Traduction de «To incorporate a vehicle » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

to incorporate a vehicle
incorporer un véhicule

Uniform provisions concerning the approval of head restraints (headrests), whether or not incorporated in vehicle seats
Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des appuis-tête incorporés ou non dans les sièges des véhicules

incorporate a corporation [ incorporate a body corporate | establish a corporation ]
constituer une personne morale

vehicle handling [ handling | handling of a vehicle ]
tenue de route [ comportement routier | maniabilité ]

taking and using a vehicle | taking and using | unauthorised taking of a vehicle | taking a conveyance without authority
vol d'usage

derivative of a vehicle [ vehicle derivative ]
dérivé d'un véhicule [ dérivé ]

back end of a vehicle (1) | rear end of a vehicle (2)
arrière du véhicule

breaking into a vehicle
effraction de véhicule

periodical maintenance of a vehicle
opération périodique d'entretien d'un véhicule | OP | O.P.

incorporation of a vehicle | incorporation of a vehicle in a train | marshalling of a vehicle
incorporation d'un véhicule | incorporation d'un véhicule dans un train

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Head restraints (headrests), whether or not incorporated in vehicle seats
Appuie-tête incorporés ou non dans les sièges des véhicules

The systems involved are, on the one hand, autonomous safety systems capable of incorporating not only vehicle-related and driver-related parameters but also data related to the vehicle's environment and, on the other hand, interactive systems allowing vehicle-to-vehicle exchange of safety information.
Il s'agit d'une part, de systèmes de sécurité autonomes capables d'intégrer non seulement les paramètres liés au véhicule et au conducteur, mais également les données liées à l'environnement du véhicule, d'autre part de systèmes interactifs permettant l'échange d'information de sécurité entre véhicules.

For instruments which are used under special mechanical strain, e.g. instruments incorporated into vehicles, the manufacturer shall define the mechanical conditions of use.
Le fabricant doit définir les conditions mécaniques d’utilisation des instruments qui sont soumis à une contrainte mécanique particulière, par exemple les instruments intégrés dans des véhicules;

In the light of Law No 9/2012 and the purpose of the tax provided for thereunder, must Article 110 TFEU be interpreted as precluding a Member State of the European Union from establishing a tax on pollutant emissions, applicable upon the registration of motor vehicles coming from another Member State of the European Union, where that tax does not apply to the registration of domestic motor vehicles, upon the transfer of ownership of such vehicles, in respect of which such a tax or a similar tax has already been paid, where the amount of such a residual tax incorporated into the value of the motor vehicles on the domestic market is lower than the new tax?
Eu égard aux dispositions de la loi no 9/2012 et à l’objet de la taxe prévue par cette loi, est-il nécessaire de considérer que l’article 110 TFUE doit être interprété en ce sens qu’il s’oppose à ce qu’un État membre de l’Union institue une taxe sur les émissions polluantes applicable à l’immatriculation des véhicules provenant d’un autre État de l’Union, taxe qui ne s’applique pas à l’immatriculation lors du transfert du droit de propriété sur les véhicules nationaux pour lesquels une telle taxe ou une taxe similaire a déjà été payée, dans les conditions où la valeur de cette taxe résiduelle incorporée dans la valeur des véhicules se trouvant sur le marché interne est inférieure à la nouvelle taxe?

The belt anchorages of the front outboard positions shall be suitable for safety-belts incorporating a retractor and pulley, taking into consideration in particular the strength characteristics of the belt anchorages, unless the manufacturer supplies the vehicle equipped with other types of safety-belts which incorporate retractors.
Les ancrages des places avant latérales doivent permettre l'utilisation de ceintures comportant un rétracteur et un renvoi eu égard en particulier aux caractéristiques de résistance des ancrages, à moins que le constructeur ne livre le véhicule équipé d'autres types de ceintures comportant des rétracteurs.

4. Other pyrotechnic articles of category P1 for vehicles, including airbag and seat belt pre-tensioner systems, shall not be made available to members of the general public unless those pyrotechnic articles for vehicles have been incorporated in a vehicle or a detachable vehicle part.
4. Les autres articles pyrotechniques de la catégorie P1 destinés aux véhicules, y compris les systèmes d’airbag et de prétensionneur de ceinture de sécurité, ne sont pas mis à la disposition des particuliers, à moins que ces articles pyrotechniques destinés aux véhicules n’aient été incorporés dans un véhicule ou dans une partie de véhicule amovible.

For instruments which are used under special mechanical strain, e.g. instruments incorporated into vehicles, the manufacturer shall define the mechanical conditions of use.
Le fabricant doit définir les conditions mécaniques d'utilisation des instruments qui sont soumis à une contrainte mécanique particulière, par exemple les instruments intégrés dans des véhicules.

‘special purpose vehicle’ means any undertaking, whether incorporated or not, other than an existing insurance or reinsurance undertaking, which assumes risks from insurance or reinsurance undertakings and which fully funds its exposure to such risks through the proceeds of a debt issuance or some other financing mechanism where the repayment rights of the providers of such debt or other financing mechanism are subordinated to the reinsurance obligations of such a vehicle.
«véhicule de titrisation» («special purpose vehicule»): toute entité juridique, dotée ou non de la personnalité morale, autre qu'une entreprise d'assurances ou de réassurance existante, qui prend en charge les risques transférés par une entreprise d'assurances ou de réassurance et qui finance en totalité son exposition à ces risques par l'émission d'une dette ou un autre mécanisme de financement, où les droits au remboursement de ceux ayant fait un apport dans le cadre de cette dette ou de cet autre mécanisme de financement sont subordonnés aux obligations de réassurance d'un tel véhicule.

With this in view, it is necessary to introduce harmonised norms concerning, in particular, the numbering of type-approval certificates as well as exemptions for end-of-series vehicles and for vehicles, components and separate technical units incorporating technologies which are not yet covered by Community arrangements, in the manner of the analogous norms of Council Directive 70/156/EEC of 6 February 1970 on the approximation of the laws of the Member States relating to the type-approval of motor vehicles and their trailers(6).
À cette fin, il importe d'introduire des prescriptions harmonisées en ce qui concerne, en particulier, la numérotation des certificats de réception, ainsi que des dérogations pour les véhicules de fin de série et pour les véhicules, composants ou entités techniques conçus selon des nouvelles technologies non encore couvertes par des dispositions communautaires, à l'instar des prescriptions analogues de la directive 70/156/CEE du Conseil du 6 février 1970 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques(6).