Vertaling van "Information passing through " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

pass-through MBS | pass-through mortgage-backed security
titre adossé à des créances hypothécaires résidentielles | titre adossé à des créances sans transformation des flux

loan pass-through certificates | participation certificate | pass-through certificate
certificat de transfert de prêts

pass-through taxation | pass-through | shifting of tax
répercussion | translation

pass-through security | pass-through
titre avec flux identiques | TAC flux identiques | TAC sans transformation | TAC sans transformation des flux

display station pass-through | DSPT | passthrough | pass-through
fonction d'intercommunication

loan pass-through certificate [ pass-through certificate | participation certificate ]
certificat de transfert de prêts

deal tray [ pass-through | window pass-through ]
passe-monnaie

cost-pass-through guidelines [ cost-pass-through principle ]
principe des coûts répartis

State through which the applicant passed through
dernier Etat de transit

through pass | through ball
passe en profondeur | ouverture en profondeur

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Only international cash movements of this kind which pass through official channels are measured, and the statistics take no account of remittances conveyed through informal channels, such as unregistered money transfer organisations or illegal or criminal groupings, which operate without regard for migrants' interests.
La mesure de ces flux financiers internationaux se limite en effet aux seuls canaux officiels et les statistiques ne tiennent pas compte des flux qui transitent par des voies informelles, tels que des organismes professionnels de transfert d'argent non enregistrés ou des canaux illicites et criminels qui agissent au détriment des intérêts des migrants.

the procedural rules on the disposal of goods; the procedural rules on the provision of information establishing that the conditions for relief from import duty for returned goods are fulfilled and on the provision of evidence that the conditions for relief from import duty for products of sea-fishing and other products taken from the sea are fulfilled; the procedural rules on the examination of the economic conditions in the context of special procedures; the procedural rules on the discharge of a special procedure; the procedural rules on the transfer of rights and obligations and the movement of goods in the context of special procedures; the procedural rules on the use of equivalent goods in the context of special procedures; the procedural rules for the application of the provisions of international transit instruments in the customs territory of the Union; the procedural rules on the placing of goods under the Union transit procedure and on the end of that procedure, on the operation of the simplifications of that procedure and on the customs supervision of goods passing through the territory of a country or territory outside the customs territory of the Union under the external Union transit procedure; the procedural rules on the placing of goods under the customs warehousing or free zone procedure; to lay down the time-limit within which risk analysis is to be carried out on the basis of the pre-departure declaration; to specify the procedural rules on the exit of goods;
de préciser les règles de procédure relatives à la présentation en douane des marchandises; les règles de procédure relatives au dépôt, à la rectification et à l'invalidation de la déclaration de dépôt temporaire et à la circulation de marchandises en dépôt temporaire; les règles de procédure relatives à la preuve et à la vérification de la preuve du statut douanier de marchandises de l'Union; les règles de procédure relatives à la détermination des bureaux de douane compétents et au dépôt de la déclaration en douane lorsque des moyens autres que les techniques électroniques de traitement des données sont utilisés; les règles de procédure relatives au dépôt de la déclaration en douane normale et à la mise à disposition des documents d'accompagnement; les règles de procédure relatives au dépôt d'une déclaration simplifiée et d'une déclaration complémentaire; les règles de procédure relatives au dépôt d'une déclaration en douane préalablement à la présentation en douane des marchandises, à l'acceptation de la déclaration en douane et à la rectification de la déclaration en douane après la mainlevée des marchandises; de prendre les mesures aux fins de la détermination de la sous position tarifaire des marchandises soumises au droit à l'importation ou à l'exportation le plus élevé lorsqu'un même envoi est composé de marchandises relevant de sous-positions tarifaires différentes; de préciser les règles de procédure relatives au dédouanement centralisé et à la dispense de l'obligation de présenter les marchandises dans ce contexte; les règles de procédure relatives à l'inscription dans les écritures du déclarant; les règles de procédure relatives aux formalités douanières et aux contrôles douaniers à effectuer par le titulaire de l'autorisation d'autoévaluation; de prendre les mesures relatives à la vérification de la déclaration en douane, l'examen et le prélèvement d'échantillons ainsi que les résultats de la vérification;

