Traduction de «Gasoline-fueled passenger car » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

gasoline-fueled passenger car [ gasoline-powered car | gasoline automobile ]
automobile à moteur à essence [ automobile à essence | voiture à essence ]

diesel-fueled passenger car [ diesel-engined passenger car ]
automobile à moteur diesel

Committee for the application of the directive relating to the availability of consumer information on fuel economy and CO2 emissions in respect of the marketing of new passenger cars
Comité pour l'application de la directive concernant la disponibilité d'informations sur la consommation de carburant et les émissions de CO2 à l'intention des consommateurs lors de la commercialisation des voitures particulières neuves

Uniform provisions concerning the approval of passenger cars equipped with an internal combustion engine with regard to the measurement of the emission of carbon dioxyde and fuel consumption
Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des voitures particulières équipées d'un moteur à combustion interne en ce qui concerne la mesure des émissions de dioxyde de carbone et de la consommation de carburant

Committee for implementation of the directive on the availability of consumer information on fuel economy and CO2 emissions in respect of the marketing of new passenger cars
Comité pour l'application de la directive concernant la disponibilité d'informations sur la consommation de carburant et les émissions de CO2 à l'intention des consommateurs lors de la commercialisation des voitures particulières neuves

Fuel consumption survey: passenger cars
Enquête sur la consommation de carburant: automobiles

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Excise duties on motor fuels are seen as an effective fiscal instrument to collect revenue, to influence the level of car use, or for internalising environmental and social costs linked to the use of passenger cars, such as infrastructure costs, accident costs, and air pollution costs.
Les droits d'accise sur les carburants pour véhicules sont considérés comme un instrument fiscal efficace pour collecter des recettes, influencer le niveau d'utilisation des véhicules ou internaliser les coûts environnementaux et sociaux liés à l'utilisation des voitures particulières, tels que les coûts d'infrastructure, les coûts imputables aux accidents et les coûts résultant de la pollution atmosphérique.

Taking into account the size and value of cars companies normally buy, deduction of VAT may provide a strong incentive for them to buy such expensive, and as rule, less fuel-efficient, passenger cars.
Compte tenu de la taille et de la valeur des voitures que les sociétés achètent habituellement, il n'est pas impossible que le droit à déduction de la TVA les incite fortement à acquérir des voitures particulières aussi chères et, en règle générale, consommant plus de carburant.

Fiscal measures provide a strong incentive value, for example, by encouraging the rapid renewal of the car fleet and influencing consumer's behaviour towards more fuel-efficient passenger cars.
Ces mesures ont une forte valeur incitative, dans la mesure où elles encouragent notamment le renouvellement rapide du parc automobile et poussent les consommateurs à se tourner vers des voitures particulières plus économes en carburant.

(23a) Directive 1999/94/EC of the European Parliament and of the Council of 13 December 1999 relating to the availability of consumer information on fuel economy and CO2 emissions in respect of the marketing of new passenger cars provides that consumers are to be supplied with clear fuel-consumption and specific CO2-emissions data for each passenger car, so as to enable them to make an informed purchase.
(23 bis) Aux termes de la directive 1999/94/CE du Parlement européen et du Conseil, du 13 décembre 1999, concernant la disponibilité d'informations sur la consommation de carburant et les émissions de CO2 à l'intention des consommateurs lors de la commercialisation des voitures particulières neuves, les consommateurs doivent disposer d'informations claires sur les chiffres officiels concernant la consommation de carburant et les émissions spécifiques de CO2 de chaque voiture, afin qu'ils puissent effectuer leur achat en pleine connaissance de cause.

(3b) Member States should also be encouraged to apply coordinated fiscal incentives for passenger cars in order to expedite the placing on the market of passenger cars and vehicle equipment that meet energy-saving and energy-efficiency requirements, whether the power source used is fossil fuel, such as petrol, diesel, or LPG, alternative fuel, such as bio fuel, natural gas, or hydrogen, or electrical energy, including hybrid engines.
(3 ter) Les États membres doivent aussi être encouragés à introduire des incitations fiscales coordonnées pour les voitures particulières, afin d'accélérer la commercialisation de voitures particulières et d'équipements de véhicules qui satisfont aux exigences en matière d'économies d'énergie et d'efficacité énergétique, que soient utilisés des combustibles fossiles, tels l'essence, le gazole et le GPL, ou des carburants de substitution, tels les biocarburants, le gaz naturel et l'hydrogène, ou encore l'énergie électrique, y compris les moteurs hybrides.

