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Traduction de «accommodations and frequent instances were boarding » (Anglais → Français) :

Consequently, in some periods and areas there were frequent instances of unmet demand.

En conséquence, il arrivait fréquemment, à certaines périodes et à certains endroits, que la demande ne soit pas satisfaite.


Moreover, the appellant was in a position to challenge before the Court of First Instance the Board of Appeal’s assertion that the sweet wrapper at issue is not significantly different from numerous other wrappers commonly used in the confectionery market. Accordingly, its rights of defence, and particularly its right to be heard, were observed before that court.

65 Au demeurant, la requérante a été en mesure de contester devant le Tribunal l’affirmation de la chambre de recours selon laquelle l’emballage en cause ne se distingue pas de manière significative de nombreux emballages communément utilisés sur le marché des confiseries, de sorte que ses droits de la défense, et notamment son droit d’être entendue, ont été respectés devant cette juridiction.


The competent authority shall require frequent inspections to be carried out on board ships, by or under the authority of the master, to ensure that seafarer accommodation is clean, decently habitable and maintained in a good state of repair.

L’autorité compétente exige que des inspections fréquentes soient menées à bord des navires par le capitaine ou sous son autorité, de façon à ce que le logement des gens de mer soit maintenu en bon état d’entretien et de propreté et offre des conditions d’habitabilité décentes.


The competent authority shall require frequent inspections to be carried out on board ships, by or under the authority of the master, to ensure that seafarer accommodation is clean, decently habitable and maintained in a good state of repair.

L’autorité compétente exige que des inspections fréquentes soient menées à bord des navires par le capitaine ou sous son autorité, de façon à ce que le logement des gens de mer soit maintenu en bon état d’entretien et de propreté et offre des conditions d’habitabilité décentes.


- Air Travel : Although serious efforts are made by airports and air carriers, particularly encouraged by ACI and IATA, to conform to Standards and Recommended Practices of the International Civil Aviation Organisation as well as those of the European Civil Association Conference, unavailability of accommodations and frequent instances were boarding has been denied continue to cause some problems for people with disabilities using travel services across Europe.

-Transport aérien: en dépit des efforts considérables déployés par les aéroports et les transporteurs aériens, encouragés notamment par l'ACI et l'IATA, pour se conformer aux Normes et pratiques recommandées de l'Organisation de l'aviation civile internationale ainsi qu'à celles de la Conférence européenne de l'aviation civile, l'utilisation des services de transport continue à poser des problèmes aux personnes handicapées, faute d'aménagements ou parce qu'elles se voient refuser l'embarquement, ce qui arrive fréquemment.


The reasons raised by the Member States to justify the exclusion were similar to those regarding Directive 94/45/EC: the difficulty in applying information and consultation procedures on board ships operating far away from an undertaking's seat and the fact that seafarers' contracts are frequently short-term.

Les raisons exprimées par les États membres pour justifier l'exclusion étaient semblables à celles concernant la directive 94/45/CE: difficulté d'appliquer des procédures d'information et de consultation à bord de navires navigant loin du siège de l'entreprise et fréquence des contrats de courte durée chez les gens de mer.


I had to intervene on behalf of several passengers because they were told that they would not get overnight accommodation, for instance.

J’ai dû intervenir au nom de plusieurs passagers lorsque, par exemple, il leur a été communiqué qu’ils ne seraient pas hébergés pour la nuit.


Mr President, while I believe that the guidelines now take on board Parliament’s main concerns, as you know we were not in a position to accommodate all of them fully.

- (EN) Monsieur le Président, bien que je pense que les orientations tiennent compte à présent des principaux desiderata du Parlement, comme vous le savez, nous n’étions pas en mesure de tous les satisfaire pleinement.


By the judgment under appeal, the Court of First Instance held that the Second Board of Appeal of OHIM had correctly found that the trade marks applied for were devoid of any distinctive character with regard to fruit drinks and fruit juices.

9 Par l’arrêt attaqué, le Tribunal a jugé que la deuxième chambre de recours de l’OHMI avait considéré à bon droit que les marques demandées étaient dépourvues de caractère distinctif en ce qui concerne les boissons de fruits et les jus de fruits.


The Court of First Instance held that the Second Board of Appeal of the Office had been right to conclude that the three-dimensional marks in question were devoid of any distinctive character, for the following reasons:

Le Tribunal a jugé que la deuxième chambre de recours de l’OHMI avait conclu à juste titre que les marques tridimensionnelles en cause étaient dépourvues de caractère distinctif, et ce pour les motifs suivants:




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Date index: 2024-01-28
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