Vertaling van "Circulation coins " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

circulation coins
pièces destinées à la circulation

circulation coin [ circulating coin ]
pièce de circulation [ pièce de monnaie de circulation ]

foreign circulation coin
pièce de monnaie de circulation étrangère [ pièce de circulation étrangère | monnaie de circulation étrangère ]

Canadian circulation coin
pièce de monnaie canadienne de circulation [ pièce canadienne de circulation | monnaie canadienne de circulation ]

commemorative euro circulation coin
pièce commémorative en euro destinée à la circulation

currency in circulation | notes and coins in circulation
billets et pièces en circulation | circulation fiduciaire | monnaie en circulation dans le public | monnaie fiduciaire en circulation

production of coins | production of medals | coin manufacturing process | coining
frappe

coin phone | coin telephone | public coin telephone | coin-operated telephone | coin telephone set | coin box set | coin box | prepay payphone | prepay paystation
téléphone public à pièces de monnaie | téléphone public à pièces | publiphone à pièces de monnaie | publiphone à pièces | téléphone à prépaiement | poste téléphonique à prépaiement

circulation systems monitoring | supervising circulation systems | monitoring circulation systems | supervise circulation systems
surveiller des systèmes de circulation

ensure continuous circulation of trams | ensure tramway services operate to schedule | ensure steady circulation of trams | ensure steady tram circulation
assurer une circulation régulière des tramways

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1". Euro circulation coins" means regular euro circulation coins and commemorative euro circulation coins, intended for circulation, whose denominations and technical specifications are laid down in Council Regulation (EC) No 975/98 of 3 May 1998.
1". pièces en euros destinées à la circulation", les pièces ordinaires en euros et pièces commémoratives en euros destinées à la circulation dont les valeurs unitaires et les spécifications techniques sont fixées par le règlement (CE) n° 975/98 du Conseil du 3 mai 1998;

This Regulation lays down rules on the issuance of euro circulation coins, including commemorative circulation coins, on the issuance of euro collector coins, and on consultation prior to the destruction of fit euro circulation coins.
Le présent règlement fixe les règles régissant l'émission des pièces en euros destinées à la circulation, y compris des pièces commémoratives destinées à la circulation, l'émission des pièces de collection en euros et la consultation préalable à la destruction de pièces en euros valides destinées à la circulation.

1a. “Regular euro circulation coins” means euro coins intended for circulation excluding commemorative euro circulation coins.
1 bis". pièces ordinaires en euros destinées à la circulation", les pièces en euros destinées à la circulation, à l'exception des pièces commémoratives en euros destinées à la circulation.

Member States may issue two types of euro coins: euro circulation coins, which include commemorative euro circulation coins, and euro collector coins.
Les États membres peuvent émettre deux types de pièces en euros: les pièces en euros destinées à la circulation, comprenant les pièces commémoratives en euros destinées à la circulation, et les pièces de collection en euros.

Without prejudice to Article 128(2) of the Treaty on the Functioning of the European Union, establishing the Member States' right to issue euro coins, this Regulation lays down general rules on the issuance of euro circulation coins, on the issuance of euro collector coins, and on consultation prior to the destruction of fit euro circulation coins.
Sans préjudice de l'article 128, paragraphe 2, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne qui établit le droit des États membres d'émettre des pièces en euros, le présent règlement fixe les règles générales régissant l'émission des pièces en euros destinées à la circulation, l'émission des pièces de collection en euros et la consultation préalable à la destruction de pièces en euros valides destinées à la circulation.

Commission Recommendation 2005/504/EC of 27 May 2005 concerning authentication of euro coins and handling of euro coins unfit for circulation provides for recommended practices regarding the authentication of euro coins and the handling of euro coins unfit for circulation.
La recommandation 2005/504/CE de la Commission du 27 mai 2005 concernant l’authentification des pièces en euros et le traitement des pièces en euros impropres à la circulation fixe des pratiques recommandées en matière d’authentification des pièces en euros et de traitement des pièces en euros impropres à la circulation.

2. Member States may provide for general or partial exemptions from handling fees in cases where the natural or legal persons submitting the euro coins cooperate closely and regularly with the designated national authority in withdrawing from circulation counterfeit euro coins or euro coins unfit for circulation or where such exemptions serve the public interest.
2. Les États membres peuvent prévoir des exonérations générales ou partielles des frais de traitement lorsque les personnes physiques ou morales qui remettent les pièces en euros coopèrent étroitement et régulièrement avec l’autorité nationale désignée en vue de retirer de la circulation les fausses pièces en euros ou les pièces en euros impropres à la circulation ou lorsque de telles exonérations servent l’intérêt public.

3. Member States shall ensure that after withdrawal, euro coins unfit for circulation are destroyed by physical and permanent deformation, so that those coins cannot be put back into circulation or be submitted for reimbursement.
3. Les États membres veillent à ce que, une fois retirées, les pièces en euros impropres à la circulation soient détruites au moyen d’une déformation physique permanente, de manière à ce qu’elles ne puissent pas être remises en circulation ou présentées aux fins du remboursement.

2. For a transitional period until 31 December 2014, Member States may provide for specific derogations from the first sentence of paragraph 1 for coin-processing machines that were in use on 11 January 2011 and that have proved capable of detecting counterfeit euro coins, euro coins unfit for circulation and other coin-like objects that do not comply with the specifications of genuine euro coins, even if those machines are not included in the list referred to in Article 5(2).
2. Pendant une période transitoire allant jusqu’au 31 décembre 2014, les États membres peuvent prévoir des dérogations spécifiques au paragraphe 1, première phrase, pour les machines de traitement des pièces qui étaient en service au 11 janvier 2011 et qui ont fait la preuve de leur capacité à détecter les fausses pièces en euros, les pièces en euros impropres à la circulation et les autres objets similaires à des pièces qui ne sont pas conformes aux spécifications des pièces en euros authentiques, même si ces machines ne figurent pas sur la liste visée à l’article 5, paragraphe 2.

The detection test shall be designed to ensure that a coin-processing machine is capable of rejecting the known types of counterfeit euro coins and, in the process, euro coins unfit for circulation and all other coin-like objects that do not comply with the specifications of genuine euro coins.
Le test de détection vise à garantir qu’une machine de traitement des pièces est à même de rejeter les types connus de fausses pièces en euros et, dans le cadre de ce processus, les pièces en euros impropres à la circulation ainsi que tous les autres objets similaires à des pièces qui ne sont pas conformes aux spécifications des pièces en euros authentiques.