Vertaling van "additional elements could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

addition | addition agent | addition element | alloy element | alloying agent | alloying element
élément d'alliage

addition element | alloying element
addition | élément d'addition | élément d'alliage

additional element
élément complémentaire

additional metadata element
élément de métadonnées additionnel

additional language element
élément complémentaire du langage

Additional Implementing Rules for Element 9
Règlement d'exécution additionnel relatif à l'élément 9

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The contract provided for a remuneration of the state as shareholder comprising two elements: a remuneration on the capital contributions at a rate of 3 % and an additional remuneration equal to 40 % of net income, whereby the combined amount of the two elements could not exceed 6 % of the amount of the capital contributions, though no estimate of the absolute amounts involved was included.
Le contrat prévoyait une rémunération de l'État actionnaire composée de deux éléments: une rémunération des dotations en capital avec un taux d'intérêt de 3 % et une rémunération complémentaire égale à 40 % du résultat comptable net, avec un plafonnement de la somme de ces composantes à 6 % du montant des dotations en capital, sans inclure un chiffrage estimatif en valeur absolue des montants prévus.

Title III of the contract provided for a remuneration of the state comprising two elements: (i) a remuneration on the capital contributions at a fixed rate of 3 %; and (ii) an additional remuneration equal to 40 % of EDF's net income, whereby the combined amount of the two elements could not, however, exceed 6 % of the amount of the capital contributions.
Or, le titre III du contrat prévoyait une rémunération de l'État résultant de deux éléments: i) une rémunération des dotations en capital à un taux fixe de 3 % et ii) une rémunération complémentaire égale à 40 % du résultat net comptable d'EDF, le montant combiné des deux éléments ne pouvant toutefois être supérieur à 6 % du montant des dotations en capital.

Depending on the circumstances, several elements could influence the conditions under which such access is granted, such as: any additional maintenance and adaptation costs; any preventive safeguards to be adopted to limit adverse impacts on network safety, security and integrity; any specific liability arrangements in the event of damages; the use of any public subsidy granted for the construction of the infrastructure, including specific terms and conditions attached to the subsidy or provided under national law in compliance with Union law; the ability to deliver or provide infrastructure capacity to meet public service obligations ; any constraints stemming from national provisions aiming at protecting the environment, public health, public security or to meet town and country planning objectives.
En fonction des circonstances, plusieurs éléments pourraient influencer les conditions dans lesquelles cet accès est accordé, tels que: les éventuels coûts de maintenance et d'adaptation; les éventuelles mesures de sauvegarde préventives à adopter pour limiter les effets négatifs sur la sécurité, la sûreté et l'intégrité des réseaux; les éventuels régimes de responsabilité particuliers en cas de dommages ; l'utilisation d'éventuelles subventions publiques octroyées pour la construction des infrastructures, y compris les conditions et modalités particulières qui y sont associées ou qui sont prévues par le droit national conformément au droit de l'Union; l'aptitude à livrer ou à fournir des capacités d'infrastructure permettant de satisfaire aux obligations de service public; les éventuelles contraintes découlant de dispositions nationales visant à protéger l'environnement ainsi que la santé et la sûreté publiques ou à réaliser les objectifs d'aménagement du territoire en milieu urbain et rural.

Third, as was the case on previous occasions when European Treaties ran into difficulties at national level, additional elements could be introduced to address concerns that have arisen.
Troisièmement, nous pourrions - comme nous l’avons fait à d’autres occasions, lorsque les Traités européens ont rencontré des difficultés au niveau national - introduire des éléments supplémentaires afin d’aborder les inquiétudes qui ont été exprimées.

Nonetheless, greater emphasis could be placed on certain elements, i.e.: the application of codecision to the procedure; and the treatment of the smaller administrative units, on the subject of which additional recitals could be required.
Toutefois, il estime que certains éléments doivent être davantage pris en compte, à savoir le recours à la codécision pour cette procédure et le traitement des unités administratives de taille plus petite, ce qui nécessite l'adjonction de nouveaux considérants.

An additional element could be to have recourse to dedicated funds.
Un élément supplémentaire pourrait être d'avoir recours à des fonds spéciaux.

With regard to the specific situation in transit countries the following additional elements could be financed:
En ce qui concerne la situation spécifique des pays de transit, les actions supplémentaires suivantes pourraient être financées:

The crisis in Iraq could be seen as an additional element of uncertainty in an environment of a postponed recovery due to earlier shocks for world trade, capital flows and investment plans rather than a shock by itself.
La crise en Irak pourrait être perçue comme un facteur d'incertitude supplémentaire dans un environnement caractérisé par une reprise remise à plus tard en raison de chocs subis antérieurement par le commerce mondial, les flux de capitaux et les plans d'investissement, plutôt que comme un choc en soi.

The financial support of enforcement measures could be an additional element of a European Return Programme and could also contribute emphasising the need for solidarity among Member States on the return with regard for instance to travel costs for returnees and escorts.
Le soutien financier de mesures d'application pourrait constituer un volet supplémentaire du programme de retour communautaire et pourrait également contribuer à mettre en évidence le besoin de solidarité entre États membres en matière de retour en ce qui concerne, par exemple, les frais de voyage des personnes retournant dans leur pays d'origine et de l'escorte.