(3a) Member States should likewise be encouraged to apply coordinated fiscal incentives for passenger cars to expedite the placing on the market of passenger cars and vehicle equipment which, whether the power source used is fossil fuels such as petrol, diesel, or LPG, alternative fuels such as bio fuels, natural gas, or hydrogen, or electrical energy, including hybrid engines, meet energy-saving and energy efficiency requirements.
(3 bis) Les États membres doivent également être encouragés à introduire des incitations fiscales coordonnées pour les voitures particulières afin d'accélérer la commercialisation de voitures particulières ou d'équipements de voitures particulières qui, en utilisant les combustibles fossiles, tels l'essence, le gazole et le GPL, ou des carburants de substitution, tels les biocarburants, le gaz naturel et l'hydrogène, ou encore l'énergie électrique, y compris les moteurs hybrides, satisfont aux exigences en matière d'efficacité énergétique et d'économie d'énergie.

(4) It should be possible for fiscal incentives to take the form of tax differentiation of passenger car related taxes, applied on the basis of emissions of pollutants in the form of nitrogen oxides and soot particles by each particular car as well as their carbon dioxide emissions, measured in grams per kilometre, and their fuel consumption, calculated in litres per 100 kilometres in accordance with the parameters laid down by Commission Directive 1999/100/EC of 15 December 1999 adapting to technical progress Council Directive 80/1268/EEC relating to the carbon dioxide emissions and the fuel consumption of motor vehicles 1 .
(4) Ces incitations fiscales pourraient prendre la forme d'une différenciation des taxes sur les voitures particulières sur la base des polluants émis par chacune d'entre elles sous la forme d'oxydes d'azote et de particules de suie, ainsi que de leurs émissions de dioxyde de carbone, mesurées en grammes par kilomètre, et de leur consommation de carburant, calculée en litres par 100 kilomètres, conformément aux paramètres retenus dans la directive 1999/100/CE de la Commission du 15 décembre 1999 portant adaptation au progrès technique de la directive 80/1268/CEE du Conseil relative aux émissions de dioxyde de carbone et à la consommation de carburant des véhicules à moteur 1 .

(4) It should be possible for fiscal incentives to take the form of tax differentiation of passenger car related taxes, applied on the basis of emissions of pollutants in the form of nitrogen oxides and soot particles by each particular car as well as their carbon dioxide emissions, measured in grams per kilometre, and their fuel consumption, calculated in litres per 100 kilometres in accordance with the parameters laid down in Commission Directive 1999/100/EC of 15 December 1999 adapting to technical progress Council Directive 80/1268/EEC relating to the carbon dioxide emissions and the fuel consumption of motor vehicles.
(4) Ces incitations fiscales pourraient prendre la forme d’une différenciation des taxes sur les voitures particulières sur la base des polluants émis par chacune d'entre elles sous la forme d'oxydes d'azote et de particules de suie, ainsi que de leurs émissions de dioxyde de carbone, mesurées en grammes par kilomètre, et de leur consommation d'essence, calculée en litres par 100 kilomètres, conformément aux paramètres retenus dans la directive 1999/100/CE de la Commission du 15 décembre 1999 portant adaptation au progrès technique de la directive 80/1268/CE du Conseil relative aux émissions de dioxyde de carbone et à la consommation de carburant des véhicules à moteur.

While this Communication focuses on CO2 reductions through an integrated approach (fuel economy improvements in light-duty vehicles (passenger cars and light commercial vehicles), other technological improvements and use of bio-fuels), it does not prejudge any additional measures that the Commission may propose to tackle the climate change impacts of road transport.
La présente communication est centrée sur la réduction des émissions de CO2 via une approche intégrée (améliorations de la consommation de carburant des véhicules légers (voitures particulières et véhicules utilitaires légers), autres améliorations technologiques et utilisation des biocarburants), mais elle ne préjuge pas des mesures supplémentaires que la Commission pourrait proposer pour limiter les effets du transport routier sur le changement climatique.

However, car usage has significant impacts on climate change, with about 12% of the overall EU emissions of carbon dioxide (CO2), the main greenhouse gas, coming from the fuel consumed by passenger cars.
L'utilisation de la voiture influe cependant beaucoup sur le changement climatique, puisqu'environ 12 % des émissions globales de dioxyde de carbone (CO2, principal gaz à effet de serre) de l'Union européenne proviennent du carburant consommé par les voitures particulières.