Vertaling van "adopted by both " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

both to blame clause both to blame clause | both-to-blame clause both-to-blame clause
clause de responsabilité partagée

run with the hare and hunt with the hounds [ play both ends against the middle | work both ends against the middle | speak on both sides of one's mouth ]
ménager la chèvre et le chou

hit with two hands off both sides [ hit with two hands off both sides | hit with two hands on both wings ]
jouer à deux mains en revers et en coup droit

Serving you in both official languages: directory of offices of federal departments and agencies offering their services to the public in both official languages, 1988: Ontario [ Serving you in both official languages ]
A votre service dans les deux langues officielles : répertoire des bureaux des ministères et organismes fédéraux qui offrent leurs services au public dans les deux langues officielles, 1988 : Ontario [ A votre service dans les deux langues officielles ]

adoption of a child [ adopted descendant | adopted family ]
adoption d'enfant [ famille adoptive | filiation adoptive ]

manage adoption of animals | oversee animal adoption | manage animal adoption | supervise animal adoption
gérer l’adoption d’animaux

both Houses meeting together | in the presence of both Houses
chambres réunies

bolt threaded at both ends | rod threaded at both ends
tige filetée aux deux extrémités

international adoption
adoption internationale

adopted child
enfant adopté

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(6) Where a resolution directing that an order made under this section be revoked is adopted by both Houses of Parliament before the expiration of thirty sitting days of Parliament after the order is laid before both Houses of Parliament, the order shall cease to have effect on the day that the resolution is adopted or, if the adopted resolution specifies a day on which the order shall cease to have effect, on that specified day.
(6) Tout décret pris aux termes du présent article cesse d’avoir effet le jour de l’adoption d’une résolution de révocation par les deux chambres du Parlement ou, le cas échéant, le jour que prévoit cette résolution, si celle-ci est adoptée dans les trente jours de séance suivant le jour du dépôt du décret devant les deux chambres du Parlement.

Chapter 16, Construction products, of Annex 1 should be amended, in a first step, to reflect the adoption of the Construction Products Regulation by the European Union, and, until the adoption of Swiss equivalent legislation, to enable the Parties during an interim period to grant mutual acceptance of conformity assessment results showing compliance with the Construction Products Regulation; once Swiss legislation equivalent with the Construction Products Regulation is adopted, the Parties shall replace this amendment with a subsequent one reflecting the adoption of both the Construction Products Regulation and the revised equivalent Swiss legislation.
Le chapitre 16 «Produits de construction» de l'annexe 1 devrait être modifié, dans une première phase, pour tenir compte de l'adoption par l'Union européenne du règlement sur les produits de construction, et, jusqu'à l'adoption d'une législation suisse équivalente, pour permettre aux parties durant une période intérimaire d'accepter mutuellement les résultats d'une évaluation de la conformité attestant du respect du règlement sur les produits de construction; dès l'adoption d'une législation suisse équivalente au règlement sur les produits de construction, les parties remplacent cette modification par une autre tenant compte de l'adoption du règlement sur les produits de construction et de la législation suisse révisée équivalente.

A resolution that the order be repealed may be adopted by both Houses of Parliament before the expiry of 30 sitting days of Parliament after the order is laid before both Houses, in which case the order ceases to have effect on the day on which the resolution is adopted or, if the adopted resolution specifies a day on which the order ceases to have effect, on that specified day (clause 14(6)).
Les deux Chambres peuvent, par résolution, abroger le décret avant l’expiration des 30 jours de séance suivant le jour du dépôt du décret devant les deux Chambres du Parlement, auquel cas celui-ci cesse d’avoir effet le jour de l’adoption de la résolution ou le jour précisé à cette fin dans la résolution adoptée (par. 14(6)).

It is hoped that this approach will lead to the speedy unanimous adoption of both proposals for Directives, essentially in time for the entry into force of the European Company Statute in October 2004.
Il est escompté que cette approche conduira à l'adoption rapide et à l'unanimité des deux propositions de directives, à temps pour l'entrée en vigueur du statut de la société européenne, en octobre 2004.

It is the starting point of a consultation process which will continue until the Commission adopts proposals both for the overall framework of the thematic strategy and for the individual measures through which the strategy will be implemented.
Le présent document est destiné à servir de point de départ au processus de consultation qui se poursuivra jusqu'à ce que la Commission adopte des propositions tant pour le cadre global de la stratégie thématique que pour les mesures individuelles qui en assureront la mise en oeuvre.

For example, any lawyer who wants to challenge regulations or an order issued by the Governor General of Canada could argue that the regulatory provisions were not adopted in both official languages, even though they might have been published in both languages.
Par exemple, n'importe quel avocat, placé dans la situation de contester un règlement ou un décret du Gouverneur général du Canada, pourrait invoquer que les dispositions réglementaires n'auraient pas été édictées — le terme n'est peut-être pas très juste en français — dans les deux langues officielles. Elles auraient peut-être été publiées dans les deux langues.

As to the supposed affront to Parliament, the funds in question were approved in the Estimates process by both Houses of Parliament and appropriated in a supply bill that was adopted by both Houses.
Pour ce qui est du présumé affront au Parlement, les fonds en question ont été approuvés par les deux Chambres dans le cadre du processus budgétaire et votés dans un projet de loi de crédits qui a été adopté par les deux Chambres.

The same current price is adopted for both the asset side and the liability side, although shares and other equity are not, legally, a liability of the issuer, but an ownership right on the liquidation value of the corporation, whose amount is not known in advance.
Une même valeur est comptabilisée à l'actif et au passif même si, d'un point de vue juridique, les actions et autres participations ne constituent pas un passif de l'émetteur, mais un droit de propriété sur la valeur de liquidation de la société, laquelle n'est pas connue à l'avance.

He also stated emphatically that they have to be adopted in both languages to be tabled or reported in both languages, which means that the two versions have to be adopted at the same time.
Il a également affirmé avec insistance que les versions anglaise et française du rapport doivent être adoptées afin d'être déposées dans les deux langues officielles, ce qui veut dire que les deux versions doivent être adoptées en même temps.

The declaration sets out the final strategy adopted by both the Council and the Commission.
La présente déclaration élabore la stratégie finale adoptée conjointement par le Conseil et la Commission.