Vertaling van "Submitted sample " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Submitted Samples Program
Programme de soumission d'échantillons

submitted sample
échantillon soumis

Monitoring Inward, Outward, Submitted and Weighover Samples
Réinspection et contrôle de la qualité visant les échantillons à l'arrivage et à la sortie, les échantillons soumis et les échantillons faisant l'objet de la vérification

propose preliminary artwork | submitting preliminary artwork | submit preliminary artwork | submit preliminary artworks
soumettre des œuvres préliminaires

discrete point sampling | discrete sampling | grab sampling | instantaneous sampling | spot sampling
échantillonnage instantané

proposal submitted to the vote of the People | proposal submitted to the People | proposal
texte soumis à la votation | objet de la votation | objet soumis à la votation | texte soumis au vote | objet soumis au vote | projet soumis au vote | objet

analyse dermatology samples | examine a sample in dermatology | examine dermatology samples | examine samples in dermatology
examiner des prélèvements en dermatologie

discrete sample | grab sample | instantaneous sample | spot sample
échantillon localisé | échantillon ponctuel | prélèvement instantané | prélèvement ponctuel

collect samples during autopsies | take sample from deceased body | take a sample during autopsy | take samples during autopsy
prélever des échantillons lors d’une autopsie

referee sample | reserve sample | retained sample | umpire sample
échantillon de référence

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Two Russian exporting producers representing some 75 % of Russian production that submitted sampling replies later informed the Commission that they did not intend to reply to the exporting producer's questionnaire.
Deux producteurs-exportateurs russes représentant environ 75 % de la production russe ont répondu au formulaire d'échantillonnage, mais ont par la suite informé la Commission qu'ils n'avaient pas l'intention de répondre au questionnaire destiné aux producteurs-exportateurs.

as far as was discernible using a light microscope, no particle derived from terrestrial animals was detected in the submitted sample,
l’échantillon soumis à l’analyse ne contient aucune particule dérivée d’un animal terrestre détectable au microscope optique,

Twelve exporting producers accounting for 51 % of Chinese exports to the Union during the IP submitted sampling information requested in Annex A to the Notice of Initiation.
Douze producteurs-exportateurs représentant 51 % des exportations chinoises vers l’Union au cours de la période d’enquête ont fourni les informations demandées dans l’annexe A de l’avis d’ouverture en vue de la constitution de l’échantillon.

1. Where it considers it necessary for reasons of human or animal health, a Member State may require the marketing authorisation holder for an immunological veterinary medicinal product to submit samples of batches of the bulk product and/or veterinary medicinal product for control by an Official Medicines Control Laboratory before the product is put into circulation.
1. Lorsqu'il l'estime nécessaire pour des raisons de santé publique ou de santé animale, un État membre peut exiger que le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché d'un médicament immunologique vétérinaire soumette au contrôle d'un laboratoire officiel pour le contrôle des médicaments des échantillons des lots du produit en vrac et/ou du médicament vétérinaire, avant sa mise sur le marché.

4. Conducting the necessary tests and trials on the active ingredient, submitting an application for marketing authorisation for a generic or biosimilar medicinal product, submitting samples pursuant to Article 19 and granting marketing authorisation for a generic medicinal product with a view to application of paragraphs 1, 2 and 3, as well as for export, will not be regarded as contrary to patent rights or to complementary protection certificates for the reference medicinal products in question.
4. La réalisation des essais nécessaires avec l'agent, la présentation d'une demande de délivrance d'autorisation de mise sur le marché pour un médicament générique ou biosimilaire, la présentation d'échantillons conformément à l'article 19, de même que l'octroi d'une autorisation de mise sur le marché pour un médicament générique, en vue de l'application des paragraphes 1, 2 et 3, ainsi que pour l'exportation, ne sont pas considérés comme contraires aux droits relatifs aux brevets et aux certificats complémentaires de protection pour les médicaments de référence concernés.

1. Where it is considered necessary for reasons of human or animal health, a Member State may require the holder of a marketing authorisation for a live vaccine, or for a veterinary immunological medicinal product for a disease that is subject to preventive Community measures, to submit samples of batches of the bulk product and/or veterinary medicinal product for control by a national laboratory or a laboratory approved by the Member State before the product is put into circulation.
1. Lorsqu'il l'estime nécessaire pour des raisons de santé publique ou de santé animale, un État membre peut exiger que le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché d'un vaccin vivant ou d'un médicament immunologique vétérinaire visant une maladie faisant l'objet de mesures de prophylaxie communautaire soumette au contrôle d'un laboratoire d'État ou d'un laboratoire agréé par l'État membre des échantillons des lots du produit en vrac et/ou du médicament, avant sa mise sur le marché.

1. Where it considers it necessary, a Member State may require the marketing authorization holder for immunological products to submit samples from the batches of the bulk and/or medical product for examination by a State laboratory or an approved laboratory before entry into circulation.
1. Lorsqu'il l'estime nécessaire, un État membre peut exiger que le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché d'un médicament immunologique vétérinaire soumette au contrôle d'un laboratoire d'État ou d'un laboratoire agréé par l'État membre des échantillons des lots du produit en vrac et/ou du médicament, avant sa mise en circulation.

By letter of 12 March 2003 the Commission submitted to Parliament, pursuant to Article 251(2) and Article 285 of the EC Treaty, the proposal for a European Parliament and Council regulation amending Council Regulation (EC) No 577/98 on the organisation of a labour force sample survey in the Community to adapt the list of survey characteristics (COM(2003) 109 – 2003/0047 (COD)).
Par lettre du 12 mars 2003, la Commission a présenté au Parlement, conformément à l'article 251, paragraphe 2, et à l'article 285 du traité CE, la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 577/98 du Conseil relatif à l'organisation d'une enquête par sondage sur les forces de travail dans la Communauté dans le but d'adapter la liste des caractéristiques de l'enquête (COM(2003) 109 – 2003/0047 (COD)).

The Commission shall, where appropriate, submit a draft of measures to be taken on the harmonisation of emission measurement procedures (including sampling and pre-treatment of samples) for an opinion by the committee referred to in Article 19 of Council Directive 96/61/EC of 24 September 1996 on integrated pollution prevention and control( ).
La Commission présente, le cas échéant, un projet de mesures à prendre en vue de l'harmonisation des procédés de mesure des émissions (y compris des procédés de prélèvement et de préparation des échantillons). Le comité créé en vertu de l'article 19 de la directive 96/61/CE du Conseil, du 24 septembre 1996, relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution1 émet ensuite son avis sur ce projet.