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Traduction de «add-on elements would » (Anglais → Français) :

Add-on elements would also allow taking into account other national environmental objectives, e.g. the early introduction of EURO IV standards.

Les éléments ajoutés pourraient également servir à prendre en compte les autres objectifs environnementaux nationaux, tels que l'introduction rapide des normes EURO IV.


-Evaluation and reviews of the Energy Efficiency and Energy Performance of Buildings directives, Article 7 of the EED, and the next NEEAPs in 2017, will provide the opportunity to consider what policy elements would be necessary to drive sustained investments in energy efficiency, especially in light of the currently planned phasing out of some key elements of the EED in 2020.

-évaluation et réexamen des directives sur l'efficacité énergétique et sur la performance énergétique des bâtiments, de l'article 7 de la directive sur l'efficacité énergétique et des prochains plans nationaux d’action en matière d’efficacité énergétique (PNAEE) en 2017, qui seront l'occasion d'examiner quels éléments de politique seraient nécessaires pour attirer des investissements soutenus dans l'efficacité énergétique, notamment au regard du retrait actuellement prévu pour 2020 de certains éléments clés de la directive sur l'effic ...[+++]


As regards the EBRD, the Bank can lend directly to municipalities and utility companies without a sovereign guarantee which adds an element of flexibility to the co-operation with ISPA.

La BERD, quant à elle, peut accorder des prêts directs à des municipalités et à des sociétés d'utilité publique sans requérir une garantie souveraine, ce qui ajoute un élément de flexibilité à la coopération avec ISPA.


Bill C-82 would amend this provision to add the elements of bodily harm and death, which would increase the gravity of the offence.

Le projet de loi C-82 modifierait cette disposition en y ajoutant les notions de lésions corporelles et de décès, ce qui aurait pour effet d'accroître la gravité de l'infraction.


This would add an element of impartiality and would eliminate that argument.

Cela ajouterait un élément d'impartialité aux yeux des Irakuiens et éliminerait donc cet argument.


Motion No. 304 would involve Canadians from coast to coast in any changes, to add an element of proportionality to voting.

La motion M-304 propose de consulter les Canadiens, d'un océan à l'autre, au sujet de tout changement et de mettre en place un meilleur système de représentation proportionnelle pour ce qui est des élections.


On the other hand, where contracting authorities and contracting entities choose to award a contract including both elements of a concession and other elements, whatever their value and whatever the legal regime these elements would otherwise have been subject to, the rules applicable to such cases should be indicated.

En revanche, lorsque les pouvoirs adjudicateurs et les entités adjudicatrices choisissent d’attribuer un contrat comprenant à la fois des éléments relevant d’une concession et d’autres éléments, quels que soient leur valeur et le régime juridique auquel ils auraient été soumis autrement, les règles applicables à de tels cas devraient être indiquées.


“Bill C-474 would add an element of protection and would remove the need for massive mobilizations that consume people's energies, which could be better spent elsewhere”.

« Le projet de loi C-474 ajouterait un élément de protection et éliminerait la nécessité de mobilisations massives qui exigent beaucoup d'énergie pouvant être mieux dépensée ailleurs».


Following the introduction of that EC type-approval procedure and the adoption of Commission Regulation (EC) No 706/2007 of 21 June 2007 laying down, pursuant to Directive 2006/40/EC of the European Parliament and of the Council, administrative provisions for the EC type-approval of vehicles, and a harmonised test for measuring leakages from certain air conditioning systems , it is necessary to add new elements to the list of information in Annex I to Directive 70/156/EEC and the information document requirements for the purposes of v ...[+++]

À la suite de l'introduction de cette procédure de réception CE par type et de l'adoption du règlement (CE) no 706/2007 de la Commission du 21 juin 2007 établissant, conformément à la directive 2006/40/CE du Parlement européen et du Conseil, les dispositions administratives relatives à la réception CE des véhicules ainsi qu'un essai harmonisé pour mesurer les fuites de certains systèmes de climatisation , il convient d'ajouter de nouveaux éléments à la liste de renseignements figurant à l'annexe I de la directive 70/156/CEE et les dis ...[+++]


It recommended on balance that we add an element of proportionality, not to do away with our current system but to add an element of proportionality to it.

Tout bien pesé, la commission a recommandé que nous ajoutions un élément de proportionnalité au système actuel; elle n'a pas recommandé que nous nous en débarrassions.




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'add-on elements would' ->

Date index: 2021-10-11
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