un moteur est installé, si ce moteur satisfait aux exigences de la présente directive en matière d'émissions de gaz polluants.