Traduction de «Post file list » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

post file list
liste des dossiers de la mission

post-edit list
liste de mise à jour

Post Subscriptions List
Liste d'abonnement pour les missions

Common Commission-level retention list for European Commission files | common retention list | CRL [Abbr.]
liste commune de conservation | liste commune de conservation des dossiers de la Commission européenne | LCC [Abbr.]

International list of p.o. | International list of post offices
nomenclature internationale des bureaux de poste | NIBP [Abbr.]

Frequently Asked Questions file | FAQ | Frequently Asked Questions | FAQ file | FAQs file | list of FAQs
foire aux questions | FAQ | fichier FAQ | fichier de questions répétitives | fichier des questions courantes | questions fréquentes | questions courantes | questions les plus fréquemment posées | questions fréquemment posées | questions les plus souvent posées

most recently used list of files | MRU list | List Recently Opened Documents
liste des derniers fichiers ouverts | liste des derniers fichiers utilisés

detailed list of budgetary posts and numbers of persons in post
organigramme des emplois budgétaires et des effectifs en place

list organization | list structure | chained file organization
structure de liste | organisation par liste

sales list (1) | sales poster (2) | order file (3) | felling register (4)
liste de cubage des bois

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(a) referred to in subsection 52(2), excepting paragraphs (o) and (p) thereof; (b) that are listed and posted for trading on any stock exchange recognized for the purpose of this section by the Commission where the securities are distributed through the facilities of the stock exchange pursuant to the rules of the stock exchange and the requirements of the Commission, provided that a statement of material facts, which shall comply as to form and content with the regulations, is filed with and is accepted for filing by the stock exchange and the Commission; (c) that are options to sell or purchase securities known as puts and calls or any combination thereof which provide that the holder thereof may sell to or purchase from the writer of the option a specified amount of securities at a specific price, on or prior to a specified date or the occurrence of a specified event, provided
a) sont visées au paragraphe 52(2), sauf aux alinéas o) et p); b) sont officiellement cotées à une bourse reconnue pour l'application du présent article par la Commission, si ces valeurs mobilières sont placées par l'entremise de la bourse conformément aux règles de la bourse et aux exigences de la Commission, pourvu qu'un exposé des faits pertinents, dont la formule et le contenu sont conformes aux règlements, soit déposé auprès de la Commission et de la bourse et que le dépôt en soit accepté par la Commission et la bourse; c) sont des options de vente ou d'achat de valeurs mobilières appelées options d'achat et options de vente, ou toute combinaison de telles options, qui prévoient que leur détenteur peut vendre à la personne qui accorde l'option, ou lui acheter un nombre donné de valeurs mobilières à un prix déterminé, à une date donnée ou à la date où un événement donné se produira ou avant l'une ou l'autre de ces dates, pourvu que les conditions suivantes soient réunies :

There was a small article in the National Post last Thursday, July 8. It said that a fishermen's group on Prince Edward Island plans to join the compensation list being filed against BP over the Gulf oil spill.
Jeudi dernier, le 8 juillet, un petit article publié dans le National Post indiquait qu'un groupe de pêcheurs de l'Île-du- Prince-Édouard prévoit s'ajouter à la liste d'indemnisation déposée contre BP à la suite du déversement survenu dans le golfe.

- evaluated EU laws and regulations relating to access to archives on (a) cultural goods, (b) World War II-era expropriation, asset sales, or looting, (c) post-war lists of items looted, items returned to ‘countries of origin’, claims filed, and claims settled, (d) museum and dealer records regarding objects bought or sold in Europe between 1933 and 1945. A key question was the relationship between respect for individual privacy and ensuring that the ability of claimants to take action is not impeded.
- évalué les lois et règlements communautaires en matière d'accès aux archives relatives a) aux biens culturels, b) aux mesures d'expropriation, ventes de biens ou pillages de la période de la Seconde Guerre mondiale, c) aux listes de biens pillés établies après la guerre, aux biens restitués aux "pays d'origine", aux demandes introduites et aux demandes réglées et d) aux rapports de musées et de marchands sur des objets achetés ou vendus en Europe entre 1933 et 1945; une question-clé est celle des relations entre le respect de la vie privée et la garantie de la possibilité, pour les demandeurs, d'intenter une action;

Many files were incomplete, and lacked project information such as requests from organizers, contractual agreements, deliverables lists, signed requisitions, invoices and post mortem reports.
De nombreux dossiers étaient incomplets; il y manquait certains renseignements sur les projets, comme les demandes des organisateurs, les ententes contractuelles, les listes de résultats attendus, les demandes signées, les factures et les rapports rétrospectifs.