Traduction de «Light duty vehicle emission standard » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

light duty vehicle emission standard
norme d'émission des gaz d'échappement

light-duty motor vehicle emissions [ LDV emissions | light duty vehicle emissions ]
émissions des véhicules légers

Light Duty Vehicle Emissions and the Oxidants Issue in Canada
Émissions de véhicules légers et la question des oxydants au Canada

light-duty vehicle [ delivery car | light lorry | light truck | light van | utility car | [http ...]
véhicule utilitaire léger [ camion léger | camionnette | fourgonnette | véhicule de livraison | voiture utilitaire | VUL ]

light duty vehicle | light lorry
véhicule utilitaire léger | VUL | utilitaire léger | poids léger

light duty vehicle | LDV
véhicule de service léger

motor vehicle emission standard
norme d'émission s'appliquant aux véhicules automobiles | norme de rejet s'appliquant aux véhicules automobiles

air pollution vehicle regulations | emission regulations | emission standards | legal requirements for emissions
normes sur les émissions

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(a) “heavy light-duty truck” , “light-duty vehicle” , “light light-duty truck” and “medium-duty passenger vehicle” have the same meaning as in subsection 1(1) of the On-Road Vehicle and Engine Emission Regulations; and
a) « camionnette légère » , « camionnette lourde » , « véhicule léger » et « véhicule moyen à passagers » s’entendent au sens du paragraphe 1(1) du Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs;

Current emission standards limit exhaust emissions, evaporative emissions and crankcase emissions from gasoline-fuelled and diesel-fuelled light-duty vehicles, light-duty trucks and heavy-duty vehicles.
Les normes en vigueur limitent la pollution causée par les gaz d'échappement, les gaz d'évaporation et les gaz de carter des véhicules légers, des camionnettes et des véhicules lourds à moteur à essence et à moteur diesel.

(2) A company that imports a light-duty vehicle, light-duty truck, medium-duty passenger vehicle or motorcycle destined for first retail sale and that is authorized to apply and has applied the national emissions mark to the vehicle is exempt from the obligation of submitting the declaration to the Minister.
(2) L’entreprise qui importe un véhicule léger, une camionnette, un véhicule moyen à passagers ou une motocyclette pour la vente au premier usager et qui, étant autorisée à le faire, a apposé la marque nationale sur le véhicule n’est pas tenue de présenter la déclaration au ministre.

With respect to the CCME's short-term recommendations, Transport Canada has proposed the adoption of more stringent certification and in-use emissions standards for light-duty vehicles, light-duty trucks, heavy-duty vehicles and also motorcycles, with the objective of harmonizing Canadian requirements with those of the U.S. federal program.
Pour ce qui est de la recommandation à plus court terme du CCME, Transports Canada a proposé l'adoption de normes plus strictes sur la certification et les émissions des véhicules en service, soient les véhicules légers, les camionnettes, les véhicules lourds et les motocyclettes en vue de les harmoniser avec celles du programme fédéral américain.

(1a) EU type approval requirements exist inter alia on CO2-emissions (Regulation (EC) No 443/2009 of the European Parliament and of the Council of 23 April 2009 setting emission performance standards for new passenger cars as part of the Community's integrated approach to reduce CO2-emissions from light-duty vehicles and Regulation (EU) No 510/2011 of the European Parliament and of the Council of 11 May 2011 setting emission performance standards for new light commercial vehicles as part of the Union's integrated approach to reduce CO2-emissions from light-duty vehicles(s) and on pollutant emissions (Regulation (EC) No 715/2007 of the European Parliament and of the Council of 20 June 2007 on type approval of motor vehicles with respect to emissions from light passenger and commercial vehicles (Euro 5 and Euro 6) and on access to vehicle repair and maintenance information and Regulation (EC) No 595/2009 of the European Parliament and of the Council of 18 June 2009 on type-approval of motor vehicles and engines with respect to emissions from heavy duty vehicles (Euro VI) and on access to vehicle repair and maintenance information).
(1 bis) L'Union européenne a fixé des critères de réception par type concernant, entre autres, les émissions de CO2 (règlement (CE) n° 443/2009 du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 établissant des normes de performance en matière d'émissions pour les voitures particulières neuves dans le cadre de l'approche intégrée de la Communauté visant à réduire les émissions de CO2 des véhicules légers et règlement (UE) n° 510/2011 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2011 établissant des normes de performance en matière d'émissions pour les véhicules utilitaires légers neufs dans le cadre de l'approche intégrée de l'Union visant à réduire les émissions de CO2 des véhicules légers) et les émissions de polluants (règlement (CE) n° 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules et règlement (CE) n° 595/2009 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 relatif à la réception des véhicules à moteur et des moteurs au regard des émissions des véhicules utilitaires lourds (Euro VI) et à l'accès aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules).

