Traduction de «Primary basis accounting » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

accounting on a receivable-payable basis | accrual accounting | accrual basis accounting | accrual basis of accounting | accruals accounting
comptabilité d'exercice | comptabilité patrimoniale | comptabilité sur la base des droits constatés | système de l'exercice

primary basis of accounting
référentiel comptable

cash accounting | cash basis accounting | cash basis of accounting
comptabilité de caisse | comptabilité de gestion | comptabilité de trésorerie | comptabilité deniers | comptabilité sur la base des encaissements et des décaissements

historical cost accounting | cost basis accounting | historical cost basis of accounting
comptabilité au coût historique | comptabilité en coûts historiques | méthode du coût historique | comptabilité au coût d'origine | comptabilité à la valeur historique | comptabilité à la valeur d'origine

allocation of primary income account [ appropriation of primary income account ]
compte d'affectation des revenus primaires [ compte d'affectation du revenu primaire ]

push-down accounting [ new basis accounting ]
réévaluation des comptes d'une filiale [ réévaluation des comptes ]

frequency bands allocated on a primary basis
bandes de fréquences attribuées à titre primaire

push-down accounting | new basis accounting
réévaluation des comptes d'une filiale

basis of accounting other than generally accepted accounting principles | ADBA | appropriate disclosed basis of accounting | basis of accounting other than GAAP | comprehensive basis of accounting other than generally accepted accounting principles | comprehensive basis of accounting other than International Accounting Standards or national standards | OCBOA | other comprehensive basis of accounting | other comprehensive financial reporting framework
référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus | référentiel comptable autre que les règles comptables généralement admises | règles comptables autres que les principes comptables généralement reconnus | règles comptables autres que les PCGR | règles comptables appropriées communiquées au lecteur | référentiel comptable autre que les normes internationales ou nationales | autre référentiel comptable applicable

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

To enable a coherent application of the reporting requirements across the Member States it is necessary to define the term ‘suspected fraud’, taking into account the definition of fraud contained in the Convention drawn up on the basis of Article K.3 of the Treaty on European Union on the protection of the European Communities' financial interests , and the term ‘primary administrative or judicial finding’.
Afin de permettre une application cohérente des exigences en matière de notification dans l'ensemble des États membres, il est nécessaire de préciser la notion de «soupçon de fraude» en tenant compte de la définition de la fraude contenue dans la convention relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes, établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne , et la notion de «premier acte de constat administratif ou judiciaire».

(j) if a primary supplier has elected to meet a requirement on the basis of a yearly pool average, an update of the compliance plan required under section 21, taking into account the requirements of subsections (5) to (7) and despite the deadline specified in subsection 21(3).
j) une mise à jour du plan de conformité exigé à l’article 21, compte tenu des exigences des paragraphes (5) à (7) et en dépit de la date limite prévue au paragraphe 21(3), s’il a choisi de se conformer à une exigence sur la base de la moyenne annuelle.

The primary parameter, that it would be on a voluntary basis, was certainly taken into account in designing this legislation.
On a sûrement tenu compte, dans la conception de ce projet de loi, du paramètre primaire qu'est la base volontaire.

(17) Further, it is necessary to allow Member States to defer the application of certain provisions until 2007 for those companies publicly traded both in the Community and on a regulated third-country market which are already applying another set of internationally accepted standards as the primary basis for their consolidated accounts as well as for companies which have only publicly traded debt securities.
(17) Il importe également d'autoriser les États membres à différer l'application de certaines dispositions jusqu'en 2007 pour ce qui concerne les sociétés qui font appel public à l'épargne dans la Communauté et sur le marché réglementé d'un pays tiers et qui appliquent déjà un autre jeu de normes internationales reconnues comme base fondamentale de leurs comptes consolidés ainsi que les sociétés dont seules les obligations sont admises à la négociation sur un marché réglementé.

Further, it is necessary to allow Member States to defer the application of certain provisions until 2007 for those companies publicly traded both in the Community and on a regulated third-country market which are already applying another set of internationally accepted standards as the primary basis for their consolidated accounts as well as for companies which have only publicly traded debt securities.
Il importe également d'autoriser les États membres à différer l'application de certaines dispositions jusqu'en 2007 pour ce qui concerne les sociétés qui font appel public à l'épargne dans la Communauté et sur le marché réglementé d'un pays tiers et qui appliquent déjà un autre jeu de normes internationales reconnues comme base fondamentale de leurs comptes consolidés ainsi que les sociétés dont seules les obligations sont admises à la négociation sur un marché réglementé.

First-Time Application of IASs as Primary Basis of Accounting
Première application des normes IAS en tant que référentiel comptable

(16) Further, it is necessary to allow Member States to defer the application of certain provisions until 2007 for those companies publicly traded both in the EU and on a regulated third-country market which are already applying another set of internationally accepted standards as the primary basis for their consolidated accounts as well as for companies which have only publicly traded debt securities.
(16) Il importe également d'autoriser les États membres à différer l'application de certaines dispositions jusqu'en 2007 pour ce qui concerne les sociétés dont les titres sont négociés sur un marché réglementé dans l'UE et sur le marché réglementé d'un pays tiers et qui appliquent déjà un autre jeu de normes internationales reconnues comme base fondamentale de leurs comptes consolidés, ainsi que les sociétés dont seuls les bons et obligations sont négociés sur un marché réglementé.

As I understand it the primary reason for introducing such a change is to ensure that Parliament and the public accounts committee receive and have the opportunity to discuss the important findings of the Auditor General on a more timely basis.
Si j'ai bien compris, ce projet de loi modificatif vise essentiellement à donner au Parlement et au Comité des comptes publics l'occasion de recevoir et d'étudier les grandes conclusions du vérificateur général en temps plus opportun.

It's the circumstances under which exceptions are needed for purposes like ongoing care and accountability in the system where.As an example, in our paper we have five primary care pilots running in Ontario with rostered populations on a voluntary basis.
Il s'agit de circonstances dans lesquelles des exceptions sont nécessaires pour, par exemple, des soins permanents et la reddition de comptes dans le système où.À titre d'exemple, dans notre mémoire nous parlons de cinq projets pilotes de soins primaires qui ont été entrepris en Ontario avec des bénévoles inscrits.

This should, according to Mr Matutes, provide the basis for a "European Charter on renewable forms of energy" and allow a coherent overall policy to be developed so that by 2010 these forms of energy account for 15% of actual primary energy consumption.
Il devra, d'après M. Matutes, servir de base à une "Charte européenne des énergies renouvelables" et permettra le développement d'une politique globale et cohérente afin qu'en 2010 ces énergies représentent 15% de la consommation réelle de l'énergie primaire.