Traduction de «emission regulations » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

smoke emission regulations
réglementation des émissions de fumée

air pollution vehicle regulations | emission regulations | emission standards | legal requirements for emissions
normes sur les émissions

air pollutant emission regulation
règlement sur les émissions de polluants atmosphériques

emission regulation
abaissement du plafond des émissions

Asbestos Mines and Mills Release Regulations [ Asbestos Mining and Milling National Emission Standards Regulations ]
Règlement sur le rejet d'amiante par les mines et usines d'extraction d'amiante [ Règlement sur les normes nationales de dégagement pour les mines et usines d'extraction d'amiante ]

Chlor-Alkali Mercury Release Regulations [ Chlor-Alkali Mercury National Emission Standards Regulations ]
Règlement sur le rejet de mercure par les fabriques de chlore [ Règlement sur les normes nationales de dégagement de mercure par les fabriques de chlore ]

radiation emission categories | radiation emission varieties | laser brands | laser types
types de laser

emission limitation measure (1) | emission limit (2) | limitation of emissions (3)
limitation des émissions

emissions trading (1) | international emissions trading (2) | emission trading (3) [ ET (4) | IET (5) ]
échange de quotas d'émission (1) | commerce international des droits d'émission (2) | échange de droits d'émission (3) | échange des droits d'émission (4) | marché de permis d'émissions (5) | emission trading (6) [ ET ]

implement road transport environmental measures | mitigate CO² emissions in road transport through application of environmental measures | apply road transport environmental measures | apply road transportation environmental strategies
appliquer des mesures environnementales en matière de transport routier

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The Commission should adopt worldwide harmonised driving cycles in the test procedure that provides the basis for EC type-approval emissions regulations.
La Commission devrait adopter des cycles de conduite harmonisés à l’échelle mondiale dans les procédures d’essai qui constituent la base des réglementations en matière d’émissions pour la réception communautaire.

The Commission should adopt worldwide harmonised test cycles in the test procedures that form the basis of EU type-approval emissions regulations.
La Commission devrait adopter des cycles d'essai harmonisés à l'échelle mondiale dans les procédures d'essai qui constituent la base des réglementations en matière d'émissions pour la réception UE par type.

Another difficulty faced by operators is the proof of compliance with emission regulation issued at national level which is not harmonised throughout the EU.
Les opérateurs doivent en outre faire face au problème de la preuve de conformité avec la réglementation sur les émissions, délivrée au niveau national, qui n'est pas harmonisée dans toute l'UE.

If the review finds that these are no longer adequate or no longer reflect real world emissions, they shall be adapted so as to adequately reflect the emissions generated by real driving on the road’; whereas the provision is accompanied by recital 15, which states the following: ‘The Commission should keep under review the need to revise the New European Drive Cycle as the test procedure that provides the basis of EC type approval emissions regulations.
Si la vérification montre que ceux-ci ne sont plus adéquats ou ne reflètent plus la réalité des émissions au niveau mondial, ils sont adaptés de manière à refléter correctement les émissions générées par la réalité de la conduite routière"; que cette disposition va de pair avec le considérant 15, libellé comme suit: "La Commission devrait se pencher sur la nécessité de réviser le nouveau cycle de conduite européen, procédure d'essai qui constitue la base des règlements sur la réception au regard des émissions.

(3a) The results of the test procedure that provides the basis of EC type approval emissions regulations should reflect emission levels observed in real driving conditions taking into account the results and evaluations from the Union funded ARTEMIS project.
(3 bis) Les résultats de la procédure d'essai qui constitue la base des règlements sur la réception au regard des émissions devrait tenir compte des niveaux d'émissions observés dans des conditions réelles de conduite, en tenant compte des résultats e des évaluations du projet Artemis, financé par l'Union.

(3a) The test procedure that provides the basis of EC type approval emissions regulations should reflect emission rates observed in real driving conditions.
(3 bis) La procédure d'essai qui constitue la base des règlements sur la réception au regard des émissions devraient tenir compte des taux d'émissions observés dans des conditions de conduite réelles.

(1a) EU type approval requirements exist inter alia on CO2-emissions (Regulation (EC) No 443/2009 of the European Parliament and of the Council of 23 April 2009 setting emission performance standards for new passenger cars as part of the Community's integrated approach to reduce CO2-emissions from light-duty vehicles and Regulation (EU) No 510/2011 of the European Parliament and of the Council of 11 May 2011 setting emission performance standards for new light commercial vehicles as part of the Union's integrated approach to reduce CO2-emissions from light-duty vehicles(s) and on pollutant emissions (Regulation (EC) No 715/2007 of the European Parliament and of the Council of 20 June 2007 on type approval of motor vehicles with respect to emissions from light passenger and commercial vehicles (Euro 5 and Euro 6) and on access to vehicle repair and maintenance information and Regulation (EC) No 595/2009 of the European Parliament and of the Council of 18 June 2009 on type-approval of motor vehicles and engines with respect to emissions from heavy duty vehicles (Euro VI) and on access to vehicle repair and maintenance information).
(1 bis) L'Union européenne a fixé des critères de réception par type concernant, entre autres, les émissions de CO2 (règlement (CE) n° 443/2009 du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 établissant des normes de performance en matière d'émissions pour les voitures particulières neuves dans le cadre de l'approche intégrée de la Communauté visant à réduire les émissions de CO2 des véhicules légers et règlement (UE) n° 510/2011 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2011 établissant des normes de performance en matière d'émissions pour les véhicules utilitaires légers neufs dans le cadre de l'approche intégrée de l'Union visant à réduire les émissions de CO2 des véhicules légers) et les émissions de polluants (règlement (CE) n° 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules et règlement (CE) n° 595/2009 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 relatif à la réception des véhicules à moteur et des moteurs au regard des émissions des véhicules utilitaires lourds (Euro VI) et à l'accès aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules).

Emissions from deforestation are roughly three times higher than the amount of emissions regulated under the EU ETS.
Les émissions dues à la déforestation sont presque trois fois supérieures à la quantité d'émissions auxquelles le SCEQE s'applique.

The Commission should keep under review the need to revise the New European Drive Cycle as the test procedure that provides the basis of EC type approval emissions regulations.
La Commission devrait se pencher sur la nécessité de réviser le nouveau cycle de conduite européen, procédure d'essai qui constitue la base des règlements sur la réception au regard des émissions.

It had become a pick-and-mix with something for everyone. If I compare this with the regulations which currently apply in Japan and the United States, we, who all want things to be done just so, would have cut a very poor figure with the Council’s emission regulations during the discussions on Kyoto.
Nous aurions fait bien piètre figure - nous qui voulons tout faire de manière si correcte - si nous nous étions assis à la table des négociations sur Kyoto avec les normes d'émission du Conseil, surtout lorsqu'on voit les règles actuellement en vigueur au Japon et aux États-Unis !