Traduction de «European passport system » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

European passport system
système de passeport européen

European passport [ passport union ]
passeport européen [ union des passeports ]

European passport | uniform passport
passeport européen | passeport uniforme

European accounting system [ ESA | European system of accounts | European system of integrated economic accounts | European system of national and regional accounts | European system of national and regional accounts in the European Union ]
système européen de comptabilité [ SEC | système européen de comptes | système européen de comptes économiques intégrés | système européen des comptes nationaux et régionaux ]

animal passport system
système de passeport animal

machine-readable passport system [ MRP system ]
système de passeports lisibles à la machine

European Columbus System
Système européen Columbus

European Monetary System
Système monétaire européen

European Home Systems | EHS | EHS systems
réseau domotique européen | réseau domotique européen EHS | réseau EHS | EHS

European electoral system [ Community electoral law | uniform electoral procedure ]
système électoral européen [ droit électoral communautaire | procédure électorale uniforme ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

6. The Commission shall, not later than 14 December 2021, submit a report to the European Parliament and the Council to present the experience gained from the extension of the plant passport system to all movement of plants for planting within the Union territory including a clear cost-benefit analysis for the operators, accompanied, if appropriate, by a legislative proposal.
6. Au plus tard le 14 décembre 2021, la Commission soumet un rapport au Parlement européen et au Conseil pour présenter l'expérience tirée de l'extension du système de passeport phytosanitaire à tous les déplacements de végétaux destinés à la plantation à l'intérieur du territoire de l'Union, accompagné d'une analyse coûts/avantages claire pour les opérateurs, et, le cas échéant, d'une proposition législative.

However, a system based on harmonization and mutual recognition such as the passport system has advantages that have in fact prompted the European Union to opt for that type of securities regulation.
À l'inverse, un système reposant sur une harmonisation et la reconnaissance mutuelle comme le passeport présente des avantages qui ont d'ailleurs amené la Communauté européenne à opter pour ce mode de réglementation des valeurs mobilières.

The opposite of this, a system based on harmonization and mutual recognition—what is called the passport system and is currently used—presents some advantages which have in fact led the European community to opt for that regulatory approach.
À l'inverse, un système reposant sur une harmonisation et la reconnaissance mutuelle — ce qu'on appelle les passeports et ce qu'on a actuellement — présente des avantages qui ont d'ailleurs amené la communauté européenne à opter pour ce mode de réglementation.

Mr. Speaker, the OECD considers Canada's existing passport system for securities to be one of the most secure in the world, and the European Union even has a similar system.
Monsieur le Président, le système de passeport en matière de valeurs mobilières qui existe actuellement au Canada est reconnu comme l'un des systèmes les plus sûrs au monde par l'OCDE, et l'Union européenne possède même un système similaire.

Is the existing European model similar to the Canadian passport system, or is it more centralized?
Le modèle européen tel qu'il existe en ce moment est-il semblable au modèle canadien de passeport, ou est-il plus centralisé?

Mr. Jake Burlet: To speak to the European example, they have a paper-based passport system to accommodate the collection of management information and animal movement.
M. Jake Burlet: En Europe, un passeport sur support papier indique les données de gestion et les mouvements des animaux.

The European Council of Thessaloniki, on 19 and 20 June 2003, confirmed that a coherent approach is needed in the European Union on biometric identifiers or biometric data for documents for third country nationals, European Union citizens’ passports and information systems (VIS and SIS II).
Le Conseil européen de Thessalonique, les 19 et 20 juin 2003, a confirmé la nécessité de dégager au sein de l’Union européenne une approche cohérente en ce qui concerne les identificateurs ou les données biométriques pour les documents des ressortissants de pays tiers, les passeports des citoyens de l’Union et les systèmes d’information (VIS et SIS II).

The Thessaloniki European Council on 19 and 20 June 2003 confirmed the need to take common measures on biometric identifiers and data for documents for third-country nationals, European Union citizens’ passports and information systems.
Le Conseil européen de Thessalonique des 19 et 20 juin 2003 a confirmé la nécessité de prendre des mesures communes en matière d’identificateurs et de données biométriques pour les documents des ressortissants des pays tiers, les passeports des citoyens de l’UE et les systèmes d’information.