Vertaling van "Waste oil " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Waste Oil Recovery Program
Programme de récupération des huiles usagées

waste oil [ spent oil ]
huile usée [ huile de rebut ]

waste oil
huiles usées (1) | huiles usagées (2)

waste oil
huile usée

Chemical Waste Act | Chemical Waste and Waste Oil Act | Chemical Waste and Waste Oil Regulations Act
Loi relative aux déchets chimiques

Act on Measures Providing for Waste Oil Disposal [ Waste Oil Act ]
Act on Measures Providing for Waste Oil Disposal [ Waste Oil Act ]

slop oil tank | slop tank | waste oil tank
réservoir à huile épuisée | réservoir à huile usagée

used oil | waste oil | WO [Abbr.]
huile résiduaire | huile usagée | huile usée

waste minimisation | waste avoidance | waste prevention
réduction des déchets (1) | minimisation des déchets (2) | réduction des déchets à la source (3)

waste list (1) | list of wastes (2) | waste catalogue (3)
liste des déchets (1) | catalogue des déchets (2)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

3. If waste oils, according to national legislation, are subject to requirements of regeneration, Member States may prescribe that such waste oils shall be regenerated if technically feasible and, where Articles 11 or 12 of Regulation (EC) No 1013/2006 apply, restrict the transboundary shipment of waste oils from their territory to incineration or co-incineration facilities in order to give priority to the regeneration of waste oils.
3. Si, conformément au droit national, les huiles usagées sont soumises à des exigences en matière de régénération, les États membres peuvent prescrire que de telles huiles usagées sont régénérées si cela est techniquement faisable et, si les articles 11 et 12 du règlement (CE) nº 1013/2006 s'appliquent, limiter les transferts transfrontières d'huiles usagées depuis leur territoire vers des installations d'incinération ou de co-incinération, afin de donner la priorité à la régénération des huiles usagées.

The compromise adopted at today’s plenary will help to shift the focus towards prevention and recycling – with the aim of stabilising the volume of waste produced between now and 2012 and meeting the recycling targets of 50% of household waste and 70% of construction and demolition waste by 2020 – with separate waste collection schemes being mandatory by 2015, at least for paper, metal, plastic and glass, and tighter regulations for hazardous waste, mainly through separate collection and traceability. Separate waste oil collection will also have to be arranged, as well as distinguishing between incineration operations aimed at the ultimate elimination of waste and those that recycle through energy recovery.
Le compromis adopté en plénière aujourd'hui permettra de mettre l'accent sur la prévention et le recyclage – avec un objectif de stabilisation du volume de déchets produits d'ici à 2012 et des objectifs de recyclage de 50% des déchets ménagers et de 70% des déchets de construction et de démolition d'ici à 2020 –, d'imposer la collecte sélective d'ici à 2015 au moins pour le papier, le métal le plastique et le verre, de renforcer la réglementation pour les déchets dangereux en imposant notamment une collecte séparée et une traçabilité fiable, une collecte séparée des huiles usagées devant également être prévue, ainsi que de différencier les opérations d'incinération visant l'élimination ultime du déchet de celles qui génèrent une valorisation avec récupération d'énergie.

k ) "waste oils" means any mineral, synthetic or biological- based lubrication or industrial oils which have become unfit for the use for which they were originally intended, and in particular used combustion engine oils and gearbox oils, lubricating oils, oils for turbines and hydraulic oils;
huiles usagées , toutes les huiles industrielles ou lubrifiantes à base minérale, synthétique ou biologique, qui sont devenues impropres à l'usage auquel elles étaient initialement destinées, et notamment les huiles usagées des moteurs à combustion et des systèmes de transmission, les huiles lubrifiantes, les huiles pour turbines et celles pour systèmes hydrauliques;

New definitions were needed. Two existing directives on hazardous waste and on waste oils were repealed and their provisions transferred to the Waste Framework Directive.
Deux directives existantes concernant respectivement les déchets dangereux et les huiles usagées ont été abrogées et leurs dispositions reprises dans la directive–cadre sur les déchets.

