Traduction de «Exhausting period » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

exhausting period | scavenging period
période d'échappement | phase de balayage | temps de balayage

benefit period exhaustion
épuisement de la période de prestations

exhaust fan | exhaust blower | exhauster | induced draught fan | suction fan
ventilateur aspirant | aspirateur | ventilateur d'extraction

main exhaust flow | primary exhaust flow | main exhaust stream
flux primaire d'éjection

exhaust pipe mounting bracket | exhaust pipe bracket | exhaust mounting bracket
support de tubulure d'échappement

dual-exhaust system [ two-branch exhaust system | twin-branch exhaust system ]
système d'échappement double [ installation d'échappement double | système d'échappement à tuyau double ]

car exhaust fumes [ car exhaust ]
gaz d'échappement de voiture

exhaust gas temperature | exhaust gas temperature (turbine engines)
température des gaz d'ejection

exhaust off-take | exhaust port
prise de fumée

endure sitting for long periods | maintain suitable posture while sitting for long periods | sit for long periods | tolerate sitting for long periods
supporter de rester assis pendant de longues périodes

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The provisions on engine categories, exhaust emission limits, test cycles, emission durability periods, exhaust emission requirements, the monitoring of emissions of in-service engines and the conduct of measurements and tests, as well as the transitional provisions and provisions allowing the early EU type-approval and the placing on the market of Stage V engines laid down for non-road mobile machinery in Regulation (EU) 2016/1628 of the European Parliament and of the Council (***) and the delegated and implementing acts adopted pursuant thereto shall apply.
Les dispositions concernant les catégories de moteurs, les limites d'émission pour les gaz d'échappement, les cycles d'essai, les périodes de durabilité des caractéristiques d'émission, les exigences en matière d'émissions de gaz d'échappement, la surveillance des émissions des moteurs en service et la réalisation de mesures et d'essais, ainsi que les dispositions transitoires et les dispositions permettant la réception UE par type rapide et la mise sur le marché des moteurs de la phase V prévues pour les engins mobiles non routiers dans le règlement (UE) 2016/1628 du Parlement européen et du Conseil (***) et les actes délégués et actes d'exécution adoptés en application dudit règlement s'appliquent.

establish an appropriate transitional period for application of the new measures, during which foods bearing labels not complying with the new measures may be placed on the market and after which stocks of such foods that have been placed on the market before the end of the transitional period may continue to be sold until exhausted; and
instaure une période de transition appropriée pour l’application des nouvelles mesures, durant laquelle les denrées alimentaires dont l’étiquetage ne satisfait pas aux nouvelles mesures peuvent être mises sur le marché et après laquelle les stocks des denrées alimentaires mises sur le marché avant le terme de la période de transition peuvent continuer à être vendus jusqu’à épuisement; et

The Hon. the Speaker: Honourable senators, the time for Question Period has been exhausted and we now call for Delayed Answers.
Son Honneur le Président : Honorables sénateurs, le temps prévu pour la période des questions est écoulé. Nous passons maintenant aux réponses différées.

In 2005, the Court ruled that: "it is contrary to Articles 43 EC and 48 EC to prevent the resident parent company from [deducting from its taxable profits losses incurred in another Member State by a subsidiary established in that Member State] where the non-resident subsidiary has exhausted the possibilities available in its State of residence of having the losses taken into account for the accounting period concerned by the claim for relief and also for previous accounting periods and where there are no possibilities for those losses to be taken into account in its State of residence for future periods either by the subsidiary itself or by a third party". This ruling is applicable to all Member States.
En 2005, la Cour a jugé ce qui suit: «il est contraire aux articles 43 CE et 48 CE d'exclure [la possibilité pour une société mère résidente de déduire de son bénéfice imposable des pertes subies dans un autre État membre par une filiale établie sur le territoire de celui-ci] dans une situation où, d'une part, la filiale non résidente a épuisé les possibilités de prise en compte des pertes qui existent dans son État de résidence au titre de l'exercice fiscal concerné par la demande de dégrèvement ainsi que des exercices fiscaux antérieurs et où, d'autre part, il n'existe pas de possibilités pour que ces pertes puissent être prises en compte dans son État de résidence au titre des exercices futurs soit par elle-même, soit par un tiers [...]». Cet arrêt s'applique à tous les États membres.

