Traduction de «Primary evidence » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

primary evidence
preuve primaire

primary evidence of a document
preuve primaire d'un document

primary evidence
preuve primaire [ meilleure preuve ]

first-hand evidence | original documentary evidence | primary evidence
preuve originale | preuve première | preuve primaire

first-hand evidence [ original evidence | primary evidence ]
preuve originale [ preuve première | preuve primaire ]

evidence-based approach in primary care | evidence-based medicine in general practice | evidence-based approach in general practice | evidence-based approach in medical care
approche factuelle en médecine générale

primary sources of evidence | primary sources of audit evidence
sources principales d'éléments probants | sources premières d'éléments probants

autoptic evidence | demonstrative evidence | mathematical evidence | objective evidence | objective fact evidence | real evidence | tangible evidence | tangible exhibit
preuve matérielle

weight of evidence | weight of evidence approach | weight-of-evidence | weight-of-evidence analysis | weight-of-the-evidence analysis | WOE [Abbr.]
analyse de la valeur probante

primary coolant circuit | primary cooling system | primary system | primary circuit | primary sodium circuit
circuit primaire de refroidissement | circuit de refroidissement primaire | circuit primaire | circuit réfrigérant | circuit de refroidissement principal | circuit de réfrigérant primaire | circuit de sodium primaire | circuit d'eau primaire

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

105 (1) Proof of the existence, character or content of a public document may be given by primary evidence or secondary evidence.
105 (1) L’existence, la nature ou la teneur d’un document public peut être démontrée au moyen d’une preuve primaire ou d’une preuve secondaire.

103 (1) Except where secondary evidence of a document is permitted under this section, the existence, character or content of a document shall be proved by primary evidence in accordance with subsection (2).
103 (1) Sauf lorsque la preuve secondaire d’un document est permise en vertu du présent article, l’existence, la nature ou la teneur d’un document doit être démontrée au moyen d’une preuve primaire, conformément au paragraphe (2).

2. A primary requirement shall be considered to have been breached if the relevant evidence is not produced within the time limit set for the production of that evidence unless force majeure prevented production of such evidence within that time limit.
2. Une exigence principale est considérée comme n'ayant pas été respectée si la preuve correspondante n'est pas produite dans le délai imparti pour la production de cette preuve, à moins que la force majeure n'ait empêché la production de cette preuve dans le délai imparti.

4. No repayment shall be made where evidence that all primary requirements have been respected is produced after the 18 months period referred to in paragraph 3 has expired unless force majeure prevented production of this evidence within that period.
4. Aucun remboursement du montant acquis n'est effectué dans le cas où la preuve du respect de la ou des exigence(s) principale(s) est apportée postérieurement au délai de dix-huit mois visé au paragraphe 3, à moins qu'un cas de force majeure n'ait empêché la production de cette preuve dans le délai imparti.

Fourth, and most important of all, we were actually able to successfully make a very broad amendment that dealt with the issue of evidence that may be the product of torture, whether it is the primary evidence or derivative evidence.
Cela assure donc entre l'avocat et son client un secret professionnel que nous croyons justifié en l'occurrence. Quatrièmement, et c'est le plus important, nous avons en fait été capables d'élaborer un amendement de portée générale permettant de régler le problème des preuves susceptibles d'avoir été obtenues par la torture, qu'il s'agisse de preuves primaires ou de preuves dérivées.

I would suggest that the committee consider statutorily shifting the burden of proof from the way it seems to be executed now in Sydney that is to say, from a prosecutorial standpoint to having a statement of what is acceptable primary evidence and acceptable secondary evidence, and if somebody submits adequate primary and secondary evidence or secondary in lieu of primary evidence, then you should accept that.
Je suggère que le comité pense à modifier par le biais de la loi la charge de la preuve par rapport à la façon dont elle est appliquée maintenant à Sydney — c'est-à-dire d'un point de vue axé sur les poursuites — pour qu'on énonce ce qui est considéré comme des preuves primaires acceptables et comme des preuves secondaires acceptables et que, si un requérant présente des preuves primaires et secondaires appropriées, ou des preuves secondaires au lieu de preuves primaires, elles doivent être acceptées.

It didn't acknowledge, in some cases, secondary evidence that the citizenship policy manual plainly states is acceptable and will be accepted in lieu of primary evidence.
Dans certains cas, on ne tenait pas compte des preuves secondaires qui, d'après le Guide des politiques de citoyenneté, sont acceptables et doivent être acceptées à la place de preuves primaires.

Where the non-reusable label does not seal the primary container, the caviar shall be packaged in such a manner as to permit visual evidence of any opening of the container.
Si l'étiquette inamovible ne scelle pas le conteneur primaire, le caviar est emballé de manière que l'on puisse déceler visuellement une preuve d'ouverture du conteneur.

Presence, or previous history, of malignant disease, except for primary basal cell carcinoma, carcinoma in situ of the uterine cervix, and some primary tumours of the central nervous system that have to be evaluated according to scientific evidence.
Présence ou antécédents de maladie maligne, à l'exception du carcinome basocellulaire primitif, du carcinome in situ du col utérin et de certaines tumeurs primitives du système nerveux central qui doivent être évaluées à la lumière des connaissances scientifiques.

There is clear evidence that school attainment is a primary determinant of individual income and labour market status.
Il est démontré clairement que le niveau d'études est un déterminant essentiel du revenu individuel et des atouts de chacun sur le marché du travail.