Finland has already stated in its previous 1995-1997 report that in addition to the Finnish Council of State Decision 101/1997 (setting down the hierarchy of regeneration, energy recovery and safe disposal for waste oils), the Ekokem Oy Ab (national hazardous waste treatment facility) recommends that waste oils should be allocated into a) black engine oils, b) lubricating oils like hydraulic oils and gear oils, which do not contain PCBs, c) lubricating oils containing water, d) vegetable oils and e) other oils wastes e.g. PCB containing oils, fuel wastes and bilge oils.
La Finlande a rappelé, comme elle l'avait déjà fait lors du précédent rapport pour la période de 1995 à 1997, qu'en dehors de la décision n° 101/1997 du Conseil d'État, qui précise l'ordre prioritaire de traitement des huiles usagées, à savoir 1) régénération, 2) récupération d'énergie et 3) élimination sûre, le centre national de traitement des déchets, l'Ekokem Oy Ab, recommande de faire la distinction suivante entre les huiles usagées : a) les huiles moteurs noires, b) les huiles lubrifiantes telles que les huiles hydrauliques et les huiles pour paliers, qui ne contiennent pas de PCB; c) les huiles lubrifiantes contenant de l'eau; d) les huiles végétales et e) les autres huiles usagées, par exemple, celles contenant des PCB, les restes de combustibles et les huiles de cale.

Table 1 lists the amount of oil put on the market, waste oils generated, waste oils collected, waste oils incinerated and waste oils tipped as indicated by Member States.
Le tableau 1 énumère les quantités d'huiles mises sur le marché, d'huiles usagées produites, d'huiles usagées collectées, d'huiles usagées brûlées et d'huiles usagées mises en décharge, telles que les États membres les ont communiquées.

In Austria 12(1) of the Waste Management Act obliges anyone who performs an activity which generates wastes or waste oils or who collects or treats wastes (waste oils) to keep continuous records, separately for each calendar year, of the type, quantity, origin and whereabouts of such wastes (waste oils), and provide such information to the authorities on request.
En Autriche, le paragraphe 12, alinéa 1, de la loi sur la gestion des déchets oblige toute personne qui exécute une activité génératrice de déchets ou d'huiles usagées ou qui collecte ou traite des déchets (huiles usagées) à consigner dans un registre le type, la quantité, l'origine et la destination de ces déchets (huiles usagées) et à présenter ces informations aux autorités sur demande.

France replied as a general comments to the Tables that at the end of 2000, the number of undertakings authorised to treat waste oils in the continental territory was 36, of which 29 use the waste oils as fuel in cement kilns, etc, one proceeds to regenerate the black waste oils and six regenerate clear waste oils.
En guise de commentaire général sur ses tableaux, la France a souligné que 36 entreprises étaient autorisées à traiter les huiles usagées sur le territoire continental à la fin de l'année 2000, dont 29 utilisent des huiles usagées comme combustible dans des fours à ciment, etc., 1 régénère les huiles noires et six régénèrent les huiles usagées claires.

At the same time as amending the Waste Oils Regulation it is intended to adopt Support Guidelines providing for the payment during the period up to 2007 of subsidies to undertakings which regenerate base oil from waste oil covering their losses in the previous year, with a limit of DM 50 per tonne of regenerated waste oil.
Au moment de modifier son règlement sur les huiles usagées, elle entend adopter des mesures de soutien prévoyant le paiement, jusqu'en 2007, de subventions aux entreprises qui régénèrent des huiles de base à partir des huiles usagées de façon à couvrir les pertes qu'elles ont encourues l'année passée.

(a) pursuant to Article 3(1) of Directive 75/439/EEC (as amended by Directive 87/101/EEC) on the disposal of waste oils, to give priority to the regeneration, rather than the burning, of waste oils, in view of the fact that 90% of waste oils can be recycled;
(a) d'accorder la priorité, conformément aux dispositions de l'article 3, paragraphe 1, de la directive 75/439/CEE, modifiant la directive 87/101/CEE sur la gestion des huiles usagées, à la régénération des huiles usagées plutôt qu'à leur combustion, en tenant compte du fait que 90% des huiles usagées peuvent être recyclés;