Traduction de «Subsequent changes » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

subsequent changes
changements postérieurs

subsequent lienee [ subsequent lienholder | subsequent lien holder | subsequent lienor ]
titulaire de privilège de rang postérieur

fee simple defeasible by condition subsequent | fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent
fief simple sous condition résolutoire

fee simple defeasible by condition subsequent [ fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent ]
fief simple sous condition résolutoire

subsequent events review | review for subsequent events | review of subsequent events | post-balance sheet review | post-year-end audit
contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture | diligences propres à identifier les événements postérieurs

subsequent events review [ post-balance sheet review | review for subsequent events | review of subsequent events ]
examen des événements postérieurs à la clôture [ contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture ]

subsequent acts | subsequent decisions
actes subséquents

estate defeasible upon condition subsequent | estate upon condition subsequent
domaine sous condition résolutoire

adaptation to climate change [ adaptation measure to climate change | adaptation policy to climate change | climate change adaptation ]
adaptation au changement climatique [ adaptation climatique | mesure d'adaptation au changement climatique | politique d'adaptation au changement climatique ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

An aircraft that is being overtaken has the right-of-way and the overtaking aircraft, whether climbing, descending or in horizontal flight, shall keep out of the way of the other aircraft by altering its heading to the right, and no subsequent change in the relative positions of the two aircraft shall absolve the overtaking aircraft from this obligation until it is entirely past and clear.
Au moment où un aéronef en dépasse un autre, ce dernier a la priorité de passage et l’aéronef dépassant, qu’il soit en montée, en descente ou en palier, s’écarte de la trajectoire de l’autre aéronef en obliquant vers la droite. Aucune modification ultérieure des positions relatives des deux aéronefs ne dispense l’aéronef dépassant de cette obligation jusqu’à ce qu’il ait entièrement dépassé et distancé l’autre aéronef.

‘filed flight plan (FPL)’ means the flight plan as filed with an ATS unit by the pilot or a designated representative, without any subsequent changes.
«plan de vol déposé», le plan de vol tel qu’il a été déposé auprès d’un organisme ATS par le pilote ou son représentant désigné, ne comportant pas les modifications ultérieures.

Such documentation shall include a procedure, contained in the aerodrome manual, describing how changes not requiring prior approval will be managed and notified to the Competent Authority; subsequent changes to this procedure shall require prior approval by the Competent Authority;
Cette information comprend une procédure, insérée dans le manuel de l’aérodrome, décrivant la façon dont les changements qui ne nécessitent pas d’approbation préalable seront gérés et notifiés à l’autorité compétente; tout changement ultérieur de cette procédure nécessite l’approbation préalable de l’autorité compétente;

where relevant, the GSC shall liaise with the Member States’ NSAs/DSAs or any other competent security authority concerned in the event of any changes regarding the classification of information created by or provided to contractors in the performance of a contract and when making any subsequent changes to the SCG.
le cas échéant, le SGC se met en rapport avec les ANS/ASD ou toute autre autorité de sécurité compétente des États membres dans l'éventualité d'une modification touchant au niveau de classification des informations créées par les contractants ou fournies à ceux-ci dans le cadre de l'exécution d'un contrat et lors de toute modification ultérieure du GCS.

Any subsequent change to the volume of allowances to be auctioned in a given calendar year shall be accounted for in the volume of allowances to be auctioned in the subsequent calendar year.
Il est tenu compte de toute modification du volume des quotas à mettre aux enchères une année civile donnée dans le volume des quotas à mettre aux enchères l’année civile suivante.

Any subsequent changes to this list shall be notified to the Commission at least 15 days before the change takes effect.
Toute modification ultérieure de cette liste est notifiée à la Commission au moins quinze jours avant son entrée en vigueur.

Once a return under Article 26c(B)(5) of Directive 77/388/EEC has been rendered, any subsequent changes to the figures contained therein may be made only by means of an amendment to that return and not by an adjustment to a subsequent return.
Dès lors qu’une déclaration au sens de l’article 26 quater, titre B, paragraphe 5, de la directive 77/388/CEE est remise, les éventuelles modifications apportées ultérieurement aux chiffres qui y figurent ne peuvent s’effectuer qu’au moyen d’une modification de cette déclaration, et non par un ajustement opéré dans une déclaration ultérieure.

Where Community legislation is subsequently amended, rural development programming documents and single programming documents under Objective 2 shall be revised in line with subsequent changes in Community legislation.
En cas de modification de la réglementation communautaire, les documents de programmation de développement rural et les documents uniques de programmation de l'objectif n° 2 sont révisés si nécessaire.