Nevertheless, including other types of information, whilst potentially very informative, could end up being confusing in the case of some foodstuffs: for example, the place of origin, or, in the case of meat, where the beast was born, where it has passed through, where it was raised and where it was slaughtered.
Toutefois, l’inclusion d’autres types d’informations, même si celles-ci peuvent potentiellement être utiles, pourrait entraîner une grande confusion dans le cas de certains aliments: par exemple, le lieu de provenance ou, dans le cas de la viande, le lieu de naissance de l’animal, son parcours, son lieu d’élevage et d’abattage.

The rules to be established are to apply security measures to all information which is processed by, or through, Europol: in other words, a common standard for protection of information that passes through communication channels between Europol and the national units of Member States.
Les règles à établir consistent à appliquer des mesures de sécurité à toutes les informations traitées par Europol ou par son intermédiaire. En d’autres termes, il s’agit d’une norme commune de protection des informations qui passent par des canaux de communication entre Europol et les unités nationales des États membres.

The question is whether the Council is satisfied that any prisoner passing through EU airports is treated in a manner consistent with human dignity, in conformity with international law, and what steps the Council is taking to ensure that the host state is properly informed, and that all that state's regulations, including compliance with international law, are observed?
Son objet est de savoir si le Conseil considère que tout prisonnier transféré via des aéroports de l’Union européenne est traité dans le respect de la dignité humaine conformément au droit international, et de l’inviter à indiquer les mesures qu’il prend pour garantir que le pays d’accueil est correctement informé et que toutes les règles de ce pays ainsi que le droit international sont respectés?

The competent authority of the place of departure shall notify the movement of animals passing through control posts through the information exchange system referred to in Article 20 of Directive 90/425/EEC’.
L'autorité compétente du lieu de départ notifie le mouvement d'animaux passant par les postes de contrôle au moyen du système d'échange d'informations visé à l'article 20 de la directive 90/425/CEE».

In order to allow for appropriate risk-based controls, it is necessary to establish the requirement of pre-arrival or pre-departure information for all goods brought into or out of the customs territory of the Community, except for goods passing through by air or ship without a stop within this territory.
Pour permettre la mise en œuvre de contrôles basés sur une analyse en matière de risques, il est nécessaire d'introduire l'obligation de présenter des informations préalables à l'arrivée ou au départ pour l'ensemble des marchandises qui entrent sur le territoire douanier de la Communauté ou qui en sortent, à l'exception de celles qui transitent, sans interruption, par ce territoire par voie aérienne ou maritime.

This should pass through the identification of those cultural operators that are potential beneficiaries of funding and targeting the dissemination of information to the "typical beneficiaries" of the Programme, notably in the associated countries.
Cela doit passer par l'identification des opérateurs culturels qui sont les bénéficiaires potentiels du financement et par le ciblage de la diffusion d'informations sur les «bénéficiaires types» du programme, notamment dans les pays associés.

The Commission does not have any information on the number of unemployed who have found work through the various employment programmes in Greece. That is why there is also an undertaking to continuously assess the existing training programmes, together with the Commission, to ensure that those who pass through these programmes are adequately monitored.
La Commission ne dispose pas de données sur le nombre de chômeurs ayant trouvé un travail grâce aux différents programmes pour l’emploi en Grèce ; c’est pourquoi il a été décidé de procéder, en coopération avec la Commission, à une évaluation continue des programmes de formation, de manière à avoir un suivi précis des personnes qui passent par des procédures de formation.

The industry is urged to examine the possibility of creating filters which would prevent information offending against human dignity from passing through the Internet.
L'industrie est incitée à étudier la possibilité de créer des filtres qui empêchent le passage sur Internet d'informations portant atteinte à la dignité humaine.