(1a) EU type approval requirements already apply for the purposes of relevant EU legislation governing CO2-emissions including Regulation (EC) No 715/2007 of the European Parliament and of the Council of 20 June 2007 on type approval of motor vehicles with respect to emissions from light passenger and commercial vehicles (Euro 5 and Euro 6) and on access to vehicle repair and maintenance information, Regulation (EC) No 443/2009 of the European Parliament and of the Council of 23 April 2009 setting emission performance standards for new passenger cars as part of the Community's integrated approach to reduce CO2 emissions from light-duty vehicles, Regulation (EC) No 595/2009 of the European Parliament and of the Council of 18 June 2009 on type-approval of motor vehicles and engines with respect to emissions from heavy duty vehicles (Euro VI) and on access to vehicle repair and maintenance information , and Regulation (EU) No 510/2011 of the European Parliament and of the Council of 11 May 2011 setting emission performance standards for new light commercial vehicles as part of the Union's integrated approach to reduce CO2 emissions from light-duty vehicles.
(1 bis) L'Union européenne applique déjà des critères de réception par type dans la législation relative aux émissions de CO2, notamment le règlement (CE) n° 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules, le règlement n° 443/2009 du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 établissant des normes de performance en matière d'émissions pour les voitures particulières neuves dans le cadre de l'approche intégrée de la Communauté visant à réduire les émissions de CO2 des véhicules légers, le règlement (CE) n° 595/2009 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 relatif à la réception des véhicules à moteur et des moteurs au regard des émissions des véhicules utilitaires lourds (Euro VI) et à l'accès aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules, et le règlement (UE) n° 510/2011 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2011 établissant des normes de performance en matière d'émissions pour les véhicules utilitaires légers neufs dans le cadre de l'approche intégrée de l'Union visant à réduire les émissions de CO2 des véhicules légers.

on the proposal for a regulation of the European Parliament and of the Council setting emission performance standards for new light commercial vehicles as part of the Community's integrated approach to reduce CO2 emissions from light-duty vehicles
sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des normes de performance en matière d'émissions pour les véhicules utilitaires légers neufs dans le cadre de l'approche intégrée de la Communauté visant à réduire les émissions de CO2 des véhicules légers

- The next item is the report by Martin Callanan, on behalf of the Committee on the Environment, Public Health and Food Safety, on the proposal for a regulation of the European Parliament and of the Council setting emission performance standards for new light commercial vehicles as part of the Community’s integrated approach to reduce CO2 emissions from light-duty vehicles (COM(2009)0593 – C7-0271/2009 – 2009/0173(COD)) (A7-0287/2010).
- L’ordre du jour appelle le rapport de Martin Callanan, au nom de la commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire, sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des normes de performance en matière d’émissions pour les véhicules utilitaires légers neufs dans le cadre de l’approche intégrée de la Communauté visant à réduire les émissions de CO2 des véhicules légers (COM(2009)0593 – C7-0271/2009 – 2009/0173(COD)) (A7-0287/2010).

(16a) This Regulation relates to Regulation (EC) No 715/2007 of the European Parliament and of the Council of 20 June 2007 on type approval of motor vehicles with respect to emissions from light passenger and commercial vehicles (Euro 5 and Euro 6) and on access to vehicle repair and maintenance information, as supplemented by the proposal for a regulation of the European Parliament and of the Council setting emission performance standards for new passenger cars as part of the Community's integrated approach to reduce CO2 emissions from light-duty vehicles (COM(2007)0856).
(16 bis) Le présent règlement est lié au règlement (CE) n° 715/2007 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2007 relatif à la réception des véhicules à moteur au regard des émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6) et aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules, complété par la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des normes de performance en matière d’émissions pour les voitures particulières neuves dans le cadre de l’approche intégrée de la Communauté visant à réduire les émissions de CO2 des véhicules légers (COM(2007)0856).

That, in the opinion of the House, the government should recognize the public health impacts of smog and the failure of voluntary emission standards by legislating mandatory improvements to vehicle efficiency in all classes of light duty vehicles sold in Canada.
Que, de l'avis de la Chambre, le gouvernement devrait reconnaître l'incidence du smog sur la santé publique et l'échec des mesures volontaires sur les taux d'émission en imposant par voie législative des mesures obligatoires en vue d'accroître l'efficacité des véhicules légers vendus au Canada, toutes catégories confondues.