Vertaling van "Incidental element " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

incidental element | intermittent element | occasional element | non-cyclic element
élément intermittent | élément acyclique | élément occasionnel | irrégularité propre au travail normal

reported incidental element
élément résiduel détecté

additional costs | additional expenses | ancillary costs | ancilliary expenses | extra charges | extra costs | extra expenses | incidental charges | incidental costs | incidental expenses | incidentals | miscellaneous expenses
dépenses accessoires | dépenses spéciales | dépenses supplémentaires | faux frais | frais accessoires | frais spéciaux | frais supplémentaires

incidental expense allowance [ incidental allowance | incidentals allowance ]
indemnité de faux frais

incidental expenses [ accessory expenses | incidentals | ancillary costs ]
frais accessoires [ dépenses accessoires | frais complémentaires | menus frais | faux frais | dépenses imprévues | frais divers ]

incidental additive [ incidental food additive | unintentional additive | unintentional food additive | indirect additive ]
additif indirect [ additif de fabrication ]

incidental characteristic | incidental property
caractère incident

additional costs | incidental charges | incidental costs or charges
frais accessoires

ancillary expenditure | ancillary expenses | incidental and unforseen expenses | incidental expenses | incidentials | miscellaneous expenses | unforeseeable expenses | unforeseen expenditure
dépenses accessoires | dépenses annexes | dépenses imprévues | faux-frais | frais accessoires | frais divers

Incidental (qualifier value)
incident

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

plus the value to the owner or holder of any element of special economic advantage to them arising out of or incidental to their occupation of the land, to the extent that no other provision is made by this paragraph for the inclusion of that element in determining the value of the expropriated interest or right.
plus la valeur, pour le titulaire ou détenteur, de tout facteur représentant pour lui un avantage économique particulier attribuable ou connexe à son occupation du bien-fonds, dans la mesure où le présent alinéa ne prévoit pas par ailleurs l’inclusion de ce facteur dans la détermination de la valeur du droit ou intérêt exproprié.

contains only elements that are incidental to or elaborate on the rules set out in the regulation and is incorporated as it exists on a particular date;
contient uniquement des éléments accessoires aux règles énoncées dans le règlement ou étoffant celles-ci et est incorporé dans sa version à une date donnée;

If the examination of a measure reveals that it pursues several objectives and/or includes different elements, one of which can be identified as the main objective or component, whereas others are merely incidental of subsidiary, the act must be based on a single basis, i.e. the one corresponding to the main objective and component.
Si l’examen d’un acte démontre qu’il poursuit plusieurs fins ou qu’il a plusieurs composantes et si l’une de celles-ci est identifiable comme principale ou prépondérante, tandis que les autre ne sont qu’accessoires, l’acte doit être fondé sur une seule base juridique, à savoir celle exigée par la finalité ou composante principale.

They are particular and specific enough that they require one to consider many elements that, incidentally, exceed the scope of a 10-minute speech.
Elles font preuve d'une particularité et de spécificités assez prononcées qui militent amplement pour une prise en considération de nombre d'éléments, qui dépassent d'ailleurs le cadre d'une allocution de 10 minutes, soit dit en passant.

3. The intentional introduction of heavy metals as an element during the recycling, as opposed to the incidental presence of heavy metals, shall not be allowed.
3. L’introduction intentionnelle de métaux lourds dans le procédé de recyclage n’est pas autorisée, mais la présence accidentelle de métaux lourds est tolérée.

A CO2 stream may contain incidental associated substances from the source, capture or injection process, and trace elements added to assist in monitoring and verifying CO2 migration.
Un flux de CO2 peut contenir des substances qui se sont accidentellement associées dès la source ou lors des opérations de captage ou d'injection, et des éléments traces peuvent y être ajoutés afin d'aider à contrôler et vérifier la migration du CO2.

Neither does it cover services not intended for the distribution of audiovisual content, i.e. where the audiovisual content is merely incidental to the service and not its principal purpose, such as websites that contain audiovisual elements only in an ancillary manner, such as animated graphical elements, small advertising spots or information related to a product or non-audiovisual service, such as search engines.
Elle ne couvre pas non plus les services qui n'ont pas pour vocation la distribution de contenu audiovisuel, autrement dit les services dont le contenu audiovisuel est secondaire et ne constitue pas la finalité principale, tels que les sites web qui ne contiennent des éléments audiovisuels qu'à titre accessoire, comme des éléments graphiques animés, des spots publicitaires brefs ou des informations concernant un produit ou un service non audiovisuel, comme les moteurs de recherche.

Incidentally, Bill C-55 is a recast of Bill C-42, and it is virtually a photocopy of the bill, because Bill C-55 still contains some of the most hotly contested elements from Bill C-42.
Soit dit en passant, le projet de loi C-55 est un rejeton du projet de loi C-42 et est quasiment une photocopie du projet de loi C-42, puisque les points les plus décriés dans ce projet de loi sont encore présents dans le projet de loi C-55.

43. Urges the Commission to define clearly the minimum acceptable elements of the ecosystem-based approach, including supporting application of the precautionary approach; agreed limits on by-catch and incidental mortality of non-target species; agreed levels of habitat disturbance; indicators to monitor the integration of environmental objectives; incentives for environmentally-friendly gear, practice and vessels; full monitoring and enforcement of ecosystem measures;
43. invite instamment la Commission à définir clairement les dispositions minimales d'une approche fondée sur les écosystèmes prenant en compte, notamment, le principe de précaution, les plafonds agréés pour les prises accessoires et la mortalité incidente d'espèces non visées, les niveaux agréés de perturbation des habitats, les indicateurs d'intégration des objectifs environnementaux, les mesures d'incitation à l'utilisation d'apparaux, de pratiques et de navires respectueux de l'environnement et les normes relatives à la surveillance et à l'application intégrales des mesures fondées sur les écosystèmes;

The second troubling element of this debate is the attack by opponents that it is a trade bill, not an environmental bill, that it violates NAFTA and, not incidentally, that it is unconstitutional.
Le deuxième élément troublant dans ce débat, c'est l'attaque des adversaires de cette mesure qui affirment qu'il s'agit d'un projet de loi de nature commerciale et non environnementale, qu'il viole l'ALENA et qu'il est, de plus, inconstitutionnel.