Vertaling van "Second-hand merchandise sales " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

second-hand merchandise sales | second-hand merchandise selling | sell second-hand merchandise | selling second-hand merchandise
vendre des produits d'occasion

improve the conditions of second-hand merchandise | modify conditions of second-hand merchandise | better conditions of second-hand merchandise | improve conditions of second-hand merchandise
améliorer l'état de marchandises d'occasion

assess the potential of second-hand merchandise | determine the potential of second-hand merchandise | check the potential of second-hand merchandise | test the potential of second-hand merchandise
vérifier le potentiel d'objets d'occasion

secondhand merchandise [ second-hand good | pre-owned merchandise | preowned goods | second-hand goods ]
marchandise d'occasion [ produit d'occasion | article d'occasion | occasion ]

secondhand merchandise | used goods | second-hand goods
marchandises d'occasion | occasions

sales of second-hand capital products
vente de biens de capital d'occasion

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In the Portuguese city of Aveiro, the citizens' initiative 'Ciclaveiro' will be organising a series of events, such as an exhibition, a workshop and a second-hand bicycle sale to promote cycling.
Dans la ville portugaise d’Aveiro, l'initiative citoyenne «Ciclaveiro» va organiser une série de manifestations (une exposition, un atelier ou une vente de vélos d'occasion, par exemple), dans le but de promouvoir l’utilisation de la «petite reine».

3. VAT fraud in the sale of second-hand cars
3. Fraude à la TVA dans la vente de voitures d'occasion

It also includes purchases from small suppliers, sales under $30,000 a year, and purchases from things like charity book sales, second-hand book sales operated by institutions and so on.
Sont également inclus les achats faits auprès de petits fournisseurs, les ventes inférieures à 30 000 $ par année, et les livres achetés dans le cadre de ventes organisées par des oeuvres de bienfaisance, de ventes de livres d'occasion par des institutions, et ainsi de suite.

The second highest type of online fraud, mentioned by 45% of participating centres, involves second hand cars sold online, followed by sale of counterfeit goods and fraudulent ticket sales.
En deuxième position, citées par 45 % des centres participants, on trouve les ventes en ligne de véhicules d’occasion; viennent ensuite les ventes de marchandises de contrefaçon et de faux tickets.

4. Member States may decide not to apply this Chapter to the sale of second-hand goods at public auctions.
108. Les États membres peuvent décider de ne pas appliquer les dispositions du présent chapitre à la vente de biens d'occasion lors d'enchères publiques.

By contrast, as regards the second aspect of neutrality of the tax, the Court finds that the Romanian legislation has the effect that imported second-hand vehicles of considerable age and wear are – despite the application of a large reduction in tax to take account of depreciation – subject to a tax which may approach 30% of their market value, while similar vehicles offered for sale on the domestic second-hand vehicle market are not burdened by such a tax charge.
En revanche, en ce qui concernele deuxième aspect de la neutralité de la taxe, la Cour constate que la réglementation roumaine a pour effet que des véhicules d’occasion importés et caractérisés par une ancienneté et une usure importantes sont – malgré l’application d’une réduction élevée du montant de la taxe qui tient compte de leur dépréciation – frappés d’une taxe qui peut avoisiner 30 % de leur valeur marchande, alors que des véhicules similaires, mis en vente sur le marché national des véhicules d’occasion, ne sont pas grevés d’une telle charge fiscale.

At any event, why as a matter of principle should it be right to impose a levy on the sale of a second-hand picture and not to do the same to the maker of a second-hand car or the tailor of a second-hand suit?
Quoi qu'il en soit, au nom de quel principe devrions-nous imposer une taxe sur la revente d'un tableau et ne pas en faire de même, au bénéfice du constructeur ou du tailleur, pour une voiture ou un costume vendu en deuxième main ?

I welcome the fact that exceptions have been made for shops associated with charitable institutions and non-profit organisations, as well as for articles sold as second-hand goods at markets or car boot sales.
Je suis satisfait des exceptions qui sont faites pour les boutiques de bienfaisance et les organisations à but non lucratif ainsi que pour les biens d'occasion vendus sur des marchés ou dans le cadre de ventes de particuliers.

It does not include second-hand products supplied as antiques or as products to be repaired or reconditioned prior to being used, or second-hand goods sold in street markets and car-boot sales, provided that the supplier clearly informs the person to whom he supplies the product to that effect;
Elle ne s'applique pas aux produits d'occasion qui sont fournis en tant qu'antiquités ou en tant que produits devant être réparés ou reconditionnés préalablement à leur utilisation, ni aux biens d'occasion vendus sur des marchés à ciel ouvert ou dans le cadre de ventes effectuées par des particuliers, pour autant que le fournisseur en informe clairement la personne à laquelle il fournit le produit;

Secondly, the Directive applies the country-of-origin principle to all those dealing professionally in second-hand goods, thereby enabling them to enjoy the same ease and simplicity of operation as private individuals: purchase of goods without tax formalities anywhere in the Community, followed by total freedom of movement, irrespective of the vendor (professional or individual), the method of purchase (on-the-spot or at a distance), the type of sale (by private agreement or auction) or the mode of transport (by the vendor, by the purchaser or by a third party).
L'entrée en vigueur de la réforme signifie d'autre part pour tous le professionnels, revendeurs ou intermédiaires l'application du principe du pays d'origine. Cela se traduit pour ces professionnels par la même facilité et la même simplicité que pour les particuliers: acquisition des biens sans formalités fiscales partout en Europe et totale liberté de circulation ensuite, quels que soient le vendeur (professionnel ou particulier), le mode d'acquisition (sur place ou à distance), le type de vente (de gré à gré ou aux enchères) et le mode de transport (par le vendeur, par l'acheteur ou par une tierce personne).