3. When food information law establishes new requirements, consideration shall be given to the need for a transitory period after the entry into force of the new requirements, during which foods bearing labels not complying with the new requirements can be placed on the market and for stocks of such foods that have been placed on the market before the end of the transitory period to continue to be sold until exhausted.
3. Lors de l’établissement de nouvelles exigences par la législation concernant l’information sur les denrées alimentaires, il convient de tenir compte de la nécessité d’instaurer une période de transition après l’entrée en vigueur de ces exigences, durant laquelle les denrées alimentaires dont l’étiquetage ne satisfait pas aux nouvelles dispositions peuvent être mises sur le marché et les stocks des denrées alimentaires mises sur le marché avant le terme de la période de transition peuvent continuer à être vendus jusqu'à leur épuisement.

(a)establish an appropriate transitional period for application of the new measures, during which foods bearing labels not complying with the new measures may be placed on the market and after which stocks of such foods that have been placed on the market before the end of the transitional period may continue to be sold until exhausted; and
a)instaure une période de transition appropriée pour l’application des nouvelles mesures, durant laquelle les denrées alimentaires dont l’étiquetage ne satisfait pas aux nouvelles mesures peuvent être mises sur le marché et après laquelle les stocks des denrées alimentaires mises sur le marché avant le terme de la période de transition peuvent continuer à être vendus jusqu’à épuisement; et

During such transitional period, foods bearing labels not complying with the new requirements may be placed on the market, and stocks of such foods that have been placed on the market before the end of the transitional period may continue to be sold until exhausted.
Durant cette période de transition, les denrées alimentaires dont l’étiquetage ne satisfait pas aux nouvelles dispositions peuvent être mises sur le marché et les stocks des denrées alimentaires mises sur le marché avant le terme de la période de transition peuvent continuer à être vendus jusqu’à leur épuisement.

the non-resident subsidiary has exhausted the possibilities available in its State of residence of having the losses taken into account in its State of residence for the accounting period concerned by the claim for relief and also for previous accounting periods, and there is no possibility for the foreign subsidiary’s losses to be taken into account in its State of residence for future periods either by the subsidiary itself or by a third party, in particular where the subsidiary has been sold to that third party.
la filiale non résidente a épuisé les possibilités de prise en compte des pertes qui existent dans son État de résidence au titre de l’exercice fiscal concerné par la demande de dégrèvement ainsi que des exercices fiscaux antérieurs, et il n’existe pas de possibilité pour que les pertes de la filiale étrangère puissent être prises en compte dans son État de résidence au titre des exercices futurs soit par elle-même, soit par un tiers, notamment en cas de cession de la filiale à celui-ci.

- Member States would have a 36 months transposition period (i.e. products that are conform to the definitions and rules laid down in the Directive must have access to the shelves from that time at the latest, while products which fail to conform to the Directive would be prohibited from that time; products labelled before this 36-month period has lapsed could still be sold until stocks have been exhausted, even if they do not comply with the Directive).
- Les Etats membres disposeraient d'une période de transition de 36 mois (c'est-à-dire que les produits conformes aux définitions et aux dispositions prévues dans la directive doivent pouvoir être mis en vente au plus tard à la fin de cette période, les produits non conformes à la directive étant, quant à eux, interdits à compter de ce moment ; les produits étiquetés avant l'échéance de cette période de 36 mois pourraient être vendus jusqu'à épuisement des stocks, même s'ils ne sont pas conformes à la directive).

The Hon. the Speaker: Honourable senators, I regret that the time period for Senator Stanbury is exhausted.
Son Honneur le Président: Honorables sénateurs, je regrette, mais le temps de parole du sénateur Stanbury est maintenant écoulé.