For all non-routine introductions and pilot releases, the applicant shall draw up a contingency plan for the approval of the competent authority, which shall include, inter alia, the removal of the introduced species from the environment, or a reduction in density, for unforeseen events with negative effects on the environment or on native populations.
Pour toutes les introductions exceptionnelles et disséminations pilotes, le demandeur établit un plan d'urgence, à approuver par l'autorité compétente, comprenant, notamment, l'extraction de l'environnement des espèces introduites ou une réduction de leur densité, en cas d'événements imprévus ayant des effets néfastes pour l'environnement ou pour les populations indigènes.