Vertaling van "Two-tier board system " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

two-tier board system
système d'administration dualiste

dual-board company | structured company | two-tier board company | two-tier status company
grande société anonyme | société anonyme soumise au règlement de structure des sociétés

two-tier gold system [ two-tier gold price system | two-tier gold price ]
double marché de l'or [ système du double marché ]

two-tiered banking system [ two-tier banking system ]
système bancaire à deux niveaux

two-tier board structure
organe d'administration de type dualiste | organe de direction de type dualiste

two-tier price system for gold
régime du double prix pour l'or

two-tier banking system
système bancaire à deux niveaux

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The High Level Group further recommended that at least listed companies in the EU should generally have the option between a one-tier board structure (with executive and non-executive directors) and a two-tier board structure (with managing directors and supervisory directors).
Le groupe de haut niveau a en outre recommandé, au moins pour les sociétés cotées de l'UE, de laisser à celles-ci le choix entre une structure unitaire (conseil d'administration comprenant des administrateurs extérieurs) et une structure duale (directoire et conseil de surveillance).

5. Where a CCP maintains a two-tiered board system, the role and responsibilities of the board as established in this Regulation and in Regulation (EU) No 648/2012 shall be allocated to the supervisory board and the management board as appropriate.
5. Lorsqu’une contrepartie centrale a un système d’administration dualiste, le rôle et les responsabilités du conseil d’administration, tels qu’ils sont définis par le présent règlement et par le règlement (UE) no 648/2012, sont répartis de manière appropriée entre le conseil de surveillance et le conseil d’administration.

The articles determine the management structure of the SPE (a single director or several directors, a one-tier or a two-tier board system).
Les statuts déterminent la structure de gestion de la SPE (un ou plusieurs dirigeants, une structure d’administration moniste ou dualiste).

The definitions ensure in particular that the Directive is equally applicable to various systems of board structures for listed companies that exist in the Member States, i.e. to a dual ('two-tier') system in which there are separate management and supervisory boards, to a unitary ('one-tier') system combining the management and supervisory functions in one single board, as well as to mixed systems featuring elements of 'one-tier' and 'two-tier' systems or giving companies an option between different models.
Ces définitions garantissent notamment que la directive s’appliquera uniformément aux différents types de structures des conseils de sociétés cotées que l’on trouve dans les États membres, à savoir au système dualiste dans lequel les conseils de direction et de surveillance sont distincts, au système moniste réunissant les fonctions de direction et de surveillance au sein d’un seul et même conseil, ainsi qu’à des systèmes hybrides qui présentent des caractéristiques des systèmes moniste et dualiste ou qui permettent aux sociétés de choisir parmi différents modèles.

(19) There are various systems of board structures for listed companies in the Member States, the main distinction being between a dual ('two-tier') system with both a management board and a supervisory board and a unitary ('one-tier') system combining the management and supervisory function in a single board.
(19) Les États membres connaissent plusieurs types de structures des conseils de sociétés cotées: la distinction principale consiste en l’opposition entre le système dualiste caractérisé par un conseil de direction et un conseil de surveillance, et le système moniste qui réunit les fonctions de direction et de surveillance au sein d’un seul et même conseil.

6. For the purposes of paragraph 2, where a company has a two-tier board structure ‘board’ shall mean both the management board and the supervisory board.
6. Aux fins du paragraphe 2, il y a lieu d'entendre par organe d'administration ou de direction, à la fois le conseil d'administration de la société et son conseil de surveillance, lorsque la structure de la société est de type dualiste.

There is no functional link between the two on-board systems except to manage transitions during train operation (and as required to satisfy the needs of the STMs for class B systems when STMs are used).
Il n'existe pas de lien fonctionnel entre les deux systèmes embarqués, si ce n'est pour gérer les transitions lors de la marche du train (et, le cas échéant, pour répondre aux besoins des STM éventuellement utilisés par les systèmes de classe B).