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Accounting on a cash basis
Assessment basis for VAT
Basis for assessing VAT
Basis of assessment of VAT
Cash accounting
Cash basis
Cash basis of accounting
Cash flow accounting
Cash method
Cash method of accounting
Cash-based accounting
Employee paid currently
Employee paid on a current basis
Employee paid on a negative basis
Execution on a daily basis
On a pilot basis
Policy written on a backcharge basis
Reduction of sentence on a discretionary basis
Serving a sentence in instalments
Serving a sentence on a daily basis
Ship on a released basis
Transaction on a commission basis
Under a contract basis
VAT assessment basis
VAT base
Weekend detention

Traduction de «On a pilot basis » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
on a pilot basis

à titre de projet pilote [ à titre expérimental | à titre d'essai ]


execution on a daily basis | serving a sentence on a daily basis | serving a sentence in instalments | weekend detention

exécution par journées séparées | détention par journées séparées | fractionnement de l'exécution de la peine | arrêt de fin de semaine


cash basis of accounting [ cash basis | cash accounting | cash-based accounting | cash flow accounting | cash method of accounting | cash method | accounting on a cash basis ]

comptabilité de trésorerie [ comptabilité de caisse | comptabilité de trésorerie stricte | méthode de la comptabilité de trésorerie | méthode de la comptabilité de caisse | comptabilité des encaissements et décaissements ]


employee paid on a negative basis [ employee paid on a current basis | employee paid currently ]

employé payé selon le régime de paye courant [ employé payé selon les rapports rétroactifs | employé rémunéré selon le régime de paye courant | employé payé selon les rapports rétroactifs ]


policy written on a backcharge basis

régime à adhésion obligatoire | régime à adhésion automatique




reduction of sentence on a discretionary basis

atténuation libre de la peine






assessment basis for VAT | basis for assessing VAT | basis of assessment of VAT | VAT assessment basis | VAT base

assiette de la TVA | assiette TVA
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
In 2012, the Scientific Council introduced, on a pilot basis, the Synergy Grants, addressed to small groups of Principal Investigators and their teams.

En 2012, le conseil scientifique a introduit, à titre expérimental, les subventions de synergie («Synergy Grants»), qui s’adressent à de petits groupes de chercheurs principaux avec leurs équipes.


These 18 national coordination centres have been connected by Frontex to the Eurosur network on a pilot basis.

Ces 18 centres nationaux de coordination ont été reliés par Frontex au réseau Eurosur, à titre d'expérience pilote.


Finally, given the importance of implementation for regulatory effectiveness and efficiency, the new approach will also launch on a pilot basis joint evaluations with interested Member States.

Enfin, vu l’importance de la mise en œuvre de la réglementation pour l'efficacité et l'efficience de celle-ci, la nouvelle approche permettra également de lancer, à titre expérimental, des évaluations conjointes avec les États membres intéressés.


To support mobility, equity and study excellence, the Union should establish, on a pilot basis, a Student Loan Guarantee Facility to enable students, regardless of their social background, to take their Master's degree in another country to which participation in the Programme is open (the 'Programme country').

Afin de favoriser la mobilité, l'équité et l'excellence des études, l'Union devrait mettre en place, à titre expérimental, un mécanisme de garantie de prêts aux étudiants en vue de permettre aux étudiants, quel que soit leur milieu social, de préparer leur diplôme de master dans un autre pays pour lequel la participation au programme est ouverte (ci-après dénommé "pays participant au programme").


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We now have the mobility partnership, a new tool being introduced by the European Union, at present on a pilot basis.

Nous avons maintenant des partenariats pour la mobilité, qui sont un nouvel outil que l’Union européenne met en place, pour l’instant sur une base pilote.


1. For the realisation of the objectives set out in Article 1(1)(b) the scheme shall be developed by means of studies, experiments, demonstration projects, testing on a pilot basis and establishment of new monitoring activities.

1. Pour réaliser les objectifs énoncés à l'article 1er, paragraphe 1, point b), l'action est développée au moyen d'études, d'expériences, de projets de démonstration, d'essais sur la base de projets-pilotes et de la mise en place de nouvelles activités de surveillance.


1. For the realisation of the objectives set out in Article 1(1)b the scheme shall be developed by means of studies, experiments, demonstration projects, testing on a pilot basis and establishment of new monitoring activities.

1. Pour réaliser les objectifs énoncés à l'article 1 , paragraphe 1, point b), l'action est développée au moyen d'études, d'expériences, de projets de démonstration, d'essais sur la base de projets-pilotes et de la mise en place de nouvelles activités de surveillance.


4. The Community may provide, on a pilot basis, scholarships to third country students seeking a postgraduate degree from a European university or a consortium of European universities where no other Community action provides for such financial support, and where complementarity with bilateral schemes at Member State level can be ensured.

4. La Communauté peut octroyer, en tant qu'action pilote, des bourses d'études à des étudiants de pays tiers cherchant à obtenir un diplôme de troisième cycle octroyé par une université européenne ou un consortium d'universités européennes, à condition qu'aucune autre action communautaire ne fournisse une telle aide financière et que la complémentarité avec les programmes bilatéraux au niveau des États membres puisse être assurée.


(c) "Development of the scheme" means the elaboration, testing on a pilot basis with interested Member States and establishment of new monitoring activities;

(c) "développement de l'action", l'élaboration, l'essai selon des phases pilotes par les États membres et l'établissement de nouvelles activités de surveillance;


The 400 hours as pilot-in-command may be substituted by hours operating as co-pilot on the basis of two hours co-pilot is equivalent to one hour as pilot-in-command provided those hours were gained within an established multi-pilot crew system prescribed in the Operations Manual;

Les 400 heures comme PIC peuvent être remplacées par des heures en fonction copilote, sur la base de deux heures de copilote équivalentes à une heure de PIC, à condition que ces heures aient été effectuées dans un système établi de travail en équipage de plus d'un pilote, prescrit dans le manuel d'exploitation ;


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