Vertaling van "Remaining on board " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

cargo remaining on board
marchandises restant à bord

remaining on board | R.O.B.
restant à bord

freight remaining on board
fret restant à bord

ensure passengers remain in designated passenger areas | prevent unauthorised access by passengers | prevent passengers accessing unauthorised areas | restrict passenger access to specific areas on board
restreindre l'accès des passagers à des zones spécifiques à bord

minimum free board remaining
franc-bord résidué

A Strategy for Seeking Treasury Board Agreement that CTC Remain Under the Public Service Pension and Insurance Plans for a 3 to 5 Year Period After Becoming a Crown Corporation
Une stratégie pour obtenir le consentement du Conseil du Trésor à ce que la CCT continue d'adhérer aux régimes de pension et d'assurance de la fonction publique pendant trois à cinq ans après être devenue une société d'État

authorisation offering a right to stay | leave to remain | permission to remain
autorisation conférant un droit de séjour | autorisation de séjour

exceptional leave to enter or remain (ELE/R) | exceptional leave to remain | ELR [Abbr.]
autorisation exceptionnelle de demeurer | autorisation provisoire de séjour

average remaining service period of employees | EARSL | expected average remaining service life of employees
durée résiduelle moyenne d'activité des salariés | durée moyenne résiduelle d'activité des salariés | durée moyenne estimative du reste de la carrière active des salariés | DMERCA

remaining principal amount factor | RPA factor | RPB factor | remaining principal balance factor
indice du principal restant

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(e) permit, when requested by the Regional Director-General, observers to go on board and remain on board the vessel at a time and for a period specified in the request for the purposes of recording scientific data, making observations and taking samples;
e) recevoir à bord du bateau, à la demande du directeur général régional, des observateurs au moment et pour la période mentionnés dans la demande, afin que ceux-ci puissent faire des constatations, recueillir des données scientifiques ou prélever des échantillons;

220 (1) Section 219 does not apply if a fumigator-in-charge is on board the vessel when it leaves the port and remains on board
220 (1) L’article 219 ne s’applique pas si le spécialiste est à bord du bâtiment après qu’il quitte le port, et s’il le demeure conformément aux conditions suivantes :

(h) where a protection officer or an observer is on board the vessel and remains on board the vessel for a period of more than four consecutive hours, provide the protection officer or observer with food and accommodation equivalent to that received by officers of the vessel;
h) si un garde-pêche ou un observateur demeure à bord du bateau de pêche pendant plus de quatre heures consécutives, lui offrir des privilèges de gîte et de couvert équivalents à ceux dont jouissent les officiers du bateau de pêche;

(a) permit an observer who is assigned the duties set out in paragraph 39(2)(a) to go on board that vessel to perform those duties and to remain on board for the period of time specified in the request; and
a) permettre à l’observateur à qui les fonctions visées à l’alinéa 39(2)a) ont été attribuées de monter à bord du bateau pour y exercer ces fonctions et de rester à bord du bateau pendant la période précisée dans la demande;

The time spent on board by observers shall not exceed the time required to carry out their duties, unless the observer is appointed in the context of regional Observer Programmes where he/she may remain on board to undertake his/her duties in the context of the Programme.
Le temps de présence des observateurs à bord ne dépasse pas le délai nécessaire pour effectuer leurs tâches, sauf si l'observateur est nommé dans le cadre de programmes d'observation régionaux, auquel cas où il/elle peut rester à bord pour effectuer ses tâches dans le cadre du programme.

The status of the goods carried on-board (i.e. Union or non-Union, Export, Freight Remaining On Board, etc.) needs to be known in order to determine the appropriate customs supervision.
Il est nécessaire de connaître le statut des marchandises transportées à bord (UE ou non-UE, exportations, fret restant à bord du navire, etc.) afin de définir la surveillance douanière appropriée.

2. Goods which are brought into the customs territory of the Union by sea or air and which remain on board the same means of transport for carriage, shall be presented to customs only at the port or airport where they are unloaded or transhipped.
2. Les marchandises introduites sur le territoire douanier de l'Union par voie maritime ou aérienne et qui demeurent à bord du même moyen de transport aux fins de leur acheminement sont présentées en douane uniquement au port ou à l'aéroport dans lequel elles sont déchargées ou transbordées.

to pay full wages as long as the sick or injured seafarers remain on board or until the seafarers have been repatriated in accordance with this Agreement; and
la totalité du salaire tant que le malade ou le blessé demeure à bord ou jusqu’à ce qu’il ait été rapatrié conformément au présent accord; et

The decision must be based on an assessment of the relative risks of the passengers remaining on board the train or being moved to a safe area.
La décision doit être fondée sur une évaluation des risques connexes auxquels sont exposés les voyageurs restant à bord du train ou conduits à un refuge.

Admittedly, the wording of point 10(iv) is not entirely devoid of ambiguity in that it fails to make clear that the required consent of the State of the vessel does not relate to each one of the three situations envisaged, that is to say, where the inspector boards the vessel, where he remains on board as the vessel proceeds to port and where he is present during the thorough inspection of the vessel in port.
Certes, le libellé du point 10, sous iv), n'est pas entièrement dépourvu d'ambiguïté dans la mesure où il ne ressort pas clairement de cette disposition que le consentement qui est exigé de l'État dont relève le navire ne se réfère pas à chacune des trois situations qui y sont visées, à savoir la montée à bord, la présence pendant le trajet et l'inspection approfondie au port.