Vertaling van "Port-call-tonnage " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

port-call-tonnage
tonnage-escale

put in at a port [ call at a port ]
relâcher

call for tonnage | demand for tonnage
demande de cale | demande de tonnage

calling port | port of call
port d'escale

call | call at a port of distress | call at a port of refuge | put in
relâcher | entrer en relâche | entrer dans un port de relâche | entrer dans un port de refuge

call | port of call
escale

discretionary port [ discretionary port of call ]
port d'escale discrétionnaire

call port
escale

port of call
escale

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(b) “port-call-tonnage” in a province or country means the aggregate of the products obtained by multiplying, for each ship operated by the corporation, the number of calls made in the year by that ship at ports in that province or country by the number of tons of the registered net tonnage of that ship.
b) « tonnage-escale » dans une province ou un pays désigne l’ensemble des produits obtenus par la multiplication, pour chaque navire exploité par la société, du nombre d’escales faites dans l’année par ce navire à des ports situés dans cette province ou ce même pays par le nombre de tonneaux de jauge nette au régistre de ce navire.

(a) that proportion of its allocable income for the year that its port-call-tonnage in the province is of its total port-call-tonnage in all the provinces in which it had a permanent establishment; and
a) de la proportion de son revenu assignable de l’année que son tonnage-escale dans la province représente par rapport à son tonnage-escale total dans toutes les provinces où elle avait un établissement stable; et

(a) “allocable income for the year” means that proportion of the taxable income of the corporation for the year that its total port-call-tonnage in Canada is of its total port-call-tonnage in all countries; and
a) « revenu assignable de l’année » désigne la proportion du revenu imposable de la société pour l’année que son tonnage-escale total au Canada représente par rapport à son tonnage-escale total dans tous les pays; et

(2) After obtaining a Master 500 Gross Tonnage, Near Coastal certificate, Watchkeeping Mate certificate or Watchkeeping Mate, Near Coastal certificate, an applicant for a Chief Mate certificate shall acquire at least 12 months of sea service as officer in charge of the deck watch, on board one or more vessels of at least 500 gross tonnage, while the vessels are engaged on voyages that are unlimited voyages or near coastal voyages, Class 1, which sea service shall include at least 6 months on voyages outside the Great Lakes Basin and where the distance between extreme ports called at during those voyages is more than 500 nautical miles.
(2) Après l’obtention du brevet de capitaine, jauge brute de 500, à proximité du littoral, d’officier de pont de quart ou d’officier de pont de quart, à proximité du littoral, le candidat au brevet de premier officier de pont doit accumuler au moins 12 mois de service en mer, à titre d’officier chargé du quart à la passerelle, à bord d’un ou de plusieurs bâtiments d’une jauge brute d’au moins 500 alors que ceux-ci effectuent des voyages illimités ou des voyages à proximité du littoral, classe 1, lequel service doit comprendre au moins six mois à effectuer des voyages au-delà du bassin des Grands Lacs au cours desquels la distance entre les ports d’escale extrêmes est de plus de 500 milles marins.

(2) After obtaining a Master 500 Gross Tonnage, Near Coastal certificate, Watchkeeping Mate certificate or Watchkeeping Mate, Near Coastal certificate, an applicant for a Master Mariner certificate shall acquire the following sea service on board one or more vessels of at least 500 gross tonnage while the vessels are engaged on unlimited voyages or on near coastal voyages, Class 1, which sea service shall include at least 12 months on voyages outside the Great Lakes Basin and where the distance between extreme ports called at during those voyages is more than 500 nautical miles:
(2) Après l’obtention du brevet de capitaine, jauge brute de 500, à proximité du littoral, d’officier de pont de quart ou d’officier de pont de quart, à proximité du littoral, le candidat au brevet de capitaine au long cours doit accumuler l’un des services en mer ci-après à bord d’un ou de plusieurs bâtiments d’une jauge brute d’au moins 500 alors que ceux-ci effectuent des voyages illimités ou des voyages à proximité du littoral, classe 1, lequel service doit comprendre au moins 12 mois à effectuer des voyages au-delà du bassin des Grands Lacs au cours desquels la distance entre les ports d’escale extrêmes est de plus de 500 milles marins :

Passenger ships, irrespective of size, and all ships, other than passenger ships, of 300 gross tonnage and upwards engaged on international voyages, which call at a port of a Member State shall be fitted with an automatic identification system (AIS) in accordance with the technical and performance standards laid down in Chapter V of SOLAS.
Les navires à passagers, quelle que soit leur taille, et tous les navires autres que les navires à passagers d'une jauge brute égale ou supérieure à 300 tonneaux, qui effectuent des voyages internationaux et font escale dans un port d'un État membre, sont équipés d'un système d'identification automatique (AIS) conforme aux normes techniques et de performance fixées au chapitre V de la convention SOLAS.

Passenger ships, irrespective of size, and all ships other than passenger ships, of 3 000 gross tonnage and upwards engaged on international voyages, which call at a port of a Member State shall be fitted with a voyage data recorder (VDR) in accordance with the technical and performance standards laid down in Chapter V of SOLAS.
Les navires à passagers, quelle que soit leur taille, et tous les navires autres que les navires à passagers d'une jauge brute égale ou supérieure à 3 000 tonneaux, qui effectuent des voyages internationaux et font escale dans un port d'un État membre, sont équipés d'un système enregistreur des données du voyage (VDR) conforme aux normes techniques et de performance fixées au chapitre V de la convention SOLAS.

Passenger ships, irrespective of size, and all ships of 300 gross tonnage and upwards built on or after 1 July 2002 which call at a port of a Member State of the Community are subject to the carrying requirement laid down in Article 6.
Les navires à passagers, quelles que soient leurs dimensions, et tous les navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 300 construits le 1er juillet 2002 ou après cette date, faisant escale dans un port d'un État membre de la Communauté, sont soumis à l'exigence d'emport prévue à l'article 6.

Passenger ships, irrespective of size, and all ships of 300 gross tonnage and upwards built prior to 1 July 2002 which call at a port of a Member State of the Community are subject to the carrying requirement laid down in Article 6 according to the following timetable:
Les navires à passagers, quelles que soient leurs dimensions, et tous les navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 300 construits avant le 1er juillet 2002, faisant escale dans un port d'un État membre de la Communauté sont soumis à l'exigence d'emport prévue à l'article 6 selon le calendrier suivant:

Passenger ships, irrespective of size, and all ships of 300 gross tonnage and upwards built on or after 1 July 2002 which call at a port of a Member State of the Community are subject to the carrying requirement laid down in Article 6.
Les navires à passagers, quelles que soient leurs dimensions, et tous les navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 300 construits le 1 juillet 2002 ou après cette date, faisant escale dans un port d'un État membre de la Communauté, sont soumis à l'exigence d'emport prévue à l'article 6.